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Déliberation - dcm2026 042
Déliberation - dcm2026 080
Déliberation - dcm2026 044
Déliberation - dcm2026 049
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 04h28 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026 049)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le
S
L Gr
ID
: 049-200084903-20260420-DCM2026_049-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
N°DCM2026_049
TRAVERSEE
DE
BOURG
DE
CHAMPIGNE
— TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
-—
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ANALYSE
DES
OFFRES
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
14
avril,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
des
Hauts-d’Anjou
dûment
convoqué
le
8
avril
2026,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune
déléguée
de
Champigné,
sous
la présidence
de
Madame
Véronique
LANGTAIS,
Maire.
Conseillers
en
exercice
:
.43
Conseillers
présents
:.
Pouvoir(s) Votants
:.…
Conseillers
présents
:
Mme
LANGLAIS
Véronique,
M.
BORDRON
Rodolphe,
Mme
TEMPLE
Marie-Laure,
M.
BOISIAUD
Jean-Pierre,
Mme
BORDRON
Anne,
M.
PERDRIAU
Jean-Francois,
Mme
SANTENAC
Rachel,
M.
CHOLLET
Alain,
Mme
BURON
Christelle,
M.
HOSTIER
Gérard,
Mme
TESSIER
Elodie,
M.
BRIAND
Tony,
M.
DERICKXSEN
Georges,
M.
ERMINE
Benoit,
Mme
BANTON
Christina,
M.
SEGUY
Frédéric,
M.
TALINEAU
Jean-
Marie,
M.
BLOT
Christophe,
Mme
CHABIN
Nathalie,
Mme
CHARDON
Joyce-Eloho,
Mme
RIVENEAU
Annie,
Mme
JOUANNEAU-FERRON
Laetitia,
M.
BODIN
Christophe,
M.
MAINFROID
Stéphane,
Mme
RETHORE
Lucie,
Mme
DELAUNAY
Tatiana,
Mme
CIMIER
Marine,
M.
GERMAIN
Pierre,
Mme
JEANNETEAU
Charlotte,
M.
POTIER
Timéo,
Mme
VIAL
Claire, Mme
LÉZÉ
Maryline,
M.
GILBERT
Georges,
M.
CHEVALIER
Ludovic,
M.
CHÂTILLON
Jean-Yves,
Mme
COTTIN
Séraphine,
Conseillers
absents
ayant
donné
pouvoir :
M.
VERGER
Albéric
a donné
pouvoir
à M.
BOISIAUD
Jean-Pierre,
M.
BOISTEAU
Eric
a donné
pouvoir
à à Mme
CHARDON
Joyce
Eloho,
Mme
PHILIPOT
Morgane
a donné
pouvoir
à Mme
BURON
Christelle,
Mme
BEAUVILLAIN
Céline
a donné
pouvoir
à Mme
CHABIN
Nathalie,
Mme
KAYNAR
Hatice
a donné
pouvoir
à Mme
TEMPLÉ
Marie-Laure,
M.
AUBRY
François
a donné
pouvoir
à LANGLAIS
Véronique,
Mme
ROSEAU
Pascale
a donné
pouvoir
à CHATILLON
Jean-Yves.
Secrétaire
de
séance :
JEANNETEAU
Charlotte
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
14
avril
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
DELIBERATION
N°DCM2026_049
Publié le
S
L
O
Les
TRAVERSEE
DE
BOURG
DE
CHAMPIGNE
—
TRAŸ
ID :049-200084903-20260420-DCM2026_049-DE
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ANALYSE
DES
OFFRES
DELIBERATION
N°DCM2026_049
Traversée
de
bourg
de
Champigné
— Travaux
d'aménagement
—
Présentation
du
rapport
d'analyse
des
offres
Rapporteur
: Gérard
HOSTIER
Dans
le
cadre
de
l'Opération
de
Requalification
du
Territoire
(ORT)
et
du
programme
Petites
Villes
de
Demain
la
collectivité
s’est
engagée
à
agir
sur
son
territoire
au
travers,
notamment,
de
secteurs
dits
prioritaires.
Le
cœur
de
bourg
de
Champigné
fait partie
des
d’interventions
prioritaires
de
l'Opération
de
Revitalisation
du
T'ertitoire.
Des
enjeux
urbains
spécifiques
ont
été
identifiés
pour
ce
secteur
dans
PORT :
-
Traiter
l’épicentre
de
la désaffection
comme
catalyseur
de
revitalisation
-
Limiter
les
conflits
d’usage
entre
voiture
et
piétons
- _
Réfléchir
à l'implantation
de
respirations
végétales
- _
Revaloriser
les
rues
depuis
la place
de
l’église
-
Valoriser
les
cheminements
pour
jouer
les
synergies
entre
petits
commerces
et le
Super
U
-
Préserver
la
concentration
commerciale
autour
de
la place
en
travaillant
sur
la mise
en
sécurité
et la
pacification
des
espaces
publics
Par
ailleurs,
des
enjeux
techniques
et
environnementaux
relevant
des
compétences
de
la
Communauté
de
communes
des
vallées
du
Flaut-Anjou
(CCVHA)
ont
également
été
mis
en
lumière
:
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
14
avril 2026
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
DELIBERATION
N°DCM2026_049
Publié
le
S
LO
de
TRAVERSEE
DE
BOURG
DE
CHAMPIGNE
-—
TRA| ID: 049-200084903-20260420-DCM2026_049-DE
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ANALYSE
DES
OFFRES
-
Des
réseaux
eau
pluviale
(EP)/
eau
usée
(EU)
majoritairement
en
unitaire
sur
ce
même
périmètre
sont
encore
présents
-
Cette
configuration
entrainant
une
surcharge
de
la station
d’épuration
qui
se
trouve
parasitée
par
les
eaux
claires.
Enfin,
un
évènement
est
venu
compléter
la liste
des
enjeux
: l'adaptation
aux
changement
climatique. Pour
plus
de
cohérence
et
d’efficience,
la
collectivité
a ainsi
souhaité
engager
les
études
et
travaux
relatifs
au projet
d’aménagement
du
Piron.
Pour
engager
les
études
permettant
l'élaboration
d’un
plan
guide,
la
commune
a approuvé
la signature
du
mandat
d’études
préalables
avec
Alter
Cités.
Dans
le cadre
de
ce
mandat
d’études,
une
équipe
de
maîtrise
d’œuvre
(Résonance/TPFT)
a
été
retenue
pour
réaliser
un
plan
guide.
La
sélection
de
cette
équipe
a été
approuvée
par
délibération
du
13 novembre
2023.
Le
scénario
d'aménagement
envisagé
à été
présenté
et approuvé
en
Conseil
Municipal
le
12
novembre
2024.
Le
Conseil
Municipal
par
cette
même
délibération
a autorisé
Madame
le Maire
à porter
ce
scénario
d'aménagement
en
concertation.
Pour
engager
la
phase
opérationnelle
(études,
appel
d’offres
et
travaux)
la
collectivité
a
souhaité
prolonger
le
partenariat
avec
Alter
Public
afin
de
réaliser,
au
nom
et
pour
le
compte
la collectivité
et
sous
son
contrôle,
les
études
et les
travaux
pour
la réalisation
des
aménagements
de
voirie
et
réseaux
divers
ainsi
que
des
aménagements
paysagers
sur
la
traversée
de
bourg
de
Champigné.
Par
délibération
du
27
mai
2025,
la
commune
à
approuvé
la
signature
d’un
mandat
de
travaux
incluant
une
enveloppe
financière
prévisionnelle
de
1 679
928
€ HT.
Le
planning
prévisionnel,
tous
travaux
confondus,
s’organise
de
la
façon
suivante
:
-
Travaux
sur
la
rue
Marius
Briant
(jusqu’au
niveau
de
la
Vieille
Rue)
de
novembre
2025
à octobre
2026.
-
Travaux
sur
la rue
du
Dr
Chaillou
de
novembre
2026
à décembre
2027
Dès
le mois
d'octobre
2025,
la CCVHA
à engagé
les
travaux
de
requalification
des
réseaux
Eaux
Usées/Eaux
Pluviales.
Début
2026,
le Siéml
a poursuivi
par
les
travaux
sur
les
réseaux
souples.
En
parallèle,
Alter
Public
à
engagé
avec
le
bureau
d’études
TPFI,
la
consultation
d'entreprises
afin
de
réaliser
les
travaux
de
voirie
et paysage,
à la
suite
des
travaux
sur
les
réseaux. Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
DCM20200707-05
du
Conseil
Municipal
du 7
juillet
2020
engageant
la
commune
dans
une
démarche
de
contractualisation
dans
le
cadre
d’une
opération
de
revitalisation
du
territoire,
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
14
avril
2026
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
DELIBERATION
N°DCM2026
049
Publié le
7
TRAVERSEE
DE
BOURG
DE
CHAMPIGNE
—
TRAM
ID :049-200084908-20260420-DCM2026_049-DE
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ANALYSE
DES
OFFRES
Vu
la
labellisation
des
Hauts
d’Anjou
au
titre
du
programme
des
Petites
Villes
de
Demain
par
la
Préfecture
du
Maine
et
Loire
le
11
décembre
2020,
Vu
le
courrier
du
13
janvier
2021
par
lequel
les
services
de
la
préfecture
ont
transmis
à la
commune
Les
Hauts
d'Anjou
l'arrêté
préfectoral
DIDD-BPEF-2020
n°
4
relatif
au
projet
de
travaux
de
restauration
des
milieux
aquatiques
du
bassin
versant
du
Piron
présenté
par
le
SMBVAR
(Syndicat
Mixte
des
Basses
Vallées
Angevines
et
de
la
Romme)
en
vue
de
:
-
La
déclaration
d’intérêt
général
des
travaux
au
titre
de
l’article
L
211-7
du
code
de
Penvironnement
;
-
La
délivrance
de
l’autorisation
environnementale
permettant
leur
exécution
au
titre
de
larticle
L
181-1
dudit
Code.
Vu
la
délibération
DCM20210216-05
du
Conseil
Municipal
du
16
février
2021donnant
un
avis
favorable
à
l'enquête
publique
en
vue
de
la
déclaration
d'intérêt
général
(DIG)
des
travaux
de
restauration
des
milieux
aquatiques
du
bassin
versant
du
Piron
présenté
par
le
SMBVAR
(Syndicat
Mixte
des
Basses
Vallées
Angevines
et
de
la
Romme),
Vu
l'arrêté
DIDD-BPEF-2021
n°181
du
28
juin
2021
déclarant
d'intérêt
général
les
travaux
de
restauration
des
milieux
aquatiques
sur
le
territoire
du
bassin
versant
du
Piron
et
autorisant
leur
exécution,
Vu
la
délibération
DCM2023_12
du
Conseil
Municipal
du
7
mars
2023
approuvant
la
convention
de
programmation
opérationnelle
relative
à l'élaboration
d’un
schéma
directeur
d'aménagement
à
l'échelle
de
la
commune,
Vu
la
délibération
DCM2023_15
du
Conseil
Municipal
du
7
mars
2023
approuvant
la
signature
du
mandat
d’études
préalables
avec
ALTER
Cités,
Vu
la
délibération
DCM2023
99
du
Conseil
Municipal
du
7
novembre
2023
désignant
l'équipe
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
traversée
de
bourg
de
Champigné
et
déploiement
de
nouveaux
secteurs
d’habitat,
Vu
la
délibération
DCM2024
108
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2024
autorisant
engagement
de
la
concertation
publique
et
approuvant
les
termes
de
la
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
avec
le
SMBVAR,
Vu
la
délibération
DCM2024_109
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2024
approuvant
le
mandat
de
travaux
ALTER
pour
les
aménagements
paysagers
du
secteur
du
Piron
à
Champigné, Vu
la
délibération
DCM2025_51
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2025
autorisant
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à valider
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
et
à engager
les
travaux
du
groupement
de
commande
au
terme
des
consultations
d'entreprises,
Vu
la
délibération
DCM2025_54
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2025
approuvant
la
signature
du
mandat
de
travaux
confié
à
Alter
Public
Vu
le
rapport
d’analyse
des
offres
présenté
par
ALTER
PUBLIC
Considérant
la
présentation
et
l’avis
favorable
recucilli
en
bureau
municipal
le
03
avril
2026,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
D'’approuver
l'attribution
des
marchés
relatifs
aux
travaux
d'aménagement
de
la
traversée
de
bourg
de
Champigné
comme
suit
:
©
lot
i
VRD
à l’entreprise
COLAS
pour
un
montant
de
1 084
816,00
€
HT
©
lot
2
Aménagements
urbains
et
paysagers
à
GM
Paysage
pour
un
montant
de
90
880,20
€
HT
PSE
1
et
PS2
inclus.
-
D’autoriser
Alter
Public
à signer
ces
marchés
en
son
nom
et
pour
son
compte
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
14
avril
2026
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
DELIBERATION N°DCM2026_049
Pub le
TT
TRAVERSEE
DE
BOURG
DE
CHAMPIGNE
—
TRA|
ID:
049-200084908-20260420-DCM2026_049-DE
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ANALYSE
DES
OFFRES
-
D’autoriser
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
toute
pièce
et prendre
toute
mesure
se rapportant
à ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la présente
à l'unanimité
Fait
et délibéré
les
jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Champigné,
le 20
avril
2026
Certifié exéeuloire parle Maire Compte
tenu de la transmission
en Préfecture le 20 avril 2026
Et
de la publicité par
voie d'affichage, publication
ou
notification
le 20
avril 2026
Mention
des voies et délais de recours
: La présente
délibération peut faire
l'objet d'un
recours devant le Tribunal Administratif
de Nantes
—
sis 6 Al
de l'Ule Gloriette,
44060
Nantes
—
dans
le délai de
deux
mois
à
compter
de la plus tardive
des
dates précédentes.
Le
tribunal administratif peut
être
saisi par
l'application
informatique
"Télérecours citoyens" accessible par
le site Internet http:{ /www.telerecoursfr.
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
14
avril
2026
Feuillet
n°