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Déliberation - ab2e0f3e810f39ce6f0d83f36894fc8c
Procès Verbal - 7e19dd915e8b76bc75b3ab42b1c4f516
Déliberation - 23340b68e1e1f69d8ba293b7590a73db
Procès Verbal - 4dbeca9de7ef75aa8db66bfa6dc2923b
Compte-Rendu - 4e83e6320235688427d37437b351e726
Déliberation - 3d6678cdf1e432db2069a63a1ad0333a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Capinghem.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Capinghem République
Française
Département
du
Nord
NOMBRE
DES
MEMBRES
Afférents |
En
exercice | Qui
ont
pris
au
conseil
part
à la
municipal
délibération
19
19
15
Pour
Contre
|Abstention
17
1
0
Date
de
convocation
Le
7 avril
2021
Objet
de
la
délibération
Envoyé
en
préfecture
le
22/04/2021
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2021
Affiché le Dou/
xs
er
ID
: 059-215901281-20210414-CM202104D06-DE
Extrait
du
registre
Des
délibérations
du
Conseil
municipal
Commune
de
Capinghem
Séance
du
14
avril
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
le
14
avril
à
18
heures
et
30
minutes,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Mme
FICHELLE,
1°
adjointe
de
la
commune.
Présents
:MC.FICHELLE,
A.TRICOIT,
V.PARABOSCHI,
T.WIDHEN,
V.DUCOURAU,
G.TRAPASSO,
G.CHATEAU,
F.TREDEZ,
E.BARBAY,
JM.CLERFAYT,
M.
WALICKI,
AKIMOUR,
K.UDRY,
J.
AGNIERAY,N.
ROUBAUD,
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Ch.
MATHON
>
pouvoir
à
MC,
FICHELLE,
S.
DUMORTIER
>pouvoir
à
G.
CHATEAU,
P.
MOUCHON
>pouvoir
à
F.
TREDEZ
Absents
excusés
sans
pouvoir
:G.
OUDAERT
Secrétaire
de
séance
: A. TRICOIT
Entendu
l'exposé
de
l'Adjointe
au
maire
à la
Vie
locale
et
aux
Associations,
Vu
les
demandes
de
subvention
parvenues
en
mairie,
Madame
FICHELLE,
1°”
adjointe
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
l'attribution
des
subventions
au
Centre
communal
d’action
sociale,
aux
associations
et clubs
pour
l’année
2021.
Le
montant
global
porté
sur
le
compte
6574
est
de
19
906
€
et
de
10
000
€
sur
le
compte
657362.
Attribution
des
subventions
aux
associations
2021
CM
2021//04-D06
Ac
rardu
dcicul
nn
pes
dpt
Um
Pré
file
&
UJoù
fon
Subventions
versées
MONTANT
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
10.000
€
SOCIALE TOTAL
COMPTE
657362
10
000
€
APEIC
1300€
ASC
FOOTBALL
1000€
ASSOCIATION
SPORTIVE
OMNISPORT
500
€
ASO BADMINTON
CLUB
CAPINGHEM
Pas
de
demande
pour 2021
CAP'ARTS
750€
CAP'GYM
800€
CHORALE
LE
CHŒUR
GRENADINE
Pas
de
demande
pour 2021 Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
Ur /on fac
Envoyé
en
préfecture
le
22/04/2021
Reçu
en
préfecture
le 22/04/2021
Affiché
le
toulon
ao
CLUB
DE
L'AMITIE
ID : 059-215901281-20210414-CM202104D06-DE
CLUB
CULTUREL
DE
CAPINGHEM
400
€
POINT
DANSE
1
000
€
TENNIS
DE
TABLE
Pas
de
dossier
UNC
500
€
UN
PIED
DEVANT
L'AUTRE
300€
YOGA
DANSE
CREATION
100
€
VIVRE
ENSEMBLE
À
HUMANICITE
700
€
ECOLE
LUCIE
AUBRAC
(CLASSE
DE
0€
NEIGE) PSYCHOLOGUE
SCOLAIRE
320€
ASS
ADEMN
(MEDIATRICE)
10
000€,
AMICALE
DU
PERSONNEL
1000
€
REX
TOURISME
736€
TOTAL
COMPTE
6574
19
906
€
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
municipal,
après
délibération,
DECIDE,
à
l'unanimité
l'attribution
des
subventions
communales
2021
aux
associations,
clubs
et
CCAS.
Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
ces
diverses
subventions
seront
inscrits
au
budget
primitif
2021,
articles
657362
pour
le CCAS,
6574
pour
les
autres.
Fait
en
séance,
les jours,
mois
et
an
que
dessus, Madame
FICHELLE,
Par délégation
du
Maire,