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Compte-Rendu - cms rendu du conseil municipal 02 03 2021
Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune de Chêne-en-Semine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms rendu du conseil municipal 02 03 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
CHÊNE-EN-SEMINE
74270
CHÊNE-EN-SEMINE 433,
route
du
Prieuré
Tél.
: 04
50
77
90
87
Fax
: 04
50
23
78 64
E-mail
: mairie@chene-en-semine.fr
Site
: www.chene-en-semine.fr
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
2 MARS
2021
Convocation
du
23 février
2021
PRESENTS
:Paul
Rannard,
Marie-Claude
Fournet,
Jean-François
Borget,
David
Jordan,
Isabelle
Seinera,
Gérard
Mouillet,
Carine
Messier,
Aurélie
Stéfani,
Loïc
Besset,
Olivier
Thévenet,
Sébastien
Cotterlaz-Rannard
Secrétaire
de
séance
: Mr
Sébastien
Cotterlaz-Rannard
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
Aucune
observation,
le compte
rendu
est
approuvé.
COMPTES
DE
GESTION
ET
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2020
Le
Maire
présente
les
comptes
de
gestion
2020
transmis
par
Mme
Carlier,
inspecteur
des
finances
publiques
— Rumilly
- puis
passe
la
parole
à Marie-Claude
Fournet,
1%
adjointe
pour
la
présentation
des
comptes
administratifs
2020.
BUDGET
PRINCIPAL
Section
de
fonctionnement
Dépenses
:
467
707.52€
Recettes
:
826
523.29
€
Excédent
: 358
815.77
€
Excédent
N-1
: 1
887
338.23
€
Résultat
définitif: 2 246
154.00
€
Section
d'investissement
Dépenses :
162
703.25
€
Recettes
:
174
070.57
€
Excédent
:
11
367.32
€
Excédent
N-1
: 148
076.73
€
Résultat définitif : 159 444.05 € Dépenses
engagées
non
mandatées
82
000.00
€
Ouverture
au
public
: mercredi
de
9h30
à
12h00
vendredi
de
9h30
à 12h00
- 14h00
à 17h30 BUDGET
ANNEXE
EAU
Section
d’exploitation
Dépenses
:
128
035.01
€
Recetles
:
133
853.58
€
Excédent
: 5 820.57
€
Excédent
N-1
: 51
691.28
€
Résultat
définitif: 57 511.85
€
Section
d’investissement
Dépenses
:
54
481.45
€
Recettes
:
11
854.03
€
Déficit
: - 42
627.42
€
Excédent
N-1
: 54
957.85
€
Résultat
définitif : 12
330.43
€
BUDGET
LOTISSEMENT
«
LES
CARDINATS
IL »
Section
de
fonctionnement
Dépenses
:
100
345.81
€
Receltes
:
100
345.81
€
Excédent
: 0.00
€
Excédent
N-1
: 120
619.61
€
Résultat définitif: 120 619.61 € Section
d’investissement
Dépenses
:
100
345.81€
Recettes
:
56
095.81
€
Déficit
: - 44 250.00
€
Excédent
N-1
: 103
904.19
€
Résultat
définitif : 59
654.19
€
Les
comptes
de
gestion
et les
comptes
administratifs
2020
sont
approuvés.
RAPPORT
ANNUEL
EAU
POTABLE
2020
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la réalisation
d’un
rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
d’eau
potable
(RPQS).
Ce
rapport
doit
être
présenté
à l’assemblée
délibérante
et faire
l’objet
d’une
délibération.
Après
étude,
le rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
est adopté
à l'unanimité.
Il
est
consultable
en
mairie
et sur
Le site
de
l’observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et de
l'assainissement.
Le
conseil
valide
le rapport
2020.
AFFAIRE
FONCIERE
Mr
le Maire
expose
au
conseil
que
dans
le cadre
de
la vente
d’une
parcelle
cadastrée
section
ZA
n°
37
lieu-dit
Vezin
Ouest
en nature
taillis,
la commune
peut
déposer
sa candidature
étant
propriétaire
limitrophe. Le
prix
proposé
pour
ce terrain,
d’une
surface
totale
de
65
a 20
ca,
est de
1 700.00
€.
Le
conseil
émet
un
avis
favorable.
ONF
— PROGRAMME
D’ACTIONS
2021
Le
Maire
présente
le programme
d’actions
2021
proposé
par
l’Office
National
des
Forêts
comprenant
: Y_
Des
travaux
environnementaux
(réhabilitation
de
mares
et
étangs)
d’un
montant
estimé
à 12
340.00
€ HT
Y_
Des
travaux
de
maintenance
(débroussaillement
manuel)
d’un
montant
estimé
à
2 910.00
€ HT
Y_
Des
prestation
d’études
et
de
services
(travaux
d'entretien
pistes
et
chemins)
d’un
montant
estimé
à 980.00
€
HT
Mr
le
Maire
propose
que
l’agent
technique
se
charge
des
travaux
de
réhabilitation
des
mares
et
étangs.
Le
conseil
décide
de
valider,
dans
un
premier
temps,
les
travaux
de
maintenance.
Contact
sera
pris
avec
le
garde
forestier
afin
d’organiser
une
tournée
des
bois
communaux,
étangs
et
mares. TRAVAUX Bâtiments
: Prieuré
La
façade
est terminée.
11 faut
prévoir
le nettoyage
du
mur
situé
au
bout
du
bâtiment
et
éventuellement
le crépissage
et la pose
de
couvertines.
Voirie
: goudronnage
Contact
sera
pris
avec
SER
Semine
pour
la réfection
d’une
partie
de
la route
de
Foënens,
de
la
route
de
Leschaux
(travaux
prévus
au
marché
du
21
juin
2018).
Travaux
à prévoir
route
de
Girod
et route
de
la Sainte
sur
Arjon.
Station
de
Marsin
: les
travaux
de
raccordement
à la station
de
relevage
seront
terminés
dans
une
quinzaine
de jours.
Deux
colonnes
d’eau
potable
ont
été détériorées
pendant
les travaux
entrainant
des
coupures
d’eau.
Les
Cardinats
IV:
VRD
— Espaces
verts
Lecture
est faite
du
décompte
définitif
:
Marché
initial
159
000.00
€
HT
Montant
des
travaux
réalisés
136
704.00
€
HT
Moins-value
22
296.00
€
HT
Cette
différence
est
due
à la
suppression
du
tourne
à droite
prévue
sur
la
RD
14.
Eclairage
public
:Arjon
- Essertoux
Installation
de
lampes
à led,
une
étude
sera
sollicitée
auprès
du
Syane.
Fibre
optique
:
elle
devrait
être
disponible
à compter
du
mois
de
septembre.
Prévoir
l’achat
de
jeux
pour
les
8/10
ans
et
d’illuminations
de
noël.
QUESTIONS
DIVERSES
Une
chasse
aux
déchets
est
organisée
par
le
foot
de
la
Semine
ce
samedi,
un
goûter
sera
offert
par
les
communes
de
la
Semine.
Deux
groupes
de
scouts
souhaiteraient
s’installer
sur
la
commune
au
cours
du
mois
de juillet,
plusieurs
secteurs
sont
à l’étude.
Mr
le
Maire
donne
lecture
des
courriers
de
Mme
Rachel
Chatenoud
et
Mr
Julien
Maillot
au
sujet
de
la
circulation
et
vitesse
des
véhicules.
1)
_ Route
d’Essertoux
:par
endroit,
la
chaussée
ne
permet
pas
le
croisement
de
véhicules
et
certains
n’hésitent
pas
à rouler
sur
le
domaine
privé.
Le
propriétaire
sollicite
l’avis
du
conseil
sur
l'implantation
d’un
mur
d’enrochement
en
bordure
de
terrain,
en
respectant
la
réglementation
prévue
au
PLUI.
Le
conseil
émet
un
accord
de
principe
mais
une
visite
des
lieux
sera
organisée
avant
toute
décision
finale. 2)
Vitesse
aux
Cardinats
:nous
avons
été
sollicités,
afin
de
trouver
une
solution
pour
ralentir
la
vitesse
des
véhicules
:Mr
le
Maire
précise
avoir
été
contacté
par
plusieurs
personnes
concernant
ce
problème.
Une
réunion
des
habitants
sera
à prévoir
dès
que
possible.
Jardins
de
Haute-Savoie
:Mr
le
Maire
propose
de
se
rendre
sur
place.
Date
à convenir.
Pompiers
Frangy
:la
vente
de
calendriers
n’ayant
pas
pu
avoir
lieu,
une
subvention
exceptionnelle
sera
à prévoir
lors
du
vote
du
budget.
Clôture
de
la séance
: 21
h 30
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Sébastien
COTTERLAZ-RANNARD
Paul
RANNARD TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
DELIBERATIONS
N°
OBJET
BUDGET
PRINCIPAL
2021/02/06
APPROBATION
COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET EAU
2021/02/07
APPROBATION
COMPTE DE GESTION 2020
2021/02/08
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT
« LES CARDINATS
»
APPROBATION
COMPTE DE GESTION 2020
2021/02/09
ADOPTION
DES COMPTES
ADMINISTRATIFS
2020
20210210
ADOPTION DU RAPPORT
SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
PUBLIC D'EAU POTABLE
2020
ACQUISITION PARCELLE
2021/02/11
VIN
OUEST
2021/02/12
ONF
— PROGRAMME
ACTIONS
2021