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Déliberation - AT56 Désignation d'un représentant à l'Association de Développement Culturel ADeC
Document publié le Mercredi 3 juin 2026 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - AT56 Désignation d'un représentant à l'Association de Développement Culturel ADeC)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
CET Publié le
COMMUNE DE VOUJEAUCOURT (25420) ID : 025-212506323-20260608-DELIB562026-DE
DELIBERATION N° 56/2026
L'an deux mille vingt-six, le huit juin, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de VOUJEAUCOURT, convoqué le 03 juin 2026, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, en Mairie Salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de
Monsieur Jean-Claude FILIPPONI.
Présents : MM. et MMES Jean-Claude FILIPPONI — Christian GARABEDIAN -— Corinne PETER -
Joël BARTHOULOT — Céline MASSON — Guillaume FRENAY — Manon ADOLPH -— Joëlle
PRETOT — Myriam JACQUEMARD -— Christian BEAUFILS — Emmanuel STEFFANN -— Alexandre
NEMES — Etienne VAUTRIN — Fabrice BELIN — Céline STEVENOT -— Yvelise BERTHON -— Julie
GINESTE — Philippe CHAMONAL — Patricia KOUASSI — Alexis THOMAS {arrivé à 18h40} —
Maxime CALLOIS
Absents - excusés : MMES Nadège ARNAUD — Frédérique BENCETTI
Procurations :
- Madame Nadège ARNAUD a donné procuration à Madame Corinne PETER
- Madame Frédérique BENCETTI a donné procuration à Monsieur Maxime CALLOIS
Secrétaire : Céline STEVENOT
23 membres en exercice
20 membres présents à 18h30 puis 21 à partir de 18h40
Date de transmission au Bureau du Contrôle de légalité : 10/06/2026
Date de publication : 10/06/2026
Objet : Désignation d’un représentant à l’Association de Développement Culturel (ADeC)
Monsieur Jean-Claude FILIPPONI informe le conseil municipal que la commune est adhérente
à l'Association de Développement Culturel (ADeC) et que, suite aux élections municipales du
15 mars 2026, il convient de désigner un nouveau représentant.
L’ADeC est une association dont l’objet est de favoriser l'accès à la culture en développant des
projets culturels et artistiques. Elle élabore et met en œuvre un programme d’actions autour
de la littérature de jeunesse intitulé « Livres complices ». Cette programmation propose des
rencontres entre auteurs, artistes de la littérature de jeunesse et les jeunes publics dans des
structures scolaires, périscolaires et culturelles du Pays de Montbéliard.
En application des articles L.2121-21 et L.2121-33 du code général des collectivités
territoriales, ces désignations se déroulent par une élection à la majorité absolue et à bulletin
secret, sauf décision unanime contraire du conseil municipal.
1/2Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le
ID : 025-212506823-20260608-DELIB562026-DE
Le conseil municipal a décidé unanimement de procéder à un vote à main levée pour élire un
représentant de la commune au sein de l’ADeC.
Madame Céline STEVENOT et Monsieur Alexis THOMAS font acte de candidature. Il est
procédé au vote.
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
+ Mme Céline STEVENOT : 18 voix
° M. Alexis THOMAS : 5 voix
Madame Céline STEVENOT est proclamée élue représentante de la commune au sein de
l’'ADeC à la majorité des membres présents et représentés.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire,
Jean-Claude FILIPPONI
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