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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzarches.
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Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL-D'’'OISE DVLUZARCHES F Luzarches, le 06 décembre 2024 Code Général des collectivités Territoriales - article L2121-15 Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 - Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 - portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATION N°2024-1 06 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2024 - Approuvée par 24 voix pour et 2 abstentions DÉLIBÉRATION N°2024--107 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation de la modification des délégations de l'assemblée au Maire - Approuvée par 22 voix pour et 4 abstentions DÉLIBÉRATION N°2024-108 - examinée le 05 décembre 2024 - C3PF - Présentation du rapport 2023 - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-109 - examinée le 05 décembre 2024 - SIECCAO - Présentation et rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) année 2023 - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-110 - examinée le 05 décembre 2024 - SIGIDURS - Présentation du rapport 2023 - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-111 - examinée le 05 décembre 2024 - SICTEUB - Présentation et rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) année 2023 - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-112 - examinée le 05 décembre 2024 - SICTEUB - Approbation du transfert de compétence assainissement pour la CCAC et du transfert de compétence eaux pluviales pour les villes de Viarmes et Noisy sur Oise - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-113 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation des modifications de la composition des commissions communales Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-114 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation des ouvertures dominicales des commerces 2025 - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-115 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation de la convention financière avec l’Office de Tourisme pour la prestation “Calèche” du marché de Noël 2024 - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-116 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation du Projet d'établissement de la structure multi accueil - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-117 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation des modifications du règlement intérieur de la structure multi accueil Approuvée à l'unanimité 1 Place de la Mairie - 95270 LUZARCHES - TEL : 01 30 29 54 54 - www.luzarches.net RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL-D'OISE DYLUZARCHES A DÉLIBÉRATION N°2024-118 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation de la convention avec l’Académie de Versailles pour l'organisation d ‘activités physiques et sportives sur les temps scolaires - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-119 - examinée le 05 décembre 2024 - Attribution d’une subvention à l'association « Photo Club » - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-120 - examinée le 05 décembre 2024 - Attribution d'une subvention à l'OCCE de l'école maternelle Rosemonde Gérard Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-121- examinée le 05 décembre 2024 - Approbation des modifications au règlement sur les aides municipales au permis de conduire Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-122 - examinée le 05 décembre 2024 - Approbation de modification au règlement sur les aides municipales au BAFA - Approuvée à l'unanimité DÉLIBÉRATION N°2024-123 - examinée le 05 décembre 2024 - 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95270 LUZARCHES - TEL : 01 30 29 54 54 - www.luzarches.net h nu EN LA Un,