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Déliberation - 1677840195 voirie rurale 2023 approbation programme trvx
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1677840195 voirie rurale 2023 approbation programme trvx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20232702-07
Du 27 février 2023
VOIRIE RURALE 2023
APPROBATION DU PROGRAMME DES
TRAVAUX
Nombre de membres Date de la convocation 22.02.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 22.02.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir 2
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de février à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Josette FOLLÉAT, 1ère adjointe
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (12)
Absents : SIBAUD-BUSSAC L – PAULET N – MOUTON J (3)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
VOIRIE RURALE 2023
APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le programme voirie rurale 2023.
Montant total estimatif des travaux : 44 000 € HT environ
Programme des travaux : chemin de la Borie à Truchard ; Lissac ; chemin du pêcher et chemin de Fraisse-la-
Côte vers Malbot.
Il demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :
Approuve le programme voirie rurale 2023 dans les termes présentés ;
S’engage à réserver au budget les crédits nécessaires ;
Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 28 février 2023.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance