Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 070 ANNEXE approbation PV seance
Procès Verbal - DELIBERATION APPROBATION DU PV SEANCE 14 04 2025
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 010 Approbation PV 03.02.2025
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 017 approbation PV
Procès Verbal - Approbation du PV séance du 15 avril 2025
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 010 Approbation PV 03.02.2025 ANN
Procès Verbal - 99 DE Delib 2023 064 Approbation PV 31.08.2023
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 010 Approbation PV CM 29.01.2024
Procès Verbal - 99 DE Délib 2024 053 Approbation PV 24.06 ANNE
Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 024 approbation PV CM 18.03.24
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 070 approbation PV seance 02.10.2025
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 070 approbation PV seance 02.10.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
_
—
se
084-218400646-20251218-DEL2025070-DE
Publiée
sur
le
site
intemet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
19
décembre
2025
Accusé
certifié
exécutore
Réception
par
le
préfet
: 19/12/2025)
DEA De UE
Commune
de
LAPALUD
Aron
er en
EXTRAIT
DU REGISTRE
de
CARPENTRAS
DES
Délibérations
du
conseil
municipal
N°
070-2025
Séance
du
18
décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-huit
décembre
à
dix-huit
heures
et
quarante-cinq
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
par
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
Etaient
présents:
FLAUGERE
Hervé,
SOUVETON
Anne-Marie,
GUARINOS
Jean-Marc,
BONIFACY
Sylvie,
BOUCK
Philippe,
SAUVADON
Césarine,
MISERERE
Gérard,
CALEGARI
Virginie,
ROBIN
Christophe,
LAMBERTIN
Jean-
Pierre,
HAMMER
Laurence,
AIOSA
Fabrice,
SAUVADE
Sandrine,
MOREL
Stéphane,
SARDO
Nicolas,
HERMITANT
Tamara.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
CONTESSOTTO
Sophie
ayant
donné
procuration
à SOUVETON
Anne-Marie.
KERBRAT
Isabelle
ayant
donné
procuration
à
SAUVADE
Sandrine.
PARET
Frank
ayant
donné
procuration
à
BONIFACY
Sylvie.
ZENDRINI
Mercédes
ayant
donné
procuration
à
HAMMER
Laurence.
Absents
excusés
: GRAPIN
Jean-Louis,
AMAYA
Y
RIOS
Estelle,
DOMERGUE
Stéphan,
SBABTI
Samira,
CARPENTRAS
Henri,
SOLEILHAC
Aline,
DEFFES
Jean-Marc OBJET
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
02
octobre
2025
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
de
l’Assemblée
que
le
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
02
octobre
2025
a
été
diffusé
à
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal,
lors
de
l'envoi
de
la
convocation
de
la
séance
ordinaire
du
18
décembre
2025.
I propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
02
octobre
2025.
Page
1 sur
2 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
sé
Pr
L
L
_
-
-
-DE
Publiée
sur le site
intemet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
19
décembre
2025
084-218400646-20251218-DEL2025070 Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 19/12/2025)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité.
- APPROUVE
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
02
octobre
2025.
Date
de
convocation
: 12
décembre
2025
Date
d'affichage
: 12
décembre
2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
Conseillers
présents
: 16
Nombre
de
Conseillers
ayant
donné
un
pouvoir
: 04
Nombre
de
votants
: 20
Voix
pour
: 20
Voix
contre
: 00
Abstention
: 00
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Hervé
FLAUGERE
Stéphane
MOREL
Page
2
sur
2