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Procès Verbal - PV CM 2022 12 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2022 12 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
JURA
COMMUNE
DE
MONNIERES
(39)
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
DECEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
05
décembre
à
18
H,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
VIVERGE,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 9
Nombre
de présents
: 7
Nombre
de
votants
: 6
Date
de
convocation
: 27
octobre
2022
Date
d’affichage
du
compte
rendu
: 24 janvier
2023
Présents : Norbert
BACKENSTRASS
- Christine
BERREZ
- Isabelle
BOURGEOIS
-
Frédéric
GUERINET
-
Roland
VANDELLE
- Patrick
VIVERGE
Absents
: Laurent
COURCENET
- Raphaël
JACQUES
Procuration
: Laurent
COURCENET
à Patrick
VIVERGE
Mme
Christine
BERREZ
est désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
: Approbation
du
conseil
municipal
du
08
novembre
2022
Décisions
du
maire
dans
le
cadre
de
ses
pouvoirs
propres
Chemin
du
cimetière
: présentation
du
devis
Travaux
rue
de
Foucherans
: Devis
pour
bordures
T2
côté
zérophycol
Reversement
de
la taxe
d’aménagement
des
zones
d’activités
au
Grand
Dole
Questions
diverses
a.
Colis
des
anciens
ES E APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
NOVEMBRE
2022
Le
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
08
novembre
est approuvé
à l’unanimité.
1) DECISIONS
DU
MAIRE
a)
Le
maire
présente
les
factures
pour
la
Cérémonie
du
11
novembre,
factures
Intermarché
(alimentation
pour
214,15
€
et
50
€
pour
la
gerbe)
et
300
€
pour
la
chorale.
Plusieurs
conseillers
s’en
étonnent
car
Mr
Norbert
BACKENSTRASS
avait
annoncé
que
sa
chorale
venait
bénévolement.
b)
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
coût
du
remplacement
des
poteaux
incendie
a été
de
6
961.44
€.
Les
conseillers
lui
font
remarquer
que
cette
dépense
dépasse
le
plafond
autorisé
et
aurait
dû
passer
en
délibération.
Vote
à l’unanimité.
2) CHEMIN
DU
CIMETIERE
: PRESENTATION
DU
DEVIS
Le
montant
du
devis
est
de
18
417,60
€.
M.
VANDELLE
précise
que
ce
devis
sera
peut-être
réactualisé
vu
qu’il
n’a
pu
être
réalisé
pendant
les travaux
de
la rue
de
Foucherans.
Vote
à l'unanimité. 3) TRAVAUX
RUE
DE
FOUCHERANS
: DEVIS
POUR
BORDURES
T2
COTE
ZEROPHYCOL Les
différents
travaux
sont
appréciés
et
ont
respecté
les
devis
et
les
délais,
les
seules
remarques
concernent
quelques
bordures
de
dalles
qui
nécessiteront
d’être
cimentées.
Des
bordures
ont
été
validées
côté
chemin
piétonnier
compensées
au
niveau
coût
par
certains
travaux
non
réalisés.
M.
VANDELLE
rappelle
que
lors
d’une
réunion
de
chantier
avec
la
SJE
et
le
SIDEC,
on
avait
aussi
envisagé
de
placer
des
bordures
sur
le
deuxième
côté
pour
éviter
le
contact
direct
avec
la
végétalisation
(racines,
terre)
et
limiter
les
risques
d’affaissement
de
l’enrobé.
Le
maire
y
est
opposé
et
a choisi
de
ne
pas
soumettre
ce
devis
au
vote
du
conseil
municipal.
4)
REVERSEMENT
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
DES
ZONES
D’ACTIVITES
AU
GRAND
DOLE Mme
MAIRE
souhaite
connaître
la
différence
entre
la
somme
perçue
et
celle
qui
est
à reverser.
Aucune
réponse
n’a
pu
être
donnée.
Vote
à l’unanimité.
5)
QUESTIONS
DIVERSES
a)
La
remise
des
colis
aux
anciens
se
fera
lors
d’un
apéritif
le
17/12/22
en
salle
de
réunion.
Les
conseillers
apporteront
les
colis
au
domicile
des
personnes
qui
ne
pourront
ou
ne
souhaiteront
pas
venir.
Le
montant
des
colis
est
2 200
€.
Vote
à l’unanimité.
b)
Le
maire
recevra
le
CPIE
(Centre
permanent
d’initiatives
pour
l’environnement)
qui
fera
de
nouvelles
propositions.
c)
Une
réunion
entre
les
3
maires
(Champvans,
Monnières,
Sampans)
aura
lieu
mardi
06/12
pour
présenter
les projets
communs.
Le
maire
indique
que
Mr
Backenstrass
souhaite
y
assister.
Les
2
adjoints
souhaitent
également
y participer.
d)
Le
maire
a
rencontré
un
cabinet
d’étude
(MERLIN)
pour
la
construction
d’un
éventuel
tunnel
pour
traverser
la
départementale.
Mme
MAIRE
précise
que
projet
devrait
logiquement
être
porté
par
le
Département
ou
éventuellement
se
rapprocher
de
la
Communauté
d’agglomération
du
Grand
Dole.
e)
Mr
Vandelle
avait
demandé
les
semaines
précédentes
à plusieurs
reprises,
si
les
demandes
de
subventions
avaient
bien
été
faîtes,
il
n’a
à sa
connaissance
que
les
dossiers
déposés
pour
l’agence
de
l’eau
et
pour
la
subvention
de
l’état
(DETR).
Le
maire
n’a
pas
pu
donner
de
réponses.
f) Mr
Vandelle
demande
si le locataire,
rue
de
la mairie,
a quitté
son
logement.
Rappel
: il désirait
quitter
son
logement
au
1° Décembre
et une
lettre
recommandée
avait
été envoyée
en
ce
sens
pour
prendre
date
et réduire
son
préavis.
La
réponse
du
maire
est
négative.
La
séance
est
levée
par
le maire
à
18
H
40.
La
secrétaire
de
séance
Christine
BERREZ
|
_(
En