Compte-Rendu - cr 28112023

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Compte-Rendu - cr 28112023 Document publié le Dimanche 28 janvier 2024 par la commune de Saint-Guyomard. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28112023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques, République Française

Morbihan

Compte-Rendu

des délibérations de la Commune de Saint-Guyomard

séance du 28/11/2023

Date de la convocation

23/11/2023

Date d'affichage

23/11/2023

L’an deux mil vingt-trois et le vingt-huit Novembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Guyomard, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Maurice BRAUD, Maire

Nombre de membres

Afférents au Conseil

municipal : 15

En exercice : 11

Votants :

Présents : M. BRAUD Maurice, Mme DANGEL Virginie, Mme LE BOT - PIQUET Charlotte, M. BOULAIS Jacques, M. THOMAS David, M. RENAUD Ludovic, Mme GUYOT Lydia, M. KERAUDY Baudouin, M. JOUANNIC Jérémy, Mme DRÉANO Adeline, M. LAMOUR Franck.

Absents : M. EMERAUD Laurent, M. LE BIGAUD Pascal.

Excusés : Mme MAUDET Vanessa a donné procuration à Mme GUYOT Lydia, Mme RIO Sabrina a donné procuration à Mme LE BOT - PIQUET Charlotte.

Mme DRÉANO Adeline, a été élu secrétaire de séance.

SOMMAIRE

réf : 2023-11-001 - Proposition de composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

réf : 2023-11-002 - Convention de prise en charge du coût du service des autorisations de droit au sol réf : 2023-11-003 - Décisions modificatives

réf : 2023-11-004 - Rémunération agents recenseurs

réf : 2023-11-005 - Préparation du repas des séniors du 28 Janvier 2024

réf : 2023-11-006 - Convention FDGDON

réf : 2023-11-007 - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56.

réf : 2023-11-008 - Adhésion au SATESE du Morbihan (réseau de collecte des eaux usées) - Renouvellement de la convention

réf : 2023-11-009 - Divers

réf : 2023-11-010 - Convention de mise à disposition du personnel au service assainissement réf : 2023-11-011 - Décisions modificatives

réf : 2023-11-001 - Proposition de composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

Vu l’art. L.111-92 du Code général des Collectivités Territoriales, disposant que dans chaque région, il est institué une conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols, et que la composition et de nombre de membres de ladite conférence sont déterminés par une délibération du conseil régional pris sur avis conforme de la majorité des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre compétents en la matière de plan local d’urbanisme et desconseils municipaux des communes n’ayant pas transféré la compétence en matière de plan local d’urbanisme ;

Après avoir pris connaissance de la proposition formulée par le Président de la Région Bretagne, en accord avec le Président de la Conférence des SCoT de Bretagne et le Président de l’Association des Maires et présidents d’EPCI de Bretagne, d’une composition de la Conférence Régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols incluant quarante-et-un membres définis comme suit :

Un représentant de l’Etat, un représentant du Conseil Régional de Bretagne, un représentant de chacun des 27 établissements publics compétents en matière de Schéma de Cohérence Territoriale de Bretagne, un représentant de chacune des 4 associations départementales des maires et présidents d’ECPI de Bretagne, un représentant de chaque département breton, un représentant de la délégation régionale de l’association des Intercommunalités de France, un représentant de Baud Communauté, sur EPCI de Bretagne non couvert par un SCOT, un représentant de la Commune d’Ouessant et un de celle de Sein, les 2 seules communes compétentes en matière d’urbanisme non membre d’un EPCI et non couvertes par un SCOT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 5 voix pour et 8 abstentions décide de donner un avis favorable la proposition de composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols proposée par le Président de la Région Bretagne.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-002 - Convention de prise en charge du coût du service des autorisations de droit au sol Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’une convention de financement du service instruction des autorisations liées au droit du sol entre de l’Oust à Brocéliande Communauté et les communes membres.

La présente convention a pour objet, et dans un souci de bonne organisation et de rationalisation des servies, de préciser les conditions et modalités de facturation des prestations liées à l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS).

Les précisions suivantes sont apportées quant au fonctionnement du service :

− A compter du 1er janvier 2022, la compétence urbanisme est intégralement reprise par les communes qui comprend l’instruction des autorisations liées au droit du sol,

− Les autorisations du droit du sol concernent les actes suivants : permis de construire, permis de démolir, permis d’aménager, déclarations préalables, certificats d’urbanisme opérationnels ou d’informations.

− La Communauté de communes reçoit la facture annuelle émise par Ploërmel Communauté.

− En début d’année suivante, en lien avec les statistiques de dépôts de dossier par commune obtenus auprès de Ploërmel Communauté, la Communauté de communes édite un titre à chaque commune en répartissant le coût en fonction de la nature des actes réalisés par le service instructeur. Le document de synthèse est adressé à l’appui du titre de recette.

− Cette participation des communes à l’instruction des autorisations d’urbanisme est effective à

compter de l’année comptable 2022 (avant une 1ère facturation en 2023).

− Le Maire, en tant que signataire des autorisations du droit au sol, engage la responsabilité de la commune.

La commune s’engage à rembourser la Communauté de communes en un versement suite à une facturation émise par OBC en début n-+ 1 et calculée selon le nombre d’autorisations instruit par Ploërmel communauté, à l’appui des états fournis par cette dernière.La présente convention est conclue pour une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2022 en cohérence avec la convention signée entre les deux EPCI. Elle sera renouvelée tacitement à chaque échéance, ou bien pourra être résiliée à chaque échéance annuelle moyennant un préavis de 6 mois.

Elle pourra être modifiée par voie d’avenant accepté par les deux parties.

Après discussion et délibération et à l'unanimité, le conseil municipal donne un avis favorable à la signature de cette convention.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-003 - Décisions modificatives

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de réajuster le budget primitif de la commune ainsi que celui du service assainissement par une décision modificative.

Budget commune

La section de fonctionnement est équilibrée à 5 700.00 € décomposée ainsi :

− D 6558 : + 1 000.00 € (contrat association avec Ecole Ste Marguerite)

− D 613 : + 4 700.00 € (location synthétiseur et hauts parleurs église)

− R 7067 : + 5 700.00 € (cantine)

La section d’investissement est équilibrée à 25 000.00 €, soit :

− D 2182-46 : + 3 000.00 €

− D 2135-73 : + 22 000.00 €

− R 1323-73 : + 25 000.00 €

Budget assainissement

La section de fonctionnement est équilibrée à 500.00 €, soit

− D 66111 : + 500.00 €

− D 611 : - 500.00 €

Après discussion et délibération, le conseil municipal est invité à se prononcer sur ces décisions modificatives.

A l’unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-004 - Rémunération agents recenseurs

Monsieur le Maire expose :

Le recensement de la population sera mené au début de l’année 2024, avec une phase de collecte des données qui durera un mois, du 18 janvier 2024 au 17 février 2024. Nous allons devoir recruter 2 agents pour mener ce travail de collecte. La communication va être effectuée prochainement pour la population.

Cette délibération doit donc nous permettre de fixer le cadre de leur rémunération

Ainsi, pour assurer la réalisation de cette opération de recensement, il est proposé au conseil municipal de : - nommer par arrêté municipal un coordonnateur communal qui sera l'interlocuteur de l'INSEE pendant toute la période de recensement et sera chargé de la bonne exécution de l'opération (préparation des éléments, formation et encadrement des agents recenseurs).- nommer 2 agents recenseurs qui auront pour mission d'effectuer les opérations de collecte sur le terrain.

La rémunération de ces agents pourrait être la suivante :

* 1.00 € par feuille de logement

* 1.20 € par bulletin individuel

* 20.00 € par bordereau de district

* 50.00 € par 1/2 journée de formation

* 200.00 € de forfait transport et téléphone

Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, le CONSEIL MUNICIPAL est invité à :

- AUTORISER le maire à désigner un coordonnateur communal parmi le personnel communal - AUTORISER le maire à recruter deux agents recenseurs pour la forme d'emplois non titulaires pour faire face à des besoins occasionnels, à temps complet, pour la période précitée

- DECIDER de fixer la rémunération des agents recenseurs à 1.00 € par feuille de logement, 1.20 € par bulletin individuel, 20.00 € par bordereau de district, 50.00 € par 1/2 journée de formation et 200.00 € de forfait transport et téléphone.

A l’unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-005 - Préparation du repas des séniors du 28 Janvier 2024 Afin de préparer le repas des séniors du 28 janvier 2024, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de fixer la participation des conjoints n'ayant pas 65 ans, celle d'un accompagnateur et la rémunération du personnel qui sera employé pour servir au repas.

Après discussion et délibération, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal fixent : - la participation du conjoint n'ayant pas 65 ans à 100 % du prix facturé

- la participation d'un accompagnateur à 100 % du prix facturé

- la rémunération du personnel de service à 35 € net.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-006 - Convention FDGDON

La FDGDON intervient dans la grande majorité des communes du département au titre de l’organisation des actions suivantes :

• Formations gratuites à la lutte contre les taupes pour l’ensemble des administrés et pour le personnel communal

• Mise à disposition d’effraies (protection des cultures) à condition préférentielle

• Rétrocession de matériel de piégeage (cages-pièges) à tarif préférentiel

• Programme de réduction des nuisances causées par les pigeons domestiques en zone urbaine

• Conseils divers auprès des élus, employés communaux, secrétaires de mairies, administrés des communes.

Afin de pérenniser le service apporté à notre commune, la FDGDON 56 propose le renouvellement de la convention multi-services triennale. La participation annuelle pour la commune de Saint Guyomard serait de 131.71 € pour 2024-2025-2026.

Après discussion et délibération, le conseil municipal :

- émet un avis favorable au renouvellement de la convention multi-service triennale pour la période 2024-2025-2026 avec une participation annuelle de 131.71 €,- donne procuration à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-007 - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56.

Le Maire rappelle que depuis 2017 la commune de Saint Guyomard adhère au service de médecine professionnelle et préventive du CDG du Morbihan.

LE RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS

La convention en vigueur arrive à échéance le 31 décembre 2023.

Il est rappelé que le tarif actuel est fixé à :

Pour les collectivités affiliées :

- 72 € / agent / an

- Première visite : 72 €

- Absence non prévenue 48 h à l’avance (sans motif légitime) : 50 €.

Pour les collectivités non affiliées :

- 74 € / agent / an

- Première visite : 74 €

- Absence non prévenue 48 h à l’avance (sans motif légitime) : 50 €

LA REFORME DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

En outre, le décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 est venu modifier les dispositions du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatives à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.

L’objectif de cette réforme est de répondre aux différents enjeux auxquels sont confrontés désormais les services de médecine préventive, en permettant le développement de la pluridisciplinarité et le recours aux téléconsultations.

Le champ de compétence des médecins est étendu et l’examen médical est remplacé par une visite d’information et de prévention.

Enfin, la dénomination de « médecin de prévention » laisse place désormais, depuis le 16 avril, à celle de « médecin du travail », à l’instar du vocabulaire utilisé dans le secteur privé.

LA DECLARATION ANNUELLE DES EFFECTIFS ET LA FACTURATION

Afin de faciliter la gestion administrative de la convention, il est proposé de modifier le processus de déclaration annuelle des effectifs et de facturation comme suit :

− déclaration des effectifs au 1er janvier de l’année N avant le 15 mars de l’année par l’intermédiaire d’une plateforme dématérialisée (disposition préalable le 31 janvier) ;

− à défaut, les effectifs de l’année N-1 seront pris en compte (disposition antérieure radiation de la collectivité) ;− facturation de l’adhésion pour la période janvier à décembre de l’année N en avril de l’année N (dispositions antérieures : en mars pour les 6/12ème pour la période de janvier à juin et en septembre pour les 6/12ème pour la période de juillet à décembre)

Un projet de convention actualisé, pour une durée d’exécution de 3 ans, est proposé en annexe.

Après discussion et délibération, et à l'unanimité, le conseil municipal :

- émet un avis favorable au renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56 ;

- donne procuration à M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à ce renouvellement.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-008 - Adhésion au SATESE du Morbihan (réseau de collecte des eaux usées) - Renouvellement de la convention

Monsieur le Maire fait lecture d'un courrier du Conseil Départemental concernant le Service d'Appui Technique à l'Epuration et au Suivi des Eaux (SATESE). Celui-ci propose le renouvellement la signature d'une convention qui entérinera l'appui technique du SATESE jusqu'au 31 décembre 2026. Après discussion et délibération, et à l'unanimité, afin de permettre la continuité de la mission, le conseil municipal :

- décide de signer la convention définissant les missions du service d'appui technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE) et de l'observatoire départemental de l'assainissement collectif du Morbihan pour les années 2024, 2025 et 2026.

- donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces de cette convention.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-009 - Divers

Monsieur le Maire informe :

- la buvette des vestiaires douches est à restaurer

- le 09 décembre (jour du Téléthon), il y a le passage à Saint Guyomard de voitures anciennes avec une halte à la salle des associations vers 16 h. Il y aura besoin de bénévoles pour leur offrir une collation. - les panneaux de signalisation des commerces et des écoles sont à renouveler. - il y a des personnes qui viennent se servir quotidiennement ou régulièrement en eau au cimetière et au terrain de foot.

- il conviendrait de prendre un arrêté pour les arbres abattus.

- il est soulevé le problème de l'entretien du terrain de foot ainsi que son éclairage pour l'entrainement. - les illuminations de noël sont prévus le 04 décembre.

- un devis de la société DIXIT de Ploërmel est présenté par Mme DANGEL Virginie pour le contrôle de tous les équipements sportifs de la commune. Ce contrôle est obligatoire, ce devis est validé. -Salon du Livre 2024

La venue d'un illustrateur et d'un auteur qui n'est plus financée par l'OBC est à la charge de la commune : soit 301.00 € TTC par 1/2 j par école et 496.00 € par jour, + les frais de déplacement. Cette opération est organisée tous les 2 ans. Les années intermédiaires la commune propose la venue d'un illustrateur et d'un auteur à la bibliothèque.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-010 - Convention de mise à disposition du personnel au service assainissement Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code général de la fonction publique,Vu le décret n°2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux, Vu le projet de convention de mise à disposition,

Vu l’accord de Mme Isabelle PASCO,

Considérant que l’absence de moyens administratifs, du service assainissement de la commune ne permet pas la prise en charge des tâches administratives à effectuer,

Considérant la possibilité de recourir ponctuellement à un agent de la commune de Saint Guyomard dans le cadre d’une mise à disposition,

Considérant que cette mise à disposition nécessite que l’assemblée délibérante autorise l’autorité territoriale à signer avec le service assainissement, la convention de mise à disposition d’un Attaché de la commune de Saint Guyomard auprès du service assainissement),

Considérant que cette convention doit préciser, les conditions de mise à disposition, des fonctionnaires intéressés et notamment, la nature et le niveau hiérarchique des fonctions qui leur sont confiées, leurs conditions d’emploi et les modalités de contrôle et d’évaluation de leurs activités,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :

AUTORISE, le Maire à signer pour l’agent concerné, la convention de mise à disposition de personnel avec le service assainissement.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

réf : 2023-11-011 - Décisions modificatives

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il convient de créer une décision modificative afin de prendre en charge le dégrèvement jeune agriculteur de 73.00 €.

Il propose donc la décision modificative suivante :

D : 7391111 : + 73.00 €

R : 7067 : + 73.00 €

Après discussion et délibération, le conseil municipal, à l'unanimité émet un avis favorable à cette décision modificative.

A l’unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

Questions diverses :

Complément de compte-rendu: