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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Valence.
Lien du pdf (Déliberation - CM 21.03.2026 Liste deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
1 Election du Maire Lionel BRARD Election
2 Principe de l'utilisation de boîtiers électroniques pour les opérations de vote Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
3 Détermination du nombre d'adjoints au Maire Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
4 Election des adjoints au Maire Nicolas DARAGON Election
5 Lecture de la charte de l'élu local Nicolas DARAGON
6 Délégation de compétences au Maire pour les tâches de gestion courante Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
7 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
7-1 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal - Amendement Paul CHRISTOPHLE Rejetée à la majorité absolue
8 Commissions municipales : élection des membres Nicolas DARAGON Election
9 Commission de concession - Commission de délégation de service public - Commission
d'appel d'offre : principe de commission unique et conditions de dépôt de listes
Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
10 Centre communal d'action sociale (CCAS) : élection des délégués du conseil municipal Nicolas DARAGON Election
11 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : désignation des
représentants
Nicolas DARAGON Election
12 Commission de contrôle : désignation des représentants Nicolas DARAGON Election
13 Constitution de la commission ad hoc du chauffage urbain Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
14 Liste des contribuables proposés pour la Commission communale des impôts directs Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
Ville de VALENCE
LISTE DES DELIBERATIONS (art. L 2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026 à 9h30 15 Territoire d'Energie Drôme-SDED : Désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
16 Syndicat d'irrigation drômois (SID) : Désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
17 Société pour le Développement de l'Habitat (SDH) : Désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
18 SPL Office de tourisme et des congrès de Valence Romans Sud Rhône Alpes : Désignation
des représentants
Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
19 SAEM IN SITU : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
20 Habitat Sud - Est - Société de coordination : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
21 Comité de pilotage du service commun de la restauration collective : désignation des
représentants
Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
22 Entente pour la mise en œuvre de prestations de service dans le cadre du Plan
Intercommunal de Sauvegarde : désignation d'un représentant
Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
23 Maison départementale des syndicats de la Drôme : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
24 Centre de Gestion de la Drôme : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
25 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Valence : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
26 AMORCE : désignation de représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
27 Association VAL'EUROPE : Désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
28 Jazz Action Valence (JAV) : désignation de représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
29 Office des Sports Valentinois : désignation de représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
30 Comité Pour Nos Gosses de Châteauvert : Désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
31 MJC du Grand Charran : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
32 MPT du Petit Charran : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
33 Réseau Francophone Villes amies des ainés : désignation de représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
34 Plateforme de l'Emploi : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
35 SOLIHA : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité 36 Conseils d'écoles valentinois : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
37 Conseils d'administration des collèges et lycées valentinois : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
38 Conseil de la faculté de droit : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
39 Ecole Supérieure d'Ingénieurs en Systèmes Avancés et Réseaux (ESISAR) : désignation d'un
représentant
Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
40 Commission du Contrat Municipal Etudiant (CME) : désignation des représentants Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
41 Désignation d'un correspondant défense Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
42 Désignation de l'autorité d'homologation de sécurité des systèmes d'information de
Valence
Nicolas DARAGON Adoptée à l'unanimité
43 Commission unique chargée des rôles dévolus à la commission de concession, à la
commission de délégation de service public et à la commission d'appel d'offres : élection
Nicolas DARAGON Election
44 Maintien du nombre d'emplois de collaborateurs de cabinet Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
45 Indemnités de fonction du Maire Christine PIOTTO Adoptée à la majorité absolue
46 Indemnités de fonction des élus Christine PIOTTO Adoptée à la majorité absolue
47 Indemnités de fonction des élus - Majorations Christine PIOTTO Adoptée à la majorité absolue
48 Mise en œuvre du droit à la formation des élus municipaux Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
49 Octroi de la protection fonctionnelle à Nicolas DARAGON Véronique PUGEAT Adoptée à la majorité absolue
50 Marché 233124L01 - Opération cœur de ville - Travaux place de la liberté et ses abords - Lot
1: Voirie, béton et réseaux divers - Non application des pénalités de retard
Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
51 Marché 242150 - Lot 2 : acquisition de trois camions pour le service espaces verts -
Exonération de pénalités
Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
52 Protocole transactionnel avec la société Traversier pour les désordres du Musée de Valence Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
53 Protocole transactionnel avec le restaurant "Le Cèdre" Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
54 Convention de groupement de commandes 2026 - 2032 concernant les achats communs de
fournitures, de prestations et de travaux
Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
55 Convention d'adhésion de la ville de Valence au Groupement de commandes
interdépartemental sud et est Rhône-Alpes PHARMSERA
Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité 56 Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage de Valence Romans Agglo à la commune
de Valence pour la réalisation des travaux de gestion des eaux pluviales et d'éclairage public
- Réaménagement de la Grande rue et ses rues adjacentes et de la place de la Pierre
Laurent MONNET Adoptée à l'unanimité
57 Voirie - Convention de servitude avec l'État et la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) pour
l'implantation d'un poste HTA - parcelle CI8 - entrée du parc Itchevan avenue de Provence
Laurent MONNET Adoptée à l'unanimité
58 Autorisation d'occupation temporaire avec droits réels au bénéfice du Diaconat Protestant Laurent MONNET Adoptée à l'unanimité
59 Cession d'un bien situé 12-16 rue Jonchère au Ministère de la Justice Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
60 Engagement d'acquisition d'un bien situé 34 Faubourg Saint Jacques à l'EPORA Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
61 Acquisition de parcelles situées Quartier les Baumes à VALRIM Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
62 Acquisition d'un bien situé 25 avenue Sadi Carnot à Mme Virginie RENOUX Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
63 Acquisition d'emprises aux copropriétaires de l’immeuble la Plaine et le Canal situé Rue
Mozart pour régularisation de voirie
Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
64 Bail emphytéotique avec le fonds de dotation BIRD pour la construction d'un centre
d'excellence sportive
Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
65 Aides aux particuliers pour l'achat de piège individuel anti-moustiques tigres pour l'année
2026
Kérha AMIRI Adoptée à la majorité absolue
66 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association AFM Téléthon pour l'année
2026
Kérha AMIRI Adoptée à l'unanimité
67 Convention de partenariat entre la ville de Valence et le département de la Drôme relative
aux actions santé-famille de l'année 2026
Nathalie ILIOZER Adoptée à l'unanimité
68 Avenant à la convention de prestation avec la Fédération des Usagers de la Bicyclette -
Programme Vélo Egaux
Laurent MONNET Adoptée à la majorité absolue
69 Révision de la carte scolaire Cécile PAULET Adoptée à l'unanimité
70 Subvention Lux (Entrées cinéma) pour les écoles REP - Rectification Cécile PAULET Adoptée à l'unanimité
71 Contrat Municipal étudiant - Recours gracieux Marie BALSAN Adoptée à l'unanimité
72 Convention de labellisation "Guid'Asso" Nadège RIOTTE Adoptée à l'unanimité
73 Subventions aux associations culturelles 2026 Marie-Françoise PASCAL Adoptée à l'unanimité
74 Convention de partenariat avec TBM - Festival "Wall and love" - Edition 2026 Marie-Françoise PASCAL Adoptée à la majorité absolue
75 Conventions de partenariat artistique avec le Collectif Théâtre Associatif Valentinois - Saison
culturelle 2025 - 2026 du Théâtre de la Ville
Marie-Françoise PASCAL Adoptée à l'unanimité
76 Gratuité des mises à disposition du Théâtre de la Ville - Saison 2025 - 2026 Marie-Françoise PASCAL Adoptée à la majorité absolue 77 Conventions de partenariat dans le cadre de l'exposition Hubert Robert et Fragonard au
musée de Valence
Marie-Françoise PASCAL Adoptée à l'unanimité
78 Subventions aux associations sportives Adem BENCHELLOUG Adoptée à l'unanimité
79 Convention évènementielles sport 2026 Adem BENCHELLOUG Adoptée à l'unanimité
80 Conventions relatives à l'organisation de la Valentinoise de pétanque - Edition 2026 Adem BENCHELLOUG Adoptée à l'unanimité
81 Convention de partenariat avec DECATHLON pour l'organisation d'événements Adem BENCHELLOUG Adoptée à la majorité absolue
82 Rapport annuel relatif au traitement des recours contre les Forfaits de Post - Stationnement
(FPS) - Année 2025
Laurent MONNET Prise d'acte
83 Convention de répartition des recettes issues des Forfaits de Post - Stationnement (FPS) de
2025 entre la ville de Valence et Valence Romans Mobilités
Laurent MONNET Adoptée à l'unanimité
84 Remboursement frais de mise en fourrière Pierre-Olivier MAHAUX Adoptée à la majorité absolue
85 Rémunération de la propagande électorale pour les élections municipales de mars 2026 Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
86 Conventions de mécénat et avenants - Entreprises Crouzet - Volvo - SFS Group et Alizon Christine PIOTTO Adoptée à l'unanimité
87 Accompagnement et accueil des étudiants arméniens francophiles inscrits à l'Université
française en Arménie (UFAR)
Abir OUERGHI Adoptée à l'unanimité
88 Subvention en solidarité pour les populations déplacées au Liban et accueillies à Batroun
ville jumelle
Abir OUERGHI Adoptée à l'unanimité