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Procès Verbal - pv cm 28 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Urbain.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 28 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Animaux, Humanitaire,
1
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL N°28
DU 13 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 13 novembre, les membres du conseil municipal de la commune de Saint- Urbain, se sont réunis à 20h30 à la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Julien POUPON, le 13 novembre 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents :
Julien POUPON, Bernard LE CAHAREC, Nathalie ABIVEN, Jacques BEAUCHAMP, Jeannine LE GALL, Laure LAUVERGEAT, Pascale DIVERRES, Stéphanie GORIN, Philippe DANTEC, Pierre-Yves DANTEC, Sébastien LOZAC’H, Olivier MOAL, Marie SANQUER, Gwenhaël OMNES, Stéphane TROPRES.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du conseil.
Étaient absents et représentés :
Delphine LONGCHAMP a donné pouvoir à Julien POUPON
Yvan BRISHOUAL a donné pouvoir à Stéphanie GORIN
Jessica GUILLERM a donné pouvoir à Marie SANQUER
Était secrétaire de séance : Stéphanie GORIN
Participait à la réunion : Muriel TRAPATEAU, secrétaire de mairie
Le procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2023 est voté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Information sur la tempête Ciaran du 2 novembre
2. Rapport d’activité RPQS – eau, assainissement, déchets
3. Convention d’assistance technique CAPLD – rénovation énergétique Ty Kreis-ker (délibération)
4. Convention service commun informatique CAPLD – avenant 2 (délibération) 5. Convention RD 47 – Réfection de voirie - Département (reporté)
6. Convention d’adhésion CAUE (délibération)
7. Régularisation cession n° B 814 - Camblan (délibération)
8. Cession n° B 800-807-808 - Camblan (délibération)
9. Contrat fourrière (délibération)
10. Modifications budgétaires (délibération)
11. Rapport d’activité du SIVURIC
12. Questions diverses 2
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
I. Information sur la tempête Ciaran du 2 novembre
Suite à cette tempête, deux-cent-dix mille foyers ont été privés d’électricité. Sur Saint-Urbain, toutes les routes ont été impactées, la commune a été coupée du monde ; plus de téléphonie, de radio, d’internet, ni de 4G. Aujourd’hui, encore 25 à 30 foyers n’ont pas d’électricité (Kerdaoulas, Kerzulec, Beuzidou, Cleuz-Bras). Enedis ne promet pas de rétablissement rapide. Il y a encore trop d’incertitude.
Le réseau téléphonique est bien impacté. Orange est passé sur le terrain et travaille sur cette problématique. Les incidents sur les lignes sont connus.
Les pompes de relevage ne pouvant pas refouler vers la station d’épuration, une intervention pour un hydrocurage a été effectué par la société Eau du Ponant.
Les douches des vestiaires de sport sont ouvertes sur demande. La clé est à récupérer à la mairie.
Ouverture de la salle Ti an Holl pour accueillir la population afin de se réchauffer, discuter, charger des batteries ou partager une boisson chaude.
Un état des lieux des arbres qu’il faudra élaguer doit être effectué. Une note du préfet sur la responsabilité de l’élagage est attendue. Penbran a beaucoup d’arbres à couper. Faire appel à un professionnel serait judicieux ; proposition d’une facturation au mètre linéaire aux propriétaires des bords de route ?
Pour déblayer les branchages une aire de collecte provisoire de déchets verts sera mise en place sur la place Ty Kreis-Ker. Cela concerne uniquement des coupes faites dans l’espace public par les particuliers.
Monsieur le Maire remercie :
- les habitants pour leur patience et leur compréhension ;
- les adjoints et élus qui se sont mobilisés auprès des habitants et qui ont tenus des permanences à Ti an Holl ;
- les agriculteurs pour le déblayage et le tronçonnage ainsi que les habitants qui ont aidé de façon spontanée ;
- les agents communaux qui ont déblayé la route de Daoulas puis la voie Romaine jusqu’au golf et sécurisé les branches menaçantes en attendant leur futur élagage.
II. Rapport d’activité RPQS – eau, assainissement, déchets
RPQS eau potable
Depuis le 1er janvier 2019, La CAPLD exerce la compétence eau potable sur son territoire. L’exploitation de son service de l’eau potable est assurée par la société Eau du Ponant pour la majorité des communes de la CAPLD.
Pour les communes de Hanvec, Saint-Divy et Saint-Thonan l’exploitation est assurée par Véolia.
Estimation du nombre d’habitants desservis (nombre d’abonnés) :
COMMUNE
Estimation de la
population totale*
D101.0 Nombre d'habitants
desservis (nombre d'abonnés)
1er janvier
2022
1er janvier
2023 2021 2022
SAINT URBAIN 1 681 1 699 758 776
*source INSEE 3
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
Prix TTC du service au m3 pour 120 m3
Interrogation de Pascale DIVERRES quant à l’efficacité de la société Eau du Ponant lors des changements de compteurs et lors des facturations puisque des relances sont effectuées alors que les factures sont payées.
Rendement du réseau de distribution
Indicateurs EDP
Véolia
Hanvec
2021 2022 2021 2022
Rendement du réseau de distribution (%) 88 87 71,6 69,5
Il évalue la performance des installations en vue de les améliorer afin de lutter contre les pertes d’eau en réseau et de limiter les prélèvements sur la ressource en eau.
RPQS assainissement collectif
La CAPLD a confié, par contrat de concession depuis le 1er janvier 2019, l’exploitation des services d’assainissement collectif et non collectif à la SPL Eau du Ponant pour une durée de 9 ans. Par le biais de ce contrat, Eau du Ponant assure l’exploitation des services et porte les investissements.
Estimation du nombre d'habitants desservis par un réseau de collecte des eaux usées, unitaire ou séparatif (nombre d’abonnés)
COMMUNE
Estimation de la
population totale*
D201.0 Estimation du nombre
d'habitants desservis par un réseau de
collecte des eaux usées, unitaire ou
séparatif (nombre d'abonnés)
1er janvier 2022 1er janvier 2023 2022 2023
SAINT URBAIN 1 681 1 699 487 509
*source INSEE
En 2022, près d’1,5 millions de m3 d’eau sale ont été traités.
Augmentation de 5,8 % entre 2021 et 2022 pour l’assainissement.
Prix TTC du service au m³ pour 120 m³
COMMUNE
Prix TTC du service au m³
pour 120 m³ Facture 120 m³
2021 2022 2021 2022
SAINT URBAIN 2,08 2,20 249,60 264,00
COMMUNE
Prix TTC du service au m³
pour 120 m³ Facture 120 m³
2022 2023 2022 2023
SAINT URBAIN 2,07 2,22 248,69 266,42 4
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
RPQS assainissement non collectif
La Loi sur l’Eau du 3 janvier 1992 a imposé aux communes de créer un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux usées.
En 2022 à Saint Urbain le nombre d’abonnés du SPANC est de 192.
La conformité des assainissements non collectifs est effectuée tous les 6 ans par la société Eau du Ponant.
RPQS élimination des déchets
La communauté d’Agglomération du pays de Landerneau Daoulas (CAPLD) assure la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
22 communes, 50 397 habitants
Evolution du taux de refus des enlèvements des bacs jaunes suite aux mauvais tris des emballages.
A noter qu’un atelier Jardin Malin - spécial compostage proposé par l'association Café Jardin aura lieu le samedi 25 novembre de 9h30 à 12h00 au jardin partagé de Saint Urbain situé rue de la Fontaine. Cet atelier est gratuit, sans réservation, et ouvert à tous les habitants du Pays de Landerneau-Daoulas.
III. Convention d’assistance technique CAPLD – rénovation énergétique Ty Kreis-ker
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal les missions d’assistance aux communes dans le domaine des investissements de bâtiments et d’équipements par la Communauté d’agglomération du pays de Landerneau Daoulas.
Dans le cadre du projet de rénovation énergétique de la salle polyvalente Ty Kreis-ker, Monsieur le maire propose au conseil municipal de demander l’intervention du service communautaire pour la mission suivante :
L’assistance technique pour l’opération de rénovation de la salle polyvalente, La passation des marchés relatifs à l’opération.
La rémunération de ces missions s’élève à 2 901,47 €.
Vote : à l’unanimité
Les bureaux d’études techniques ATIS et CONEXE de Brest vont nous accompagner sur la préparation du projet, la passation du marché et le suivi des travaux du début à la fin.
IV. Convention service commun informatique CAPLD – avenant 2
En 2019, l’extension de la mutualisation informatique à l’ensemble du territoire a été définie selon six packs :
1-expertise, 2-sécurité, 3-préventif, 4-applicatif, 5-formation, 6-usages citoyens.
A partir des attentes des communes, le socle de base de la mutualisation a été validé :
Pack 1-expertise : conseils et assistance à l’exécution de projet,
Pack 2-sécurité : solution antivirus et solution de sauvegarde. 5
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
Depuis 2020, l’extension de la mutualisation informatique est active :
Audits,
Expertises : système, réseau, sécurité,
Solution antivirus mutualisée.
La solution de sauvegarde mutualisée vient finaliser le « pack 2-sécurité » de la mutualisation informatique, elle est en cours de déploiement dans les différentes collectivités.
Un premier avenant à la convention « service commun informatique » est venu préciser les conditions de facturation des pack 1 « expertise » et 2 « sécurité » pour la partie Antivirus uniquement.
L’objet de ce deuxième avenant est d’établir les modalités de facturation du pack 2 pour la partie sauvegarde.
Pour la commune de Saint-Urbain, le coût ponctuel de la mise en place de la solution de sauvegarde s’élève à 1 158,79 € TTC, réparti comme suit :
Serveur centralisé : 238,68 € TTC
NAS sur site : 639,60 € TTC
Prestations de mise en place : 280,51 € TTC
Le coût annuel s’élève à 117,00 € TTC pour 1 licence + coûts des interventions ponctuelles.
Vote : à l’unanimité
V. Convention RD 47 – Réfection de voirie – Département
Ce point est reporté.
VI. Convention d’adhésion CAUE
Le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE), association à but non lucratif est un organisme de mission de service public à la disposition des collectivités territoriales et des administrations publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d’architecture, d’urbanisme et d’environnement.
Adhérer c’est soutenir le CAUE dans ses missions de promotion de la qualité de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage et de l’environnement.
Adhérer permet :
de participer à la vie de l’association en devenant membre de l’assemblée générale ;
de solliciter un conseil préalable avant tout projet d’aménagement ou de construction
(architecture, paysage, urbanisme) ;
d’être assisté d’un professionnel lors des jurys de concours de maîtrise d’œuvre ;
de bénéficier des actions de formation ou de sensibilisation (journées d’échanges
techniques, formation des agents communaux, ateliers pratiques ...) ;
d’être destinataire de leurs publications ;
d’être informé et invité aux manifestations organisées par le CAUE (expositions,
tables rondes, conférences ...).
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’adhérer au CAUE, pour un montant de 100 €. Vote : à l’unanimité 6
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
VII. Régularisation cession n° B 814 – Camblan Pella
Dans le cadre d’une régularisation de terrain, Monsieur le Maire expose au conseil municipal que Madame Eliane PRIGENT, épouse LE BERRE, propriétaire, de la parcelle à Camblan Pella à Saint- Urbain, cèdera gratuitement à la Commune :
la parcelle cadastrée section B n°814 pour une superficie de 1 m².
Les frais de géomètre sont à la charge du pétitionnaire.
Vote : à l’unanimité
VIII. Cession n° B 800-807-808 – Camblan Pella
Dans le cadre d’une régularisation de terrain, Monsieur le Maire expose au conseil municipal que Monsieur LE BOURG Denis, domicilié au 440 Camblan Pella, propriétaire, des parcelles à Camblan Pella à Saint-Urbain, cèdera gratuitement à la Commune :
les parcelles cadastrée section B n°800-807-808 pour une superficie de 110 m².
Les frais de géomètre sont à la charge du pétitionnaire.
Vote : à l’unanimité
IX. Contrat fourrière – Groupe SACPA
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la société Lab & Compagnie ne souhaite pas renouveler le contrat de fourrière pour 2024.
Il est proposé au Conseil Municipal de faire appel aux services du groupe SACPA de Quimper, les difficultés de pouvoir gérer la divagation des animaux et notamment des chiens étant une préoccupation pour la commune.
Ce contrat a pour objet d'effectuer les interventions sur la voie publique nécessaires pour assurer
La capture 24h/24 des animaux captifs ou errants à l'aide des moyens adaptés. L'enlèvement des animaux morts dont le poids n’excède pas 40 kg (les frais afférents au traitement des cadavres seront à la charge du prestataire)
Garde sociale : Les animaux (chiens et chats) des personnes hospitalisées, incarcérées, expulsées ou décédées pourront être, à la demande du Maire, placés dans les locaux de la fourrière (dans la limite des capacités d’accueil du Centre Animalier) pour une durée maximum de 8 jours ouvrables. Avant la fin de ce délai, le Maire devra décider du devenir de l’animal en le confiant soit à une Association de Protection Animale, soit à une personne désignée par ses soins.
L’exploitation de la fourrière animale
Les frais de garde durant les délais légaux (8 jours ouvrés, loi n°99-5 du 6 janvier 1999) La cession des animaux à une Association de Protection Animale signataire de la charte éthique après les délais légaux obligatoires.
La prise en charge des frais conservatoires des animaux blessés sur la voie publique. 7
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
La prise en charge des animaux de compagnie en cas de crise mettant en jeu la sécurité des personnes et nécessitant une évacuation de la population dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS), dans la limite des capacités d’accueil des structures concernées.
Le prix est basé sur un forfait annuel calculé en fonction du nombre d’habitants indiqué au dernier recensement légal connu de l’INSEE (recensement de la population 2020 en géographie au 01/01/2023 :
Population légale totale (en nb d’habitants) : 1 699
Forfait annuel € HT / habitant : 0,863 €
Montant annuel global € HT : 1 466,24 €
TVA en sus : 20 %
Vote : à l’unanimité
X. Modifications budgétaires
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité d’effectuer les modifications budgétaires suivantes, afin de régulariser les dépenses liées à :
Harmonisation des pratiques scolaires de Daoulas : 7 256,23 €
Participation ALSH Loperhet 2021 : 20 809,08 € (reste à payer 8 215,78 €) Participation ALSH Loperhet 2023 : 23 267,49 € (reste à payer 7 267,49 €)
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
6558 - Autres contributions
obligatoires
3 300 €
657341- Communes membres
au GFP
15 500 €
Sous-total 18 800 €
741121 – Dotation de
solidarité
12 000 €
73123 – Taxe additionnelle
aux droits de mutation
6 800 €
Sous-total 18 800 €
Vote : à l’unanimité
XI. Rapport d’activité du SIVURIC 2022
LES EFFECTIFS
16 agents (ETP 15.51) :
- 13 agents à temps complet
- 2 agents à temps partiel
- 1 agent à temps non-complet 8
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
L’ABSENTEISME
841 jours d’absence pour maladie et accident de travail.
La part de temps perdu en raison des absences est de 20%, ce qui représente 3 agents absents sur toute la période considérée.
Le budget pour les remplacements maladie des agents est de 52 108,00 €. L’assurance statutaire a remboursé 45 095,41€.
COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Le CA est déficitaire de 47 131.97€.
LA RESTAURATION SCOLAIRE 2022
Les tarifs des repas scolaires varient en fonction du quotient familial.
Le prix de revient d’un repas est de 5,30€. Aujourd’hui aucune famille ne paie cette somme pour un repas.
La cuisine intercommunale a servi 191 388 repas contre 194 463 en 2021.
(Prendre en compte la sortie de la commune du Faou au 1er novembre 2022. Environ 116 repas/jour +
ALSH mercredi 80 repas/jour sur 6 semaines = - 3260 repas).
LE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE 2022
22 437 repas ont été livrés en 2022, contre 26 530 en 2021 (25 792 en 2020).
Le coût denrées est de : 3,19 €.
MICRO-CRECHES
Le tarif au 1er janvier 2022 : 2,14€ aux micro-crèches de Daoulas et de Loperhet
2 815 repas enfants servis aux deux micro-crèches, contre 2 643 en 2021
XII. Questions et informations diverses
Ecole
Une nouvelle personne est arrivée il y a une semaine suite à une démission avant les vacances. L’école applique des mesures de VIGIPIRATE renforcé suite au changement décidé par la Première ministre qui a élevé la posture VIGIPIRATE au niveau « Urgence Attentat » sur l’ensemble du territoire national. L'école est fermée de 16h30 à 17h00.
Repas des ainés
Le vendredi 20 octobre à midi, 110 personnes étaient présentes à la salle Ty Kreis-ker. Elles ont apprécié ce moment convivial.
XIII. Parole aux élus
Jeanine LE GALL informe que le département a validé les chemins de randonnées. Concours de l’entreprise de balisage de la CAPLD. Voir combien de balisages seront nécessaires ainsi que le besoin en panneaux de signalisation. 9
Conseil municipal n° 28 du 13 novembre 2023
Jacques BEAUCHAMP informe que :
o Lors du passage de la tempête Ciaran, le portail du hangar (porte sectionnelle) a été
détruit. Un devis de 5 000 € a été transmis à la mairie par la société Saint-Divy Fermetures.
Deux faîtages de l’église ont également bougé.
Les chênes remarquables de Trévarn devront être étêtés.
o L’enherbement du cimetière suit son cours. De bons retours de la population sur cette
action.
o La journée citoyenne a été annulée suite au mauvais temps.
Bernard Le CAHAREC informe que Romain Caro, habitant pilotant un drone se propose de prendre, gratuitement, des photos de toitures abîmées ou des bois des particuliers ; cela afin de permettre de prouver les dégâts auprès des assurances si besoin.
Laure LAUVERGEAT annonce que comme tous les ans, la bibliothèque Les mille feuilles participe au mois du doc. Le vendredi 17 novembre à 20h00 aura lieu la projection du documentaire "Juste Charity", en présence d’Ellie Bensoussan, productrice et anthropologue. Entrée libre et gratuite.
Elle signale également qu’une première rencontre sur le diagnostic petite enfance aura lieu à 18h00 à Daoulas le vendredi 17 novembre. Ce rendez-vous est ouvert aux acteurs et aux élus de la petite enfance.
Marie SANQUER rappelle qu’une bourse aux plantes organisée par l'association Café Jardin aura lieu le samedi 18 novembre de 14h à 18h à la salle Ty Kreis-ker. De nombreuses animations seront prévues tout au long de l’après-midi. Entrée gratuite.
Olivier MOAL rappelle qu’une soirée Raclette organisée par l’ES Mignonne aura lieu le samedi 18 novembre à Irvillac, salle Kerlevenez. Dîner sur place ou à emporter. Produits régionaux avec le fromage de Trévarn.
Pascale DIVERRES demande s’il y a eu un retour sur la motion de soutien aux EHPAD territoriaux.
Julien POUPON rappelle qu’il va falloir valider l’architecte pour la salle de multi-activités.
XIV. Parole au public
Pas d’intervention du public.
* * *
Monsieur le Maire fixe la date du prochain conseil municipal 15 décembre 2023.
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux, puis lève la séance.
Le Maire,
Julien POUPON