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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste Deliberations du 21 OCTOBRE 2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Cadalen.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 21 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Changement climatique,
CADALEN - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 21 octobre 2024
DATE NUMERO OBJET RESULTAT DU VOTE
21/10/2024 DE_2024_48 Nomination d'un adjoint en remplacement du 4ème adjoint démissionnaire Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_49 Fixation participation à la couverture prévoyance Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_50 Instauration Autorisation Spéciale d'Absence pour garde d'enfant malade Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_51 Tarifs 2025
Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_52 Validation des Zones d'Accélération d'ENergies Renouvelables (ZAENR) Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_53 Correction d'erreur sur exercice antérieur Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_54 Validation de l'arrêté portant règlementation du complexe sportif Jean Rauffast Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_55
Actualisation du plan de financement dans le
cadre de la demande de subvention des fonds
de concours auprès de la CAGG pour les
travaux de la Traversée
Pour 16
Contre 0
Abstention 0
21/10/2024 DE_2024_56 Modification des commissions suite au remplacement du 4ème adjoint démissionnaire Pour 16
Contre 0
Abstention 0