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Déliberation - cm270426 liste des deliberations
Déliberation - cm 010623 liste deliberation
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Déliberation - cm 010623 liste deliberation)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
-D'’'OISE
SM
uzaRCHES
T
Luzarches,
le 02
juin
2023
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
-
article
L2121-15
Ordonnance
n°2021-1310
du
7 octobre
2021
- Décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
- portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements.
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION
N°2023-47-examinée
le 1° juin
2023
- Approbation
du
Procès-Verbal
de
la Séance
du
06
avril
2023
- approuvé
par
4 voix
contre,
1
abstention
et 22
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-48-examinée
le
1er juin
2023
- Maintien
du
nombre
d'adjoint
-
approuvée
par
4 voix
contre
et 23
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-49-examinée
le 12 juin 2023
- Élection d’un nouvel adjoint - vote
à bulletin
secret
- 27
votants
- 1
blanc
- suffrage
exprimé
26
DÉLIBÉRATION
N°2023-50-examinée
le 1° juin
2023
- Modification
des
Indemnités
des
adjoints
et conseillers
délégués
- approuvée
par
5 abstentions
et 22
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-51-examinée
le
1°
juin
2023
- Modification
des
membres
des
commissions
communales
- approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-52-examinée
le
1
juin
2023
- SICTEUB
- Désignation
des
délégués
suppléants
- Modification
- vote
à mains
levées
- 27
votants
- suffrages
exprimés
27 DÉLIBÉRATION
N°2023-53-examinée
le
1e
juin
2023
- SIMABY
-
Désignation
des
délégués
suppléants
- Modification
- vote
à mains
levées
- 26
votants
- suffrages
exprimés
26 DÉLIBÉRATION
N°2023-54-examinée
le
1e
juin
2023
- SIECCAO
-
Désignation
des
délégués
suppléants
- Modification
- vote
à mains
levées
- Z6
votants
- suffrages
exprimés
26 DÉLIBÉRATION
N°2023-55-examinée
le 1° juin 2023
- SDEVO
- Désignation des délégués
- Modification
- vote
à mains
levées
- 26
votants
- suffrages
exprimés
26
DÉLIBÉRATION
N°2023-56-examinée
le
1°" juin
2023
Correspondant
Incendie
et Secours
- Modification
- vote
à mains
levées
- 26
votants
- suffrages
exprimés
26
DÉLIBÉRATION
N°2023-57-examinée
le
1e"
juin
2023
- Commission
d'appel
d'Offre
-
Modification
des
suppléants
- vote
à mains
levées
- 26
votants
- suffrages
exprimés
26
1
Place
de
la
Mairie
—
95270
LUZARCHES
— TEL
: 01
30
29
54
54
— www.luzarches.net
En RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
-D'’'OISE
DYLUZARCHES F DÉLIBÉRATION
N°2023-58-examinée
le 1° juin 2023
- CNAS
- Modification
des délégués
- vote
à mains
levées
- 26
votants
- suffrages
exprimés
26
DÉLIBÉRATION
N°2023-59-examinée
le
1°
juin
2023
-
Désignation
des
référents
déontologues
des
élus
- approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-60-examinée
le
1°
juin
2023
- Décision
Modificative
n°1
-
approuvée
par
3 abstentions
et 24
voix
pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-61-examinée
le
1°
juin
2023
- Ouverture
d’un
compte
à terme -
approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-52-examinée
le
1°
juin
2023
Versement
d'une
subvention
à
l'OCCE
école
maternelle
Rosemonde
Gérard
- approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-63-examinée
le
1°"
juin
2023
- Reversement
au
CCAS
des
participations
relatives
aux
inscriptions
à la Navette
- approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-64-examinée
le 1° juin 2023
- Convention
Imagina - approuvée
à l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2023-65-examinée
le
1°
juin
2023
-
Convention
avec
l'association
« Lions
Club
» - approuvée
par
1
abstention
et 26
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-66-examinée
le
1e
juin
2023
-
Convention
avec
Val
d'Oise
Numérique
- approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-67-examinée
le
1°
juin
2023
- Convention
avec
le
CIAS
-
approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-68-examinée
le
1°
juin
2023
- Convention
Isobike
- approuvée
à l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2023-69-examinée
le
1e
juin
2023
-
Règlement
« La
Luzarchoise
2023
» - approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-70-examinée
le
1°
juin
2023
-
Subvention
accordée
à
l'association
« Pop
Corner
» - approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-71-examinée
le
1°
juin
2023
- Acquisition
des
parcelles
AB419
et
421
- approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-72-examinée
le
1°
juin
2023
-
Cession
du
talus
Hameau
de
Thimécourt
- approuvée
par
1
abstention,
3
voix
contre
et 23
voix pour