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Déliberation - ab2e0f3e810f39ce6f0d83f36894fc8c
Procès Verbal - 7e19dd915e8b76bc75b3ab42b1c4f516
Déliberation - 23340b68e1e1f69d8ba293b7590a73db
Procès Verbal - 4dbeca9de7ef75aa8db66bfa6dc2923b
Compte-Rendu - 4e83e6320235688427d37437b351e726
Déliberation - 3a5f7dd13ffa2755d530b72c92ffbb8f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Capinghem.
Lien du pdf (Déliberation - 3a5f7dd13ffa2755d530b72c92ffbb8f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Capinghem République
Française
Département
du
Nord
Nombre
de
membres
Afférents
Qui
ont
au
En
pris
part
Conseil
|
exercice
à
la
municipal
délibération
19
19
14
Pour
Contre
|
Abstention
19
0
0
Date
de
convocation
Le
15
mars
Objet
de
la délibération
Vote
des
subventions
aux
associations
2022
CM
2022//03-D8
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
&
oifoifoia
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
01/04/2022
Affiché le oi fou /2a92
==
ID
: 059-215901281-20220324-202203D8-DE
Extrait
du
registre
Des
délibérations
du
conseil
municipal
Commune
de
Capinghem
Séance
du
24
mars
2022
L'an
deux
mil
vingt
deux
le
24
mars
à
19
heures
et
00
minutes,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
MATHON,
Maire
de
la
commune.
Présents
:C
MATHON,
MC
FICHELLE,
V
PARABOSCHI,
A.
TRICOIT,
G
TRAPASSO,
T.
WIDHEN,
M.
WALICKI,
V.
DUCOURAU,
F.
TREDEZ,
S.
DUMORTIER,
G.
OUDAERT,
A.
KIMOUR,
K.
UDRY,
J.
AGNIERAY,
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
G.
CHATEAU
> pouvoir
à S. DUMORTIER,
P.
MOUCHON
>pouvoir
à F. TREDEZ,
JM.
CLERFAYT
>pouvoir
à G.
OUDAERT,
E.
BARBAY
> pouvoir
à V.
PARABOSCHI,
N.
ROUBAUD
> pouvoir
à K.
UDRY
Absents
excusés
sans
pouvoir
: /
Secrétaire
de
séance
: V.
DUCOURAU
Entendu
l'exposé
de
Madame
Paraboschi,
Adjointe
au
maire
à
la
Vie
locale
et
au
Associations, Vu
les
demandes
de
subvention
parvenues
en
mairie
pour
le
28
février,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
l'attribution
des
subventions
au
Centre
communal
d'action
sociale,
aux
associations
et
clubs
pour
l’année
2022. Le
montant
global
porté
sur
le
compte
6574
est
de
22
320
€
et
de
5 000
€
sur
le
compte
657362
Ne
prend]
Subventions
versées
à
Pour
Contre
pas
part
au
vote
CCAS
5.000,00
19
0
/
APEIC
1500
19
0
/
ASC
FOOTBALL
500
18
0
/
ASSO
SPORTIVE
OMNISPORT
ASO |
500
19
0
/
BADMINTON
CLUB
CAPINGHEM
|
200
19
0
/
CAP'ARTS
1000
19
0
/Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2022
Affiché le
O[/o4/20%
ID
: 059-215901281-20220324-202203D8-DE
CAP'GYM
750
19
D
CHORALE
LE
CHŒUR
GRENADINE
|0
19
D
CLUB
DE
L'AMITIE
500
19
D
CLUB
CULTUREL
DE
CAPINGHEM
|0
19
0
KERNELYD
500
1.9
D
POINT
DANSE
1500
19
0
TENNIS
DE
TABLE
300
19
D
UNC
650
19
0
UN
PIED
DEVANT
L'AUTRE
300
19
D
VIVRE
ENSEMBLE
À
HUMANICITE
|
700
19
D
YOGA
DANSE
CREATION
100
19
OÙ
PARTENARIAT
2000
19
0
PSYCHOLOGUE
SCOLAIRE
320
19
0
ASS
ADEMN
(MEDIATRICE)
10000
19
D
AMICALE
DU
PERSONNEL
0
1.9
D
Fait
en
séance,
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
Christian
MATHON,
Maire
de
CAPINGHEM