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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 07 04 2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 07 04 2023)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Logement,
Direction Secrétariat Général
Pôle Assemblées Nantes, le 31 mars 2023
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 07 avril 2023
Salle 300 – Cité des Congrès – 9 h 00
1 • Compte rendu des délégations annexe Mme Rolland
2 • Nouvelle politique publique des Patrimoines et des mémoires et des modalités de coopération
métropolitaine – Nouveau dispositif de soutien aux
patrimoines de Loire
Annexes
1 – 2 – 3
M. Descloziers
3 • Pacte financier - Soutien à la végétalisation des cours d’écoles et des crèches des communes - Fonds de
concours - Modalités
M. Garreau
4 • Contrat opérationnel de mobilité (COM) du bassin Centre Loire Atlantique – Approbation
contrat M. Affilé
5 • Carquefou / Nantes Erdre – Secteur Chantrerie / Boisbonne / Européens – Amélioration de la desserte en
mode doux et en transports en commun – Modification
de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement
d’une procédure adaptée
M. Affilé
6 • Prorogation et renouvellement du Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et
d’Information du Demandeur
M. Prochasson
7 • Délégation des aides à la pierre de l’État 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé –
Programmation 2023 – Avenants au titre de l’année
2023 aux conventions avec l’État et l’Agence Nationale
de l’Habitat (ANAH) – Approbation
Annexes
1 – 2
M. Pras
8 • Nantes projet Loire au Cœur – Concours d’idées Europan sur le site de l’Hôtel-Dieu – Adhésion à
l’association Europan France
Annexes
1 – 2
M. Quéro
9 • Transition écologique – Plateforme de la rénovation énergétique MON PROJET RENOV - Convention
d’attribution des aides SARE et PTRE Régionale –
Avenant n°1 – Approbation
avenant M. Riom
1 10 • Stade de la BEAUJOIRE – Louis FONTENEAU – Programme de travaux pour l’accueil de la Coupe du
Monde masculine de Rugby 2023 et des tournois
olympiques de football féminin et masculin 2024
M. Rebouh
11 • Attribution de subventions à l’Association Théâtre Royal de Luxe – Grande parade - Soutien au projet et à
l’investissement
Annexes
1 – 2
M. Roussel
12 • Nantes – Concession d’aménagement des Dervallières – Avenant n°2 à la concession : actualisation de l’article
18 « participation du concédant au coût de l’opération »
- Apport foncier en nature
avenant M. Roussel
13 • Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2023
Annexes
1 – 2
M. Quénéa
14 • Pôle métropolitain Loire-Bretagne - Approbation du programme de travail 2023
M. Roussel
15 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
annexes Mme Bassal
16 • Nantes – Travaux d’aménagement du carrefour Belges- Tortière-Lemoine et de la rue Lemoine - Mise en place
d’une procédure d’indemnisation des professionnels
riverains – Commission de règlement amiable –
Désignation des représentants de Nantes Métropole
plan M. Lucas
17 • GEMAPI - Programme d’actions relatif aux milieux aquatiques sur le sous-bassin versant « Marais Nord
Loire » 2023-2025 avec l’Agence de l’eau, la Région et
le Département - Approbation
M. Guitton
18 • GEMAPI - Dissolution du Syndicat d’Aménagement Hydraulique (SAH) Sud Loire - Approbation des statuts
du Syndicat Mixte Grand Lieu Estuaire (SMGLE) -
Représentation de Nantes Métropole
Annexes
1- 2 -3 - 4
M. Guitton
19 • Modernisation de l’usine de production d’eau potable de la Roche à Nantes – Aménagements de surface et
paysagers - Lancement d’une procédure avec
négociation
M. Salecroix
20 • Filière à responsabilité élargie du producteur des produits du tabac – Contrat avec l’éco-organisme
« ALCOME » en vue de la réduction de la présence des
mégots sur l’espace public – Approbation
contrat M. Lemasson
21 • Attribution de subventions aux tiers Tableau – Annexes
M. Affilé
22 • Dispositions financières diverses – Approbation Annexes
1 – 2 – 3 – 4
M. Bolo
2 23 • Réseau de transports collectifs urbains de l’agglomération nantaise – Évolutions de l’offre des
lignes régulières à la rentrée de septembre 2023 et des
tarifs au 1er juillet 2023 – Approbation
M. Affilé
24 • Désignation du référent déontologue des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions
M. Roussel
25 • Désignations diverses – Approbation M. Affilé
3