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Procès Verbal - la7r5bqh4x1ffpe
Document publié le Mercredi 28 février 2018 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - la7r5bqh4x1ffpe)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Investissement et développement économique,
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 28 FÉVRIER 2018
Le vingt-huit février deux mille dix-huit à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING.
Étaient présents : Mmes Font, Gérossier. M.M. Bouchet, Jacob adjoints. Mmes Clément, Gros, Tissier, Toinon. M.M. Charnay, Cognasse, Couillot, Guillot, Masson, Roux.
Absentes excusées : Mmes Chauve, Bouchet, Boutrand.
M Jacob est nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 21 décembre est approuvé à l’unanimité.
APPROBATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE MISE À DISPOSITION D’UNE SOLUTION DE DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS Le Maire informe le Conseil que la convention de partenariat avec la plateforme de dématérialisation des marchés publics du département de la Loire arrive à échéance. Il convient donc de la renouveler. Ce renouvellement, prenant la forme de « conditions générales de mise à disposition d’une solution de dématérialisation des marchés publics » est gratuit et prévu pour une durée de 5 ans.
Après explication, le Conseil approuve à l’unanimité les conditions générales de mise à disposition d’une solution de dématérialisation des marchés publics.
RENOUVELLEMENT ET COMPÉTENCES OPTIONNELLES (EPAT) Le Maire rappelle que la commune avait souscrit auprès du SIEL à la compétence optionnelle « Etude Prospective d’Aménagement du Territoire » (EPAT). Cette compétence permet également à la commune de bénéficier de conseils administratifs et techniques pour le montage d’opérations de pré-aménagements sur le volet réseaux. Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité le renouvellement de l’adhésion à la compétence optionnelle EPAT.
COMPTE DE GESTION 2017
Le Maire présente les comptes de gestion 2017 et demande au Conseil de bien vouloir approuver lesdits comptes de gestion de l’année 2017 certifiés exacts le 19 février par monsieur l’inspecteur divisionnaire des finances.
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes de gestion.
COMPTES ADMINISTRATIFS 2017
Le Maire soumet à l’examen du Conseil les comptes administratifs de l’exercice 2017 relatifs au budget communal, présentés préalablement en commission finance. Après examen chapitre par chapitre et article par article, puis délibération sous la présidence de Martine FONT, 1ère adjointe, le Conseil approuve à l’unanimité les comptes présentés et arrêtés à la somme de :
Budget communal :
- Section de fonctionnement : 631 855.27 € en dépenses et 1 198 260.53 € en recettes (y compris le report de fonctionnement de 2016).
- Section d’investissement : 352 486.81 € en dépenses et 174 150.39 € en recettes (y compris le report d’investissement négatif de 2016).
Le total cumulé des dépenses et recettes des deux sections fait ressortir, une fois les restes à réaliser déduits, un excédent de 514 968.84 €. QUESTIONS DIVERSES :
Commission informatique : équipement des classes de CE1 et CM1, dans un premier temps, en matériel informatique (redéploiement et renouvellement) pour un budget d’environ 15.000€.
Commission voirie : un certain nombre de voies ont été priorisées sur le budget 2018 pour un montant de 90.000€.
Des travaux de réfection de l’abribus de Champanet ont été mis en route par les agents techniques assistés de deux habitants des Champanet.
Le froid a stoppé momentanément les travaux des toilettes PMR du bourg. Le carreleur devrait pouvoir intervenir bientôt.
Les travaux d’aménagement du parking de la salle polyvalente ont débuté. Ecoles : comme annoncé précédemment, Monsieur l’inspecteur d’académie a confirmé par courrier la fermeture d’une classe pour la rentrée 2018. CMJ : une opération de sensibilisation concernant la sécurité va être effectuée vendredi en lien avec les services de la gendarmerie. D’autre part, une boîte à livres va être installée dans une ancienne cabine téléphonique au centre du village. Une candidature de la commune a été déposée pour les préamballes 2018. Cérémonie du 19 mars : elle aura lieu le 25 mars à 11h00.
Une voiture a été brûlée vers l’étang le mardi 20 février.
Rallye du Forez le week-end du 2-3 juin qui reprend la spéciale de Mérigneux. Un blog a été créé par le comité de jumelage :
(www.lezigneux.fr/liens/comitedejumelage).
Monsieur MASSON présente un rapide compte rendu de la dernière commission développement de Loire Forez Agglomération.
La séance est levée à 22h05.
Le Maire.
Patrick ROMESTAING.