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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Déliberation - cm270426 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DYLUZARCHES 7
Luzarches,
le
28
avril
2026
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
—
article
L2121-15
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
-
Décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021 -
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements.
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION
N°2026-56
- examinée
le
27
avril
2026
— Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
31
mars
2026
—
Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-57
- examinée
le
27
avril
2026
- Désignation
des
délégués
PNR
-
Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-58
- examinée
le 27
avril
2026
- Désignation
des
délégués
SMGFAVO
(fourrière
animale)
—
Elus
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-59
- examinée
le
27
avril
2026
- Désignation
du
représentant
de
la
commune
en
qualité
de
Président
à
la
commission
communale
de
sécurité
et
Désignation
des
délégués
Correspondant
Incendie
et
secours
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-60
- examinée
le 27
avril 2026
- Désignation
des
délégués
Conseil
des
écoles
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-61
- examinée
le 27
avril
2026
- Désignation
des
délégués
aux
conseils
d'administration
du
collège
Anna
de
Noailles
et
du
Lycée
Gérard
de
Nerval
- Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-62
- examinée
le
27
avril
2026
- Désignation
des
délégués
Centre
communal
d'action
sociale
(CNAS)
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-63
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Désignation
des
délégués
Commission
d'appel
d'offre
—
Elus
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-64
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Désignation
des
délégués
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-65
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Désignation
des
délégués
Commission
Elaboration
du
PLU
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-66
- examinée
le
27
avril
2026
- Désignation
des
délégués
référent
déontologue
- Approuvée
à
l'unanimité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DYLUZARCHES F DÉLIBÉRATION
N°2026-67
- examinée
le 27
avril 2026
- Désignation
des
délégués
membres
élus
du
CST
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-68
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
passée
avec
la CAF
-— aide
exceptionnelle
à
l'investissement
en
ALSH
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-69
- examinée
le
27
avril
2026
- Adaptation
des
conditions
de
paiement
—
Cession
du
terrain
Rue
de
Thelle
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-70
- examinée
le
27
avril
2026
- Instauration
du
DPU
Renforcé
-
annulation
de
la
délibération
2026-10
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-71
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Adoption
du
CFU
- Adopté
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-72
- examinée
le
27
avril
2026
- Affectation
du
résultat
- Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-73
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Vote
des
taux
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-74
- examinée
le
27
avril
2026
- Adoption
du
budget
primitif
2026 -
Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-75
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Attribution
des
subventions
aux
associations
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-76
- examinée
le 27
avril 2026
- Attribution
d'une
subvention
au
CCAS
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-77
- examinée
le
27
avril
2026
- Attribution
des
subventions
aux
OCCE
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-78
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Rapport
fonds
de
solidarité
des
communes
de
la
Région
IDF
(FSRIF)
2025
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-79
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Approbation
de
la
Convention
financière
PNR
-—
réalisation
de
panneaux
d'interprétation
des
patrimoines
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-80
- examinée
le
27
avril
2026
- Acceptation
d'un
don
- Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-81
- examinée
le
27
avril
2026
- Approbation
de
la
convention
de
mandat
passée
avec
Yurplan
-
Entrée
spectacle
de
danse
2026
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-82
-
examinée
le
27
avril
2026
-
Fixation
de
l'enveloppe
annuelle
relative
aux
frais
de
représentation
du
maire
- Approuvée
à
l'unanimité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DLUZARCHES F DÉLIBÉRATION
N°2026-83
- examinée
le
27
avril
2026
-
Droit
à
la
formation
des
élus
-
Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-84
- examinée
le
27
avril
2026
- Désignation
des
membres
à
la
CAP
du
CIG
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-85
- examinée
le 27
avril 2026
- Désignation
des
membres
au
CA
de
l'EHPAD
Viarmes-Luzarches
- Approuvée
à
l'unanimité
Michel
MANSOU
Maire
Nathalie
TESSIER
Secrétaire
de
séance
“
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