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Procès Verbal - iw42xt2rwoqfeap
Document publié le Vendredi 18 décembre 2015 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - iw42xt2rwoqfeap)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 18 DÉCEMBRE 2015
Le dix-huit décembre deux mille quinze à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING.
Etaient présents : Mmes Font, Gérossier. M.M. Jacob, Bouchet, adjoints. Mmes Clément, Gros. M.M. Charnay, Cognasse, Couillot, Guillot, Masson, Roux.
Absentes excusées : Mmes Bouchet (pouvoir à M. Jacob), Boutrand (pouvoir à M. Romestaing), Chauve (pouvoir à Mme Font), Tissier (pouvoir à M. Cognasse), Toinon (pouvoir à Mme Clément).
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Le Maire requiert l’accord du Conseil pour l’ajout d’un point à l’ordre du jour. Le Conseil approuve à l’unanimité l’ajout du point.
Le procès verbal de la séance du 29 octobre est approuvé à l’unanimité.
INDEMNITÉ CONSEIL DU TRÉSORIER
Il est communément admis de verser une indemnité annuelle au Trésorier conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel en cours.
Le Conseil approuve à l’unanimité le versement de la dite indemnité à hauteur de 446,30€.
CHARTE DE MUTUALISATION
Le Maire présente ensuite au Conseil la charte de mutualisation qui découle de la loi du 19 septembre 2010. Il s’agit de délibérer sur la charte qui fixe le cadre de la coopération entre communes et communauté d’agglomération.
Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité la charte de mutualisation.
ADHÉSION AU SAGE (SCHÉMA D’ASSISTANCE À LA GESTION ÉNERGÉTIQUE) Monsieur le Maire rappelle que la commune adhère au Schéma d’Assistance à la Gestion énergétique depuis 6 ans. Ce service, mis en place par le SIEL depuis 2003, permet de mettre en œuvre des conseils techniques pour l’amélioration des consommations des bâtiments publics. Cependant, la structure n’étant plus subventionnée par l’ADEME, sa cotisation a été multipliée par un peu plus de 2. La question du renouvèlement de l’adhésion se pose donc.
Après présentation et discussion, le Conseil décide de ne pas renouveler l’adhésion au SAGE à l’unanimité.
CESSION TERRAIN JOUBERT
Le Maire donne la parole à Pascal Bouchet qui présente au Conseil une opportunité offerte à la commune. En effet, M. Joubert a proposé de céder une partie de son terrain situé le long de la route de Vidrieux afin d’aménager un parking pour les personnes se rendant sur le site de la chapelle (et stationnant généralement soit sur le bord de la route, gênant ainsi la circulation, soit sur l’entrée de sa maison).
Après ces explications, le Conseil approuve à l’unanimité la cession d’une parcelle de terrain par Monsieur Joubert et autorise le Maire à signer tous les documents s’y afférant.
APPROBATION CONVENTION AÉROMODÉLISME CLUB FORÉZIEN Monsieur le Maire cède la parole à Martine Font qui informe le Conseil que pour l’intervention de cette association lors des TAP, il convient d’établir une convention. Le Conseil approuve à l’unanimité la convention avec l’aéromodélisme club forézien. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Le Maire explique que suite à une demande de mise en conformité de la part de la Trésorerie, il est nécessaire d’effectuer une régularisation des heures complémentaires pour certains agents qui passeront du régime complémentaire de l’IRCANTEC à celui de la CNRACL. Le tableau des effectifs est modifié en conséquence :
Suppression Création
Adjoint technique 2e classe
(au 1er janvier 2016)
2 postes à 27h
hebdomadaires
- 1 poste à 29h17
hebdomadaires
- 1 poste à 34h48
hebdomadaires
Adjoint technique 1ère classe
(au 1er janvier 2016)
1 poste à 30h30
hebdomadaires
- 1 poste à 34h50
hebdomadaires
Adjoint technique 2e classe
(au 1er septembre 2015)
1 poste à 16h15
hebdomadaires
- 1 poste à 18h37
hebdomadaires
Le Conseil approuve à l’unanimité la modification du tableau des effectifs.
RAPPORT D’ACTIVITÉ LOIRE FOREZ
Le Maire présente au Conseil le rapport d’activité 2014 de Loire Forez. Après présentation et discussion, le Conseil prend acte dudit rapport d’activité.
QUESTIONS DIVERSES :
Préamballes (5 au 12 mai 2016) : la candidature de Lézigneux est à nouveau déposée.
Modification partielle du règlement du PLU : le service planification urbaine de Loire Forez a été sollicité.
Point sur les travaux 2015.
Rallye du Forez 2016 : nouveau tracé de la spéciale passant sur Lézigneux et démarrant de Lavieu.
Cérémonie des vœux le vendredi 8 janvier 2016 à 19h30.
La séance est levée à 22h10.
Le Maire.
Patrick ROMESTAING.