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Compte-Rendu - CR DU 17.09.2020
Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Bouchaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 17.09.2020)
Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMAIRE - REUNION DU 17 SEPTEMBRE 2020
PRESENTS : Mmes et MM. Louis MéRET, Pierre BRONGNIART, André TRUGE, Jacqueline BONNEFOY, Serge CLAIR, Jacquy RONDEPIERRE, Yannick SOUFFERANT et Bernard CHANTELOUP. ABSENT(S) EXCUSE(S) : Céline MOLINA ayant donné pouvoir de vote à Jacqueline BONNEFOY et Martine
BRASSEUR.
SECRETAIRE DE SEANCE : Jacqueline BONNEFOY
ORDRE DU JOUR
ÉTUDE DIVERS DEVIS
Monsieur le Maire présente divers devis à étudier, travaux sur budget 2020. 1 PORTE BATIMENTS COMMUNAUX (MAISON) : DEVIS À DEMANDER À M. CHAMBONNIERE A ETUDIER PROCHAIN CM TRAVAUX PREVUS AU BUDGET 2020
< 3 PORTES BATIMENTS COMMUNAUX (GARDERIE-CANTINE-ECOLE):
DEVIS RETENU M. CHAMBONNIERE (LE BOUCHAUD 03)
FRAVAUX PREVUS AU BUDGET 2020
% REFECTION DU SOL DE LA SALLE DE CLASSE : SARL LES3P (03) TRAVAUX URGENT (COVID-19) NON PREVUS AU BUDGET
MAIS DEVIS RETENU ET DE CE FAIT SE REGLERONT DANS LA SECTION DE FONCTIONNEMENT Z TERRAIN COMMUNAL : CREATION DE 5 LOTS À BATIR : TRAVAUX NON PREVUS AU BUDGET 2020 2 PROPOSITIONS DIFFERENTES :
ADAGE création de 5 lots, lot par lot au fur et à mesure des ventes
ADAGE création de 5 lots lors d’une seule et unique opération
A ÉTUDIER A UN PROCHAIN CM
7 ACHAT D'UN BROYEUR D'ACCOTEMENT : DEVIS À ÉTUDIER PROCHAIN CM
TRAVAUX PREVUS AU BUDGET 2020
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, acceptent les devis suivants pour réalisation des travaux sur l’année 2020
3 PORTES BATIMENTS COMMUNAUX (GARDÉRIE-CANTINE-ECOLE):
DEVIS RETENU M. CHAMBONNIERE (LE BOUCHAUD 03)
7 REFECTION DU SOL DE LA SALLE DE CLASSE : SARL LES3P (03)
TOTAL 9 368.13€HT 11 241.76€TTC
RECENSEMENT DE LA POPULATION EN JANVIER-FEVRIER 2021
Le Conseil Municipal
NOMME au poste de coordonnateur communal Madame Nathalie BONNOT ; DECIDE de créer un poste d’agent recenseur afin d’assurer les opérations de recensement de la population que se déroulera du 21 janvier au février 2021 ;
NOMME Madame Sabine DUJON en tant qu’agent recenseur ;
REPORTE à une prochaine réunion l’étude de l’indemnité de recensement que percevra l’agent recenseur, cette dotation de l’état n’étant pas connue à ce jour ;
SYNDICAT REFUGE FOURRIERE GUEUGNON : RETRAIT DE 2 COMMUNES
Lors de l’assemblée générale du Syndicat Intercommunal du Charolais Refuge — Fourrière, tenue Le 20 février 2020 à Gueugnon (71), Madame la Présidente a annoncé le retrait de 2 communes pour intégrer la SPA de Roanne (42) et demande aux communes membres de bien vouloir délibérer à ce
sujet.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
Accepte le retrait des communes de Le Donjon (03) et Melay (71) du Syndicat Intercommunal du Charolais Refuge — Fourrière.
La demande d’accord définitif dispositif ‘solidarité’ 2020 auprès du Conseil Départemental de l'Allier, était inscrite à l’ordre du jour mais par manque de pièces (devis à valider) celle-ci sera reportée à la prochain réunion. QUESTIONS DIVERSES :
$ Monsieur le Maire présente/donne lecture/rend compte à l’assemblée : Ÿ deux devis concernant 2 propositions différentes, de la société ADAGE, pour la division du terrain communal, une partie de la parcelle B n°552 située le long de la route RD n°169 pouvant devenir des lots à bâtir par la suite et à mettre en vente. Décision unanime : inviter le géomètre à venir sur place et étudier avec lui de nouvelles propositions éventuellement.
> proposition de service de la société Adage pour effectuer la numérotation des maïsons sur la commune : demander des précisions voir même un rendez-vous pour étude à une prochaine réunion. > repas offert aux personnes de la commune âgées de 60 ans et plus prévu le 3 octobre 2020 : accord à la majorité de assemblée, vu les conditions sanitaires que nous subissons actuellement avec l'épidémie de la COVID-19 le repas est annulé.
> copies des courriers échangés entre le directeur de la société UEM et l’association ‘Le Bouchaud environnement”.
> commissions des chemins et des bâtiments prévues le samedi 3/10/2020 à 9h30 > réunion du calendrier des manifestations en 2021 avec les présidents des associations : le 30/11/2020 à 20h00
> réunion avec l’association ‘amicale des donneurs de sang’ pour les colis de fin d’année : le 30/11/2020 à 20h30.
Madame Corinne CHANUT, 1% adjointe, rend compte de sa participation à la commission dont elle fait partie auprès de la communauté de communes ‘Entr’ Allier Besbre et Loire’ et demande si des informations sont à faire remonter auprès du SICTOM Sud Allier car convoquée pour une réunion prochainement.
Monsieur Pierre BRONGNIART, 2% adjoint, demande de recevoir avec les convocations des
réunions de CM les devis qui seront à étudier en séance afin de pouvoir réunir la commission concernée avant la réunion de CM.