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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2024042 PV DU 20 JUIN 2024 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
30/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/10/2024
Publié
le
S
LOT
ID
: 059-215905142-20241022-2024042A-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
22
Octobre
2024
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le Vingt-deux
octobre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
22
|Conseiller(e)s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-
Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme-FOUAT-Leila,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
M—LEBRUN
Guillaume.
Mme
DÜBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme-CUSSENOT Suzanne.
M, LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOIS Géraldine.
M.
BARSOUM
Marc,
Mme
MAÎTREPIERRE
Sylvie,
Mme
LEBEGUE
Nathalie.
De
votants
24
Excusé(e)s
avec
pouvoir
: TOUATI
Leïla
pouvoir
à
M.
LEBLANC
Jean-
Pierre,
Mme
CUSSENOT
Suzanne
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane.
2024/042 Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
DUBOIS
Brigitte
a
été
conseil
municipal
en
date
du
20
juin
2024.
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
le
16
octobre
2024.
Madame
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
juin
2024.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
sa
Présidente.
Après
en
avoir
délibéré
à
la Majorité
par
19
Voix
Pour,
5 Abstentions
(Mme
TAQUET,
Mme
LABROY,
Mme
DEVOS,
M.
HASSELIN,
M.
BARSOUM).
-
Approuve
le procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
20 juin
2024.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le 22
Octobre
2024
La
secrétaire
de
séance,
La
présidente
de
séance,
Brigitte
DUBOIS,
Conseillère
Municipale.
e
Josiane
SULECK,
Maire.
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(NGx0)
A
_
V
Cette
préseñite
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa publication.