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Déliberation - 2025 047 Finances Approbation budget supplementair
Déliberation - 2024 110 Finances Exercice 2024 Budget principal Approbation dune decision modificative
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 110 Finances Exercice 2024 Budget principal Approbation dune decision modificative)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Place Maréchal Foch mairie@Gancenis-saint-gerecn.fr
CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex
Per ANCENIS en
we” Æ SAINT
NH GÉRÉON
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-110
Conseil municipal du 7 octobre 2024
Le Lundi Sept Octobre Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d'Ancenis-Saint-Géréon.
Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, André-Jean VIEAU, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Marine MOUTEL-COCHAIS, Sébastien PRODHOMME, Anthony MORTIER, Olivier AUNEAU, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Bruno FOUCHER, Fabrice CERISIER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Camille FRESNEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.
Absent(e)s : Katharina THOMAS, Carine MATHIEU
Excusée(s) : Florent CAILLET, Johanna HALLER, Monique GOISET
Pouvoirs : Florent CAILLET à Rémy ORHON, Johanna HALLER à Fanny LE JALLE et Monique GOISET à Mélanie COTTINEAU
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 1 octobre 2024
Date de la publication : 11 octobre 2024
2024-110 FINANCES - EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL — APPROBATION D'’UNE DECISION MODIFICATIVE
Rapporteur : Gilles RAMBAULT
La décision modificative n°1 du budget principal s'équilibre en dépenses et en recettes suivant la répartition détaillée ci-dessous :
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241007-5_2024delib110-DE
Reçu le 08/10/2024 ON DE FO e
OPERATIONS REELLES
chap. 011 |Charges à caractère général 35 717,00! chap. 74 [Participations et dotations 9 800,00
chap. 65 Autres charges de gestion courante 24 083,00| chap. 73 [Impôts et taxes 16 785,00
chap. 68 Dotations aux provisions et dépréciations 16 785,00! chap. 75 |Autres produits de gestion courante 4 000,00
chap. 67 Charges exceptionnelles -50 000,00
Total Dépenses réelles 26 585,00 Total Recettes réelles 30 585,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 023 [Virement à la section d'investissement 4 000,00
Total Dépenses d'ordre 4 000,00 Total Recettes d'ordre 0,00
TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT 30 585,00
OPERATIONS REELLES
Chap. 1300 |R_Equipements administratifs 22 000,00! 001|Resultat reporté investissement -1 332,82
Chap. 2100 |R_Equipements enfance 26 600,00! Chap. 13|/Subventions d'investissement 166 480,00
Chap. 6000 |R_Rénovation des bâtiments et équipements 70 000,00
Chap. 7003 |P_Secteur de la gare 75 900,00
Chap. 7100 |P_Opérations foncières et urbanisme -75 900,00
Chap. 8000 |R_Eclairage public 8 550,00
Chap. 8100 |R_Rénovation de voirie 12 930,00
Chap. 9001 |P_Parcours patrimoine 62 064,00
Chap. 23 Immobilisation en cours -32 996,82
Total Dépenses réelles 169 147,18 Total Recettes réelles 165 147,18
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 021 |Virement de la section de fonctionnement 4 000,00
Total Dépenses d'ordre 0,00 Total Recettes d'ordre 4 000,00
TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT 169 147,18 TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT 169 147,18
La décision modificative comprend notamment :
- En fonctionnement,
oUn ajout de crédits pour financer les projets pédagogiques des écoles Camus et Sévigné financé en totalité par une subvention de l'académie de Nantes au titre des dispositifs Nefle et Francophonie.
oUn complément de crédit pour la maintenance du nouveau logiciel de ressources humaines.
oL'ajustement de l'enveloppe concernant la participation aux OGEC suite aux évolutions du forfait et des effectifs de rentrée scolaire.
oUne mission d'accompagnement juridique et financier sur la délégation de service public du camping
oUne recette fiscale perçue à tort avec une provision de la même somme pour permettre de la neutraliser
- En investissement,
oUn complément de crédits pour l'installation de la fibre optique et pour le logiciel des ressources humaines.
oUn abondement des crédits pour le remplacement de l’ascenseur de l'espace Corail.
oUn ajout de crédits pour financer le projet pédagogique de l’école élémentaire Sévigné de classes flexibles financé à 86% par une subvention de l'académie de Nantes au titre du dispositif du Nefle.
Cet acte peut faire l'abjet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux moïs à compter de la notification. oUne enveloppe permettant le remplacement d'une borne escamotable sur le parvis de la mairie suite à une dégradation.
oUn complément de crédits pour le parcours patrimoine et la prestation de scénographie sur le thème du château.
oUn ajustement du résultat reporté d'investissement.
oL'inscription d’une subvention d'investissement suite à la notification de la DSIL 2024 pour l'aménagement du giratoire Tournebride.
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2311-1 à L. 2311-3, et L. 2312-1 à L.2312-4 ;
VU la délibération n° 2024-014 du conseil municipal du 12 février 2024 approuvant le budget primitif pour 2024 ;
CONSIDERANT le document technique de cette décision budgétaire 2024 soumis à l'assemblée délibérante, respectant la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
CONSIDERANT les modalités de vote proposées, à savoir au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, du chapitre et avec chapitre opération pour la section d'investissement, et sans vote formel sur chacun des chapitres ;
Après avis de la commission finances, ressources humaines et tranquillité publique du 26 septembre 2024 ;
Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 33
Votants : 33
Abstentions : 0
Exprimés : 33
Pour : 33
Contre : 0
APPROUVE la décision modificative n°1 de l'exercice 2024 du budget principal.
AUTORISE monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de cette décision.
Pour extrait,
Le Maire,
Les secrétaires de séance,
Sébastien PRODHOMME Séverine LENOBLE Nicolas RAYMOND
Publication sur le site internet le : 0 8 OCT, 2024
Transmission au contrôle de légalité le:
Cet äcte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
:VILLE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
:20008322800011
POSTE
COMPTABLE
:Service
De
Gestion
Comptable
Nort/Erdre
M.
57
Décision
modificative
1
(3)
Voté
par
nature
BUDGET
:BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
({4)
ANNEE
2024
indiquer
sol
le nom
de
la collectivité,
soit
8libellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L. 5721-2
du
CGCT.
À compléter
s'il
s'agit
d'un
budget annexe.
{3)
Préciser
s’il
s'agit
du
budget
supplémentaire
ou
d'une décision
modificative.
{4)
Indiquer
te budget
concemé
:budget
principal où
lbaïlé
du
budget
annexe.
Page
!
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Sommaire
I -
Informations
générales
A
-Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
-Modalités
de
vote
du
budget
C1
-Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-Résultats
C2
-Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-RAR
Dépenses
C3
-Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-RAR
Recettes
IT -
Présentation
générale
du
budget
À
-Vue
d'ensemble
-Vote
et
reports
BI
-Présentation
des
AP
volées
B2
-Présentation
des
AE
votées
re
financier
du
budget
-Investissement
C2
-Equilibre
financier
du
budget
-Fonctionnement
D
-Balance
générale
-Dépenses
D2
-Balance
générale
-Recettes
INT
- Vote
du
budget
A -
Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
Aï
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
par
article
A2.1
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2-2
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
-Section
d'investissement
-Recettes
-Détail
par
article
B -
Section
de
fonctionnement
-Vue
d'ensemble
B1
-Section
de
fonctionnement
-Dépenses
-Détail
par
article
B2
-Section
de
fonctionnement
-Recettes
-Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
A1
-Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
A1.01
-Opérations
non
ventilables
A1.900
-Fonction
0
-Services
généraux
A1.900-5
-Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
A1.907
-Fonction
1-
Sécurité
A1.902
-Fonction
2
-Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A1.903
-Fonction
3
-Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
-Fonction
4
-Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
-Fonction
4-4
-RSA
A1.905
-Fonction
5
-Aménagement
des
territoires
et
habitat
A1.906
-Fonction
6 -
Action
économique
A1.907
-Fonction
7
-Environnement
A1.908
-Fonction
8
-Transports
A2
-Section
de
fonctionnement
-Vue
d'ensemble
A2.01
-Opérations
non
vantilabies
A2.930
-Fonction
0
-Services
généraux
À2.930-5
-Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
A2.931
-Fonction
1-
Sécurité
A2.932
-Fonction
2 -
Ensei
ion
p
ionnelle
et appr
À2.933
-Fonction
3
-Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
À2.934
-Fonction
4
-Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
À2.934-3
-Fonction
4-3
-APA
À2.934-4
-Fanction
4-4
-RSA/Régularisation
de
RMI
À2.935
-Fonction
5
-Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
-Fonction
6
-Action
économique
A2.937
-Fonction
7
-Environnement
À2.938
-Fonction
8
-Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
-Etat de
la
dette
-Détail
des
crédits
de
trésorerie
81.2
-Etat
de
la
dette
-Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
-Etat
de
la
dette
-Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
-Etat
de
la
dette
-Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Page
2
D unaB
10
Sans
Objet
Sans
Objet
15 14 16 B 20 24 26
Sans
Objet
Sans
Objet
28 31 34 39 42 44 45 48 49 50 53 56 59 60 63 65 68 72 74 15 gl 82 83 87 91 94 95 96 99 tot 104 108 109 113 114 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
B1.5
-État
de
la
dette
-Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
-Etat
de
la
dette
-Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
-Etat
de
la
dette
-Autres
dettes
B2
-Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
-Etat
des
provisions
constituées
B3.2
-Etalement
des
provisions
B4
-Etat
des
charges
transférées
B5
-Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
-
Prêts
B7.1
-Eat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
-Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
-Etat
des
emprunis
garantis
B7.4
-Calcul
du
ratio
d'endetiement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
-Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
-Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
-Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
-Autres
engagements
donnés
B7.5
-Autres
engagements
reçus
B8
-Subventions
versées
B9
-Etat
du
personnel
B10
-Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
-Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2
-
Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
-Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
€
- Annexes
budgétaires
C1.1
-Equilibre
budgétaire
C1.2
-Equilibre
budgétaire
-Dépenses
C1.3
-Equilibre
budgétaire
-Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
DI
-Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-
Volet
1:
Budget
D2.2
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
2
:Compte
d'exploitation
D3
-Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
D4-2
-Etats
de
la
répartition
de
la
TÉOM
-Fonctionnement
D5.1
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Fonctionnement
{2}
D5.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(2)
V
- Arrêté
et
signatures
A -
Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'élat
est
joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
griséas
ne
doivent
pas
être
remplies.
Ci
ar
ik
el
il
convient
de
que:
dans
la
présentation
croisés,
la
rubrique
fonctionneile
01
—
Opérations
non
ventilsbles
comprend
les
Impôts
ei
taxes
non
affectés,
les
dotalions
et
participations,
la
dette
ettes
i
À
les
bi
en
les
frais
de
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
:
des
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
italique.
(1)
A
utiliser
également
par
les
collectivités de
moins
de
3500
habitants
qui
mobliiseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et
financier
conformément
à
l'article
L,
5217-10-9.
SI
le
collectivité
opte
pour
ce
régime,
la
collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et
C2.2
de
la
partie
IV
«Annexes
»,
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
aur
les
annaxes
81
et
B2
de
la
partie
Il apparaissent
alors
dans
les
états
de
la
partie
1
«Vote
du
budget
»,
sinon
les
montenis
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
&.
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
fa
population
est
inférieure
À 500
habitants
et
qui
gérent
les
services
de distribution de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2224-41
du
CGCT}
Page
3
115 117 TR
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
119
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
122 123 124
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
126
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
_—-}=
INFORMATIONS GENERALES
1
]
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ELEINAUCIERES
En
|
Ï
Valeurs
]
1488
Infonatians fiscales {N-2)
tndlcateur da ressources fiscales où potantlel fiscal per habitant (1)
1372.53
Informations financières — ratios
Valeurs
1
Dépenses réelles de fonctionnement / papufation
1231.37
2
| Recettes réelles de fonctionnement / population
1621.59
3
| Dépenses d'équipement
brut / population
1132.53
4
Encours de def / poputstion (2) (3)
425.82
5
|DGF/ population
46.57
6
| Dépenses
de personnel / dépenses réohes de fonctionnement (4)
48.78%
7
[oi
réelles
di
et
annuel de la di
pltal/ racettes réelles da
a)
86.98%
8
| Dépenses d'équipement brut
/ recettes réelles de fancilonnement
74.43%
9
| Encours de la detie / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 44)
27.95%
10
| Egarane brute f
recettes réetias de
{aijé
14073,
au
né,
| aber
La bent
services prifecionur).
42) Les ratios s'appuyant sur l'encours de La dette
au calculent
à partir du
montant
de
la détie
au
1 Jarréer
H,
pe
net 1508
eu cocs généne
des impbt
443 Pourles syndicats mien. couise veu données mou à
renseigner.
Page
4 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANGENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
:BP
+VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
I
L
]
Ï
1
|
Î
B
—]
Il
€1
}
5--
L'assemblée
délibérante
vots
le présent
budget
:
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
NA
au
niveau
du
chaplre
(1)
pour
La
saction
d'investissement
:
Dépenses
Recattes
Solde
d'exécution
ou résultat
reporté
Résultat
ou
aotda
(A)
au
niveau
du chapitra
(1)
pour
la s8ctlon
de
fonctionnement
:
in
avec
(2)
vote
fonmel
eur
les
chapitre
àopérations
d'équipement
»:
:
:
EL
20
806
859
02
dos
711
2822
017.44
[A5
10087
92955!
Enr
(2)
te
nel
eur
chacun
des
chapires,
6972
73805
5990
219.19
| Li
7.480
637.08
| a2
6491
11922
La
liste
des
articles
spéclalisas
sur
lesquels
lordonnateur
na
peut
procéder
àdes
virements
d'artidie
àarticle
ast
la suivante
:
L
I!
1391912097
17 069
554.94
| 14
441
38036
|as
3s9181122
11
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sana
vols
fommel
sur
chacun
des
chapitres,
on
fonctionnement
at en
investissement
sans
vots
formel
pour
les
RTE
chapitres
«opération
d'équipement
».
RESTES
À REALISER
Dépenses
Rocettes
Soit
(B)
A das
FAR
Lu
20755748
| m+1v
2076
20.0
| 84
15262
|
111
Conformément
à l'aile
L. 5217-10-6
du
COCT,
l'assemblée
délibéranta
autorise
Is président
àopérer
des
virements
da
crédits
dé
paiament
de
chapitre
àchapitre,
àl'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
1
2075458728
m
2076
79030
| 82
139262
dépenses
de
parsonnel,
dans
ler
Imikes
suivantes (3):
r
:
Conf
ay
ooo[s
00
-Fonctionnement
:7,5%
—
—Investisssment
:7,5%
IV —
En
l'absence
de
mention
au
peragrepha
Il ci-dessus,
ls président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délbérante
de
pratiquer des
virements
de
crédits
de
paiement
de
sas
chapitre
à chapitre.
TOTAL
RE
10 084
282.97
Investissement
A2+B2
6
492
451,04
V-
Les
provisions
sont
samkbudgétaires
(4).
Fonctionnement
AS+B3
3591
811,33
VI- La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au budget
de
l'exgrcice
(5).
a
TR
DES
VI
Le
présent
budget
aété
voté
avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1
(6).
Smart
{1}
Acompter
par
esu
chaptne
»où
«de
l'aticia
»
(RL
inaiquer
a avge
»où
«Bone
».
0)
Au
mawmum
dans
fn
ira
69
7,4%
des
dépenses
rhgiee de
chaque
seclion.
C4)
Acompiéter
par
un aout
des deux
chobe
suivants
:
+2embudgétaire
;
busigétaire
per
déMbéention
N°.
du
as'
ÿ8e
5)
Àcomgtéter
par
un sauf
dan
troie
EO
eudrarts
:
+ea04
prise
des
rheultaia
de l'exroioe
A1
avec
reprien
des
réautm
06 l'araicn
A1 après
1evote
du comphe
adrinietratt
avec
rapries
aricisés
des
résuitata
de l'exarcion
N-1.
Page
5
Page6 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
TC
INFORMATION
1
Lchap.
1art.
(2)
|
Libellé
c2
{311
s'agit
des
restes
àréaliser
établis
ät
d
annuelle.
À senir
en
cas
da
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
aprés
le vate
du
compte
administreul,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résullats.
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Les
restes
àréaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
;en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
ratiachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
| Chap.
/art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
|
des
engagements
;el
en
receties,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
rattachèes.
|
SECTION
D'NVESTISSEMENT
TOTAL
ü
27
748]
rene
ne
an a
nt
en
dm
pen
SO
ee
938
RSA
9,00
{2}
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
{3}
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
{4}
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
:
Emprunts
et
dettes
2,00
{8}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régle)
0,00
1100
Opération
d'équipement
n°
1100
20
690,33
1200
Opération
d'équipement
n°
1200
157
876,21
1300
Opération
d'équipement
n°
1300
89
B37,68
2100
Opération
d'équipement
n°
2100
9
306,71
3101
Opération
d'équipement
n°
3101
37
417,20
4100
Opération
d'équipement
n°
4100
139
750,90
4101
Opération
d'équip
n°
4101
1
872,96
| 4200
Opération
d'équipement
n°
4200
668,40
5500
Opération
d'équipemant
n°
5500
18
713,71
6000
Opération
d'équipement
n°
6000
170
077,28
6100
Opération
d'équipement
n°
6100
132
085,24
6101
Opération
d'équipement
n°
6101
11
760,00
6200
Opération
d'équipement
n°
6200
138
783,65
7003
Opération
d'équipement
n°
7003
51
804,55
7005
Opération
d'équipement
n°
7005
59
776,21
7100
Opération
d'équipemant
n°
7100
151
386,11
7200
Opération
d'équipement
n°
7200
15
794,00
8000
Opération
d'équipement
n°
8000
73
105,56
8100
Opération
d'équipement
n°
8100
145
788,08
8200
Opération
d'équipement
n°
8200
59
988,00
8201
Opération
d'équipement
n°
8201
449
986,72
8300
Opération
d'équipement
n°
8300
18
759,90
8400
Opération
d'équipement
n°
8400
50
739,42
8401
Opération
d'équipemant
n°
8401
31
531,29
|
8500
Opération
d'équipement
n°
8500
1
392,00
8501
Opération
d'équipement
n°
8501
19
142,04
8503
Opération
d'équipement
n°
8503
1
869,00
9000
Opération
d'équipement
n°
9000
15
554,33
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
verséas
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçuss
en
affectation
(3)
0,00
23
immobii:
en
cours
(sauf
2324)
(3}
0,00
26
F
pe
et
créances
rattach
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
11)
0,00
|
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
Page
7
Page
8 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
l C3
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art. (2)
|
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
gt)
2
076
790,30
018
RSA
0,00
024
Produits
des
i
d'Immobilisati
0,00
10
Dotations,
fands
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
2 076
790,30
16
Emprunts
et dettes
assimitées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation (BA
régie)
0,00
20
Immobifi
incorp
{sauf 204) (3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobi
sations
reçues
en
affectation
{3)
0,00
23
Immobilisations
an
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
at créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3}
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— TOTAL
{lV}
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
divarses
0,00
13
Impôts ot taxes
0.90
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMi
0,00
76
Produits
financiers
0,00
7
Produits
spécifiques
(4)
0,00
{1}
s'agit des restes à
réaliser étabiis
âla
lité
d'
annuslle,
À servir
en ces de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote
du
compie
administratif,
solt en
cas
da
reprise
anticipée
des
résutais,
Les restes 4 réaliser de la section de fanctionnement correspandent : en dépenses, aux dépenses engagées non
etnon
telles qu'elles
dela
des
engagements
;et
an
recettes,
aux
recettes
cortaines
n'ayani
pas
donné
lieu
àl'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à
réailser de
la
saction
d'investissement
correspondent
;en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortisseni
de
la
comptablllié
des
engagements
;el
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
4
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2}
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
défibérante.
{3}
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
{4}
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{5}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»esl
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
at
2324.
Page
9
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
EE
——
_—IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
]
il
1
VUE
D'ENSEMBLE.
Ï
A
]
Ï
DEPENSES
[
RECETTES
_|
|
VOTE
ÎCrédits
d'investissement
votés
au ütre
du présent
budget
{y compris
le compte
1088)
(1)
|
169
147,18
|
ve soon
|
4
+
*
Restas
àréaliser
de
l'axercice
précédent
(RAR
N-1)
(2)
0,00
0,00
REPORTS
{si
solde
négatif}
{sl
solde
positif)
001
Std
d'exécution
de Ia
section
d'investissement
reporté
(2)
di
Ai
1
|Total
de Ia
secllon
d'investissement
(3)
|
169
we
|
16
aol
Ï
DEPENSES
=
RECETTES
|
|
VOTE
|Crédits
de fonctionnement
votés
au &ire
du présent
budget
(1)
|
30 525.00
|
5 ssson
|
+
#
+
Restas
àréaliser
da
l'exercice
précédent (RAR
N-1)
(2)
uo0
000
REPORTS
te déficit}
tal excédent)
802
Réauitst
de fonctionnement
raporté
(2)
2.00
-
«
=
Total
de In
section
de fonctiannament
(4)
|
3 sse|
# ss
|
|
TOTAL
DU
BUDGET
(5)
|
458
7a24
|
499
732,18
|
(1)
Au
budget
prinif,
dan
.De
mème.
pour
budget
Ver
crédiis
volés
corespondent
aux
crédits
vols
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sunmation
avec
caux
anéarement
oh
lors du
me
Grace
d'un
Etre
et
non rattachées.
i
n
où
dépanses,
mu
_
l'émiscion
d'un
btre
au
3142
de
l'exercios
précédant.
p) {e} Fotsi
de
Le
section
de
lonctiomement
=RAR
+réeultal
reporté
+crédits
de
fonctinnnemem
votés,
53
Total
du
budgel
2
lots
de
le section
de
fonctionnement
+Eotni
da
la
action
dinvastiassment,
Page
10 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
ECTION
D'INVESTI:
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Burigat
de
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
l'exercice
(1}
N-1
(2)
l'assembléa
{3}
1
n
ne
mn
Wa=l+t+in
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobliisations
incorporelles
{sauf
811
544,00
0.00
26
200,00
26
200,00
837
744,00
204)
(y
compris
opérations)
(4)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
484
600,00
6,00
30
480,00
30
480,00
515
080,00
compris
opérations)
(4)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
6 355
371,00
0.00
145
464,00
145
464,00
6 500
835,00
opérations)
(4)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(4)
5)
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
5
764
027,52
0,00
-32
996,82
-32
996,82
5
731
030,70
{y
compris
opérations)
(4)
Total
des
dépanses
d'équipement
13
415
542,52
0,00
169
147,18
169
147,18
13
584
649,70
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
1059
000,00
0,00
0.00
0,00
1059
000,00
18
Cpte
de
Ilaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
D,00
(Barégle)
(6)
26
Participations
et
créances
raltachées
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
27
Autres
{4)
150
000,00
0,00
0,00
0,00
150
000,00
Total
des
dé
1209
000,00
1,00
0,00
0,00
4209
000,00
45...
[ones
d'opérations
pour
compte
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
{7}
Total
das
dépenses
réelles
d'investissement
14
624
542,52
0,00
169
147,18
189
147,18
14
793
849,70
040
Opérations
ordre
transf.
entre
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
sections
(8)
041
Opérations
patrimoniales
(8)
485
000,00
0,00
0,00
485
000,00
Total
des
dépenses
d'ordre
505
000,00
0,00
0.00
505
000,00
d'investissement L
TOTAL
|
1612054262
|
0,00
|
169
147,18
|
169
147,18
|
15
298
689,70
|
+
Î
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
Î
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
15 298
689,70
{1}
Voir
état
1-8
pour
le
contenu
du
budget
de
l'exercice.
{2}
La
colonne
RAR
n'est
à renselgner
qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résultat
lors
du vote du
budget
primitif.
{3)
IF s'egit
des
nouveaux
crédits
volés
lors
de
la
présente
déflbéralion,
hors
RAR,
{4)
Hors
dépenses
Imputées
au
chapitre
18.
(5)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
blens
reçus
en
affectation.
En
recette,
ilretrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérleur.
{8)
À servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
{7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
Liers
figure
aur
cet
état
(voir
ls
détal
en
1-85).
{8}
DF
023
=
RI
021
:Di
040
=
RF
042
;Ri
040
=DF
042
;DI
G41
= RI
061.
{8)
Le
chaptire
204
«Subventions
d'équipement
versées
»sst
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el
2324,
Page
11
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Il C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Budgat
de
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libatlé
l'exarcles (1)
NA
(2)
Propositions
|
mbiéo
(3)
1
nu
nouveles
in
D'ÉETENT
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
323
640,00
0,00
166 480,00
166
480,00
490
120,00
148)
(4)
16
Emprunits
et deltes
assimilées
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
(4}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(4) (13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
raçues
en
affectalion
(4)
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
23
en
cours
(sauf 2324)
(4)
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
Total
des
recettes
d'
323
640,00
0,00
166
480,00
166
480,00
490
120,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
594
403,66
0,00
0,00
0,00
554
403,66
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capltalisés
(7)
3 400
000,00
0,00
0,00
0.00
3 400
000,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison : affactation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
st créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financlères
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
024
Produits
des
cessions
d
324
000,00
0,00
0,00
0,00
324
000,00
Totat
des
recettes
4
318
403,66
0,00
0,00
0,00
4
318
403,66
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le comptes
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
tiers (9)
Total
des
recettes
réslles
d’Investissement
4
642
043,66
0,09
166
480,00
166
480,00
4
808
523,66
021
Virement de le section
de
1 908
715,00
4 000,00
4 000,00
1912715,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
{ransf.
entre
1 600
000,00
0,00
0,00
1 600
000,00
sections (10) (11)
041
Opéretions
patrimoniales
{10)
485
000,00
0,00
0,00
485
000,00
Total
des
recaftes
d'ordre
d'Invastissemant
3
993
775,00
4
000,00
4
000,00
3
997
715,00
[
TOTAL
[
8 636 758,66
|
0,00
|
170 480,00
|
470 480,00
|
8 806 238,66
|
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
6 491
118,22
=
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
15
297
356,88
Pour
information
:
Il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équlibre,
des
ressources
propres
correspondent
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de À
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
3 492 715,00
fonctionnement.
Il sert 4 financer le remboursement
du
capital
de
la dette et les nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
{12)
investissements de la collectivité, {1) Voir &tat LS pour le contenu du budget de l'exercice. {2} La colonne
RAR
n'est à renseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
anlicipèe
du
résultat lors
du
vate
du
budget
primitif.
3}
11 s'agit des
nouveaux
crédits
votés
(ors de
la présente
délibération,
hors
RAR.
{4} Hors
receles imputées au chapitre 018.
5}
Sauf
185,
188
et
16449,
{8}
En
dépenses,
le chapitre
22
relracs
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
blens
reçus
en
añlectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
snlérieur.
{7} Le
compte
1068
n'est pas
Un
chapitre
mais
un
articie
du
chapitre
10,
{8} A servir uniquement
lorsque ja
collecthité effactue une datation initials en espaces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(8) Seul le
total
des
opéralions
pour
compte
de
Liers
figure
sur cet état
{voir le détail
en
IV-85).
{30}
DF 023
= RI
021
; DI 040
= RF G42 ; RI 040
= DF 042
: DI 041
= RI 041.
{11)
Les
comptes
15,
28,
38,
4B
et 59
peuvent
figurer dans
le détail du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposttions
tégislalives
et
réglementaires applicables.
Page
12 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
soide
de
l'opération
R!
021
+
RI
040
—
Di
40,
{13)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalieé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
IL—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDG
ET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
de
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Propositions
Chap.
Libellé
l'exercice
(1)
N-1
(2}
l'assembilés
{3}
1
nl
nouvelles
mn
N=+
It
M
o11
Charges
à
caractère
général
(4)
4
402
500,00
0,00
35
717,00
35
717,00
4438
217,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
6
B5B
500,00
0,00
0,00
0,00
6 858
500,00
assimilés
(4)
014
Atténuations
de
produits
15
000,00
0,00
0,00
0,00
16
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
D,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
2 500
114,00
0,00
24
083,00
24
083,00
2
524
197,00
courante
(sauf
6586)
(4)
6586
Frals
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
13
778
114,00
0,00
59
800,00
59
809,00
13
835
914,00
66
Charges
financières
415
000,00
0,00
0,00
0,00
115
000,00
67
Charges
spécifiques
{4)
54B
006,00
0,00
-50
000,00
-50
000,00
498
006,00
88
Dotations
aux
provisions,
172
185,00
16
785,00
16
785,00
188
950,00
dé
{sem
{&)
Total
des
dépenses
réoltos
de
14
611
285,00
0,00
26
585,00
26
585,00
14
637
870,00
Fonctlonnament 023
Virement
à
la
section
1
908
715,00
4
000,00
4
000,00
1912
715,00
d'investissement
(5)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
1600
000,00
0,00
0,00
1600
000,00
sections
{5)
(6)
243
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
6,00
0,00
0,00
section
(5)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
3 508
715,00
4 000,00
4
000,00
3512715,00
fonctlannement
[
TOTAL
|
4812000000
|
9,00
|
20
585,00
|
30
585,00
|
48
150
585,00
|
+
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
{
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
18
150
585,00
|
{1}
Voir
état
1-B
pour
la
comparaison
par
rapport
au
budget
de
l'exercice.
{2}
La
coionne
RAR
n'est
à
renselgner
qu'en
l'absence
de
reprise
anliclpée
du
résuitat
lors
du
vote
du
budget
primitif.
{3}
1l s'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
la
présente
délibération,
hors
RAR.
{4}
Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{5}
DF
023
=RI
021
;Di
040
=RF
042
;RI
040
=
DF
042
;DF
043
=RE
O43.
{6}
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
fe
détail
du
chapitre
si la
collectivité
a oplé pour
le
régime
des
provisions
aux
di
i
islatives
et
applicables.
Page
13
Page
14 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Budgat
de
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
l'exercice
(1)
N-1
(2
Propositions
|
ombiée
(3)
1
Ü
none
m
m+li+
IN
013
Atténuations
de
charges
(4)
80
000,00
0,00
0,00
0,00
30
000,00
016
APA
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domalne,
ventes
928
000,00
0,00
0,00
0.00
928
000,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
5
065
500,00
0,00
0,60
0.00
5
065
500,00
731
Fiscalité
locale
7
430
000,00
0,00
16
785,00
16
785,00
7
446
785,00
74
Dotations
et
participations
(4)
2
769
000,00
0,00
9
800,00
9
800,00
2
778
600,00
75
Autres
produits
de
gestion
703
900,00
0,00
4
000,00
4
000.00
707
900,00
courants
{4}
Total
des
racettes
da
gestion
16
926
400,00
0,00
30
585,00
30
585,00
16
956
945,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
1788,09
0,00
0,00
0,00
1788,09
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
980
000,00
0,00
0,00
980
000,00
prov.
(sem
(4)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
17
90B
188,09
0,00
30
585,00
30
585,00
17
938
773,09
042
Opérations
ordre
transf.
entre
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
sections
(5) (6)
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
4,00
section
(5)
Total
des
recettes
d'ordra
de
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
fonctionnement L
TOTAL
|
4792816809
|
0,00
|
30
535,00
|
30
585,00
|
17
958
773,09
+
|
R
D02
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
191
811
81
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
18
150
585,00
|
Pour
information
:
PE
EC
Hs'agk,
pour
un
budget
voté en équilibre,
des
ressources
propres
correspondent
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
las
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
3492
715,00
|
financer
le
remboursement
du
capital
de
la delte
el
les
nouveaux
investissements
de
la
D'INVESTISSEMENT
(7}
{1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
de l'exercice.
{2)
La
colonne
RAR
n'est
à renselgner
qu'en
l'absenca
de
reprise
anticipée
du
résultat
lors
du vote
du
budget
primitif.
{3}
Il s'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
la présente
défibération,
hors
RAR.
{4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et D17.
{8)
DF 023
= RI
021
:DI
040
=RF
642
;RI
040
=DF
042
:DF
043
=RF
043.
{6}
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le délai
du
chapitre
si la
collecüivité
a opté
pour
lerégime
des
provisions
applicables. {7}
Solde
de
l'opération
DF
023
+DF 042
— RF
042
ou
saïde
de
l'opération
RI 024
+RI
040
— Di
040.
Page
15
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
I —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
-—
DEPEN
D1
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2)
_
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
el
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0.00
budgétaire)
18
Cpte
de
llalson
:affectation
(BA.régie)
{7)
0.00
0,00
Tétal
des
opérations
d'équipement
202
144,00
202
144,00
20
Immobilisations
incorporslies
{sauf
204)
(3) (5)
0,00
0,00
0,60
204
|
Subventions
d'équipement
versées
{3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
isations
corporelles
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
22
isations
reçues
en
affactation
(4)
(5)
(6)
0.00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
-82
996,82
0,00
-32
996,82
018
|
RSA
0,00
9,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
freprises)
0,00
0,00
29
Déprécistions
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
eten-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
(6)
0,00
0,00
Q,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiars
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
{4}
0,00
0,00
168
147,1B
0,00
189
147,18
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
o11
|
Charges
à caractère
général
(8)
35
717,00
35
717,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frals
assimilés
(9)
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0.00
016
|
APA
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0.00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
24
083,00
0,00
24
083,00
6586)
(9)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Chargss
financières
0,00
0.00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
-50
000,00
0,00
-50
000,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
16
785,00
0,00
16
785.00
71
Production
stockée
(au
déstockage)
0,00
0,00
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
4 000,00
4
000,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
26
585,00
4
000,00
30
585,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
Ï
vo]
{1}
Y compris
les
opés
relatives
au
etles
TOTAL
DES
DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
3058500|
d'ordre
H-
{2} Voir ta liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptabte
M, 57.
{3)
Hors
dépenses
imputées
au chapitre
018.
{4) Ces chapitres ne sont à renseigner que sl fa collectivité applique le régime das provisions {5) Hors chapitres spérations.
Page
16 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
Uers
figure
sur
cet
état
(voir
ie
détail
an
IV-85).
{7)
À
uïiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
colleciivité
effectuerait
une
dotation
Initiale
au
profil
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
{8)
A
uiillser
uniquement
dans
le
ces
où
Is
collectivité
effectuerait
des
dépenses
aur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
dépenses
imputèes
aux
chapitres
016
et
017.
(10)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupani
les
comptes
204
et
2324.
Page
17
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024 T
JE
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérati
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1088)
0,00
0,00
0,00
43
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
166
480,00
0,00
166
480,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA-régle)
(6)
0,00
0,60
20
|
Immobilisations
incorporelles
{sauf
le
204)
(3)
0,00
6,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobifisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0.60
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,09
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobliisations
0,00
0,00
29
|
Déprécistions
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
38
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
4,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,09
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
9,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Déprécistion
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Déprécistion
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
4
000,00
4
000,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Récettas
d'investissement
—
Total
T
166
480,00
4
000,00
.
170
489,00
+
[
R 00?
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
4133282
+
[
R 1084
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
9,00
|
LL
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
19
147,16
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opératlons
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stackée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
781
|
Fiscalité
locale
16
785,00
16
785,00
74
|
Dotations
et
participations
{8}
9
800,00
9
800,00
75
|
Autres
produits de
gestion
courante
(B)
4 000,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financlers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécffiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
D,00
78
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
de
- Total
30
585,00
0,00
30
585,00
+
[
_
R 002
RESULTAT REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
30
585,00
|
Page
18 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
C1) Y compris
les
relatives au
etles
d'ordi
f
(2) Voir la liste des
opérations
d'ardre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3) Hors recettes Imputées
au chapitre 018,
(4) Ces chapitres
ne sonl à renseigner que si la collectivité applique ls régime des provisions
ji
aux
disposi
islaives
ot
(5) Seule total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détait en IV-B5). (8) À ubliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
inltiale au
profit d'un
service
public daté
de
la seule
autonomie
financière.
(7) À utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
eflectuerait
des
dépenses
sur des
blens
affectés.
(8) Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(8) Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» esi un
chapitre
g'oballsé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
19
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
DEPENSES
Chapitre
Budget
da
RAR
N-1
(2)
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
l'exercice (1)
l'assembiée eur |
nouvelles
l'assemblée
information,
Information,
(RARNA
+
les AP lors de la
dapenses
dépenses
Vote]
séance
géréen dans le |
gérées hors AP
_
i
ai
n
eaire d'una AP
l=i+n
TOTAL
À5 129 542,52
2,00
920
489 147,18
189 147,18
9,00
189 147,18
189 147,18
018
[RSA
0.00
0.00
020
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
20
| Immobilisetions incomorelles {sauf 204)
0.00
0,00
00
0,00
0.00
9,00
0,00
0,00
204 | Subventions d'équipement versées (10)
55 000,00
0,00
oc
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
21
| Immobiisetions corporeñes
0,00
0.0
CH
000
0.00
0,00
0,00
00
22
| Immobilisations raçuse an aflactation
o0a
0,00
o0o
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
23
| Immobilisations an cours (saut 2324)
4 61554252
0,00
000
-32 996,82
-32 986,82
0.00
-32 806,82
-32 988.82
Total des opérations d'équipement {4)
8 745 000,00
o,0û
0,00
202 144,00
202 144,00
0,00
202 144,00
202 144,00
Total des dépenses d'
ment
13 415 542,52
9,00
0,00
169 147,18
+89 167,18
e,0ù
189 147,18
162 147,18
10
| Dotations, fonds divers et réserves
0.00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
13
| Subventions d'investissement
0.00
0.0
0.00
0.00
0,00
000
16
| Emprunts et dettes assimiées (sauf
À 08 00D.00
0.00
0,00
0,00
6.00
o.00
1688
non
budgétaire)
+8
| Cpte de Isison : affectation [BAsrégie)
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
aoû
28
| Participations ot créances rattachées
2,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
200
27
| Autres mmobilsstions financières
140 onn,08
à
0.00
on
an!
0.00
9,00
000
020 |
Dépenssa imprévues (dans le cadre
c.00
d'une
AP}
Total
des
sépenses financières
|
1209
000,00
0,00
0,50
2,00
8,00
œ,0ù
2,00
u.00
45
| Chapitres d'opérations pour comple da
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
i Here 151.
Total des dépenses réellas
14 624 542,52
0,00
0,00
188 147,18
163 147,18
2,00
169 147,18
169 147,18
040 | Opérations ordre transt entr
20 000,00
a
0,00
0,00
|
0,00
0.00
sections
(6)
(7)
Opérations patrimoniales (8)
485 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des déponses d'ordre
508 000,00
0,00
0,00
2,00
0,00
{
D001
Solde d'exécution négatif reporté ou anticipé (5) |
0.00 |
Î
Total das dépanses
d'investissement cumuléen
|
169 147,18
|
@iet HB pour le contenu
du budigei de l'exsrcics
Page
20 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
au
Les
AP rimes
66) Var
état
NRA
21
pour
Gblal
des
opérations
d'équipement.
(51
Voir
itat
IV-BS
pour
ie détal deu
opérations
pour
corrçte
de bare
(6
C1.
démon
au
capte
dex
opérations
d'ordre
{DF 040
=RFG42)
C1
Aueuno
pribision
égétair
ne do
figurer
àl'articie
182
(di
ehapra
024
=prduif
des
cessions
immobile
2}
18
CI.
dHinkion
du ctaphre
den
opéras
d'ou
{D
A?
»At
049}
cheutiate}, tro
Page
21
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
«DM
-2024
[
Ji
- VOTE
DU
BUDGET
J
|
BE
—
=
"
I
A
RÉCETTES
Chapitre
Budget
du
l'exercice
w
|
RAR
N-1
(2)
Proposllons
nouvelles
Vote
de
l'assembléa
TOTAL
(RAR
N:1
+Vote)
1
il
{Le
L+
IL
TOTAL
5233
1506
eos
Lo
490.00
119
dne
90
170
4m,00
018
[RSA
0.00
0,00
0,00
5,00
0.00
13.
| Subventions
323
640,00
0.00
186
480,00
+66
460.00
186
480,00
d'investissement
(hors:
138)
18
| Emprunis
et denes
0.00
ao
000
0,00
0.00
assimilées
(hors
18449,
185,
168
ot 1888
non
budgétaire}
20
| immobilisations
a.00
0,00
000
0.00
020
Incorporeiles
(sauf
204)
204
| Subventions
d'équipement
000
000
0.00
5,00
0.00
versèes
(10)
21
| immobilisations
0.00
000
000
c.00
000
comarelles
22
|
immobilisations
reçuos
en
0.00
0.00
020
2,00
000
affectation
23 |
Immobilisations
en
oo
0.00
0.00
0,00
0:00
cours
saut 2324]
Tolal
des
recettes
323
640,00
0.00
186
480,00
+66
480,00
465
480,00
40
|
Dotetions,
fonda
divers
et
894
403,86
0,60
000
0,00
000
résarves
(sauf
1068)
+38 |
Autres
subventions
Invest.
000
0.00
0,00
0.00
000
non
transt.
+6
| Emprunta
et dettes
oo
0.00
o00
0.00
000
assimilées
(16449,
165
et
+66)
18
| cpte
de
lisiaon:
000
000
0.00
0.00
0.00
affectation
{BA
régie)
28
| Participations
at créances
000
0,00
0,00
0.00
9,00
rattachées
27
| Autres
immobilisations
000
2.00
0.00
oo
0.00
financières
024 |
Produits
des
cessions
324
000,00
0.00
00
0.00
2,00
| __Ldimmobiisatons Total
des
racattes
financières
918
403,66
000
oo
oo
0.00
Page
22 VILLE
-BP
:VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Chapitre
Budget
de
l'exarcica
(1
RAR
NA
(2
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assembléa
TOTAL
(RAR
N<4
+ Vote)
|
1
il
DÉTESI
45
|cropires
d'opérations
0.00
|
0.00
0,00
0,00
0,00
Leur
co1ipte
de
tiers
{31
|
Total
das
racattas
réelles
1242
043,88
|
2,00
+68
480,00
168
480,00
166
49000
021 |
Virement
de
la section
de
1908
715,00
4050.00
4000.00
4000,00
fonctionnement
040
|
Opérations
ordre
transi.
1600
000,00
0,00
2.00
800
entre
sections
f4)
(5)(8)
041
| Opérations
485
000,00
0,00
0,00
800
ir
ve
in
Total
en
recattes
d'ordre
3993
716,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
£
E901
Solde
d'exécution
post
repart
ou motécigé
(AL
33287)
£
—
au
compte
1068
{91
|
00}
L
Loti
des.
sectes
d'itrrmt
nt
cumulée
A1} Votrdtt
LB pour
carter
eu busget
de auaies.
A2)
Voir
état
11-85
pour
ledétai
des
opératban
pour
compte
ds
tiers.
{4}
CT
défnmien
du
chaplre
Jes
opérations
d'ordre
{RJ
MO
= DIF
042].
15.29,
26.
Ppikabies.
taie,
(73
CL.
Sbiniion
du
chapäre
des
opécaions
d'ordre
{ D!
041
=Ri
O1).
vues) Le
montent
nauvseu
vos.
Page
23
VILLE
-8P
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
«DM
-2024
i—
LE
L
Chap. /ari {1}
Budget de
RAR
NA
(3)
Proposhions
Vols de
Pour information |
Pour information
TOTAL
l'exerclcs
(2)
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
NA
+
dans
la cadre
hors
AP
Vote)
d'une
AP
!
budgétaire
(4}
a
lilmi+il
TOTAL
15
129
542,52
0,90
0,00
169
147,18
169
147,18
0,00
169
147,18
169
147,18
018
RSA
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
20
Immobilisations
6,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
|
Incoqplles
(saut 204)
204
Subventions
d'équipement
55 000,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
a,0û
versées
:10)
2041781
|
Subv.
Autres
: Blen
mobilier,
18
239,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
matérisl
204181
Autres org
pub
- Blens
mob,
26
761.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
où
mat,
études
20421
Privé
: Bien
scbilier,
malériel
10
000.00
1,00
0.00
o0ù
000
€ 00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
2,00 |
2
Immobilisations
raçues
an
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
4815
542,52
9,00
0,00
32
996.82
-32
998,62
0.00
-32 996,82
-32 996,82
2324)
2313
£
4 615 542,52
a00
-32 996 82
32
988 82
0.00
-32 000,82
-32 QUE,
Total des opérations
8 745 000,00
0.00
0.00
202 144,00
202 144,00
0.00
202 144,00
202 144,00
d'équipement
{5)
mses
d'équipement
13415
542,52
0,00
0,00
169
147.18
169
147,18
0,00
169
147.48
469
147,18
1
Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
réserves
13
Subventions
d'investissement
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dattes
+ 059
000,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
assimilées
(sauf ta 1688
non
1641
Émprunts
en
euros
1 054
000,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
185
Dépôts
et cautionnements
5 000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
rvqus
18
Cpta
da
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
(BA règiel
28
Participations
st créances
0,00
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres
Immobilsstions
150
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
financiers
2784
Créances/particuliers,
pers.
150
000,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
droë
privé
Page
24 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N°AP
|
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
1}
réailsations cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
O1O1/N
dans
ls
cadra
hors
AP
d'une
AP
0036
AMENAGEMENT
+190
238,96
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
QUARTIER
DES
GRANDS
CHAMPS
1100
R_EQUIPEMENTS
246
232,28
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
TECHNIQUES
1200
R_FLOTTE
VEHICULES
663
213,86
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
ET
ENGINS
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÈREON
-DM
-2024
1300
R_ÆQUIPEMENTS
256
858,09
0,00
22
000,00
22
000,00
0,00
22
000,00
ADMINISTRATIFS
Chap.
art.
(1)
Budget
de
RAR
NA
(3)
Propoaltions
Votsde
|Pourinformation|
Pourinfommation|
TOTAL
2100
R_EQUIPEMENTS
198
25441
0,00
26
600,00
28
600,00
0,00
26
600,00
l'exercleo
(2)
nouvelles
l'assomblés
|
Créditegèrés
|
Crédits
gérés
|
(RARN4+
ENFANCE
|
dans
le cadre
hors
AP
Vote]
d'uns
AP
3100
P_PATRIMOINE
1081,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
!
budgétaire
(4)
fl
|
HISTORIQUE
Do
[meneur
LL
|
etsi
3101
P_REHABILITATION
52
634,22
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
cadre
d'ime
AP)
CHATEAU
Total
den
dépenses
4209
000,00
0,00
4,00
0.00
2,00
|
8,00
0,00
0,00
3200
R_CULTURE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Se
||
[Op
pourccmpte
dé
pa
9.08
990
57
vo
us
9.00
9.90
4000
CENTRE
VILLE
4 848
771,35
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
Total
den
ee
réelles
14
624
542,52
v00
v.00
169
147,18
169
147.48
vv0
163
147,18
169
147,18
4100
P_INFRASTRUCTURES
2 472
04,56
0.00
0,00
2,00
0.00
0,00
040
Opérafians
ordre
transi.
entre
20
000,00
0,00
0,00
9,00
0.00
SPORTIVES
sections
(/1
4101
P_PISTE
DU
PRESSOIR
63
966,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Reprise
sur
autofinencement
20
000,00
0,00
5,00
0,00
0,00
ROUGE
antérieur
13911
| Subv.
tronsf
Etai
etétebl.
8000.00
0.00
2.00
Geo
0.00
4200
R_SPORTS
152
886,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
baore,
ne
EP.
nœaoû
cd]
20)
ao
0
6500
P_BUDGET
57
605,40
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
13918
| Autres
subventions
1000,00
0.00
6,00
0,00
2,00
PARTICIPATIF
.
dépamentnst
nm
ad)
10)
on
oc
6000
R_RENOVATION
DES
922
241,33
0.00
70
000,00
70
000,00
0,00
70
000,00
ane
+
!
Ë
l
*
BATIMENTS
ET
Charges
transférées
{8)
0,00
0,00
9,00
9,00
0,00
EQUIPEMENTS
EL
Charter
peiimonials
19
725
00000
mA
7
Es
6001
R_PFI
TOITURES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
=
lraesennes
7
0e
ET
FT
FT
300
6100
P_RENOVATION
645
986,84
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
inst..malériel,outh.
Ô,00
5,00
9,00
4,00
0,00
ENERGETIQUE
dechnisues
PATRIMOINE
BATI
nee,
nn
EE
CE
QE
LE
8101
P_RESEAU
DE
5 880,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
(1)
Détstier
les
arices
conformément
aus
plan
cie
comptes.
CHALEUR
IVO
ét
8pour
caen
a bug
Faure
6102
P_CS
BOIS JAUNI
4 406,40
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
}
..
pro
RENOVATION
AS} Voir
dent
AZ
1pour
le
détai
deg
opérations
d'équipement
="
THERMIQUE
48111
y s evtant
de ligne
quo
d'option
pour
comnpes
du tiers.
ACCESSIBILITE
nues
de
en
,
6200
P_ACCESSIBILITE
468 183,04
0,00
2,00
0,00
0.00
0,00
A8)
station
eu onpirn
des
opémin
Sxe
(ON OA
RID41)
6300
P_REGROUPEMENT
221
860,38
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
|
CTM
7004
P_SECTEUR
DE
LA
647
943,71
0,00
75
900,00
75
900,00
0,00
75
900,00
GARE
7004
P_SECTEUR
DE
LA
28
272,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
GILARDERIE
7005
P_CENTRE
4 028,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
HISTORIQUE
7006
P_QUARTIER
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
Page
25
MOUTEL-CORDERIE
7100
P_OPERATIONS
1213
394,68
0.00
+75
900,00
<75
800,00
0,00
+75
900,00
FONCIERES
ET
URBANISME
7200
R_CIMETIERES
88
083,83
0,00
0.00
0.00
0,00
2,00
7201
P_EXTENSION
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
CIMETIÈRE
OÙ
TERTRE
8000
R_ECLAIRAGE
PUBLIC
167
328.67
0,00
8 550,00
8 550,00
0.00
8 550,00
8100
R_RENOVATION
DE
1689
906,98
0,00
12
930,00
12
930,00
0.00
12
930,00
VOIRIE
8200
P_MOBILITES
40
188,68
0,00
0.00
0,00
0,00
D,00
8201
P_AMENAGEMENT
BD
820
239,10
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
BAD
BRUCKENAU
8202
P_AMENAGEMENT
7 775,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CARREFOUR TOURNEBRIDE
Page
26 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREDN
-DM
-2024
N°
Libellé
da
l'opération
N°AP
|
Pour
mémolra
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
1)
réalisations
0
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
OT/O1N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
8309
R_ENVIRONNEMENT
333
312,84
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
ESPACES
VERTS
8400
P_AMENAGEMENTS
356
957,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
URBAINS
8401
P_VIDEOPROTECTION
205
334,39
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
8500
R_EAUX
PLUVIALES
27
213,46
0,00
0,00
0,00
©,00
0,00
URBAINES
8501
P_EAUX
PLUVIALES
1430
069,44
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
LAITERIE
8502
P_SDAEP
PLAN
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D'ACTIONS
8503
P_RENATURATION
8
891,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CREV
9000
P_TOURISME
ET
468
778,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
PATRIMOINE TOURISTIQUE
Ï
ll
|
9001
P_PARCOURS
864,00
0,00
62
064,00
62
064,00
0,00
82
064,00
RTICLE
1
A3
PATRIMOINE
Chap.
/art.
(1)
Budget
de
RAR
M1
{3}
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
TOTAL,
16 31492225
000]
2021400! 20216400
oo]
26214400
rer
9
ranaes
PARA
Vo)
.
.
1
u
lisi+a
{1)
Cotonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
4une
AP
TOTAL
SAS
76086
aoû
170
aus
A0
480,00
170
480,00
018
RSA
CE
0
2,00
00
0,00
|
1
Subventions
d'investissement
(hors
138)
323
640,00
9.00
168
480,00
168
460.00
166
480,00
1311
Subv.
transf.
Etat
et
établ.
nationaine
54
610,00
0,00
24
800,00
24
600,00
24 600,00
1312
0.00
a,00
a,00
0.00
0,00
113
+0 930,60
0,00
9.00
co0
0,00
13151
Subv.
transf,
GFP
de
rattachement
0.00
0.00
2,00
0,00
0,00
1318
Autres
subventions
d'équipement
transf.
0,00
9,00
9,00
0.00
0,00
1321
Subv,
non
trans.
Etat.
établ.
nationaux
20
850,00
o,0û
141
860,00
141
880.00
141
860,00
1222
Subv.
non
transf.
Régions
12 260,00
v.oû
0.00
0.00
0.00
1323
Subv,
non
transt.
Départements
25
000,00
0.00
0,00
0.00
0,00
13251
Subv,
non
transt,
GFP
de
rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
13258
Subv.
non
transf.
Autres
groupements
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
trensf.
160
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1338
Autres
fonds
équip.
transférabtes
0,00
0.00
0,00
0,00
9,00
1345
Amendes
radars
autometiques
at de
poice
50
000.00
0,00
0.00
0,00
0.00
13462
Ootetion
de
soutien
àl'nvest
local
0,00
v.00
0.00
0.00
0.00
4347
Fond
régi
ei
outre
000
|
2.60
0.00
0,00
000
18
Emprunis
et dettes
assimilées
(hors
1688
non
budgétaire)
(4)
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
20
Immobiisations
inonrporelles
isaut
204)
(5)
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
|
2031
[Fteis
d'études
000
0.00
0,00
2,00
2.90
pe
"Sub
ons
deupOmant
versées
(ELU
060
<00
20
2.00
220.
21
k
Res
15)
0,00
006
000
000
1e
|
215
Torrains
bâtis
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
2191
Résaaus
de voirie
400
0.00
000
000
000
22
immoblisetens
smues
on
affectation
(5)
200,
0,00
2.00
200.
20
23
an cours
(ail
2324)
(51
0.00
0.00
000
o0û
0.00
2345
Install,
matériel
ef outil.
technique
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
238
Avancas
!
ik
o0
0.00
0,00
990
a00
Totat
des
racattas
d'équipement
__
323
640,00
0,00
168
480,00
166
460,08
165
480,00
10
Dotallons,
fonds
divers
et réserves
(sant
1088}
594
403,88
0.00
0.00
0.00
0.00
10222
FCTVA
444
403.86
0,00
0,00
0.00
0,00
10228
Taxe
d'aménagemt
+50
000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
10254
Dons
ot lags
en
£
_
!
020
220
0.00
000
9.00
[138
Autres
subventions
invest,
non
trens.
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
16
Emprunts
et detles
assimilées
(16449,
165
et 186)
0.00
0.00
0,00
2.00
0,00
Je
Déçite
at
reçue
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
18
£pte
de
(laison
:affectation
(BA
régle)
_000
090
a00
000
000
Page
28
Page
27 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Chap.
/'art.
(1)
Budget
de
RAR
N-1
(3
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
l'exercice
(2)
nouvelles
{RAR
N:1
+ Vote)
1
il
Hz)
+}
2
Pari
et
créances
rattachées
200
ù
000
000
0,00
27
Autres
ions
fingnçières
ü00
000
000
000
000
|
275
Dépbte
et
cautionnements
versés
9,00
0,00
0.00
0,00
0,00
210241
Crharse
(
rmarmtes
qu
GFP
000
1.00
200
2.00
200
024
Produf
des
cessions
d'
324 000
00
0.00
00
000
Total
des
racattes
financières
918
402,68
9,00
2,00
0.00
0,00
|
9,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Total
des
racettas
réelles
1242
083,88
0,00
186
430,00
466
480,00
188
480,00
o2i
Virement
de
asection
de
fonctannement
1908
715,00
4000.00
4000,00
4000,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(7) (8)
(9}
1609
000,00
0,08
8,00
2,00
192
Plus
ou
moins-values
sur
cession
fmmo.
0,00
9,05
0,00
9,00
ati
Terrains
nus
2,00
8,00
8,00
2,00
21828
Auires
metérisls
de
transport
2,00
0,00
2,00
8,00
2802
Frais
hés
à la
réalisation
de
document
8500.00
0.00
0.00
0,00
28033
Frais
d'insertion
0,00
0,60
0,00
8,00
2804132
Subv.
Dpl
:Bâtiments,
Installations
41
000,00
0,00
2,00
2,00
2804153942
16
0,00
2,00
0.00
6,00
26041582
installer
6400,00
9,060
2,00
8,00
2804182
1mstaltations
7000,00
8,00
0.00
2,00
280422
stallations
0,00
0,00
0,00
0,00
2804422
installations
10
000,00
0,00
2.00
8,00
2805
its
similaires
0.00
9,00
0.00
2,00
28121
Planiations
d'arbres
st
d'arbusies
8000,00
2,00
2,00
9,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
370
000,00
2,00
0,00
0,00
281321
immeubles
68
rapport
210
000,00
0,00
2,00
3,00
281353
Béliments
publics
50
000,00
0,08
2,00
9,00
28151
Réseaux
de
voirie
106
000,00
08
0.00
D,00
28152
Installations
de
voirie
10
100,00
0,00
0,00
4,00
281534
Réseaux
d'élecification
5300,00
0,00
0,00
8,00
281538
Autres
réseaux
0,00
0,06
0,00
2,00
281568
Auire
matériel,
outilage incendia
1000,00
0,00
6.00
2,00
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voiris
0,90
0,08
2,00
9,00
28158
Autres
inst,
metéris
out,
techniques
90
000,00
0,00
0,00
0,00
28181
Installstions
générales,
aménegt
divers
1000,00
0,00
0,00
0,00
281828
Autres
melérisls
de
transport
65
000,00
0,00
0,00
0,00
281898
Autre
matériel
Informatique
50
000,00
9,09
2,00
0,00
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
45
000.00
0,08
2,00
00
L25188
Autres
immo.
cooreles
521
700.00
o®
000
000
041
Opérations
patimonislas
(10)
485
000,00
8,00
0.00
0,00
237
Avances
commandes
Immo
incorporelies
150
000,06
8,00
0.00
9,00
238
Avences
ï
otes
335
000,00
2.00
200
200
Total
des
racoties
d'ordre
31999
715,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
(1)
Détser
los
nrticen
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
29
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
2) Vo
él
LB pourte
contenu
buoget
da l'axerton
e
‘
14)
Smuf
168,
105 et
16448
48)
Votrl'anveze
IV.B5
poux
le tal
des
opérations
pour
compta
68
ar
7) CI.
définion
ou cnapine
ces
opérations
d'oncre
{ft
G4U
2 DF
O2)
15,228.
roue
110
0)
Page
30 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES-
AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
D —+
Chap.
Libellé
Budgat
da
RAR
N-1
(2)
Propositions
Vote
du
Pour
Pour
TOTAL
l'exarcics
{1}
l'assemblée
Information,
Information,
(RAR
NT
+
dépenses
dépenses
Vote)
gérées
dans
le |
gérées
hors
AE
1
fl
cadre
d'une
AE
LÉLEL
TOTAL
18
120
000,00
0,00
30
585,00
39
585,00
ao
30
585,00
30
585,00
ot
Charges
à caractère
général
(4)
4 402
500.00
0,00
35
717,00
35
717,00
om
35
717,00
35
747,00
o1z
Charges
de
personnel
et
frais
8 858
500,00
0.00
00
0,00
0.00
0.00
sssimikée
(4)
o14
Atténuations
de
produits
15
000,00
0,00
0.00
0,00
9.00
0.00
016
APA
0,00
0.00
0,00
9.00
0,00
0,00
0.00
co
o17
RSA/
Régularisations
de
RMI
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
a,cû
65
Autres
charges
da
gestion
2500
114,00
8.00
9,00
24
083,00
24
083,00
0.00
24
083,00
24
083,00
courante
(sauf
8588)
(à)
6588
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0.00
0.00
0.00
0,00
9.00
0.00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
13778
114,00
ET]
0.00
52
800,00
59
#00,00
a,00
58
800,00
59
800,00
68
Charges
financières
115
000,00
0,00
9.00
0,00
0,00
0,00
87
Charges
spécifiques
(4)
548
006,00
0,00
-50
000,00
50
000,00
-50
000,00
-5û
000,00
66
Dotations
aux
provisions,
172
185,00
16
785,00
16
785.00
18
785.00
16
785,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
022
Dépenses
imprévuss
(dans
la cadre
9,00
d'une
AËL
Toist
des
dépenses
financières
635
471,00
0,00
0,00
3
215,00
-33
215,00
3215.00
-33
215,00
Total
des
dépansas
rénilan
14
811
285,00
0,00
2,00
28
583.00
26
585,00
9,00
26
SA5,00
28
595,00
023
Virement
à la
section
1908
715,00
4060,50
4 000,00
4000,00
4000,00
d'investissement
42
Opérations
ortire
transf.
entre
1600
000,00
9,00
8,00
0,00
2,00
sections
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
le
0,00
2,00
8.00
0.00
0,00
section
Tolal
des
dépanses
d'ordre
3808
715,00
4 000,90
4 000,00
4000,00
4000,00
(41 Ver
dent
A peur
le contare
Bu Pundget
d'exercice,
el
;
2
DE
one.
Page
31
44]
Hors
népanaes
imputéen
aux
chaprrms
GS
a1 017.
Vp
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Page
32 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-
2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
-
RECETTES
B
Chap.
Libellé
Budget de
RAR NA {2}
Propositions
| Vote de l'assemblée
Total
l'exercice (1)
nouvañes
(RAR N:1 + Vote]
L
l
M=i+i
TOTAL
209!
20.25.20
29 545.00
20.542,00
012
| Atténuations de charges (3)
0.00
000
0,00
2.00
016
|APA
0.00
go
0.00
0.00
D17
| RSA / Régutarisations de RMI
0.00
000
0.00
0,00
7û
Prod. services, domaine, ventes diverses
0.00
900
0.00
0.00
73
Impôts ettaxes (sauf 731)
0.00
020
9.00
0,00
zh
Flscaté locale
0.00
1678500
16 785,00
18 785,00
74
Dotations et participations (3)
0,00
9 800.00
8 800.00
9 800,00
75
Aires produits de
3
200
à 000.00
4 000.00
4 000 00
Letut
rucaties de
gestion
des
RETNIEER
2.00.
20
589,00
20
585.00
20.
5,00
76
Produis financiers
2.00
0,20
0.00
0,00
77
Produks spécifiques (3)
2,00
0
0.00
0,00
78
Reprises amont, dépréciations, prov. (seri-budgétaires) (3)
0.90
0.00
0.00
Toni stes rmcaties
2.00
vve |
2 ne
2.40
Jotui deg
rucattes
roultes
200
20
549,00
20
505.00
A3
C42
| Opérations ordre transt. snire sections (4) (5) (6)
200 |
0,00
0,00
C43
| Opérations are intérieur dé la section (7)
2.00
00
000
Total des racsttes d'ordre
0,00 |
0,00
0,00
C €) Voir
état
43
pour
le contenu
du
bug
de l'exercice
Hors
recettes
impaièes
aux
chaptres
016
mt 017.
Cf.
défniion
du chapitre
dou
opherions
dore
(REF
DA
àDy
060)
48) Aucune
vrévision
budgétaire
ne doN
figurer
eux
ares
775
ei 778
(ef.
enaphre
024
«produE
des
o86lons
d'immoblleztions
»}
Page
33
|
Ji
|
1
B1
»,
Chap.
l'art.
Libellé
Budget
de
RAR
N:1
(3]
Vota
de
Propositions
Vote
da
Pour
Pour
TOTAL
[ui]
l'exercice
(2)
lassembléa
sur
nauvailes
l'assemblés
information
Information
(RAR
N:1
+
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
!
budgétaire
(4)
"
d'une
AE
Ma=i+u
TOTAL
18
120
000,00
2,00
0,00
30
585,00
30
585,00
2,00
30
545,00
30
535,00
011
Charges
àcaractère
günérat
(5)
4 402
509,00
0.90
0,00
35
717,00
35
717.00
0.00
35
717,00
35
717,00
6042
Achats
de
prestations
de
sarvicas
43
850,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
60611
Eau
et
assainissement
‘70
000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
60612
Energie
-Etectricité
1121
590,00
0,00
0,00
0,00
0.00
9.0û
0,00
60621
Combustibles
700.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
60622
Carburants
81
420,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
60623
Alimentation
20
210,00
0,00
0.00
0,00
6,00
a,00
0,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
+10
600,00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
60631
Foumitures
d'entretien
50
000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
60632
Foumitures
de
pstit
équipament
236
210,00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
60633
Foumitures
de
voirie
20
000,00
0.00
0,00
0,00
0.00
o,0û
0,00
60838
Habiflement
et
vêtements
de
travail
18
450,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
6084
Foumitures
administratives
10
+00,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
6067
Foumitures
scolalres
25
140,00
0,00
0,00
0.00
0.,0û
6,00
0.00
6132
Locations
immobilières
38
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel
roulant
46
800.00
0.00
0,00
0,00
0.00
9,09
0,00
61358
Autres
28
005.00
2.00
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
g14
Charges
locatives
et
de
copropriété
92
300,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
61521
Entretien
terrains
376
000,00
6.00
0,00
0,00
0.00
0.09
0,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
250
850,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
ubiics
615228
Énroten,
réparations
autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
bâtiments
616231
Entraïien,
réparations
voiries
207
000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
615232
Entretien,
réparations
réseaux
15
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2.00
0.00
61551
Entretien
matérial
roulant
34
300,00
0,00
0,05
0,00
0.00
0.00
0,00
61558
Entretien
autres
biens
mobitiors
8
130,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
6156
Maintenance
254
130,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6168
Autres
primes
d'assurance
105
000.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
617
Etudes
et
recherches
27
750,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
6182
Documentation
générale
et
technique
8725,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Varsaments
àdes
organismes
de
27
000.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
‘ormation
6185
Frais
da
colloques
et
da
séminaires
200,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
6t88
Autres
frais
divers
201
085,00
Go
10
717.00
10
717,00
0,00
10
717,00
10
717,00
Page
34 MILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT.GEREON
-DM
:2024
Chap.
fat.
Libetlé
Budgal
de
RAR
N:1
(3)
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
4
l'exercice
{2}
V'assembléo
sur
|
nouvelles
l'assemblée
infarmetion
Infarmation
(RAR
N-1
+
leu
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
|
Crédits
géréu
Vote)
séance
dans
le cendre
hors
AE
1
budgétaire
j4)
ll
d'une
AE
Matt
82288
| Autres honoraires,
consoiis
58
950,00
0.00
25
000.00
25
000.00
0,00
25
000,00
25
000,00
4227
Fris
d'actes
et de
contentieux
8800,00
0.00
0,00
o0ù
0,00
0,90
0,00
6228
Divers
12
500,00
9,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
6231
Annonces
at insartions
4700.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
8232
Fêtes
et cérémonies
27
871,00
0,00
0,00
000
c,00
0.00
0.00
8233
Foires
at expositions
250,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
em
Réceptions
40
736.00
0.00
0,00
000
0.00
0,00
0,00
62%
Catalogues
et imprimés
49
120,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
8237
Pubhcations
3440,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
9,00
6238
Divers
3400,00
0.00
0.00
0.08
0,00
0,00
9,00
6245
Transports
de
personnes
extérieures
3630,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
8251
Voyages,
déplacements
at missions
9500,00
0,00
0,00
o,0ù
0,00
0,00
0,00
ee
Fris
d'efrenchissement
23
550,00
0,00
a0n
0,00
0,00
0.00
0.00
6282
Frais de
télécommunications
86
088,00
0.00
0.00
2.00
0.00
0.00
0.00
8er
Services
bençalres
el B5s1mhès
100,09
0.00
o00
9,00
0,00
9,08
0.00
6281
Concours
divers (cotisations)
+1
380,00
aoû
9,00
0.00
9.00
0.00
0.00
6223
Frais de
nettoyage
des
locaux
80
935,00
0.00
0.00
0.0
0,00
00
0,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
28
000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
62875
| Remb.
freis
aux
communes
mambres
30
000,00
00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
du
GFP
62876
| Remb.
frais
àun
GFP
de
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
9.00
0,00
rattachement
62678
|
Remb.
frais
àdes
tiers
1000.00
0.00
0,00
0.00
0,00
9,08
o00
6288
Autres
services
extérieurs
2100,00
0,00
0,00
0.00
9.00
9.00
0.00
62512
| Taxes
foncières
78
000,00
2,00
0.00
0.00
0,00
9,00
0.00
63513
| Autres impôts locaux
0,00
Cr]
0,00
0,00
0,00
0.00
000
6355
Taxes
et
1000.00
0.00
2.00
0,00
0,00
0,00
0.00
o12
Charges
de
personnel
et frais
8858
500.00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,09
assimhés
(5)
(6)
6218
Personnel
affecté
par
GFP
25
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9.00
rattachement
6218
Autre
personnel
extériaur
19
670.00
0.00
0.00
0.00
0.90
0,00
6322
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
20
350,00
9,00
0,00
0,00
0.00
0.00
6333
Partkcip.
employeurs
format.
prof.
200,00
on
0.00
0.00
0.00
0.00
cont.
6336
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
23
374,00
ana
0,00
0,00
0.00
0.00
6338
Autres
Impôts,
Lax8a
sur
12
216,00
ouo
0.00
0.00
0.00
0.00
rémunérations
84111
Rémuméretion
principale
titulaires
3347
551,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
84112
| SFT,
indemnité
de
résidence
67
381,00
ou
0.00
0.00
0.00
0,00
é4i3
|Net
29
474,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
Page
35
Chap.
/art.
Libellé
Budget
de
RAR
N-1
(3)
Vote
de
Proposkions
Vota
de
Pour
Pour
TOTAL
tu
l'exercice
(2)
l'ausemblée
eur
nouvelles
l'assemblée
Information
Information
IRAR
N:1
+
lea
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le cadre
hors
AE
1
budgétaire
|4
u
d'une
AE
Wat+n
&aiia
|
Autres
indemnitäs
744
781,00
0.00
0.00
0.00
0,00
o0û
64131
|
Rémunérations
573
460,00
0.00
2,00
0,00
0.00
0.00
e4138
|
Primes
at autres
indemnités
7830,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
exiea
|
Autres
emplois
aidés
0.00
000
0.00
0.00
0,00
0,00
ea17
Rémunérations
des
apprentis
27
000,00
600
000
0.00
0,00
0,00
east
767
069,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
g4ss
10412
682,00
0.00
200
0.00
0,00
0,00
6454
27
320,00
0,00
000
0.00
0.00
0.00
eass
42.011,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
personnel
6467
Coës,
sociales
fes
àFopprontissage
620,00
000
9.00
0.00
0.00
0.00
6468
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
64
006,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
é4ra1
|
Alocaïions
chômage
versées
6 000.00
000
0,06
0.00
0.00
0.00
directement
847s
Médeëine
du
travail,
phamacie
+0 246,00
000
5,00
0.00
0.00
2,00
6488
Autres
3300,00
0.00
0.00
0.00
000
2,00
014
Atténuations
de
produits
+5 000,00
000
9,00
0.00
0.00
0,00
7391112
|
Dégrèv.
taxe
habit
/logements
+5 000,00
000
0,00
0,00
0.00
0,00
vatams
016
APA
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0:00
0.00
pt?
RSA
/Régularisstions
de
RMI
0.00
0.00
000
2.00
0,60
2.00
0,00
00
|
85
Autres
charges
de gestion
2500
114,00
0,00
0,00
24
063,00
24
083,00
0.00
24
083,00
24
083,00
courante
(sauf
le 6588)
(5}
85311
| Indemnités
de fonction
170
000,00
0,00
0.00
2,00
0.20
0.00
0.00
85312
| Frais de
mission
et de
déplscement
+600,00
9.00
0.00
000
000
0,00
0,00
65313
|
Cotisetions
de
retrate
45
000,00
coû
0.00
0,00
000
0,00
0.00
85314
|
Coïs.
sécurité
sociala
-part
patronals
7000,00
v.00
0.00
0.00
000
0.00
0,00
65315
|
Formation
11
500,00
0.00
0,00
000
oo
9.00
0.00
653172
|
Coës.fonds
Manc.alocston
fin
0.00
2,00
000
0,00
CR
2.00
0.00
mandat
8541
Créances
admises
an
non-valeur
+500.00
0.00
0,00
000
oo
200
0.00
6542
Créances
éteintes
2000,00
cou
0,00
0,00
000
000
0.00
85568
|
Autes
contributions
811
000,00
c.00
0.00
0:00
0,00
0.00
0.00
esse
Autres
contributions
obligatoires
428
200,00
0.00
+2
000,00
+2
000,00
oo
12
000,00
+2 000,00
65733
|
Subv.
fonct,
départements
8100,00
c00
0,00
0.00
CE
0,00
0.00
857341
|
Subv.
fonct,
communes
membres
du
550,00
con
0.00
0:00
0:00
9.00
0.00
GFP
657362
|
Subv.
Fonct.
Barrégies
0.00
0,00
0,00
0.00
000
0,06
0.00
85728212
|
Subv.
régie
admin.
avec
ps.
morale
205
000,00
coo
0.00
0.00
000
0,00
0.00
Page
36 VILLE
-BP
-VILLE
D’ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Libañé
Chap.
l'art.
Buigat
de
RAR
N-1
(3)
Voie
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
«
l'exercice
(2)
l'assembl
nouvelles
l'assomblée
information
Information
(RAR
NA
+
Crédits
gérén
|
Crédits
gérés
Vote)
dans
le
cadre
hors
AE
1
“
d'une
AË
M=1+u
65748
Subv.lonct
autres
personnes
droit
261
060,00
0,00
“1
300,00
-1
300,00
0.00
-1
300,00
“1
300,00
nivé
65811
Droits
d'utlisat”
-informatique
nuage
3087,20
9.00
0,0û
9,00
a,0ù
9.00
9,00
85818
Autres
80
781,80
0.00
13
383,00
13
383.00
0.00
43
383,00
13
383,00
65821
Déficit
des
budgets
annexes
676
685,00
0,00
9,00
9,00
0.00
0.00
0,00
sdministrat|
85888
Autres.
19
170.00
0,00
0.00
2,00
0.00
0,00
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0.00
ü.00
0.00
0,00
0,00
0.00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
den
services
13
776
314,00
1.00
9,00
59
800,00
59
800,00
5,00
59
800,00
58
800,00
65
Charges
financières
115
000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
66111
Intérêts
réglés
àl'échéance
105
000.00
0,00
0.00
9,00
0.00
0.00
86112
Intérèts
-Ratiachement
das
ICNE
10
000,08
0,00
0,00
0.00
0.00
2,00
67
Charges
spécifiques
(5)
548
006,00
0,00
-60
000,00
-50
000,00
-50
000,00
-50
000,00
673
Titres
annulés
(aur
axercices
548
006,00
0,00
-50
000,00
-50
000,00
-50
000,00
-50
000,00
antérieurs
68
Dotations
aux
provisions,
172
185,00
16
785,00
16
785,00
16
785,00
16
785,00
dégréciations
semi-burgétaires)
(5)
6815
Dot.
pro.
pour
risques
fonct.
courant
0.00
16
785,00
16
785,00
16
785,00
16
785,00
817
Dot,
prov.
dépréc.
actifs
circulants
0.00
0.00
o,0û
0.00
0.00
6865
Dot,
prov.
risques
et
charges
172
165,00
0,00
0.00
0.00
0,00
financiers
02
Dépenses
imprôvues
{dans
la cadre
9.00
d'une
AE)
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
835
174,00
0,00
9.00
33
218,00
-33
215,00
-33
215,00
«33
215,00
14.611
285,00
0,00
0,00
28
585,00
28
585,00
0.00
26
585,00
26
585,00
023
Virement
à {a
section
1808
715,00
4000,00
4000,00
4000,00
4000.00
d'investissement
042
Opérafians
ordre
transf.
entre
1800
000,00
0.00
9,00
0,08
2.00
sections
{/}
(8)
Lui
875
Valeurs
comptables
immobilisations
0,00
8,00
0,00
9,06
0.00
cédée
676t
Différences
sur
réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
fpositives)
éatt
Dot.
amor.
immos
incorporslles
1600
000,00
0,00
0,00
0,09
8,00
043
Opérations
ardre
Intérieur
de
la
2,00
0,00
0,08
0,00
0,00
section
(8)
110}
Totzl
des
dépenses
d'ordre
3508
715,00
4009,00
4000,00
À 000,00
4000,00
Page
37
41}
Détatier
io miciae
utiles
conformément
a
plan
de compiae.
CR
Vor
état
8 pourie
conteu
aburiget
de l'exercice
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-
2024
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
68112
{11
Montant
des
ICNE
de l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'axercice
N-1
Différence
ICONE
N—
CNE
N-1
45)
Hors
déponeos
imputées
aux
chaphres
18
at 017.
48)
Las
dpañses
de
aix
de personnel
sont
achues
den
eu
ANonE
d'engagement.
{BC
définitions
des
enaptres
des
opratons
d'ordre
{OF
042
=R}
040)
{OF D
= RE
067).
Page
38 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
]
mu
1]
Chap
/art
(1)
Libellé
Budgetde
|
RARN4(3
|
Propositions
|
Vots
du
rassemblés
Total
l'oxerelce
{2
nouvelles
(RAR
M-1
+ Vote)
FAR
ARIICLE
Î
82
]
sxercies
(2)
\
ñ
Di
thp'i
741123
DSU
des
communes
144
700,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Chap
/art
(1)
Libellé
Eudgeide
|
RARN-?(5)
Proposttlons
|
Vote
de
l'assemblée
Total
744
FCTVA
36 000,00
000
0.00
000
0:20
rexerece
(2)
|
nouvalles
{RAR
N-1
+Vole)
74718
Autres
participations
Etat
18 290.00
6.00
9 800.00
9800,00
9800,00
i
u
CAE
74741
Pañicipstion
communes
membres
du
GFP
4240,00
000
0.00
000
000
TOTAL
17
928
188.09
0.20
30
545,00
30
585,00
30
585,00
TATBBS
Autres
123
570.00
0.00
0.00
0.00
0.00
03
Atténuations
de
changes
(4)
30
000.00
Ï
0,00
0,00
0,00
0,00 {
7482
Compans.
parts
taxe
add.
droits
snreg,
0,00
0.00
6.00
0,00
0,00
6419
Remboursoments
rémunérations
personne!
30
000,00
020
2,00
000
0.00
74833
Etat-Compens.exonération
taxes
foncières
4742
000,00
0,00
5.00
600
0:00
018
APA
0.00
600
5,00
000
0.00
7aBa
Dolation
da
racensament
2.000,00
0.00
0.00
0,00
000
—
Tree
_.
….
ns
=
Tel
7485
Dotatian
pour
les
titres
sécurisés
+7 500.00
0.00
0.00
00
00
Te
PM,
=
à
=
=
=
74888
Autres
179
100,00
0,00
0.00
0.
0.00
70
Prod.
ssrvices,
domaine,
ventes
diverses
928
000,00
2,00
0,00
0.00
0.00
pe
£
:
.
0
,
75
Autres
groduts
de
gestion
courante
(4)
703
900,00
0,00
4000.00
4000.00
4 000,00
70311
Concesslons
cimetières (produi
net)
30
000,00
oo
0.00
0,00
0.00
=
:
:
.
752
Revenus
des
immeubles
626
900,00
0.00
0.00
0:00
0.00
70321
Stationnement
et location
vois
publique
3130,00
0.00
0.00
010
0,00
.
:
75813
Radev,
farmiors
et concessionnaires
4000.00
0.00
0.00
000
0.00
70322
Stationnement.
location
dom.
portuaire
8.000,00
0.00
0,00
000
0.00
.
75821
Excédent
budgets
annexes
adminislrabs
0.00
0,00
0.00
0,00
000
70928
Red.
occupation
dom.
pubäe:
45
370,00
0:00
0.00
600
2.00
Fes
Luves
500
co
amd
à000,00
Hs
70328
Autres
droits
stalionnement
et
locations
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
=
=
:
=
nt
joie
Re
Lo
an
oo
aol
ot
r
Total
des
racattes
de
gnstion
das
servicen
16
926
400,00
0.00
30
585,00
30
585,00
20
585,00
70631
Redevances
services
à caractère
apartif
8 000,00
0.00
0.00
000
000
L
Rate
2.00
nc0,
ces
020
0.00
7088
Redevances
services
à caractère
social
38
000,00
0,00
0.00
9,00
0,00
764
Revenus
valeurs
mobilières
de
placement
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
7067
Redev.
services
périscolaires
et
enseign
667
000,00
00
0,00
0,00
0,00
7688
Autres
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
|
706888
Autres
9,00
oc0
0.00
o00
0,00
mr
Produits
spécifiques
(4)
1788,08
0.00
0,00
000
000
7083
Locations
divarsas
(autres
qu'immeublas)
3000.00
a.00
0.00
aca
0,00
773
Mandats
annulée
(exercicas
antériqurs)
1788.08
0.00
0,00
0,00
aon
70848
Mis
àdispo
parsonnel
GFP
de
ratiach,
0.00
CT
0,00
200
0.00
775
Produits
des
cessions
d'mmobilisatians
0.60
0.00
2.00
0,00
2.00
70848
Mise
àdispo
parsonnel
autres
organismes
115
000,00
oc
0.00
000
0.00
78
Reprises
amont,
dépréclatlons,
prov.
(semi-budgétaires)
(4)
280
000,00
0.00
0,60
0.00
mr
Remb.
ie
par
ou
de
rattachement
60
500,00
200
000
200
900
7865
Rep.
prov.
risques
at charges
financiors
980
000,00
=
0.00
000
non
=
Re
es
pe
to
—
5° 008.00
2e
22
2e
00]
Tolai
des
recettes
réelles
+7 908
183,09
0
a sa500
au 525,00
a sss.o
Z
De
ct
teen
(seu
731]
50S5500,00
0.00
0.90
0.00
_—1.00
|
042
Opérations
ordre
trans,
entre
sections
(5)
(8) (7)
20 000,00
0,00
000
00
73211
Atgibution
de
compsnsation
4
380
000.00
0,00
0.00
c,oû
0,00
=
78212
Dotation
de
solidarité
communautaire
595
000,00
0,00
0,00
v00
0.00
ren
Diférences
sur
réalisations
(négatives)
0%
0,00
200
0.00
Pa
ps
200
00)
a.08l
où
do
»
777
Rec...
subv
inv
transférés
epte
résuit
20
000,00
0,00
ave
0,00
732221
Fonds
péréquation
rass.
cam.
8t
intarcom
410
000.00
0.00
0,00
0.00
0,00
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
Ia
section
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Fiscalié
Incas
T430
000,00
0.00
+6
785,00
18 785,00
16 785,00
‘Total
des
recettes
d'ordre
20
000,09
9,00
9,00
0,00
ait
Impôts
directe
locaux
6824
000.00
0.00
0,00
0,00
0,00
us
DRE
Eace
oc
590
16 785.09
Poe
rs
Détail
du
calcul
de
la taxe
départemantta
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
« surfiscalisées
» (compte
73121)
(9)
74128
Taxe
com
add
droit
mut
où
pub
foncière
300
000,00
5.00
9.00
0.00
0.00
7814:
Taxe
sur
la conso.
finale
d'électricité
240
000,00
0,00
9,00
520
000
=
73154
Droits
de
placa
58
000,00
0.00
0,00
0,00
0.00
Gompensahon
7318
Autres
0.00
0.00
0,00
0,00
8,90
Montent
nef
w
Dotations
et paricisstions
(4)
2769
000,00
0.00
9 800,00
9800,00
2 800,00
Tant
Dotation
foriaitairs
des
communes
414
000,00
6.00
0.00
6.00
0,00
TAN125
DSR
des
communes
87
600,00
0,00
000
0.00
000
Détalt
du
calcul
des
IGNE
au
compte
7822
(10)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Page
39
Page
40 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Montant
des
IÔNE
do
l'exercice
N-1
=Différence
ICNE
N-ICNE
N-1
61)
Détaiierioe
arcs
utiibe
conformément
au
plan de
contes.
2) Voir état
45 pour
ie contenu
dy budget
de l'exercice.
68)
Hors
rocattes
impuibes
aux
chapitres
018
ot 017,
5} Gt
défnbons
du chapitre
des
opéemtone
d'ordre (RF
047
=DN
QATAR
(M3
=DF
DAT
TrO(et
€9)
Destiné
àretrecarie
prélivement
de ba
part
non
Gépariementale
28
aLas
Page
41
VILLE
-SP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
«2024
À
-
PRESENTATION
CROÏSEE
- SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
IV - ANNEXES
a
os
os
1
2
3
4
44
Opérations
non
Serviess
Gestion
des
Stcurté
Enselgn.
Cu.
Mosoc.,
|
Santé
etaction
RSA
Chapitre
Len
vertiliables
ténéraux
(hors
tons
formation
Jeun.
sports,
sociale
(hors
nature
1
et
Gsation
sumpéens
prof.apprentissage
loisirs
RSA)
des
fonde
Mroséens)
DEPENSES
028
545,70
1130
346,00
on
134
881,00
226
240,00
2068
611,00
55
000,00
oo
10
Dotshons,
fands
divars
et niserves
200
020
0.00
000
0.00
0
0.00
0.00
sa
Subventions
d'investissement
00
D00
on
a
0.00
oc
0.00
0,00
16
Emprunts
rt dehes
ossimiées
1054
000.00
n00
on
000
c.00
og
0.00
000
sa
pie
de
inison
:affectation
(BA
régie)
o00
Do
600
0.00
0.00
9:00
0.00
6,00
20
Ammabisalions
inccrporehes
{#au7
204)
oo
142
DOD,00
on
0.00
go
495
244.00
0.00
000
204
Subventions
d'équipement
vorsées
oc
87
000.00
cv
0.00
ao
21
000.00
55
000.00
ou
m1
Immoblisations
coeparalles
351
000,00
01
348,00
co
134
561.00
226
840.00
895
882,00
0.00
oc
22
Immobilisations:
oc
020
cc
0,00
00
oo
2.0)
oc
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
4824
54570
2.20
vo
000
0.50
858
485,00
2.00
900
26
Parlcipeions
et créances
rattachées
oo
2.20
vo
9.00
00
co
0.00
00
27
Avires
immobilisations
financières
000
220
c00
00
0.00
0.00
0.00
a
45
Cyéralions
pour
sure
de
fiers
oc
0.90
oo
on
c00
0.00
00
a
RECETTES
ET
130
000,00
ce
o0
24
600,00
102
700,09
9,0
ce
o24
Produit:
324
000.00
000
os
000
0.00
0.00
0,00
600
1m
Dotations,
fonds
divers
ut réserves
3596403.08
000
om
on
on
000
0:00
oo
13
Subvention:
2.0
159
009.00
co0
00
24
600.00
102
780,00
0,00
CE
16
np
llées
0.00
8,00
0,00
0,00
U.D0
0,00
0,00
0:00
18
Cpte
de
liison
:affectation
(BA.
00
00
coo
00
00
0.00
0.00
c.00
20
à
0.00
000
o00
00
vo
00
060
000
204
Subventions
c'équipamont
versées
200
200
cc
ou
0,09
0.00
0.60
000
21
Immobilisations
corporelles
000
000
0.00
on
056
0.00
0.60
0.00
|
22
Immobilisations
wçues
on
affectation
em
o.00
c00
oo
A]
0.00
0.00
0.00
|
23
Immobilisations
en
cours
|saut
2324)
9,00
00
2.00
cv
0.06
0.00
0.60
vo
28
Parlicipatons
et créances
rattachées
0.00
0.00
2.00
ou
v.00
0.00
0.00
v20
27
Autres
immobilisations
financières
000
0.00
o00
ou
0.50
c06
0.60
v00
45
Cpéralions
pour
compte
de
tiers
0
0.0
ce
oœ
u.o0
500
0.00
090
Page
42 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV
- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBLE
(suite
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Ac!
compte
EU
a
Chaphre
:
s
7
h
in
seen
il
pan
dun
Libeilé
Aménagement
des
|
Action
économique
|
Environnement
Transports
Fonction
an
réserve
TOTAL
DEPENSES
02
ssn70
Hablsi
a
Emprunt
msprbu
clan
dau
Aaanciars
11084
000.00
DEPENSES
3687
885,00
288
941,00
276
000,00
1003
580,00
14
793
689,70
23
Coratnesons
345000,00
10
Dotations,
fonds
divers
af réserves
200
0.00
000
900
5.00
fe
Re
men
ps
13
Subventions
investissemont
2.00
0.
a
000
0.00
an
{nmobitatione
corporelles
an cours
45825570
4
Ernprunts
et dettes
assimilées
500900
0,60
020
000
4069
oD0,00
2
re
;Perer
18
Gpte
da
liaison
:aflectation
(BA.régie)
9,00
0.00
090
6,00
0.05
me
Produns
des
cmvaons
'mercbiiantons
52400000
20
Immobilisations
incorporeiies
(sauf
204)
161
009,00
4500,0)
5000.00
30
000.00
RS7
744,00
je?
OL
DEUST
tmeme
942020)
Lio
Récarvee
3.400
200.00
204
Subventions
d'équipement
versées
348
800,00
0.00
000
3480.00
515
080,00
a
Immobilisations
corporelles
2773
265,00
182
441.00
285
000,00
870
509,00
8500
635,00
11)
Détaner
les
comptes
àirlz
chtss.
22
Immobilisations
reçues
an
affectation
2,00
0.60
0,90
2.00
200
23
Immobilisations
en
cours
(saur
2324)
250
D00.00
0.0
a00
000
5731
030.70
2
Paricipations
81 créances
ratlachèes
000
0.60
0,00
0.00
oc
27
Autres
immobilisations
fencières
150
000,00
0.0
on6
0,00
150
000,00
45
Opérations
pour
compte
de
tuers
0.00
2,00
0.00
0,00
200
RECETTES
2
BSD,00
0,00
006
19?
880,00
4008
523,68
024
Produits
des
cessions
dimmabiaations,
020
0.00
0.00
DO
324
000,00
10
Dotations,
fonds
divera
mt réserves
n00
0.00
000
000
3994
403,68
14
Subventions
c'inveskssement
20
850,00
0.00
0.00
181
BBD00
490
120,00
16
Emprunts
et dettes
assimilbes
000
0.00
000
0.00
0.00
18
pts
de
Kaison
:affectation
(BA
règle)
090
0.90
0.00
000
0:00
20
Immobilisations
Incorporaies
(seu
204)
00
0,00
000
0.00
0.00
24
Subvertions
d'équipement
versées
0,20
0.00
0.00
090
00
2
Immobilisatons
comporslles
0
0,00
000
0.00
000
2
Immobilisations
reçues
en
aflectation
co
0.00
000
oi]
00
2
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
020
0,00
où
0.00
2.00
28
Participations
et créances
rattachées
0,00
9.00
0.00
Do
0.00
27
Autres
immobilisations
financièren
0,90
0.00
0,00
oo
9,00
45
Opérations
pour
compte
de
ers
000
0.00
9,00
020
0.00
Page
43
Page
44 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
«DM
-2024
L
IV
- ANNEXES
[
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
Î
A1.900
FONCTION
0-
Services
généraux
u
Articles
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sarin.gémanie
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|
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|
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|
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communication,
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funèbres
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Frais
d'éuôes,
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dveloppament
50
000,00
200
25
000,00
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000
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0.00
0,08
20
| suvanion
téqueananve
ar opooù
où
00
om
om
av
oœ
00
208
Licancse,
procidés,
droits
cmiaies
30
000.00
2.06
7000.00
000
0.00
0,00
0.00
000
20
[rom
do
o00
ame
ve
am
2000000
vœ
oo
212
Agéneamants
a
aménagements
de ieeraine
0.00
0,00
0.00
000
0:00
24
800.00
oo
L12
214
Constructions
205
300,00
0.00
0,00
500
362
500.00
000
0,00
co
215
Inatmiat”.
matdrial,
outmage
tech.
2500.00
0.00
9,00
D.00
250000
600
000
000
mm
[x
205800
vw
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Ai) Détsñari
corse
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45
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV -- ANNEXES
À — PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
FONCTION
0—
Services
généraux
{suite
1}
a cures
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Consshéco.socts] |
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om
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202
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co
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00
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020
2.00
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46 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANGENIS-SAINT-GEREON
-OM
-2024
VIÈLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV - ANNEXES
IV — ANNEXES
À = PRESENTATION CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION DETAILLEE
[TT A9005|
À - PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
|_A1.900 |
FONCTION
0-5 - Gestion
des
fonds
européens
FONCTION
0 - Services généraux
[suite 2)
mn
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Atete leompte
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FEOER
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Let
41
642
4
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CHAPITRE
DEPENGES
1
0,98
LE
0.00
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RECETTES
289
20e
LE
0,00
LE]
PEER
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mt
ant
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LE
11e
pont
—
—
.
———
_—
man
203
Frais d'études,
rochercte,
développement
000
000
000
0.00
09
405
000,00
24
Subventions d'équipement vertes
o0
vo0
&0
oa6
000
87 000.00
DOTE,
2
Licences, prete, ok airlaree
oœ
000
5%
oœ
a
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000
0,00
0,00
0,00
000
20
000,00
a
ngancamenta et amdangamant de mrrana
0
oc
00
ao
00
41000
213
Constructions
000
0.00
0.00
0.00
008
568
000,00
a
Irstahat”,
matériel. outil ge
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000
0.00
000
000
0go
5 200.00
218
crpereles
0,00
0,00
008
0.00
000
283
54000
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LE
200
000
|
150
000.00
1)
Détaheries
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àtrois
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47
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48 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANGENIS-SAINT-GEREON
-DM
:2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV -
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
IV - ANNEXES
L_A1901
|
À —
PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
1 - Sécurité
FONCTION
2 -
Enselgnement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
+
#
“
#
om
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où
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2
2
2
2
Articte
{compte
nature
41)
Libara
Bervicss
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|Police.mécurtié,
justice
|
incancteutanenure
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steslubeité
|
Autres
Inturv.
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Services
Ensaignement
du
premier
degré
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du
second
Sagré
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|
Chin
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Es
sursenes,
biees
communs
svnérieur
DEPENSES
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324
581,00
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ben
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Page
49
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50 VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV - ANNEXES
IV - ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
|
A1.802
|
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
2
formation
et
taulte
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2
farmation
at
suite
2}
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2
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Apprentissage
Formation
écart
21
252
25
24
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256
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28
Article
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‘eanitare
ef
nocisia
2
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2
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TOTAL
DU
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insertion
Formation
Formation
|
Formation
|
Rémunération
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et
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+ manione
|
Autres
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de
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|
Déveiappement
|
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|
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52 VILLE
-BP
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
»DM
»2024
IV
- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
IV
- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
3—
Culture,
via
sociale,
Jeunesse,
sports
ef
loisirs
FONCTION
3-
Culture,
vie
soc!
unazse,
sports
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IV -
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ANNEXES
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IV
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IV
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IV - ANNEXES
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IV
-
ANNEXES
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D'INVESTISSEMENT
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IV
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000
oc
Cr
on0
voa
vo
203
Fri
d'études,
racharhe,
développement
2,00
LL
000
0,00
000
000
0,00
500000
#3
[Fonctions
co
520
900
99
ve
no
He
ne
e
a
se
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pe
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-
names)
2
inst
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outage
ace
om
009
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om
om
as
Inetadnté,
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00
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00
voa
000
000
000
50
#54.
se
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1
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18
m3
2e
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1)
Détailer
les
comptes
àtroin
chitran
{)Déenate
oteos
ire
Page
65
Page
66 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IN - ANNEXES
IV
- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.507
FONCTION 8 - Transports
FONCTION 7 — Environnement (auite 2}
=
“
“
amesai
Services
communs
|
Traneporte
2
15
_
7
7
compte
Ubeté
scouts
an
CL
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C5
su
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us
Arche
compte
eslémmes
Me
trrR2.
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+oratnu
amureit)
Sarvices
communs
|
rransponaurroute
|
rrarapan
Tarsgoanuviat
|
Trmaport
mactime
|
tranopost
aérien
|
autres
transports
mature
{1)
pm
2
Li
753
74
=
nee
émareciures
CHAPITRE
ELITE
Pésosux
de
Energke
Ensrpir
éolienne
Energie
Jéttren
actions
techno.
tanaporta
CT
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_
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_
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Fr
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ac
DÉPENSES
1e
ms
S
ms
20
ou
00
Fos
fi rreccone
203
Frau
d'énses,
recherche,
Géveloppament
ue
ou
uw
ou
906
on
000
em
o00
203
Frais
d'études,
recherche,
déveioppaman
0,00
00
000
0,00
0.09
020
0.00
0.00
5000.00
nl
Subventions
d'équipement
verchos
50
go
p00
50
0
Li
920
900
as
Constuctions
000
000
000
000
op
op
a00
00
sac0o
0e
as
Anetstett,
matériel,
cutHage
ecnni.
coût
000
0.00
00
L1]
0.06
0.00
0.00
0.00
us
laine",
matériel.
Le
2,00
000
0,00
0,00
LL,
006
000
D.00
|
215
000,00
Lee
ga)
Le,
2e
2.00
20
22,
20e
Le,
LE
Le
Fr
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Lt
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a
Fr
Le
de
MEÇELTER
CT
Le
1
1.
sat.
LM
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LS
die
_
=
——
—
we
Subv
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aux
is
von
art
06
000
a
ac
ao
on
a
003
0
41}
Détaer
tes
comptes
à troïx
chine,
134
Forcis
mfectés
àl'équipement
non
amont.
0.00
0.00
0,00
ou
4.00
0.00
0,00
000
000
(1) Détaner 184 compta
à troie chien
Page
67
Page
68 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCEÉNIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCERIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV
-
ANNEXES
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
IV
—-
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
&—
Transports
(suite
1)
FONCTION
8—
Transports
(suite
2}
®
“
Articieloompra
Antietai
oture
(1)
x
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compte
Ubaïit
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#
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08 couter
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_—1rmsttes
Fave
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(1)
Voirie
retlomsis
|
Voirie
régionnne
voire
Voie
Vois
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|
vain
nurneis
|
Equipementsde
|
sécurité
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eu
200
ac
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om
a
“
sus
2
Fran
Œudes,
rocherche,
développement
oc
ou
0
00
0
000
a
DEPENES
ue
ae
em
sn
55
av0û
se
433
000,00
os
2
Surantons
d'équipement
versez
a
vw
co
000
CI
000
000
2
Fos
did,
rectehe,
développement
sa
om
000
cm
20
00000
co
ca
o00
21
Inetatat,
mari,
ouiRoge
ch
op
00
am
020
0
200
000
24
Subventions
équipement
verres
200
em
00
80
142000
am
a00
to]
ae
Autres
Immobiliers
corporate
000
200
co
v00
000
900
000
as
Anetatat,
mali,
cubtage
sechnig.
om
om
Dao
ao
42
500.00
cv
468 000.00
pe
mecna
1
an
a
a
pr”
Fr
a
218
20
em
000
om
5000000
co
pe
vs
122
Sabre
iv reach
um ae
200
ao
cn
20
oo
200
ao
oo
c0
METTRE
an.
sn
1e
an
et
that
in
aus
sut
Fort
aectée
àl'équipement
non
amor
0
a
cv
ao
00
290
20
“2
[
Av
etachéen
mur nc
non
amont
oo
ue
oo
ons
13168000
cm
000
200
_
1
Fonds
face
àéquipement
no
arort.
o0
CI
pp
3
50
000.00
20
on
po
41) Détmsor
ie
comipien
àtrois
he.
(4) Détaer
ea
camptaa
à trois
cran
Page
69
Pagc
70 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV
- ANNEXES
À -
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION 8 - Transports (aulte 3)
LE
3
“7
=
Liaisons
Cirutrions
Sécurité
Articie { compte
Ubett
est
3
s
LE]
ss
multimodates
douces
TOTAL
DU
nature
(}
Gares,
autres
Gares
et autres
Heltee,
autres
Poris,
autres
Adroports
st autres
CHAPITRE
autièree
e.
Poe.
seen
DEPENBES
060
LL
0
4.00
00
0,00
0,00
20
+001 5e0,00
203
Feria Gétuden, meherche, développement
om
aœ
po
020
000
00
am
co]
20000
204
Subventions d'équipement versées
000
00
D00
00
o0ù
000
00
0,00
348000
as
Amtaat, matéral, ouiage sen
ago
ac
500
05
920
000
00
000 | 220 50000
Las
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ac
vo
o00
cm
om
om
o00 | _ #0 vor
|
SASETIER
Lt.
AM.
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LE,
LE
LEL
AA.
+
IYLRRGUS.
12
Su iv rtirchées
eux ac
non mot
ac
aœ
000
00
am
am
oœ
00 |
412000
1
Fanda sflectés à l'équipement non amor.
Cr
90
00
op
00
ve
vo
00 |
_s0000c0
(1) Oétaler
les
comptes
à trois chiffres.
Page
71
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV - ANNEXES
A - PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
a
°
os
1
2
3
«
43
Opérations non
Sarvices
Gestion den
Sheurhé
Enselon.,
Cut, Messe.
|
Santé at action
APA
Chapitre
Ubeé
ventiiabies
généraux (hom
fonès
formation
Jaun., parts,
socinie (hors
nature
01 st Gestion
européens
erof,epprantisange
bin
APA el REA!
de fonds
Réguiarésation
européens)
de RMI)
DEPENSES
318 050.00
8 202 060,00
2.00
237 645,00
2840 082,40
1903 418,63
241 170.00
1
ot
Charges à caractère général
0.00
1949 689,00
0.00
29 250,00
544 050.00
S7A 762.00
20 150.00
oc|
ot2
Charges de personnel ot frais assimilés
220
3 081 34D,00
000
208 395,00
1795 772.40
€04 16240
9.00
0.00
ot
Afténustians da produits
15: 000,00
260
020
0.00
0.00
2.00
9.00
0.09
ss
Autres charges de gesti
rente
000
859 938,00
0:00
0.00
459 820,00
74922
221 020.00
oo
ssse
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0.00
2.00
0.00
090
0.00
0.00
où
40
8
Charges
financ
115.000.00
Do0
0.00
0,00
0.08
0.00
0.00
2:00
87
Charges sphufiques
2.00
498 008.00
0.00
090
0.00
0.00
0,00
0:00
gs
Dolafions
188 950,00
0.00
0.00
ose
006
0.00
0.00
0.00
RECETTES
16 063 685,00
152 228.09
0.00
1 000.00
49 810,00
ADS 050,00
5 020,00
200
013
Atiénuatiors de charges
290
30 000.00
0.00
090
0.00
0.00
0.00
20
70
Prod.
domaine, ventes diverses
0.00
43 500.00
0.06
090
587 DOD,00
146 600,00
0.00
0.00
73
Impéts
ettaxen
5 08S 500.00
000
000
00
0.00
0.00
0.00
2.00
Ts
Fiscalié locale
7 390 785.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
200
m4
Dotations a
2.567 400,00
89 90,00
000
0.00
82810,00
58 600,00
0.00
0.00
75
Autres produils de gestion courante
200
7.050,00
90
1 000,00
020
202 850,00
$ 000.00
0:00
Lo
0.00
0.00
0.20
0.00
0:00
00
050
D:00
7
Produits spécifiques
2.00
1788.09
0.00
200
0.00
an0
o0
0.00
7
Reprises amont. dépréciations, prov.
880 0CD.00
0.00
0.00
000
on
500
000
000
Page
72 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV
—-
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
(suite,
04
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Libais
et
44
s
6
7
u
B
Quéailens
Chapitre
Lbeité
sat
Aménagement
Action
Environnement
Transports
Fenction
en
rovaL.
DEPENIES
messsoe
nature
Régutarisstian
de
|
dentarrhoires
st
économique
rissrve
en
Ghages
datée
14500000
RMI
habhat
es
Det
amor.
at pot
Cnaspes
de onct
1678400
DEPENSES
a,p0
1753
192,20
183
887,77
308
851,00
454
015,00
14
637
070,00
sm
‘Dot
mor.
et pro.
Charges
manches
ol
ne
RE.
0PUR
AU en
x
4200000
on
Charges
à
caractère
général
0.00
863
674,00
91
822.00
63
700,00
306
700.00
4
438
217,09
ects
tuent
012
Charges
de pamonnel
et frars
2samiés
000
682
032,20
00
322,00
24515100
151
215,00
6859
50000
mm
Fhcabeale
7aa7as00
:
me
Facanéresate
5005
500.00
ca
Aténuations
de produits
Goo
000
000
0.00
cv
15 000,00
on
ee
ae
65
Autre
charges
de gesion
œurants
000
207
495,00
187
000
000
224
187.00
7e
Autres
artbutons
et paripations
1021
10000
6586
Frais
foncllonnement
den
groupes
d'élus
a00
000
0.00
0.00
con
0:00
22
=
#00
æ
Charges
financières
0.00
0.00
0,00
0,90
0.00
115
000,00
tyobasares
songe
tracée
7
Charges
spécifiques
000
0,00
0.00
u00
000
498
008,00
ss
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
000
000
000
000
000
188
950.00
RECETTES
0,00
273
100,00
373
300,00
1000,00
70
500.00
17
932
773,08
pts
Afténuations
de charges
000
000
0.00
c00
cv
30 000.00
70
Prod.
ssvices,
domaine,
ventes
divarses
0.90
33
100,00
71300,00
0,00
66
500,00
528
000.00
7
Impéts
attaces
006
000
0.00
a00
c.00
5065
500.00
731
Fiscakté
ocale
000
000
56 000,00
000
0.00
7448
7AS00
74
Dotations
M
participations
0,00
0,00
0.00
00
0.00
2
778
800.00
7
Auires
produits
de gestion
courante
0.00
240
000,00
246
000,00
1000.00
4000,00
707
900,00
76
Proquits
fnanciers
000
0.00
v00
a00
000
000
TT
Produits
spécifiques
0.00
000
0,00
000
0.00
178809
78
Repnses
amor.
déprécation,
rev.
000
0.00
vo
a00
0,00
880
000.00
Page
73
Page
74 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-SP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV - ANNEXES
S
À - PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT—
PRESENTATION
DETAILLEE
L
a
..
we
eu
an
2
su
es
as
E)
ur
Sérin.généraia de |
Parsonnei non
Imemen,
Fêtes et cérémonies
Ada aux
Ctmetiéers ot
Aéministration
Autres moyens
FONCTION
0 Sarvicen
généraux
1 collectivité
ti
utahe
associations
pompestuntüre |
générais
de fete
génémux
LE
Revenus des Immeubles
230000
92
e00
06
aœ
o0
am
200
a
LI
Produits divan die gastion courants
450000
Lo
oo
25000
CA)
a
aœ
cw
Lister
stats
Fa
Msndats ancudée (exercices antérieurs)
4 782.08
opo
20
a
90
pw
00
Co)
=.
Léa
ea
CT]
ee
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re (15
Admin. pénéraie da |
Personnel non
Information,
Fltes ot cérémonies
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Cmetières et
Atrineration
Autres moyens
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comtes dis efive
La cohactivé
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asesdaionn
pompes tundbres |
gänérais de rEtet
généraux
ptet
gEvpunes
Lait sens
am
am
SANTA
Jaures
arm
peu
sr 24
E
ee
Acte non riockée de matières oi four
702 350,00
©00
400200
20000
2230000
5500
52000
oo
ea
Locntons
42 100,00
°œ
voq
240000
oo
o00
ao
200
ets
Entretien otréperations
496 880.00
e00
1500.00
one
aoû
one
100.06
oo
CS
Porn arurances
104 000.00
CE
aoû
opo
200
900
ou
ou
st7
Ends a recherches
1875000
os
o.p0
000
cœ
o00
oœ
200
sa
Drars
516000
CE
1855300
4007.00
59000
23000
247500
on
ea
Personne hraur
eu carvica
40 180.00
oo
Doi
apo
0
ou
a
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Autres impôts, taxee [Admin brpôte)
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es
Charges sécurté nociin ot prévoyence
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6713000
46 083.00
67 108.00
vo
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Ares charge anciaies
882400
one
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no
24000
10.00
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Autres charges de parsonnat
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Rémunérations
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Rodovenore uitisation du domaine
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75
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76 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
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IV
-
ANNEXES
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CROISEE
- SECTION
DE FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
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généraux
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Autres attbuthons et participations
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Transports
biens,
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77
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78 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
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79
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80 VILLE
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VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
IV
-
ANNEXES
IV - ANNEXES
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Page
81
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82 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
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-2024
VILLE
-BP
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV — ANNEXES
A - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
2
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et
2
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Enasignement
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IV
-
ANNEXES
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IV
-
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
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DETAILLEE
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IV
-
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
IV
-
ANNEXES
FONCTION
3-
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sociale,
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3-
Culture,
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89
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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IV
ANNEXES
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—
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CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
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DETAILLEE
IV — ANNEXES
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91
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92 VILLE
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-2024
VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV -
ANNEXES
IV =
ANNEXES
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4-3—
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4 — Santé
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93
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94 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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IV
-
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- ANNEXES
À
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CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
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-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
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96 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
-BP
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV
-
ANNEXES
IV
- ANNEXES
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5—
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des
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FONCTION
5—
Aménagemen{
des
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97
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-2024
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
IV - ANNEXES
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CROISEE
— SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
L
IV
- ANNEXES
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À
-
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CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
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99
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100 VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV -
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROÏSEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
IV
- ANNEXES
FOXCTION
7—
Environnement
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7 —
Environnement
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IV - ANNEXES
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Page
111
Page
112 VILLE
-BP
-
VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-OM
-2024
IV - ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE TAUX
B1.4-—
TYPOLOGIE
DE
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REPARTITION
DE
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B1.3-
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
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768
Page
113
Page
114 VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
B1.5
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115
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116 VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
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-2024
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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117
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118 MILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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Saisons
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Association
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Fonctionnement
Commune
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Commune
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Equilibre
CCAS
Etabissement
de
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public
295
000,00
85748
Fonctionnement
Comité
Animations
Association
600,00
Géréonnaises
85748
Fonctionnament
France
Bénévolat
Association
200.00
és74ë
Fonctionnament
Syndicat
d'initiatives
Association
28
600,00
d'Ancenis-Saint-Géréon
és748
Fonctionnement
Ancenis
Bsdminton
Club
Association
1743,00
85748
Fonctionnement
Ancanis
Course
Natation
Association
4418,00
65748
Fonctionnement
Ancenis
Handball
Association
7999,00
65748
Fonctionnement
Ancanis
Karaté
Association
Association
766,00
E5748
Fonctionnement
Anesnis
Tennis
de
tabte
Association
1620,00
65748
Fanctionnement
Archers
de
Guerech
Association
287,00
65748
Fondionnement
Archers
du
Gotha
Association
341,00
65748
Fonctionnement
Athiétic
Club
du
Pays
Association
4616,00
d'Ancens
65748
Fonctionnement
Cuu
long
va
do
du
Pays
Association
558,00
d'Ancenis
65746
Fonctionnement
Judo
Club
Ancenis
Association
3686,00
65748
Fonctionnement
Marin
Aqua
Sport
Ancenis
Assoclation
1038,00
65748
Fonctionnement
Pays
d'Ancanis
Football
da
Assoclation
400,00
Table
(PAFT)
és748
Fonctionnemant
Pays
d'Ancenis
Roller
Skating
|
Association
1
172,00
{PARS)
65748
Fonctionnemant
Pays
d'Ancenis
Basket
Association
6
227,00
65748
Fondionnement
Pays
d'Ancanis
Club
Triathlon
|
Association
240,00
44
(PACT
44)
65748
Fonctionnement
Pays
d'Ancenis
Cyclisme
44
Aasocietion
2550,00
65748
Fonctiannemant
Pétanque
cuib
Ancenis
Association
237,00
65748
Fonctionnement
Plein
Air
Ancenisn
Canoë
kayak
|
Association
739,00
PAACK
65748
Fonctionnement
Racing-Club
Association
44
370.00
Ancenis-Saint.Géréon
65748
Fonctionnement
Réveil
Saint
Géréon
Association
3
383,00
65748
Fonctionnament
Rugby
Club
du
Pays
d'Ancenis
|
Association
40
059,00
Page
119
VILLE
-BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT -GEREON
- DM
- 2024
Page
120
Artite
{1}
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de l'organisme
Pere
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os
Monet
65748
Fonctiannemant
Sport
Sénior
Santé
Association
150.00
Saint-Géréon
(4SG)
5748
Fonctionnement
Tennis
Club
Ancenis
Association
2498,00
65748
Fonctionnement
Ulysse
Escalade
Association
473,00
85748
fonctionnement
USA
Union
Sportive
Association
3832.00
Ancenignne
85748
Fonctiannament
Abrscadebata
Association
300,00
65748
Fonctionnement
Association
Cuiurelle
d'Ancenis
|
Association
300,00
85748
Fonctiannament
ACSANBA
Association
200,00
E5748
Fonctiannemant
Ancenis
BD
Association
2000,00
5748
Fonctionnement
ARRA
Association
de
Association
300,00
Recherches
sur
le
Pays
d'Ancenis
es74a
Fonctionnement
Club
Phllatélique
Association
200,00
85748
Fonctionnement
Comité
de
jumelage
Association
3700.00
65748
Fonctionnament
Création
en
liberté
Association
200,00
65748
Fonctionnament
Foyar
Cutturel
de
lamicale
Associstion
600,00
taïque
65748
Fonctiennament
Harmonie
d'Ancanis
Saint
Association
6000.00
Géréan
65748
Fonctionnement
In
Hoc
Nido
Assoclation
500,00
5748
Fonctionnement
Katoyogué
Association
400,00
65748
Fonctionnement
La
Bouflée
D'Ar
Assaclation
1000,00
65748
Fonctionnement
La
davella
Association
200,00
65748
Fonctionnement
L'AssocBolo
Association
300,00
65748
Fonctionnement
LE
MAT
Centre
contemporain
|
Association
11
500.00
du
Pays d'Ancenis
65748
Fonctionnement
Les
As
de
Chœur
Association
400,00
85748
Fonctionnement
Mémory
Association
2900,00
65748
Fonctionnement
Rythm
Jazz
Danse
Association
2000,00
65748
Fonctionnement
Théâtre
MAAM.
Association
290,00
65748
Fonctionnement
YoukaofGang
Association
300.00
65748
Fonctionnement
Addictions
Alcno!
Vie Libre
Association
200,00
85738
Fonctionnement
Agrieuiteur
Français
et
Association
200,00
développement
itarational
de
Loire-Atlantique
65748
Fonctionnement
Amicate
des
Retraïtés
d'Ancenis
|
Association
200,00
65748
Fonctionnament
AncenïSel
Association
200,00
85748
Fonctionnement
CLCV
du
Pays
d'Ancenis
Association
300,00
85748
Fonctionnement
Club
de l'Amitié
Association
400,06
86748
Fonctionnement
Croù
Rouge
du
Pays
Ancenis
|
Association
1100,00
85748
Fonctionnement
Don
de
sang
bénévole
du
Pays
|
Association
800,00
d'Ancenis
85748
Fonctionnement
Entrakd'
Addict
Association
200,00
65748
Fonctionnement
Frence
Alchelmer
Association
200,00
65748
Fonctionnement
GEM
Le
Pactique
Assoclation
500,00
85748
Fonctionnement
L'An
du
Lien
Association
200,00
65748
Fonctiannament
Les
PVita
Doudous
da
Mhopital
|
Association
200,00
5748
Fonctionnement
Lily
Cerlsa
Association
400,00
e5748
Fonctionnement
Pulse
Association
+000,00
85748
Fonctionnement
Restaurants
du
Cœur
relais
de
|
Association
3
100,00
LA VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IV
-
ANNEXES
W
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
c1.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
{1}
Pour
mémairs,
budget
Propositions
Vote
Total
{2}
précédent
nouvelles
{BP+5S+0M)
Solde
d'exécution
001
(A}
montant
négatif
si
déficit
(D001)
6
492
451,04
1
332,82
|
-1
332,82
|
6
491
118,22
montant
positif
si
excédent
(RO01)
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Solde
des
RAR
Œ}
montant
négatif
si
déficit
0,00
0,60
0,00
0,00
Article
{1}
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
j'organiame
ER
ludique
de
nn
montant
a
si
excédent
65744
Fonrtiont
t
Saint
Vincent
de
Paul
Associati
2000,00
pe,
_-
Éenee
LORS
Secours
Catholique
Éomcales
200
00
pe
de
:
on
investissement
de
l'exercice
N-1
65748
Fonctionnement
Secours
populaire
français
Assoclatlon
2
500,00
olde
1
=
A+
Comité
Ancsnis
Régior
L
..
6
492
451,04
0,00
0,00
|
6
491
118,22
65748
Fondionnement
Solidorñé
Saint
Jo
à
Association
200,00
Solde
positif
:excédant
de
financement
65748
Fonctionnement
Vacances
et
familles
44
Association
600,00
Solde
négatif
:besoin
de
financement
65748
Fonctionnement
Valentin
Haüy
Association
200,00
65744
Fonctionnamant
EsÂc
Association
300,00
65748
Fonctionnement
ee
dela
jose
Coupération
Assoclation
1000,00
intematlanala
a
.
L
eu
Encore
Ares
LAS
220,00
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
mat
LL
Xre
de
Demain
Xatio!
200,00
H
f:
i
746
Fondenenent
Souvenirs
Français
Comte
| Asnenien
220.00)
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
ASG
65748
Fonctionnement
Union
Nationale
de:
Association
400,00
re
..
“
Conbatats
°
Pour
mémoire,
Propositions
|
Vote
Total
{2}
“onctionnament
lotaf
Associati
200,00
65748
Fonctionnement
L'outil en
main
Asaooiétion
320,00
budget
précédent
nouvelles
65748
Fonctionnement
Scouts
st
Guides
de
France
Association
260,00
BP+BS+DM
i
Ancenis
Porte
da
Bretagne
n
a
pre
dReene
Sa
Ganoe
nn
| Associotin
ste
Affectation
au
1068
(C)
3 400
000,00
0,00
|
0,00
|
3 400
000,00
65748
Fonctionnement
FO
CGT
Union
locale
Association:
2000.00
nn
Sur
projet
GEM
La
ges
Associetion
320,00
Solde
de
la
sectlon
investissement
de
l'exercice
N-1
{Solde
1)
La
ne
nee
ent
nn
10
Solde
positif
:excédent
de
financement
6 492
451,04
0,00
|
0,00
|
6 491
118,22
65748
Sur
projet
Les
As de
Chœur
Association
500,00
Solde
négatif
;besoin
de
financement
65748
Sur
projet
LE
MAT
Cantra
contemporain
… |
Association
2006,00
D:
du
Pays d'Ancenis
Hité
de
propres
des
65748
Sur
projet
La Javelle
Association
300.00
{Solde
Il =
C
+ Solde
1}
65748
su
projet
nie
Cu
du
Pays
d'Ancanis
cas
!205
00
Solde
positif
:ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
9 892
451,04
0,00
|
0,00
|
9 892
451,04
66748
Sur
projet
Austen
école
élémentaire
|
Association
1000,00
Solde
négatif
:absence
de
ressources
propres
provenant
des
Lars
Eoneionnement
bed
let
633000
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
65748
br
u
école
Î
7
707,50
se
65748
Fonctionnement
Association
ce
publique
Assoelation
3035.00
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
atemi
ic
65748
Fonctionnement
OGEC
“dancenis
Association
28
146,70
EQUILIBRE
65748
Fonctionnement
OGEC
écois
du
Gotha
Association
8 359,25
65748
hi
"13
À
”
_.
L
A
6275,00
ublique
A.Bern
[
Lesrag
Fonctionnement
Fe
“rain
familiaux
Associati
400.00
Pour
mémoire,
|
Propositions
Vote
Total
{2}
budget
nouvelles
Fiat
a Ron
6
ram
précédent
3}
Objet
pour
lequel
set
vermbs
la rubwerrtion.
+B5+
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D}(3)
1
074
000,00
0,00
0,00
|
1074
000,00
Ressources
propres
externes
ol
internes
de
l'exercice
(EM3)
|
44271186 |
490000
| 4
000,00
| 4
434
ras
|
Page
121
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Solde
Il!
= E
-D)
Soïlde
positif
:annuité
de
la
delte
couverte
Solde
négatif
:annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
3
353
118,66
4
000,00
|
4
000,00
|
3
357
+18,66
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
{cf.
solde
11)
ft)
Eléments
#compléter
uniquement
s'il
ya
eu reprise
des
résuitats,
anticipée
ou
c'assique,
lors
de
cette
séence
ou
fors
d'une
séance
précédents.
f2)
Cumui
des
crédits
de
l'exercice
votés
où
reportés
[3)
Seuls
les
crédils
de
l'exercice
sont
pris
en
compte
danc
hars
RAR.
Le
détail
est
présenté
aux
états
suivants
:Equilibre
budgéteire
-Dépenses"
et "Equilibre
budgétaire
-Recette
Page
122 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
DEPENSES
C1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
Art.
Libellé
(1)
{hors
RAR)
Propositions
Vote
(2)
{1}
BP
+ BS
+ DM
nouvelles
DEPENSES
JOTALES
A
SORT
PAR
DES
I
1074
000,00
0,00
|
n
0,00
émeutes
tes
sun
{AL
__1
054
000,00
0,00
0,00
|
1631
Emprunits
obligataires
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunfs
an
euros
1054
000,00
0,00
0,00
1643
|
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
0,00
16441
|
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
1671
|
Avances
consolidéos
du
Trésor
0,00
0,00
0,00
1672
|
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
0,00
1678
|
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
6,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
0,00
1682
|
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
0,00
1687
_|
Autres
dettes
0,00
0,00
0,00
Dép
et
transferts
à
déduire
des
prop
20
000,00
0,00
9,00
L1B1 10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
20
000.00
0.00
0,00
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
{2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
ta séance.
Page
123
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
Page
124
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
ILIBRE
BUDGETAIRE
—
RECETTE
C13
_
RESSOURCES
PROPRES
Budget
ds
l’exercice
(hors
Art.
(1}
Libellé
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
(BP
+BS
+ DM)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a
+b_|V
4 427
118,66
4 000,00
| VI
4 000,00
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
594
403,66
0,00
0,00
10222
FCTVA
444
403,66
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
150
000,00
6,00
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissament
0,00
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13156
Attributions
compensation
0,00
0,09
0,00
investissement
13246
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13256
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,09
investissement
138
Autres
subventions
invest.
non
0,00
0,00
0,00
transf.
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
275
Dépôts
et
cautionnements
versés
0,00
0,00
0,00
276341
Créance
Communes
membres
du
0,00
0,00
0,00
GFP
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(4)
3 832
715,00
4 000,00
4 000,00
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
ds
remboursement
des
6,06
0,00
0,00
obligations
26...
Participations
et
créances
rattachées
27.
Autres
immobilisations
financières
28.
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à la
réalisation
de
8 500,00
0,00
0,00
document
28033
Frais
d'insertion
0,00
0,00
0,00
2804132
Subv.
Dpt
:B&timents,
instal'ations
41
000,00
0,00
0,00
280415342
|
IC
:Bâtiments,
installations
0,00
6,00
0,00
28041582
|
Autres
grpis
-Bâtiments
ef
instailat®
6
400,00
0,00
6,00
2804182
Autres
org
pub
-Bât.
et
installations
7 000,00
0,00
0,00
280422
Privé
-Bâtiments
et
installations
0,00
0,00
0,60
2804422
Sub
nat
privé
-Bât.
et
installations
10
000,00
0,00
0,00
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
0,00
0,00
0,00
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
8
000,00
0,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
370
000,00
0,00
0,00
281321
Immeubles
de
rapport
210
000,00
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
50
000,00
0,00
0,00
28151
Réseaux
de
voirie
100
000,00
0,00
0,00
28152
installations
de
voirie
10
100,00
0,00
0,00
281534
Réseaux
d'électrification
5
300,00
0,00
0,00
281538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
1006,00
0,00
0,00
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
0,00
0,00
28158
Autres
inst..matériel,outil.
techniques
90
000,00
0,00
0,00
28181
Installations
générales,
aménagt
1
000,00
0,00
0,00
divers
281828
Autres
matériels
de
transport
65
000,00
0,00
0,00
281838
Autre
matériel
informatique
50
000,00
0,00
0,00 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
><
Budget
de
l'exercice
(hors
Art.
(1)
Libellé
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
{BP
+BS
+ DM)
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
45
000,00
6,00
0,00
mobiliers
28188
Autres
immo.
corporelles
521
700,00
0,00
0,00
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5}
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de produits
{5}
39...
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
324
000,00
0,00
0,00
d'immobilisations
021
Virement
de
la section
de
1 908
715,00
4
000,00
4
006,00
{1}
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
28,
39,
481,
49
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
{2}
Crédits
de
l'exercice
votäs
lors
de
la séance.
{3}
Le
compte
10226
peut
être
urillsé
uniquement
par
les
communes
et
les
établissements
publics
àfiscalité
propre.
(}
Les
comptss
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
ou
l'établissement
applique
lé
régime
des
provisions
budgétaires.
{5}
Les
comptes
31,
33
et
35 ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
budgets
uilisant
la
comptabilité
de
stock.
Par
canséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et
les
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
uliliser
tes
comptes
susmentionnés.
Page
125
Nombre
de
membres
en
exercice
:0
Nombre
de
membres
présents
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:0
VOTES
:
Pour
:
Contre
:0
Abstentions
:0
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1},
A,le Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A,le Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
AUBRY
Julie
AUNEAU
Olivier
BERNARDONI
Cécile
BINET
Olivier
BOURSE
Isabelle
BOUYER
Arnaud
BRANCHEREAU
Vivien
CADOREL
Laure
CAILLET
Florent
CERISIER
Fabrice
COTTINEAU
Mélanie
DE
KERGOMMEAUX
Bruno
FOUCHER
Bruno
FRESNEAU
Carnille
GOISET
Monique
GOULE
Patrice
HALLER
Johanna
KERVADEC
Renan
LE
JALLE
Fanny
LENOBLE
Séverine
Page
126 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
-DM
-2024
V
—-
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
LOIRAT
Mireille
MATHIEU
Carine
MORTIER
Anthony
MOUTEL-COCHAIS
Marine
ONILLON
Sylvie
ORHON
Rémy
PRODHOMME
Sébastien
RAMBAULT
Gilles
RAYMOND
Nicolas
RIALET
Myriam
ROUSSEAU
Régis
ROUSSEAU
Sarah
THOMAS
Katharina
VIEAU
André-Jean
ZEROUAL
Nabil
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
(1)
Indiquer
« la présidents
» ou
« le président
».
{2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
{erritoriale
unique
de
.,
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
(3) L'ajout des
signataires
ant désormais
facultatif.
Page
127
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241007-5_2024delib110-DE
Reçu le 08/10/2024