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Compte-Rendu - cms rendu du conseil municipal du 25 10 2021
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Chêne-en-Semine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms rendu du conseil municipal du 25 10 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Banque,
MAIRIE 0 CHÊNE-EN-SEMINE
74270
CHÊNE-EN-SEMINE 433,
route
du
Prieuré
Tél.
: 04 50
77 90
87
Fax
: 04
50
23
78 64
E-mail
: mairie@chene-en-semine.fr
Site
: www.chene-en-semine.fr
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
25
OCTOBRE
2021
Convocation
du
18
octobre
2021
PRESENTS
: Paul
Rannard,
Marie-Claude
Fournet,
Jean-François
Borget,
David
Jordan,
Gérard
Mouillet,
Loïc
Besset,
Olivier
Thévenet,
Sébastien
Cotterlaz-Rannard,
Aurélie
Stéfanie,
Carine
Messier,
Isabelle
Seinera
Secrétaire
de
séance
: Mr
Gérard
Mouillet
ACCUEIL
NOUVEL
ADJOINT
TECHNIQUE
Présentation
de
M
Gérard
CLERC,
nouvel
adjoint
technique,
qui
prendra
ses
fonctions
au
1
novembre
2021.
Employé
à la commune
d’Andilly,
il assurera
le remplacement
de
Claude
Combe
qui
a fait valoir
ses
droits
à la retraite.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
Aucune
observation,
le compte
rendu
est
approuvé.
INSTAURATION
ASTREINTE
Après
étude
des
documents
fixant
les
règles
d’organisation
des
astreintes,
le conseil
décide
de
ne
pas
mettre
en place
ce
dispositif.
Pour
le déneigement,
Mr
le Maire
propose
de
faire
appel
à un
agriculteur,
en
cas
d’indisponibilité
de
l’adjoint
technique.
Un
projet
de
convention
sera
présenté
au
conseil
lors
d’une
prochaine
réunion.
INSTAURATION
COMPTE
EPARGNE
TEMPS
M.
Gérard
CLERC
disposant
d’un
compte
épargne-temps,
la commune
a obligation
d’en
reprendre
la gestion.
Ce
compte
permet
à leurs
titulaires
d’accumuler
des
droits
à congés.
Le
nombre
total
des jours
maintenus
sur
le C.E.T.
ne
peut
excéder
60 jours.
La
commune
d’Andilly
a
soldé
le C.ET.
de
M.
CLERC.
Le
conseil
donne
son
aval.
REGLEMENT
EAU
Quelques
modifications
ont
été
apportées
au
règlement
applicable
au
1% janvier
2006
:
Notamment
sur
les
conditions
de
facturation
d’eau
et des
compteurs,
installés
sur
le domaine
privé.
Le
conseil
valide
le nouveau
règlement.
COUPE
DE
BOIS
Lecture
est
faite
de
la
lettre
de
Mr
le
Directeur
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à asseoir
en
2022
en forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Ouverture
au
public
: mercredi
de
9h30
à
12h00
vendredi
de
9h30
à
12h00
- 14h00
à
17h30 Le
conseil
approuve
l’état
d’assiette
proposé,
fixe
le prix
de
vente
à 120.00
€ et désigne
Mme
Marie-Claude
Fournet,
M.
Jean-François
Borget
et M.
Gérard
Mouillet,
garants
de
la bonne
exploitation
du
bois.
Contact
sera
pris
avec
l’agent
de
PO.N.F
afin
de
procéder
au
martèlement
de
18
lots.
Le
tirage
au
sort
et une
visite
des
lieux
sera programmée
dès
laval
de
l'agent.
MODIFICATION
LIGNES
BUDGETAIRES
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
que
les
crédits
prévus
à certains
chapitres
du
budget
principal
et du
budget
annexe
de
l’eau
2021
sont
insuffisants.
Il est nécessaire
d'effectuer
des
virements
de
crédits
suivants
:
ARTICLES
DEPENSES
2135
Instal
géné
agenc
et
aménagement
+1
500.00
€
2132
Immeubles
de
rapport
- 1 500.00
€
ARTICLES
DEPENSES
21561
Service
de
distribution
d’eau
+35
000.00
€
2156
Matériel
spécifique
d’exploitation
- 35
000.00
€
AVANCEMENT
TRAVAUX
APPARTEMENT
N°5 :
Le
calendrier
des
travaux
a bien
été
respectées,
seule
la cuisine
reste
à installer.
Le
conseil
remercie
M.
Georges
MESSIER
pour
son
implication
dans
le suivi
des
travaux.
Les
locataires
de
l’appartement
n°3
(ancien
Prieuré),
nous
ont
annoncé
leur
départ
pour
fin
janvier.
En
fonction
de
l’état
des
lieux,
des
travaux
de
réfection
pourraient
être
à prévoir.
REFLEXION
SUR
PROJETS
TRAVAUX
2022
Eclairage
public
: Une
réunion
avec
Syane
est prévue
le
3 novembre
2021
à
11
h 00
concernant
les
secteurs
d’Arjon,
Essertoux
et les
Cardinats.
Installation
de
ralentisseurs
et coussins
berlinois
Instauration
d’une
limite
de
vitesse
à 30
km/h
dans
les
hameaux
Réfection
chemins
communaux,
installation
d’un
nouvel
emplacement
poubelles
aux
Cardinats.
LES
USSES
SYNDICAT
DE
RIVIERES
Lecture
est faite
du
courrier
relatif aux
projets
en
faveur
des
milieux
aquatiques
et du
partage
de
la
ressource
en
eau.
une
réunion
aura
lieu
le 5 novembre
afin
de
se prononcer
sur
les
futurs
projets.
La
commune
n’a
pas
de
projet
actuellement.
REFERENT
AMBROISIE
Mme
Marie-Claude
Fournet
a été
désignée
comme
référente
auprès
de
l’organisme
FREDON.
C.CUR. plusieurs
déboisements
sont
actuellement
en
cours
en
bordure
de
la RD
908
côté
Clarafond
pour
la création
d’une
zone
humide
et le réseau
d’eau
pluviale.
La
future
ZAC
III est également
en
cours
de
réalisation,
la vente
des
terrains
est prévue
courant
2022. Vélo
route
: la voie
sera
implantée
du
côté
des
Cardinats,
le bureau
Profils
études
est en
charge
du
dossier,
les
travaux
devraient
débutés
en
2022. Après
plusieurs
réunions,
le
conseil
communautaire
a accepté
de
déplacer
l'intégralité
des
bureaux
de
la
C.C.UR
sur
le
site
de
la
Semine.
Piscine
:des
travaux
de
rénovation
ainsi
que
l'installation
d’une
couverture
sont
à l’étude.
Gens
du
voyage
:des
emplacements
sont
à prévoir
pour
les
familles
qui
souhaïtent
se
sédentariser.
La
station
d’essence
AVIA
doit
être
déplacer,
le
gérant
souhaiterait
l’installer
en
bordure
de
la
RD
1508
du
côté
bâtiments
C.C.U.R.
Une
station
de
lavage
viendrait
compléter
l’installation.
Le
projet
est
à l’étude
QUESTIONS
DIVERSES
Fibre
optique
: pour
une
partie
de
la commune,
l'ouverture
commerciale
est prévue
fin d’année
2021/début
2022.
Une
réunion
est
fixée
le 04/11/2021
avec
la société
COVAGE
pour
la
présentation
de la zone
éligible.
Lors
la dernière
réunion
du
SMEBS,
il a été
évoqué
le problème
de
prélèvement
d’eau
illégal
sur
les poteaux
incendie
de
la commune.
Une
signalisation
réglementant
l’utilisation
serait
à mettre
en
place.
Le
SMEBS
propose
de
financer
la signalisation
(étiquettes
autocollantes)
et la mise
en
place
sur
chaque
poteau.
Un
arrêté
municipal
interdisant
l’utilisation
des
bornes
et poteaux
incendie
à
l’exception
des
services
de
secours
doit être
pris.
Remerciements
: l’Association
aéronautique
de
Corbonod,
Semine
en
chœur,
de
l’ombre à
la
lumière.
Clôture
de
la séance
: 21
h
15
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Gérard
MOUILLET
Paul
RANNARD TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
DELIBERATIONS
N°
OBJET
2021/07/39
INSTAURATION
COMPTE
EPARGNE-TEMPS
2021/07/40
REGLEMENT
DISTRIBUTION
EAU
POTABLE
2021/07/41
O.N.F.
ETAT
D’ASSIETTE
zum
MTS
2021/07/43
BUDGET
ANNEXE
EAU
DECISION
MODIFICATIVE
1