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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 09 11 2016 signe
Document publié le Mercredi 9 novembre 2016 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 09 11 2016 signe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 9 novembre 2016 à 19H00
salon d'honneur
e d' : N°
N° d'ordre Objet délibérations
0 Adoption du compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2016 !
1 Versement de subventions communales aux associations émargeant au Contrat de CM-16-103 Ville 2016
2 Versement de subventions aux associations émargeant à l'Enveloppe CM-16-104
Départementale du Contrat de Ville 2016
Versement d'une subvention à l'association Rivage dans le cadre du dispositif :
3 Mission Interministérielle de la Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives |CM-16-105 {MILDECA)
4 Versement de subventions communales aux associations émargeant au dispositif CM-16-106 Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)
5 Versement de subventions communales aux associations émargeant au dispositif CM-16-107 départemental Citoyenneté et Valeurs de la Républiques (CVR)
Attribution d’une subvention communale au lycée Simone de Beauvoir pour le
6 financement d'un projet pédagogique et éducatif en faveur de la filière Sciences et |CM-16-108 Technologie du Management et de la Gestion (STMG)
Attribution — Appel d'offres ouvert - Entretien et maintenance des équipements de 7 . CM-16-109 sureté et de protection
Revalorisation du montant des redevances d'occupation pour les logements 8 Er a | : CM-16-110 communaux mis à disposition à titre onéreux
9 Organisation du recensement de la population pour l'année 2017 CM-16-111
Convention de Résidence de la Compagnie Oposito 2016-2017, Avenant annuel 10 D. . . CM-16-112 n°2 : « Projet Boiïjeot Renault »
1 Approbation de la charte d'utilisation des véhicules municipaux CM-16-113
12 Prime AQUEX 2015 CM-16-114
13 Communication du rapport annuel du SIGEIF au titre de l’année 2015 CM-16-115
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Fait à Garges-lès-Gonesse,
le 2 novembre 2016