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Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 024 approbation PV CM 18.03.24
Conseil Municipal - 99 AU Tableau CM 20.03.2026 2
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 017 approbation PV
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 032 PV CM 02.04.2026
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 010 Approbation PV 03.02.2025
Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 025 PV CM 20.03.2023
Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 025 PV CM 20.03.2023
Procès Verbal - 99 DE DEL 2025 017 PV CM 17.03
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 009 PV CM 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 009 PV CM 20.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218400646-20260402-DELIB2026009-DE
Publiée
sur
le
site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
03
avril
2026
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 03/04/2026
RUE MENT
Commune
de
LAPALUD
Arrondissement
EXTRAIT
DU
REGISTRE
de
CARPENTRAS
DES
Délibérations
du
conseil
municipal
N°
009-2026
Séance
du
02
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
dix-huit
heures
et
quarante-cinq
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
par
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
Etaient_
présents
:
FLAUGERE
Hervé,
SAUVADON
Césarine,
GUARINOS
Jean-Marc,
BONIFACY
Sylvie,
BOUCK
Philippe,
CALEGARI
Virginie,
MISERERE
Gérard,
HERMITANT
Tamara,
ROBIN
Christophe,
LAMBERTIN
Jean-Pierre,
MOREL
Stéphane,
KERBRAT
Isabelle,
AIOSA
Fabrice,
SAUVADE
Sandrine,
ZENDRINI
Mercédes,
SARDO
Nicolas,
CONTESSOTTO
Sophie,
BULLERI
Arthur,
ADAM
Laurent,
VACQUIE
Didier,
FERREIRA
Christine,
LABROUSSE
Jenifer,
AZZOUZ
Géraldine,
GUIBERT
Amandine,
TEYSSERE
Sarah,
COQ
Maxime.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
MONIER
Alexandre
ayant
donné
procuration
à
SAUVADON
Césarine
OBJET
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
de
l'Assemblée
que
le
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
20
mars
2026
a
été
diffusé
à
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal,
lors
de
l'envoi
de
la
convocation
de
la
séance
ordinaire
du
02
avril
2026.
Il
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
- APPROUVE
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026.
Page
1 sur
2 Publiée
sur le site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
03
avril 2026
Date
de
convocation
: 27
mars
2026
Date
d'affichage
: 27
mars
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
Conseillers
présents
: 26
Nombre
de
Conseillers
ayant
donné
un
pouvoir
: 01
Nombre
de
votants
: 27
Voix
pour
: 27
Voix
contre
: 00
Abstention
: 00
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Page
2
sur
2
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218400646-20260402-DELIB2026009-DE Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par
le
préfet
: 03/04/2026
Le
Secrétaire
de
séance
Césarine
SAUVADON