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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 53)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Éducation,
053/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le vingt-deux mars deux mille vingt-trois, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-'ERDRE, sous la présidence de Madame Sophie GILLOT, 1#° adjointe.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU,
Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT (arrivée à 19 heures 15), Monsieur Frédéric DUBOIS, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arrivée à 20 heures 05), Madame Jennifer GODIN (arrivée à 19 heures 30),
Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS (arrivée à 19 heures 25),
Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur le Maire, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN ayant donné pouvoir à Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING et Madame Louise MOREAU Nombre de conseillers
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Christelle | En exercice
ESNAULT, Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD Présents.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frédéric DUBOIS Voianis
DCM n°053/2023 - 7.5.5 Subventions aux associations pour l'année 2023
Rapporteur : Madame GILLOT
Vu la délibération numéro 335/2018 en date du 11 décembre 2018 définissant les termes de la charte de la vie associative,
Vu la délibération numéro 218/2022 en date du 13 décembre 2022 fixant les critères d'attribution des subventions pour l'année 2023,
Sur propositions des commissions communales moyens généraux et vie locale, réunies le
1e" mars 2023, et de la commission de répartition des charges pour le collège Louis PASTEUR réunie le 02 mars 2023,
I est échangé sur la demande de subvention adressée par l'association SOS Solidarité Paysans 44. Madame RICHARD précise que les agriculteurs suivis par cette association le sont sur plusieurs années. Madame TERRIEN serait favorable à accorder une subvention à cette association. Madame GILLOT ajoute que des agriculteurs sont en difficulté sur la commune, notamment en raison de la grippe aviaire. Il y a un accord des élus présents pour accorder une subvention d'un montant de 100,00 euros à cette association.
Concernant la subvention sollicitée par l'association Poly-sons, Madame TERRIEN fait la remarque qu'aucune activité n'est proposée par cette association sur le territoire vallonnais pendant les vacances scolaires de printemps. Elle demande si cela est dû au hasard. Monsieur VALLÉE dit qu'il est possible d'accorder une subvention exceptionnelle à cette association, l'enveloppe ouverte pour les subventions aux associations n'étant pas totalement affectée. Des élus évoquent le montant de la subvention accordée à cette association sur le SIVOM de RIAILLÉ. Madame GUILLET ajoute que cette association a des difficultés pour accéder à des salles. Elle évoque aussi la difficulté de professeurs à intervenir à VALLONS-DE-L'ERDRE, en raison de leur lieu de domicile. Elle dit que, sur d'autres communes, cette association dispose de salles à demeure.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- SUIT les propositions ci-dessous formulées par les commissions communales moyens
généraux et vie locale et la commission de répartition des charges pour les demandes émanant du collège Louis PASTEUR :
Associations
Critère de 25,00 euros par mineur
| Montants atiribués
Saint-Mars-la-Jaille Tennis de table
Football Club Vallons Le Pin
Judo des VALLONS-DE-L'ERDRE
225,00 euros
2 775,00 euros
1 275,00 euros
Les Saltimbanques Co 725,00 euros |
Tendanse&Cie 1 325,00 euros
Espoirs Freignéens 500,00 euros
Les Archers de l'Erdre 200,00 euros |
Farnilles Rurales de Vritz (variétés) 825,00 euros |
Familles Rurales de Freigné (couture) 125,00 euros |
Entente Sporiive Beliigné La Chapelle Maumusson E 250,00 euros |
AGEM Gymnastique Enfants 1 300,00 euros |
L'Outil en main 500,00 euros |
Ancenis Course Natation E 125,00 euros |
Club Alpin de la Vallée de l’Erdre (escalade) 375,00 euros |
Rayon Sportif Les Algues (gymnastique en compétition CANDÉ) 400,00 euros
Critère de 250,00 euros par mineur ==
Poly-sons | 5 000.00 euros Associations/établissements en lien avec les jeunes (hors critères)
Collège Louis PASTEUR - voyages, sorties 9 500,00 euros
Association sportive du collège Louis PASTEUR 2 000,00 euros
Demandes de subventions exceptionnelles LU
Y'Ankadi 150,00 euros| Comité des Fêtes de Saint-Mars-la-Jaille | ____ 750,00 euros
Espérance Musique de Vritz | 500,00 euros
Familles Rurales de Maumusson (journée éco-citoyenne) 50,00 euros
La Cantaria de de 1 000,00 euros
La Maurnission 2 000,00 euros
Les Amis de l'Orgue (concerts pédagogiques) 300,00 euros
Comice agricole de CANDÉ
Entente Cycliste Maumussonnaise
1 000,00 euros |
1 000,00 euros
| VITAL (atelier cuisine et panneaux d'information) || __ 400,00 euros
Foyer RICHEBOURG 6 665,00 euros
SOS Solidarité Paysans 44 100,00 euros 053/2023
- ATTRIBUE les montants des subventions tels que présentés dans le tableau ci-dessus aux associations ayant fourni l'ensemble des justificatifs et signataires de la charte de la vie associative ;
- VERSE, pour les demandes de subventions exceptionnelles, conformément à la délibération numéro 203/2021 en date du 16 novembre 2021, 50 % du montant attribué à l'issue du vote et les 50 % restants après la manifestation :
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire ou son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Les crédits nécessaires au règlement de ces dépenses seront inscrits sur le compte 65748 du budget 2023 de la commune.
Délibération publiée le 11 avril 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Frédéric DUBOIS
ARS É S Ye!
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
ID : 044-200078079-20230328-DCM053_2023-DE