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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 14 12 2023
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 14 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Direction Secrétariat Général
Pôle Assemblées Nantes, le 08 décembre 2023
Ordre du jour
Conseil métropolitain des jeudi 14 décembre 2023 à 14 h - vendredi 15 décembre 2023 à 9 h
Salle 300 – Cité des Congrès
1 • Compte rendu des délégations Annexe Mme ROLLAND
2
• Déploiement d’un nouveau dispositif d’offre de
covoiturage multi-opérateurs et cohérent à l’échelle du
bassin de mobilités – Approbation
M. AFFILE
3 • Convention relative à la tarification combinée TUTTI entre les réseaux Aléop en TER et NAOLIB Convention M. AFFILE
4
• Transition écologique – La Chapelle-sur-Erdre – Nantes
- Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : P+R
Babinière - Modification du programme et de
l'enveloppe financière prévisionnelle – Autorisation de
signature des marchés de fourniture et travaux -
Approbation
M. AFFILE
5
• Transition écologique – Acquisition des matériels
roulants et adaptation des infrastructures – Programme
2025-2028 – Électrification du CETEX de Saint-Herblain
- Attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre
M. AFFILE
6
• Délégation de Service Public du réseau de transports
publics urbains de personnes de Nantes Métropole –
Avenant n°7
Annexes 1 – 2 –
3 – 4 - 5 M. ROUSSEL
7
• Réseau de transports publics urbains de personnes de
Nantes Métropole – Choix du mode de gestion –
Approbation
Annexe M. AFFILE
8
• Transition écologique - Nantes - Sautron -
Aménagement d’un axe magistral cyclable –
Approbation du programme et de l’enveloppe financière
prévisionnelle – Lancement d’une consultation de
maîtrise d’œuvre – Modalités de la concertation
préalable
M. MARTIN
9
• Transition écologique - Nantes – Aménagement d’un
axe magistral cyclable entre la Gare et Bottière Chénaie
– Bilan de la concertation préalable - Adaptation de
l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une
consultation de travaux
Annexe M. MARTIN
10
• Transition écologique – Energies renouvelables du
territoire - Débats sur la feuille de route et les zones
d’accélération
Annexe M. RIOM
11
• Schéma Directeur des réseaux de chaleur et avenant n°
8 au contrat de DSP pour le réseau de chaleur Centre
Loire – Approbation
Annexes 1 – 2 M. RIOM
1 12
• Transition écologique - Approbation du projet de Plan
d’Action Qualité de l’Air Métropolitain PAQAM dont le
scenario retenu pour la zone à faibles émissions (ZFE)
de vigilance
Annexes M. RIOM / M. AFFILE
13 • Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022-2023 Rapport M. RIOM
14
• Transition écologique – Plateforme Territoriale de la
Rénovation Énergétique France Rénov - Convention
d’attribution des aides SARE et PTRE régionale -
Convention pluriannuelle avec l’association ALISEE –
Avenants n°2 - Approbation
Annexes 1 – 2 M. RIOM
15
• Attribution de subventions pour l’année 2023 et
d’avances sur les subventions pour l’année 2024
(Alisée, Les Ecossolies, ATDEC, Maison de l’Europe,
N7TV)
Tableau –
Annexes M. BOLO
16 • Débat d’orientations budgétaires Rapport M. BOLO
17 • Contrat de ville 2024-2030 – Approbation Annexe M. QUENEA
18 • Expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) » M. FOURNIER
19
• Lancement d’une expérimentation - Mise en œuvre d’un
nouvel outil de financement porté par France Active
Pays de la Loire pour soutenir le changement d’échelle
des entreprises engagées et celles relevant du champ
de l’Économie Sociale et Solidaire
Annexe M. FOURNIER
20 • Attribution des aides du fonds d’innovation en santé globale 2023 Conventions - Tableau Mme OGER
21
• Attribution de subventions pour l’année 2023 et
d’avances sur les subventions pour l’année 2024 (Ecole
Centrale Nantes, Institut d’Etudes Avancées, Nantes
Université, Université de Dschang, Compost In Situ,
Nantes Saint-Nazaire Développement, Euradio)
Tableau –
Annexes M. QUENEA
22 • Dispositif d'appui aux collectifs d'entreprises du territoire Annexes M. ROUSSEL
23 • Procédure de modification simplifiée n°3 du PLUm – Approbation Annexes 1 – 2 M. PRAS
24
• Projet de réhabilitation-extension de l’école Jean
Jaurès, Nantes centre - Mise en compatibilité du PLUm
après déclaration de projet de la ville de Nantes -
Approbation
M. PRAS
25
• Jeux Olympiques 2024 – Convention cadre relative à
l'organisation et au succès des jeux olympiques et
Paralympiques de 2024 - Convention d’utilisation des
sites d'entraînements - Approbation
M. REBOUH
26
• Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès /
Infrastructure Réseau Audiovisuelle – Lancement d’un
appel d’offres ouvert
M. BOLO
2 27 • Cité des Congrès – Parc des Expositions – Machines de l’Ile – Politique touristique – Tarifs 2024 Annexes 1 – 2 – 3 – 4 M. BOLO
28
• Protocole de fin anticipée de la convention de
délégation de service public (DSP) pour l’exploitation, la
gestion et l’extension du Parc des expositions de la
Beaujoire – Avenant n°3 à la convention de DSP –
Approbation
Avenant -
Protocole M. BOLO
29
• Délégation de service public pour la gestion du site du
Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de
l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale
– Avenant n°2 – Approbation
Annexes 1 – 2 –
3 M. BOLO
30
• Attribution d’une avance sur la contribution obligatoire
pour 2024 pour l’Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-
Nazaire
Tableau M. BOLO
31
• Délégation de service public pour la gestion et
l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes -
Avenant n°16
Avenant M. BOLO
32 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières Annexes 1 – 2 M. ROUSSEL
33
• Patrimoines et mémoires – Dispositif de soutien aux
patrimoines de Loire – Attribution d’un fonds de
concours et de subventions - Étude d’inventaire du
patrimoine culturel métropolitain
Annexes 1 – 2 –
3 - 4 M. DESCLOZIERS
34 • Désignation d’un second déontologue des élus locaux M. ROUSSEL
35 • Bilans d’activités du déontologue et de la commission éthique et Transparence – Désignation Annexes 1 – 2 M. ROUSSEL
36 • Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d’activités 2022 – 2023 Rapport Mme GOUEZ
37 • Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols – Composition M.PRAS
38
• Déchetterie La Chapelle – Modification du programme
et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement
d’une procédure adaptée
Mme COPPEY
39
• Centre de traitement et de valorisation des déchets de
Couëron – Convention de délégation de service public
avec la société Arc en Ciel 2034 – Avenant n°4 -
Approbation
Annexe Mme COPPEY
40
• Centre de traitement et de valorisation des déchets de
la Prairie de Mauves – Convention de délégation de
service public avec la société ALCEA – Avenant n°7 -
Avenant n°1 au protocole de fin de contrat - Protocole
transactionnel
Annexes 1 – 2 –
3 Mme COPPEY
41
• Appel à projet CITEO 2023 - Mesures
d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte
des emballages ménagers et des papiers graphiques
Mme COPPEY
42
• Filière à responsabilité élargie du producteur –
Convention avec l’éco-organisme CITEO en vue de la
réduction des déchets abandonnés diffus sur l’espace
public – Approbation
M. LEMASSON
3 43
• Système d’endiguement de la Divatte - Participation
financière sur la période 2024-2028 pour la délégation
de gestion du système d’endiguement de la Divatte et
de la gestion des digues de protection contre les
inondations de la Plateforme d’Angers
Annexes 1- 2- 3 M. RIOM
44
• Protocole de partenariat « Neptune 6 » avec l’agence de
l’eau et accord de programmation - Avenant n°1 -
Approbation
Avenant M. SALECROIX
45
• Attribution de subventions pour l’année 2023 et
d’avances sur les subventions ou contributions
obligatoires pour l’année 2024
Tableau –
Annexes M. BOLO
46
• Décision modificative n°3 relative au Budget annexe
Transports et au Budget annexe Assainissement –
Décision modificative n°2 relative au Budget annexe
Locaux industriels et commerciaux - Affectation du
résultat pour le Budget annexe Eau - Complément relatif
aux durées d’amortissement pour le Budget annexe
Transports
Annexes 1- 2 M. BOLO
47 • Dispositions diverses financières et tarifaires - Approbation Annexes 1 – 2 - avenant M. BOLO
48 • Voirie - Prestations à l’usager - Occupation du domaine public – Tarifs 2024 Annexes 1 – 2 – 3 M. BOLO
49 • Services publics locaux déchets – Tarifs 2024 Tarifs M. BOLO
50 • Services publics de l’eau, et de l’assainissement collectif et non collectif – Tarifs 2024 Annexes 1 – 2 – 3 – 4 M. BOLO
50b
• Nantes Métropole Habitat – Office Public d’HLM –
Opération de réhabilitation et d’amélioration de
logements locatifs sociaux – Emprunt auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de
Nantes Métropole
Annexes 1 - 2 M. PROCHASSON
51 • Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Conventions de services communs – Approbation Annexe M. LEMASSON
52 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation Annexes 1 – 2 Mme BASSAL
53 • Procédure d’indemnisation amiable des commerçants – Règlement intérieur – Approbation Règlement M. LUCAS
54
• Nantes – Travaux de rénovation des réseaux d’eau et
d’assainissement rue Léon Bureau - Travaux de
Développement des Nouvelles Lignes de Transport
(DNLT) et du pont Anne de Bretagne - Mise en place
d’une procédure d’indemnisation des professionnels
riverains – Commission de règlement amiable
Annexe M. LUCAS
55 • Prestations de nettoiement de l’espace public - Lancement d’un appel d’offres ouvert M. LEMASSON
56 • Gardiennage –Surveillance de bâtiments de sites - Lancement d’un appel d’offres ouvert M. BOLO
4 57
• Loire Océan Développement (LOD) – Participation de la
SAEM Loire Océan Développement dans le capital de la
SAS Novapole Immobilier - Approbation
M. BOLO
58
• Loire-Atlantique Développement-SELA – Prise de
participation au capital de la Société Civile de
Construction-Vente (SCCV) Notre-Dame-des-Landes
M. BOLO
59
• Zone d’aménagement concerté Les Hauts de Couëron 3
– Avenant à la concession d’aménagement –
Approbation
Annexe M. BOLO
60
• Zone d’aménagement concerté Les Coteaux de Grand
Lieu - Avenant à la concession d’aménagement –
Approbation
Annexe M. BOLO
61 • Désignations diverses - Approbation M. ROUSSEL
5