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Déliberation - 2024 088 Finances Exercice 2024 Budget principal Approbation du budget supplementaire
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 088 Finances Exercice 2024 Budget principal Approbation du budget supplementaire)
Thèmes du document : Banque, Budget, Fiscalité,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T O2 40 83 87 00
Piace Maréchal Foch mairieGancenis-saint gereonfr
CS 30217
44156 Anceris-Saint-Géréon Cedex
ANCENIS
as = —SAINT-
2 mu GÉRÉON
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-088
Conseil municipal du 8 juillet 2024
Le Lundi Huit Juillet Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d’Ancenis-Saint-Géréon.
Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Florent CAILLET, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Sébastien PRODHOMME, Monique GOISET, Anthony MORTIER, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Fabrice CERISIER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.
Absent(e)s : Katharina THOMAS et Carine MATHIEU
Excusée(s): André-Jean VIEAU, Johanna HALLER, Marine MOUTEL-COCHAIS, Olivier AUNEAU, Bruno FOUCHER et Camille FRESNEAU.
Pouvoirs : André-Jean VIEAU à Florent CAILLET, Johanna HALLER à Gilles RAMBAULT, Marine
MOUTEL-COCHAIS à Mélanie COTTINEAU, Olivier AUNEAU à Myriam RIALET, Bruno FOUCHER à Patrice GOUDE et Camille FRESNEAU à Séverine LENOBLE.
Ont été désignés secrétaires de séance : Renan KERVADEC, Olivier BINET et Nabil ZEROUAL.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 2 juillet 2024
Date de la publication : 10 juillet 2024
2024-088 FINANCES — EXERCICE 2024 —- BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Rapporteur : Gilles RAMBAULT
Le budget supplémentaire est une modification budgétaire du budget primitif dont l'objet essentiel est la reprise des résultats constatés à la clôture de l'exercice précédent. Cette décision intègre également des transferts de crédits sans incidence sur le volume du budget et comporte des ouvertures nouvelles en dépenses et en recettes.
Lors du vote du budget primitif, les résultats prévisionnels de l'exercice 2023 ont été affectés
provisoirement. Il convient à présent de prendre en compte dans l'exercice 2024, les résultats définitifs constatés à la clôture 2023.
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240708-4_2024delib088-DE
Reçu le 10/07/2024 SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPERATIONS REELLES
chap.011 |Charges à caractère général 92 500,00! chap. 002| Résultat de fonctionnement reporté 191 811,91
chap.012 [Charges de personnel -41 500,00! chap. 731|Fiscalité locale 59 000,00 chap. 65 Autres charges de gestion courante -123 721,00! chap. 74 |Dotations et participations 367 400,00
chap.67 Dépenses exceptionnelles 538 006,00! chap. 77 |Recettes exceptionnelles 1 788,09
Total Dépenses réelles 465 285,00 Total Recettes réelles 620 000,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 023 {Virement à la section d'investissement 154 715,00
Total Dépenses d'ordre 154 715,00 Total Recettes d'ordre 0,00
TOTAE SECTION DE FONCTIONNEMENT 620 000,00 TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT CA
La section de fonctionnement, proposée en équilibre à 620 000 €, comprend notamment :
- Enrecettes :
o La prise en compte des notifications des bases fiscales prévisionnelles et des concours financiers de l'Etat, intervenues depuis le vote du budget primitif, o L'intégration du résultat de fonctionnement reporté, à l'issue de l'affectation définitive de l'excédent 2023.
- En dépenses :
o L'accroissement des charges générales lié essentiellement à une externalisation renforcée pour l'entretien des espaces verts, financée par redéploiement de crédits des charges de personnel,
© La baisse de la prévision pour la subvention d'équilibre au budget annexe Lotissement La Chauvinière, compte-tenu de l’acquisition en réserve foncière du dernier lot à commercialiser,
o Le complément du virement à la section d'investissement, pour assurer le financement de l'acquisition visée précédemment,
o L'ajustement des dépenses exceptionnelles, en équilibre de la section.
ON D
OPERATIONS REELLES
chap. 1200 |R_Flotte whicules etengins 150 000,00! chap. 002|Excédent d'investissement reporté 92 451,04
chap. 1300 |R_Equipements administratifs 63 000,00! chap. 024|Cessions d'immoblisations 34 000,00
chap. 2100 |R_Equipements enfance 7 000,00! chap. 10 |Dotations, fonds divers & réseræs 193,96
chap. 3200 |R_Culture 1 000,00! chap. 13 [Subventions d'investissement reçues 123 640,00
chap. 4200 |R_Sports 21 000,00
chap. 6000 |R_Rénovation des bâtiments etéquipement -21 000,00
chap. 6102 |P_CS Bois Jauni rénovation thermique Acc -143 515,00
chap. 6200 |P_Accessibilité 41 000,00
chap. 7003 |P_Secteur de la gare 115 000,00 chap. 7100 |P_Opérations foncières et urbanisme 154 715,00
chap. 7200 |R_Cimetières 16 800,00
Total Dépenses réelles 405 000,00 Total Recettes réelles 250 285,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 021 [Virement de la section de fonctionnement 154 715,00
Total Dépenses d'ordre 0,00 Total Recettes d'ordre 154 715,00
Lie sm nle ErTERTENTTEURE EEE TOTAL SECTION D'INVESTIS SEMENT 405 000,00
La section d'investissement, qui s'équilibre à 405 000 €, concerne exclusivement des ajustements de crédits sur le programme d'investissement 2024. Le financement est assuré par des recettes nouvelles et par redéploiement de crédits.
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2311-1 à L.2311-3, et L.2312-1 à L.2312-4;
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. VU la délibération n°2024-013 du conseil municipal du 12 février 2024 procédant à la reprise anticipée et l'affectation provisoire du résultat de fonctionnement 2023 ;
VU la délibération n°2024-014 du conseil municipal du 12 février 2024 approuvant le budget primitif pour 2024 ;
VU la délibération n°2024-062 du conseil municipal du 3 juin 2024 approuvant le compte administratif 2023 et arrêtant les résultats de l'exercice 2023 :
VU la délibération n°2024-063 du conseil municipal du 3 juin 2024 relative à l'affectation définitive du résultat de fonctionnement 2023 ;
CONSIDERANT le document technique du budget supplémentaire 2024 soumis à l'assemblée délibérante, respectant la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
CONSIDERANT les modalités de vote proposées, à savoir au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, du chapitre et avec chapitre opération pour la section d'investissement, et sans vote formel sur chacun des chapitres ;
Après avis de la commission Finances, ressources humaines et tranquillité publique du 27 juin 2024 ;
Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 33
Votants : 33
Abstentions 0:
Exprimés : 33
Pour : 33
Contre : 0
APPROUVE le budget supplémentaire 2024 du budget principal.
Pour extrait,
Le Maire,
Rémy ORHON
Les secrétaires de séance,
Renan KERVADEC Olivier BINET
7 ———
Publication sur le site internet le : 6 9 JUIL. 2024
Transmission au contrôle de légalité le :
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
: VILLE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
:20008322800011
POSTE
COMPTABLE
:Service
De
Gestion
Comptable
M.
57
Budget
supplémentaire
(3)
Voté
par
nature
BUDGET
:BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
(4)
ANNEE
2024
{1}
Indiquer
soit
le
nom
de
la
collectivité,
soit
le
fbellé
de
l'établissement,
soit
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L5721-2
du
CGCT.
{2)
A campléter
s'il
s'aglt
d'un
budget annexe.
{3)
Préciser
s'il
s'agit
du
budget
supplémentaire
ou
d'une
décision
modificative,
{4)
Indiquer
le budget
concemé
:budget
principal
ou
libellé
du
budget annexe.
Page
1
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
-BS
-2024
Sommaire
I -
Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
-Modalités
de
vate
du
budget
C1
-
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-Résultats
C2
-Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-RAR
Dépenses
C3
-
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-RAR
Recettes
II
- Présentation
générale
du
budget
À
-Vue
d'ensemble
-Vote
et
reports
81
-
Présentation
des
AP
votées
82
-Présentation
des
AE
votées
C1
-
Equilibre
financier
du
budget
-Investissement
C2
-Equilibre
financier
du
budget
-Fonctionnement
D1
-Balance
générale
-Dépenses
D2
-Balance
générale
-Recettes
IT
- Vote
du
budget
À -
Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
A
-Section
d'investissement
-
Dépenses
-Détail
par
article
A2.1
-Section
d'i
-Dé
-Vue
d'
ble
des
opérations
d'équip
A2.2
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
-Section
d'investissement
-Recettes
-Détail
par
article
B
-Section
de
fonctionnement
-Vus
d'ensemble
B1
-Section
de
fonctionnement
-Dépenses
-Détail
par
article
B2
-Section
de
fonctionnement
-Recettes
-Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croîsée
A -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
{hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
das
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
st apprentissage
À2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régutarisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2,937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3 - Etat de
la dette - Répartition
par structure de taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Page
2
D JD UM ER
1 12 13 16 18 20 22 26 28 30 31 72 75 78 83 86 88 89 92 93 9% 97 100 103 104 107 109 112 116 118 119 125 126 127 131 135 138 139 140 143 145 148 152 153 157 158 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
81.6 -
Etat de la dette - Dette
pour financer l'emprunt d'un
autre organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
B3.1
- Etat des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat des
contrats
de crédit-bail
B7.6
- Etat des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Elat du
personnel
B10
- Liste
des
ol
il
dans
la
ivité
a
pris
un
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C12
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
Dt
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des voyageurs
- Volet
I : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en matière
de taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
Dd.2
- Etats
de la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
DS.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
DS.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
À
- Arrêté
et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint au sans objet.
Dans l'ensemble des Lableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
G
à
l'instruction
ire
et
ÿconvient
de
it
que:
dans
la
présentabion
croisée,
ta
rubrique
fonctionnelle
04
—
Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affeclés,
les
dotations
et
participations,
la
dette
et
les
ic
ie
les
Gi
imont:
ent
bi:
les
frais
de
ik
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
des
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
Halique.
{1} A utiliser également
par les collectivités
de
moins
de
3506
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par l'article L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir adopté
un
réglement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article L.
5217-10-9.
Si la collectivité
opte
pour ce
régime.
la collectivité
ne
renseigne
pas
les annexes
C2.1
et C2.2
de
la
parie
IV «x Annexes
».
Les
projets de
dolations
d'AP-AE
inscrits sur les annexes
B1
et B2
de
la parle
|| apparaissent
alors
dans
les états de
la partie
Il « Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les champs
AP-AE
sont
par convention
de
0.
(2) Cet
élat ne
peut
être
produit
que
par
les communes
dont
is population
ast
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe
(art. L. 2221-11
du CGCT)
Page
3
159 161 162
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
163
Sans
Objet
164 171
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
172
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
173 174 175
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objel
Sans
Objet
Sans
Objet
177
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- 88
- 2024
Ï
1
|
1
À
}
Valeurs
Pogiation totale
11488}
fiscales
(N-2|
Indicateur
de ressources
fiscales ou potential fiscal par habitant (1)
4379.53
ratios
Maaurs
1
Dépanses
réelles de fonctionnement / population
1231.37
2
Recettes réolles
de fonctionnement
/ population
1521.59
3
Dépenses d'équipement brut / population
413253
4
Encours da dafta / ponuitation
(2) (3}
425.82
5
DGF
{ populstion
46.57
6
Dépenses de parsonnel / dépenses
réelles de fonctionnement {4)
46.78%
T
Dépenses
réalles de fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la dette
en capital / rocettes
réelles de
fonctionnement
(4)
88.98%
8
Dépenses
d'équipement
bru
/ recettes
réelles de
Fonctionnement
7443%
9
Encours
de la dette / racattes
réaltas da
fonctionnemant
(2) (} (4)
27.99%
10
Egarune
brute / recettes
réelles
de fonctionnament
(2)
|4}
18,074
Se are N
ac
1808 ne 1595
Su c0e
généeal
des
impôts
8} Pour
tes
syndicats
mbies.
soute
cos
donnes
sont
renseigner.
Page
4 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
Et
MÉALARES
DE
VOTE
ou
BUDOE
ot
LL
1-
L'assemblée
délibérante
vote
lé
présent
budget
:
sans
(2}
voie
formel
eur
chacun
des
chapitres.
chapitres
ropération
d'équipement
».
dépenses
da
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
-Fonchonnement
:
7.5%
-investissement
:7.5%
chapitre
àchapitre.
V-
Les
provisions
sont
semkbudgétaires
(4).
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la sédion
d'invastissament
;
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la section
de
fonctionnement
;
=
avec
(2)
vote
fommel
sur
les
chapitres
«opérations
d'équipement
»;
VI -
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
de
l'exercice
(5).
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnataur
ns
peut
procéder
àdes
virements
d'article
&article
est
la
suivante
:
IV
—En
l'absence
da
mention
au
paragraphe
III
c-dessus,
le
président
st
réputé
na
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
détbérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
palement
de
VIi--
La
présent
budget
aété
voté
avec
raprise
des
résukats
de
l'exercice
N-1
après
la vote
du
compte
administratif
(6).
11 -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
répulé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement
at
en
investissement
sans
vote
formel
pour
las
1
=
Conformément
àl'article
L.
5217-10-68
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le
président
àopérer
des
virements
de
crédits
de
palement
de
chapitre
àchapitre,
àl'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
{13
Acompléter
per
«du
chap£re
»ou
«do
l'arhcte
»,
LHimiquer
aeve
»ex
«ane
(63
Au
maximum
dare
la Enêe
de
7,54
608
céparnses
rhalan
da ERAQUS
S8con
{A}
Àcoepièter
par
un seu
des
doux
chob
suhronés
:
46]
Acompléter
per un seul dos io
chobx
suants
=eat
repris
das
réaulirs
do l'axe
NA :
-avc
repries
des
réeulins de
l'erarciee
N-1
après
ia vote
où cnmplo
arministrat
-mese
reprise
miphe
dus
résulteis
de l'exercice
N-4.
Page
5
45Hniquer
le
signa
— al
sb
et à
ul ousédent
Page
6
|
Dépenses
Recattes
Solda
d'exécution
ou résuitat
reporté
Résultat
où
solde
(A)
1
20
896
23 0%
77113
7822017.44
|
A1
10 0B2 929
55
8979
73805
5 990
219.19
| 1
7480
647,08
| A2
6491
118,22]
L
L
13
919
12097
17.069
»1.04
[14
441
380
36 |
A3
2.895
811,32
RESTES
À REALISER
N-1
Dépenses
Racetos
Solde
(E}
pores
des
FAR
w
2076
700,30
| 81
133282
0
2075
457
48
2076
790,30
| B2
133282
L
1
000
000183
ono
MEAULTAT CUMULE
JL
+[
{81
TOTAL
At+B1
10 064
262,37
A2+B2
6 492
451.04
Fonctionnement
A3
+63
3
591
811,33
3 relqss1e
2198
à Léparsse
=moation.
at +
alrucuies
>dépanese
N-1.
Indiquer
|
cépar VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
ï
LChap.
/ art. (2)
|
Libellé
|
2
{1}! s'agit des restes À réailser établis
âla
H
annuelle. A servir
en cas de reprise des résullals de l'exercice précédent, soil après le vote
du
compte
administratif,
soit
en cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats.
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Les restes à
réaliser de
la sectian de fonctionnement corespondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
Chap.
! art. (2)
L
Libellé
Dé
des engagements ; et en recetles, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre el nan rattachées.
SECTION
D’IN\ (ESTISSEMENT
-
TOTAL
{t)
Les restes
à
réaliser de
la section
d'investissement
corespandent
: en
dépenses,
aux dépenses
angagéas
non
mandatées
au
sn?
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné Ileu à l'émission d'un ütre au 31/12 de l'exercice précédent.
018
RSA
{2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée déllbérante.
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
(3) Hors dépenses
imputées au chapitre 018.
15
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
(4) Hors dépenses
imputées aux chapitres 016 et 017.
TC
Emprunts
et dettes
L
0,00
45) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
18
Cpte de
Maison
: affectation
{BA,régle)
6,06
1100
Opération
d'équipement
n°
1100
20
690,33
1200
Opération
d'équipement
n°
1200
157
876,21
1300
Opération
d'équipement
n°
1300
89
337,68
2100
Opération
d'équipement
n°
2100
9 306,71
3101
Opération
d'équipement
n° 3101
37 417,20
4100
Opération
d'équipement
n°
4100
139
750,90
4101
Opération
d'équipement
n°
4101
4
872,96
| 4200
Opération
d'équipement
n°
4200
668,40
5500
Opération
d'équipement
n°
5500
18
713,71
6000
Opération
d'équipement
n°
6000
170
077,28
6100
Opération
d'équipement
n° 6100
132
085,24
6101
Opération
d'équipement
n° 6101
11
760,00
6200
Opération
d'équipement
n°
8200
138
783,65
7003
Opération
d'équipement
n°
7003
51
804,55
7005
Opération
d'équipement
n° 7005
59 776,21
7100
Opération
d'équipemant
n° 7100
151
386,11
7200
Opération
d'équipement
n°
7200
15
794,00
8000
Opération
d'équipement
n°
8000
73
105,56
8100
Opération
d'équipement
n°
8100
145
788,08
8200
Opération
d'équipement
n°
8200
59
988,00
8201
Opération
d'équipement
n°
8201
449
986,72
8300
Opération
d'équipement
n°
8309
18
759,90
8400
Opération
d'équipement
n°
8400
50
739,42
8401
Opération
d'équipement
n°
8491
31
531,29 |
8500
Opération
d'équipement
n°
8500
1
392,00
8501
Opération
d'équipement
n°
8501
19
142,04
8503
Opération
d'équipement
n° 8503
1 869,90
9000
Opération
d'équip
n° 9000
15
554,33
20
Immobili,
p
{sauf la 204) (3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immo!
ations
corporelles
(3)
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,09
23
Immobili
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Particip
et
cré
0,00
27
Autras
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
{tt
0,00|
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
{4}
0,00
Page
7
Page
8 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
=
RECETTES
g
Chap. j art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
qu}
2 076 790,30
018
RSA
0,00
024
Produits
des
Ï
d'immobilisati
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
2 076
790,30
16
Emprunts
at
dettes
assimilées
0,00
48
Cpte
de
liaison
: affectation
{BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles (sauf
204) (3)
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
immobilisations
corporelles
(3)
6,00
22
fmmobilisations
reçues
en
affectation
{3}
0,00
23
Immobili:
an
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participati
et
créances
rattachées
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— TOTAL
{V)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
D
étp
{4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
{1}11 s’agit des restes à
réaliser étabäs
la
té d'
annuelle, À servir
en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent, soit après le vote
du
compte
administrabl,
soit
en
cas
de
repnise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser de
la section
de fonctionnement
corospondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
et non
telles
qu'elles
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser de
a
section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
tetes
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité des engagements
: et en receties, aux recettes caraines n'ayant
pas danné
leu à l'émission d'un litre au 31/12 de l'exercice précédent.
42) Suivant le niveau de vate retenu par l'assemblée délibérante. {3} Hors recettes Imputées au chapitre 018. {4) Hors
recettes
imputées
aux
chapilres
016
et 017.
45} Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées
x est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324,
Page
9
de la
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES
- 2024
_
M-PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Ï
IL
]
NUE
D'ENSEMBLE
1
À
]
Ï
DEPENSES
Î
RECETTES
|
|
VOTE
|
Crédits
d'investiasemant
votés
au
titre
du
prisent
budget
(y compris
le campts
4068)
(1)
Î
405
000,00
|
s2 suce
|
+
+
Restes
àréaliser
de
l'exercice
précédant
[RAR
N-1)
(2)
0,00
ane
REPORTS
(ai
sotde
négatif
Hi
solde
pos
001
Sotde
d'exécution
de
la section
d'investissement
raporté
(2)
29
mit
=
=
|Total
de
Ia section
d'investissement
(3)
|
405
wou|
405
000,00
|
[
DEPENSES
|
RECETTES
]
|
VOTE
Il
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
tra
du
présent
budget
(1)
|
820
000,00
|
428
108,05
|
+
+
Restes
à
réaliser
de
l'exercica
précédent
(RAR
N-1}
(2)
0,00
2,00
REPORTS
(al
déficit)
{si
excédent)
002
Résuitat
da
fonctionnement
reporté
{2
9.90
191813,91
=
=
|Total
de
Ia section
de
fonctionnement
{4}
|
620
ro
|
620
000,00
|
[
TOTAL
DU
EUDGET
(5)
Î
+025
000,00
|
4025
000,00
|
13 Au
budget
primi,
les crédits
votée
comecpondent
aux
récits
volée
lora
Da
même,
pour
get
es
éd
avec
cœur
‘antérieurement
volés
lors
du
mûme
nxecte.
!
ot
vavesne
A re a an rateehéoe u amsn
dun tre au 31H12
68 r'axarcen précédant
eo 6 Total data cocon do famchonmamont = RAR
+ réeufta reporté 4 récts d fonclnneent volée.
45) Tata dubudt
= total de 1 section
de fontonmement + Lots
de a 10c0n d'rvesenement.
Page
10 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES
- 2024
Page
11
VILLE - BP -
VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES - 2024
ii
]
Montant
|
Numéro
]
Ubené
|!
|
TOTAL
sen]
[
«AE
de
denses
RL
I
022
000)
[
_—HOTAI
GENERAL.
so)
l'AE
xilan.
Page
12 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
11
—PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
|
ILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVE
T
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Budget
da
Restes
à
réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
l'exercice
{1}
N-1
(2)
Propositions
l'assemblée
(3)
1
n
se
m
Nal++
1
018
RSA
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
29
Immobilisations
incorporelles
{sauf
1158
195,48
0,00
0,00
0,00
4158
195,48
204)
(y
compris
opérations)
(4)
204
Subventions
d'équipement
versées
{y
551
247,25
0,00
0,00
0,00
551
247,25
compris
opérations)
{4}
(9)
21
Immobilisations
corporelles
{y
compris
7425
159,12
0,00
548
515,00
548
515,00
7 973
674,12
opérations)
(4)
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(4)
{5)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
5951
398,15
0.00
-143
515,00
143
515,00
5
807
883,15
{y
compris
(4)
Total
des
dépenses
d'équ
15
086
000,00
0,00
405
000,00
405
000,00
15
491
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
deltes
assimilées
1059
000,00
0,00
0,00
0,00
1058
000,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{BArrégie)
(6)
26
Participations
et
créances
raltachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(4)
150
000,00
0,00
0,00
0,09
150
000,00
Total
des
4
209
600,00
0,60
0,00
0,00
4
209
000,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(7)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
16
295
000,00
0,00
405
000,00
495
009,00
16
700
000,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
20
000,00
0,00
6,00
20
000,00
sections
(8)
041
Opérations
patrimontales
(8)
485
000,00
0,00
0.00
485
000,00
Total
des
dépenses
d'ardre
505
009,00
0,00
0,00
606
000,00
d'Investissement
I
TOTAL
Ï
16
800
000,00
I
0,00
[
405
000,00
|
405
000,00
|
17
205
000,09
|
+
[
D 091
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
__oow]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
47
205
000,00
|
{1} Voir état 1-8 pour le contenu du budget di {2)
La
colonne
RAR
n'est à renseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résultat lors
du
voie
du
budget
primitif.
(8) 4
s’agit
des
nouveaux
crédils
votés
lors
de
la présente
déllbératlon,
hors
RAR.
(4) Hors dépenses
imputées au chapitre 018.
{5)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les lravaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en
affectation,
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
46) A servir uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initlate
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
{7) Seul le total des opérations pour compte
de lers figure sur cet état (voir la détail en IV-85}
(8} DF
023
=
RI
(21
; DJ 040
= RF 042
; RI
040
= DF 042
; DI 047
= RI 041.
(9) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées
» ast un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
13
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
A
ERREUR
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Budget
da
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
f'exerelce
{1}
N-1
(2)
Propositions
l'assemblée
(3)
1
"
none
qu
Wa=l+n+i
018
RSA
0,00
0,06
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{reçues}
(sauf
2 276
790,30
0,00
123
840,00
123
640,00
2 400
430,30
138)
(4)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{5}
0,00
0,00
0,00
0,0
0,00
20
Immobilisations
mcorporelles
(sauf
204)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(4)
(13)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
en
cours
{sauf
2324)
(4)
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
racattes
d
2
276
790,30
9,00
123
640,00
123
640,00
2
400
430,30
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
594
209,70
0,00
193,96
193,96
594
403,68
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7)
3 400
000,00
0,00
D,00
0.00
3400
000,00
138
Autres
subventions
invest,
non
transf.
(4)
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
{BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'
290
000,00
Q,00
34
000,00
34
000,00
324
000,00
Total
des
recettes
4
284
209,70
0,00
34
193,96
34
193,96
4
318
403,66
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
le
compts
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
racattes
réelles
d’invastissamant
6
561
000,00
0,00
157
833,96
157
833,96
6
718
833,96
021
Virement
de
la
section
de
1
754
000,00
154
715,00
154
715,00
1
908
715,00
fonctionnement
{10}
040
Opérations
crore
transf.
entre
1600
0G0,00
0,00
0,00
1600
006,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
485
000,00
0,00
0,00
485
000,00
Total
des
racettes
d'ordre
d'investissement
3 839
000,00
454
715,00
454
715,00
3
993
715,00
[
TOTAL
|
_10400 000,00
|
0,06
|
31254806
|
1254805]
1071254896
|
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
QU
ANTICIPE
|
6492
451,04
|
=
L
——
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
17
205
000,00
]
Pour
information
:
# s'agit,
pour
un
budget
volé
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réalles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
fonctionnement.
Il sert à financer
te remboursement
du
capital de la dette
et les nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements de la collectivité.
3 488
715,00
{1}
Voir
élat
LB
pour
la contenu
du
budget
de
l'exercice.
La
colonne
RAR
n'est
À
renseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résultat
lors
du
vote
du
budget
primilif.
s'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
la
présente
délibération,
hors
RAR.
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
Sauf
165,
166
et
16449.
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(7)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chaplire
mals
un
article
du
chapitre
10.
À sendr
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
Initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée,
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cat
état
(voir
le
détail
en
1V-B5).
(10)
DF
023
=RI
021
:D!
040
=
RF
042
;RI 040
=DF
042
;DI
041
=RI 041,
(31)
Les
comptes
15,
29, 38,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détait
du chapitre
si la
collectivilé
aopté
pour
le
régime
des provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
14 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-
BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— D!
040,
(13)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
-P
TION
DU
BUDGET
[
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
da
Rostes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libetié
l'exercice
{1}
N-1
(2)
Propositions
l'assemblée
(3)
t
u
nb
mn
Mal+i1+
In
o11
Charges
à caractère
général
(4)
4
310
000,00
0,00
92
500,00
92
500,00
4 402
500,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
6
900
000,00
0,00
41
500,00
-41
500,00
6
858
500,00
assimilés
(4)
014
Atténuations
de
produits
15
000,00
0,00
0,00
0,00
15
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D17
RSA
!Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
2 823
835,00
0,00
-123
721,00
-123
721,00
2
500
114,00
courante
{sauf
6586)
(4)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
13
848
835,00
0,0
-72
721,00
-72
721,00
13
776
114,00
66
Charges
financières
415
000,00
6,00
D,00
0,00
115
000,00
67
Charges
spécifiques
(4)
10
000,00
0,00
538
006,00
538
096,00
548
006,00
68
|
Dotations
aux
provisions,
472
165,00
ps
0,00
0,00
172
165,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
Total
des
dépenses
réelles
de
44
146
000,00
0,00
465
285,00
465
285,00
14
611
285,00
fanctlonnement 023
Virement
à
le
section
1
754
000,00
É
154
715,00
154
715,00
1
908
715,09
d'investissement
(5)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
1600
000,00
0,00
0,00
1600
000,00
sections
(5)
(6)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
9,00
0.00
section
(5)
Total
das
dépenses
d'ordre
da
3 354
000,00
I
.
|
154
715,00
154
715,00
3 508
715,00
fonctionnement
[
TOTAL
|
17500
000,00
|
0,00
|
620
000,00
|
620
000,00
|
48
120
000,00
|
_
+
[
D
992
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
[
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
13
120
000,00
{1) Voir
état
l-B
pour
la
comparaison
par
rappoñ
au
budget
de
l'exercice.
{2) La colonne
RAR
n'est à renselgner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif,
{3}
11 s'agit des
nouveaux
crédits
votés
lors de
la présente
délibération,
hors
RAR.
{4} Hors dépenses
imputées aux chapitres 016 et 017.
{5}
OF 023
=
RI 021
; DI 040
= RF
042
; RI
040
= DF 042
;
DF 043
= RF 043.
{6} Les comples 68 peuvent figurer dans
le détai du chapitre si la collectivité a opté pour le rêgime des provisions
j
aux
disposili
isiatives
et
applicables.
Page
15
Page
16 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
NTATION
GENERALE
DU
BUDGET
|
IL
|
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSE
L
D
]
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
ï
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
0
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotatlans,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
Budget
de
Restos
à réaliser
|
tons
Vote
de
TOTAL
13
| Subventions
d'investissement
(3)
000
0,00
0.00
Chap.
Libellé
ler
[U)
“®
nouvelles
l'assemblée
(3)
Vanren
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0.00
0,00
=
_
M
:
46
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(saut
1688
non
0.00
0,00
0,00
013
|
Atténuations
de
charges
(4)
30
000,00
0,00
9,00
0,00
30
000,00
budgétaire)
016
APA
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
017
| RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
9,00
0,00
0.00
9,00
Total
des
opérations
d'équipement
405
000.00
405
000,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
928
000,00
0,00
0,00
0,00
928
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0.00
0.00
diverses
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
7
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
5 065
500,00
0,00
0,00
0,00
5 085
500,00
21
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
7371
000,00
0,00
59
000,00
58
000,00
7
430
000,00
22
(8)
0,00
0,00
0,00
74
Dotatlons
et
participations
(4)
2 401
600,00
0,00
367
400,00
367
400,00
2 769
000,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0.00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
703
800,00
0,00
0,00
0,00
703
800,00
018
|
RSA
0.00
0.00
0,00
courante
(4)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
16
500
000,09
0,00
426
400,00
426
400,00
16
926
400,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
D
=
it
0.00
0,00
me
Produits
financiers
0.00
0.00
0,00
0,00
6.00
28
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
LEA
Produits
spécifiques
(4)
0,00
0,00
1
7B8,09
1
788,09
1
788,09
n
78
|
Reprises
amor.
dépréciations,
980
000,00
0,00
0,00
980
000,00
3.
|
Pépréciation
des
stocks
el'emcaurs
(4)
0.00
0:00
prov.
(serni:
(à)
3...
|
Stocks
eten-cours
0,00
9,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
+7
480
000,00
0,00
428
189,09
428
183,09
17
908
188,09
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
_
0.00
0,00
0,00
=
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0.00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
20
000,60
0,00
0,00
20
000,00
LL
.
sections
(5) (6)
48
Déprécialion
des
compies
de
tiers
(4)
0,90
0,00
043
|
Opérations
orore
intérieur
de
la
0,00
0,00
5,00
0,00
59
|
Dépréciatlon
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
section
(5)
405
000,00
0,00
405
000,00
Total
des
racettas
d'ordre
de
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
+
fonctionnement
L
=
[
TOTAL
I
17
500
000,00
|
0,00
|
428
188,00
|
428
188,09
|
17.928
188,09
|
i
—
=
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
405
000,00
|
+
Î
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
ao1
811,91
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
L
FONCTIONNEMENT
érations
réallas
(1
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
{9)
92
500,00
92
500,00
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
18
120
000,00
|
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
-41
500,00
41
500,00
Pour
Information
:
014
|
Atténuatlans
de
produits
0,00
0,00
Il
s'agit,
bu
le
L
di
'e
016
|APA
0,00
0,00
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
s'aglt,
pour
un
budget
vol
éq|
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE LA
SECTION
3483
715,00
des
recettes
réelles
de fonciomement
sur
les
dépenses
réelles
de fonctionnement
hsert
à
o17
|
RSA/
Régularisations
de
RMI
-
os .00
D,00
D'INVESTISSEMENT
(7)
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
60
|
Achats
ot
variation
des stocks
0.00
0.00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
-123
721,00
0,00
-123
721,00
.
.
6588)
(9)
{1}
Voir
état
1-B
pour
la
comparaison
par
rapport
au
budget
de l'exercice.
6586
|
Frals
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
{2)
La
colonne
RAR
n'est
àrenseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
anlicipée
du
résullat
lors
du vote
du
budget
primitif.
(3)
Il s'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
la présente
délibération,
hors
RAR.
66
|
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
{4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
16
et
017.
67
|
Charges
spécifiques
(9)
:
538
006,00
0,00
538
006,00
45)
DF
023
= RI
021
;DI
040
= RF
042
;Ri
040
=DF
042
;DF
043
=RF
043.
68
|
Dot.
aux
amontissements
et
provisions
(9)
0,00
0,00
{8)
Les
comples
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
i
aux
it
ï
et
71
Production
stockée
(ou
désiockage)
0,00
0,00
applicables.
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
154
715,00
154
715,00
{7)
Solde
de
l'opération
DF
023
+DF
042
- RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI 021
+ RI
040
— Di
040.
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
485
285,00
154
715,00
620
000,00
(1)
Y
compris
les
relatives
au
elles
d'ordre
semi-
(2)
Voir
la
ste
des
opéralions
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
18.
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
àrenseigner
que
si
la collectivité
applique
ke régime
des
provisions
ï
aux
ü
et
(5)
Hors chapitres
opérations,
Page
17
Page
18 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
{6} Seul
le tolal des
opérations
pour
compte
de
Hers
figure
sur
cet état
(voir
le détail
en
IV-B5).
{7}
A
utillser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuersit
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
fnanciére.
{8}
A utilser
uniquement
dans
le cas où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{9}
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
et 017.
(10)
Le
chapilre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
19
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
—P!
I
El
DGET
il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordra
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
193,96
0,00
193,96
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(4)
»
123
640,00
0,09
123
640,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
son
:affectation
(BA
régis)
(6)
0,00
|
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
te
204)
(3)
0,00
0,09
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) {9}
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
6,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
to)
0,00
0,00
0.00
23
|
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
0,60
6,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0.00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
Immobilisations
financières
{3}
_
0,00
0,00
0,60
28
|
Amortlssement
des
immobilisations
0,00
0.00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
4,00
0,00
32
|
Dépréciation
des
stocks
ef
en-cours
(4]
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
____000
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusteurs
exercices
0.00
0.00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
!
section
de
fonctionnement
154
715,00
154
715,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
34
000,00
34
000,00
Racaltes
d’invastissement
—
Total
157
833,96
154
715,00
312
548,96
LL
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
QU
ANTICIPE
[
92
451,04
|
+
R 4068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
0,00
|
=
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
405
000,00
]
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
pris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuatlons
de
charges
{8)
0,00
0,00
016
| APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0.00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
mt
9,00
0,00
72
|
Production
Immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
ettaxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731
|
Fiscalité
locale
59
000,00
59
000,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
367
400,00
367
400,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
1788,09
0,00
1786,09
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
= 0,00
0.00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
de
=Total
428
188,09
6,00
428
188,09
+
R 002
RESULTAT REPORTE
OU
ANTICIPE
|
391
811,91
|
LC
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
620
000,00
|
Page
20 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
CD Y compris les
ions
relatives au
etles
ions
d'ordi
(2) Voir la liste des
opératlons
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57,
(3) Hors recetles imputées au chapitre 018. (4) Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
sl la collectivilé
applique
k
régime
des
provisions
|
aux di
tic
islatives
et
{5} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail en IV-B5). {8} A utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité eflectuerei
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
pubiic
doté
de
la seule
autonomie
financière.
{7) A utifiser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affleclés. {8} Hora
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
8}
Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
at 2324.
VILLE
- BP - VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES
- 2024
DEPENSES
Chapitre
Budget de
RAR N-1 (2)
Vote de
Prepositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
r'exarclce (1)
l'assemblée sur |
nouvailes
l'assambléo
Infannation,
Information,
(RAR N-1 +
les AP lors de la
dépenses
dépenses
Vote}
séance
ÿérées
dansia
|
gérées
hors
AP
:
1
al
il
[care d'une AP
Ia
#11
TOTAL
46
800
000,00
@,00
0,90
405
000,00
405
DUO,
00
0,00
405
000,00
405
000,00
te
[RSA
0.00
0.00
000
0.00
0.00
0.00
6.00
000
20
| Immobilisations incorparellas (sauf 204)
oo
a,00
000
9,00
000
000
0,00
000
204
|
Subventions
d'équpement
versées
(10)
55
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
| immobilisations corporelles
0.00
000
000
000
0:00
0.00
0.00
oon
22
| immobilisations reçues en affectation
00
000
o00
000
oo
000
000
000
23
| immoblisations en cours (sauf 2324)
4615 542.52
0.00
0.00
0.00
0,00
000
020
0.00
Total des opérations d'équipament (4)
10 415 457,48
0,00
aa
405 000,00
405 000,00
a00
405 000,00
405 000,00
15 096 000.00
0.00
000
405 000,00
405 000,00
2,00
405 000,00
405 000,00
10
| Dotations, fonds divers etréserves
000
000
000
0,00
0.00
0,00
13
| Subventions d'investissement
0.00
0.00
000
v.60
o00
0.00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
À
055
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1888 non budgétaire)
18
Cpte
de
haison
: affactation
(BA,régie)
û,00
û,00
0,00
©,00
0,00
0,00
26
| Participations
et créances rattachées
o,00
o00
0,00
o00
o,00
ae
oc
8,00
27.
| Autres immobisations financières
150 000,00
o,00
c00
oc
2,00
2.00
000
0.00
020 | Dépenses imprévues (dans le cadre
—
0.00
d'une AP)
Total des sépanses
1 208 000,0
ou|
vo
0.00
2,00
2,00
0,00
0.00
45
| Chapitres d'opérations pour compte da
aon
aon
v.00
oco
0,00
o0v
oo
0.00
Bars Cr
_—
Total des dépenses réciles
16:25 000,00
9.00
00
405 000,00
405 000,00
von |
405 000,00
405 00,00
040
| Opérations ordre transf. entre
20 000,00
2.00
0.00
2,00
2,00
Î sections (6) (7)
041
| Opérations patrimoniales (8)
485 000,00
0.60
0,00
2.00
0,00
Tolai des dépanses d'ordre
505 000,00
}
=:
9,00
0,00
0,00
0,00
[
DO
Solde d'axécutian négatif reporté ou anticipé (9) |
0,00 |
[
Total des dépanses
d'investissement cumuléen
|
405
000,00 |
CH) Va dt
pou le comen du buigat da l'eueien
Page
22
Page
21 VILLE
- BP -
VILLE
D'ANCEHIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
H)Voir
tel
ILLA2
1pou
le déLaI
dou
opéras
d'équipement.
(5) Voirl'étet
IV-85
pour
le détel
des
opérattans
pour
compte
de
bars.
{B}CL.
définhion
du
chaire
des
opérations
d'ordre
{D
040
= RF
O2.
Àl'onde
182
(ct.
(8)
Gt définhon
du chaphre
das
pésationz
dore
(O4
041
21
041}
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
rues)
Page
23
__
M -VOTE
DU
BUDGET
.
mn
|
;
=
;
=
À
RECETTES
Chapitre
Budget
de
l'exercice
{1}
RAR
N:1
(2)
Propositions
nouvelles
Vots
de
l'assemblée
TOTAL
{RAR
N-1
+ Vols)
1
ii
finish
IOTAL
1
00
000,00
2,00
212
548,90
212
544,26
312
A0
016
|
RSA
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
13
{Subventions
2216
790,30
0,00
+23
640,00
123
640,00
123
640,00
d'investissement
(hors
438)
18
| Emprunts
et
dettes
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
assimilées
(hors
18449,
165,
168
et
1688
non
budgétaire)
20
|
Immoblisstions
0,00
9,00
0,00
0.00
9,00
Incorporelles
(saut
204}
204
|
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
versées
(10)
21
|
Immobilisations
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
|
Immobiisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
|
Immobüisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cours
[aaut
2244
Total
des
recettes
2276
780,30
0,00
123
640,00
123
640,00
123
640,00
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
594
209,70
0,00
193,86
193,96
193,98
réserves
(saut
1088)
138
|
Autras
subventions
Invest.
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
non
transt,
46
|
Emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(18449,
185
et
166)
46
|
Cie
de
flaison:
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(BA
régie)
26
|
Participations
et
créances
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
|
Autres
immobilisations
6,00
0,00
0,00
0.00
0,00
financières
024
|
Produits
des
cassions
290
000,00
0,00
34
000,00
34
000.00
34
000,00
d'immobifisations
Total
des
racottns
884
209,70
2,00
H19398
24
193,96
24
193,96
Page
24 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
Chapitre
Budget
de
l'axercice
{1)
RAR
N-1
(2)
Proposkions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
(RAR
N-1
+ Vote)
i
1
HSE
+11
45
|
Chepites
d'opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
pour
conpte de
tiers
(31
Totat
des
racettes
réellen
3161
000,00
0,00
157
833,98
157
833,96
157
033,96
021
|
Virement
de
le
section
de
1
754
000,00
154
715,00
154
715,00
154
715,00
fonctiannement
040
|
Opérations
ordre
transt.
1600
000,00
|
0,00
0,00
0,00
entre
sections
(4)
(5)
(6)
o41
| Opérations
485
000.00
0,00
0,00
0,00
1
—
Total
des
recettes
d'ordre
3 839
000,00
154
713,00
154
715,00
154
715,00
L
1
l'exécuti
L
tie
sont
1068
(91
00h
[
Xotai
des
rmcetten
sumuées
|
405
00,
{13
Voir
étet
143
pour
le
conlens
du
budget
de
lanercice.
€) Voir
état
VB
pour
ie
tan
ca
opératnna
jour
comp
di tan
443
CL
définition
du
chapitre
des
upéraione
d'ordre
(R!
040
=DF
042).
18,29.39,
€
{73
Ct,
définkion
du
chaphre
des
opérailons
ordre
(OI
041
=Ai
41).
réeuratei
vor.
Page
25
TICLE
A1
Chap. / art (1)
Euugel de
RAR
N°1 (3)
Vots da
Propositions
Vote de
Pour information |
Pour Information
TOTAL
l'exercice (2)
l'assembléa sur
nouvelles
l'assembtéa
Crédits gérés |
Crédits gérés
(RAR NA
+
lac AP lars da la
dans lo cadre
hors AP
Vote)
séance
d'une AP
‘
budgétaire {4]
u
ii=i+n
TOTAL
16 800 000.00
0,00
0.00 |
45
009,00
405 000,00
0,00
495 099,00
405 000,00
018
RSA
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00|
20
Immobilisations
0,00
0,00
000
4,00
9,08
0,00
0,00
0,00
à
{saut 204)
204
Subventions d'équipament
55 000,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,08
9,00
2,00
versées (10)
2041781
|
Subv. Autres : Bien mobiler,
18 239,00
0,00
0.00
0.00
0.00
8,00
0.00
matériel
204181
|
Autres org pub - Biens mob,
28 781,00
0.00
0,00
0,00
d,00
9,00
0,00
mat,
études
| 20421
Privé : Bien mobilier,
matériel
10 000,00
0,00
à
0.00
0,00
0,00
9,00
9.00
21
Immobilisations corporelles
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
9.00
0.00|
22
Immobilisatians reçues an
9,00
0,00
g.00
6,00
0,00
0,00
0.00
0,00
affectation
23
Immobitisations
an
cours (sauf
4 815 542,52
9,00
0.00
0.09
0.00
0.00
0.00
0.00
2324)
2313
C
4615
542,52
0.00
p
0.00
0.00
0,00
0,09
0.00
Total des opérations
10 415 457,48
.0û
0,00
406 000,00
405 000,00
0,00
405 000,00
405 000.00
d'équipement (5)
Total des dépenses
d'équipement
15 088 000,00
0,00
0,00
405 000,00
405 000,00
00
495 000,00
495 009,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0.00
Emi
a,01
0,00
.
R
0,00
0,00
réserves
£
13
Subventions d'investissement
0.00
0.00
0.00
6.00
fu
0,00
0.00
18
Emprunis et dettes
À 059 000,00
0,00
}
0.00
0.00
Qu
0.00
0,00
sssimilées
{sauf
le 1688
non
7
jl
1841
Emprunis en aurcs
4 054 000,00
0.00
0.00
0.00 fl
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements
5 000,00
9,00
9,00
0,00
aoû
0,00
Jus
18
Cpts da liatson : affectation
O1]
CCI
0,00
8,00
9.00
0.00
{BA régie)
—
26
Participations et créances
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
o.oû
9,00
0,00
ratiachées
27
Autres immobilisations
150 000,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Financières
2764
Créancas/particuliers, pers.
159 000,00
9,00
0,00
9,00
0,06
0,00
0,00
drott orvé
Page
26 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- 68
- 2024
Chap.
j'ant.
(1)
Budget
de
RAR
N:1
(3}
Vote
da
Propositions
Vote
de
Pour
Information
|
Pour Information
TOTAL
l'exercice
(2)
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
(RAR
NA
+
tas
AP lors
da
la
dans
lo cadre
hors
AP
Vote}
séance
d'une
AP
t
budgétaire
(4)
u
js
Li
020
Dépenses
imprévuss
{dans
le
0.00
:
.
cadre d'ime
AP]
£
L
Total
deu
dépanner
financières
1209
000,00
0,00
2.00
1.00
0.00
0,00
0,00
0.00
45...
|Qpératians
pour
compte
de
0.00
9.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
v,0û
Vers
[61
maes
réelles
46
295
000,00
0.00
0,00
405
000,00
405
000,00
200
405
009,00
405
000,00
Opérations
ordre
transf.
entre
20
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
[/]
Reprise
sur
autofinancement
20
000,00
0,00
2,00
0,00
0,00
entérieur
13911
Subv.
trans.
Etat
et
élebl.
8000,00
0,00
0.00
0.00
0,00
nationaux
13916
Subv,
transi,
Autres
E.P.L.
11
000,00
9,00
9,00
0.00
6,00
13918
Autres
subventions
1000,00
0,00
9,00
0.60
8,00
d'équipsment
transf.
182
Plus
ou
moins-values
sur
0,00
a,09
0,00
2.00
00
cession
immo.
Charges
transférées
(8)
0,00
0,00
0,00
fi
0.00
0,00
041
Gpérations
patrimoniales
(9)
485
000,00
0,00
0,09
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
485
000,00
|
0,00
2,00
90
0.00
2158
Autres
inst.
matériel
out.
0,00
5,00
0,00
0,00
0,09
crues
Total
des
dépenses
d'orûre
505
000,00
0,00
0,00
0,00
9,06
{1}
Détaber
les
articles
conformément
eu
plan
de
compéas.
2) Voir
dat
LB
pour
le contenu
Hu
budgel
de Taxercicn
€) Voir
dtetHLAZ
1pour
in détail
des
vpbrabone
équipement
48)!
ysvutant
na
hgns
que
d'opétisn pour
eampia
de
tar,
47)
CH.
éfnhion
du
chapire
des
opérmiions
d'ordre
{D DED
#RF
042).
482
(ef.
chaphre
024
n
(4}CI.
Séénalon
du
cnaplra
des
opérations
arcs
[OI
C1»
RIDE}
Page
27
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
Ï
NT_|__A21|
Page
28
N°
Libellé
de
l'opération
N°
AP |
Pour
mémoire
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(}
réallsattons cumulkées
au
Crédits
gérés |
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
0036
AMENAGEMENT
1
190
238,96
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
QUARTIER
DES
GRANDS
CHAMPS
1100
R_EQUIPEMENTS
217
183,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TECHNIQUES
1200
R_FLOTTE
VEHICULES
618
371,88
0,00
150
000,00
150
000,00
0,00
150
000,00
ET
ENGINS
1300
R_EQUIPEMENTS
234
129,17
0,00
63
000,00
63
000,00
0,00
63
000,00
ADMINISTRATIFS
2100
RLEQUIPEMENTS
1B8
548,14
0,00
7 000,00
7 000,00
0,00
7 000,00
ENFANCE
3100
P_PATRIMOINE
1
081,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HISTORIQUE
3101
P_REHABILITATION
52
834,22
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
CHATEAU
3200
R_CULTURE
0,00
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
4000
CENTRE
VILLE
4
648
771,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4100
P_INFRASTRUCTURES
2
406
291,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SPORTIVES
401
P_PISTE
DU
PRESSOIR
63
968,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ROUGE
4200
R_SPORTS
122
019,97
0,00
21
000,00
21
000,00
D,00
21
000,00
5500
P_BUDGET
57
605,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PARTICIPATIF
6000
R_RENOVATION
DES
914
436,75
0,00
-21
000,00
-21
000,00
0,00
-21
000,00
BATIMENTS
ET
EQUIPEMENTS
600
R_PPI
TOITURES
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
6100
P_RENOVATION
614
985,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ENERGETIQUE PATRIMOINE
BATI
6101
P_RESEAU
DE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHALEUR
6102
P_CS
BOIS
JAUNI
864,00
0,00
-143
515,00
-143
515,00
0,00
-443
515,00
RENOVATION THERMIQUE ACCESSIBILITE
6200
P_ACCESSIBILITE
425
925,03
0,00
41
000,00
41
000,00
0,00
41
000,00
6300
P_REGROUPEMENT
221
860,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CTM
7003
P_SECTEUR
DE
LA
572
043,71
0,00
115
000,00
115
000,00
0,00
115
000,00
GARE
7004
P_SECTEUR
DE
LA
28
272,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
GILARDERIE
7005
P_CENTRE
4
028,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HISTORIQUE
7006
P_QUARTIER
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MOUTEL-CORDERIE
7100
P_OPERATIONS
1 058
879,61
0,00
154
715,00
154
715,00
0,00
154
715,00
FONCIERES
ET
URBANISME
7200
R_CIMETIERES
71
744,63
0,00
16 400,00
16 800,00
0,00
16 800,00
7201
P_EXTENSION
D,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
CIMETIERE
DU
TERTRE
8000
R_ECLAIRAGE
PUBLIC
146
693,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8100
R_RENOVATION
DE
1 676
203,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VOIRIE
8209
P_MOBILITES
40
188,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
820+
P_AMENAGEMENT
BD
B09
623,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BAD
BRUCKENAU
8202
P_AMENAGEMENT
6
911,04
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
GARREFOUR TOURNEBRIDE VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1)
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une AP.
Page
29
N°
Libellé
de
l'opération
|
N°
AP
|
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
{1
réalisations
r
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
8300
R_ENVIRONNEMENT
327
672,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ESPACES
VERTS
8400
P_AMENAGEMENTS
356
957,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
URBAINS
8401
P_VIDEOPROTECTION
145
423,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8500
R_EAUX
PLUVIALES
27
213,48
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
URBAINES
8501
P_EAUX
PLUVIALES
1
430
069,44
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
LAITERIE
8502
P_SDAEP
PLAN
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D'ACTIONS
8503
P_RENATURATION
9
891,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CRBV
8000
P_TOURISME
ET
468
776,70
0,00
©,00
0,00
0,00
0,00
PATRIMOINE TOURISTIQUE
800
P_PARCOURS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PATRIMOINE
IOTAL
15
667
283,68
0,00
|
405
000.00
405
000,00
0,00
405
000,00
VIELE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
It
—
VOTE
DU
BUDGET
ECTION
D’INVESTISSEMENT-—
DETAIL
DES
OPERATI
Page
30
IH A2.2 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2D24
|
ll
- VOTE
DU
BUDGET
|
Ill
]
|
INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
|
____A23
|
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
:1100
LIBELLE
:R_EQUIPEMENTS
TECHNIQUES
I
—V
SECTION
D’INVESTI:
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:0036
LIBELLE
:AMENAGEMENT
QUARTIER
DES
GRANDS
CHAMPS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRES
DANSIUNE
AUTRE
ATIONDE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
y
.
Fée
tons
sue
as
DEN
Froponiiens
Mot
pa
lLaspqnne
1e
art.
au
01/01/N
nouvalles
Bit.
su
COIN
000
.
DEPENSES
200
373,51
La
,00
0,00
190289.2:
1
22
aie
900,
20
Immobllisations
Incorporelles
{sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,09
0,00
0,00
204)
204
:
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
204
M
d'équipement
varséss
9,00
9,00
550
2,00
21
immobilisations
corporelles
200
373,51
0,00
0,02
|
0
.
2.00
292
29
=.
21578
Autre
matériel
technique
851,30
0,00
0.00
0,00
Le
DIU
2.09
0
2.00
2158
| Autres
inst
matérieLoutil.
techniques
14
376,69
0,00
0,00
0,00
1190
238,98
0.00
0,00
0,09
21848
|
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
1190
238,96
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
tes
185
145,52
2,00
0,00
0,00
.
FE
9.00
200
2.00
200 |
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
23
9,00
0,00
9,00
0,00
|
Chap.
Libellé
Réallsations
cumuléss
RAR
N-1
Propositions
Vota
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif)
(2)
au
O1/01N
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propesitions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
TOTAL
S
AFFECTEES
(3)
2.00
|
c
__0.00
2,00
|
d
0.00 |
2
au
0/01
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
oo|c
0,00
0.00
0,00
“38.
43
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
16
emprunts
at
dettes
agsim/lées
(4)
2,00
2,00
9,90
2.90.4
d'investissement
(reçues)
(sauf
la
20
Immobllisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelies (sauf
le
204)
0,09
0,00
0,00
o,00
|
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
0,06
0,00
0,00
9,00
£
incorporelies
(saut
le 204)
21
Lis
corporelles,
2.00
200
200,
—10,
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
8,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
ü,b0
it
21
| omobiisations
corporelles
00
2,90
2.00
_—200
|
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
D,00
D,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
a,00
0,00
25241
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
6,00
0,00
4,D0
2,00
2324)
[
Solde
= {c
+ d)—
(a +
b)
(5)
|
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre d'opération.
[
Solde
=
{c
+
d)
(a
+b}(5)
_
I
0,00
|
(2) Détaller
les
articles
utifsés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3) Excsptionnellement,
les comples
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
leu
à
reversement,
(4) Saut 165, 168 et 16449. {5}
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
(1) Quvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler
les articles
utilsés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à raversement.
(4) Sauf 165,
166 et 16449.
(5) Indiquer le signa algébrique. {6} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
31
Page
32 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:1200
LIBELLE
:R_FLOTTE
VEHICULES
ET
ENGINS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vota
de
l'assemblés
art.
{21
au
D1/O1/N
nouvelles_
| DEPENSES
265
447,55
|
à
2,00
150
000,90
450
600,00
20
Immobilisations
incorporellss
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2941
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{61
721
immobilisations corporelles
385
447,55
0,00
59 00
150
000,00 |
21571
Matériel
ferroviaire
258
530,98
0.00
0,00
0,00
215731
|
Matériel
roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
inst..matériel,outil.
techniques
93
353,88
0,00
150
000,00
150
000,00
21828
Autres
matériels
de
transport
13
582,69
0,00
0.00
0,00
0
2
2,00
|
9,00
0,90
0,00
a,p0
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsatlons
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
2
au
01/04/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
17
000,00
0,00
0,00
0,00
|
43
Subventions
47
000,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1381
1411
Subv.
transf.
Etat
et
étabi,
nationaux
12
000,00
0,00
0,00
0,00
1318
|Autres
subventions
d'équipement
5 000,00
0,00
0,00
0,00
transf,
16
Ernprunts
ot dattes
as mmiites
(4)
2,00
0,00
2
2,00.
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Ini
oralles
{sauf
ie
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
JL
21
immobilisations corporelles
2.
0,90
2
2.00.
22
Immobilisations
reçuas
en
0,00
0,00
0,00
0,00
at
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
2,00
2324
Î
Solde
= (c +
d)
— (a
+ b)
(5)
[
150
000,00
|
{1}
Quvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
arücles
utifsés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4}
Sauf
185,
166
et
16449,
6)
Indiquer
ls signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
33
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:1300
LIBELLE
:R_EQUIPEMENTS
ADMINISTRATIFS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Ghap./
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemb!ée
art. {2
au
01/01/N
nouvelles
LDEPENSES
135
280,83
0,00
63
000,09
63 000,00
}
20
Immoblllsations
Incorporelles
(sauf
413
120,45
0,00
0,00
0,00
294)
203
Frais
d'études
7
410,00
0,00
0,00
0,00
[2051
Concessions,
droits
similaires
105
710,45
0.00
0.00
0,00
204
Subventlons
d'équipement
versées
0,00
2,60
0,00
0,00
21_
Immobilisations
co:
les
22
160,38
0,09
|
63
DOD,00
63
000,00
21831
Matériel
informatique
scolaire
0,00
0,00
63
000,00
63
000,00
21838
Autre
matériel
informatique
8
464,20
0,00
0,00
0,00
21841
Matériet
de
bureau
et
mobilier
scolaire
0,00
0,00
0,00
6,00
21848
|
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
1 687,95
0,00
0,00
a,00
2185
Matériel
de
téléphonie
2 222,40
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
es
9 985,83
0,00
9,00
0.00
9,00
2,00
2,00
9,00|
9,00
2,00
2.00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
d'art.
affactéss
à l'opéralion
nouvelles
2
au O1D1UN
| TOTAL RECETTES AFFECIEES
(3)
296,47 | <
9
2
oo
|
LE
Subventions
296,47
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138]
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ,
296,47
0,00
0,00
6,00
nationaux
16
Ernprynts
ot dettes azsimiées (4)
2.00
2
2.00
290.
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Jncorporalles (saufle 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
D,0D
0,00
0,00
6
21
| immoblisations corporaiiss
0.00
Do
2.00
oo
|
22
Immobilisations
reçtuas
en
0,00
0,00
0,00
0,00
aloctation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
2,00
0,00
9,00
324)
L
Sotde = {c + d) —(a + b){5)
[
-63 000,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par chapilre
d'opération.
(2) Détalller tes articles uliisés conformément
au plan de comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
leu
à reversement.
{4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5) Indiquer le signe algébrique. {6} Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
34 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:2100
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIFEMENT
N°
:3100
LIBELLE
:R_EQUIPEMENTS
ENFANCE
LIBELLE
:P_PATRIMOINE
HISTORIQUE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap./
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
da
l'assemblée
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulés
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
{2}
au
01/01/N
nouvelles
ant.
{2}
au
DA/D1IN
nauvalles
me
85
ë
0,00
7 000,00
!
W
7 000,00
|
| DEPENSES
108185
La
5,00
0,00
D,00
|
20
Iimmobilisstions
incorporelles
(sauf
4
047,80
0,00
0,00
0,00
20
Immobliisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
D,00
204)
2041
2051
concessions,
droits
similaires
4 047,60
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
9,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,09
0,00
0,00
0,00
CT
195,16
2,00
9,
2.00
|
21
Immobl
ns
]
80
995,56
0,00
1 000,00
1 000,00
|
795,18
0,00
000
0,00
|
21831
Matériel
informatique
scolaire
154,90
0.00
7
000,00
7
000,00
0,00
0,00
0.00
2,00
|
21838
Autre
matériel
Informatique
209,00
0,00
0,00
0,00
286,69
0.00
0.00
0.00
21841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaire
6
305,29
0,00
0,00
0,00
e
ni
"
7
"
"
2313
21848
| Autres
matériels
de bureau
et mobiliers
0,00
0.00
0.00
0,00
=
Corsmtons
286,69
an
22
299
ne
se
—
=
FINANCEMENT
EXTERNE
inf
ti
facultati
2.00
290
200
200
(pour
information)
(facultatif)
2.
û
û
0
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
n
—
—
—
Fart.
affectées
à
l'opération
nouvalles
!
.
!
2
au
Df/01/N
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
ae.
Libellé
areas
RAR
N-1
(eee
Vote
de
l'assamblée
TOTAL
(31
1515.00
|
c
0.00
000
|d
9,90
|
.
ctées
à
l'opération
nonveñss
13
|Subvantions
1515,00
0,00
0,00
0,00
(2)
au
O1/01/N
d'investissamant
(reçues)
(sauf
le
138)
TOTAL
RE
8 AFFECTEES
{3}
30
222,61
|
c
9,00
0,00
|
d
2,00
|
1823
_ |
Subv.
non
trans.
1515.00
0.00
0.00
0.00
13
Subventions
30
222,61
0,00
0,00
0,00
16
0,00
0,00
299
209
|
(l'investissement
(reçues)
(eauf
lo
20
[immobilisations
9,00
0.00
0,00
0,00
1311
es
transf.
Etat
et
établ.
nati
28
822,61
0,00
0,00
0,00
|
l
2
uby.
sf.
et
établ.
nationaux
x
À
K
A
4328
|Autres
subventions
d'équip.
non
1400,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
9.00
0
9,00
transf.
£.
18
sirnil
2,00
2,90
0
090
|
21
immebtiisstions
corporetiss
1,00
2,00
9,00
9,90.
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immoblllsations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(eau
le 204)
scaien
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324
{sl
21
fl
c
Îles
2,00
2,00
0,00
9,00
|
22
Immoblllsations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
[
Solde
= {c +
d)
{a +
b) {5
[
0,00
|
23
immobillsations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
ia
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailter
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àreversement.
[
Solde
= (c
+ d)—{a
+ b)
(5)
|
-7
000,00
|
(4)
Saut
165,466
et 16448.
iquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
el
2324.
{1}
Ouvrir
uns
pags
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Excaptlonnellement,
tes
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4}
Sauf
165,
166
et
16449.
{5}
Indiquer
le
signe
afgébrique,
{6}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
35
Page
36 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:3101
LIBELLE
:P_REHABILITATION
CHATEAU
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
h
T
_
I
ul
|
SEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
|
A23
|
DEPENSES
Chap.
/
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vats
de
l'assamblée
art.
(2)
au
01/0
UN
nouvallas
|
DEPENSES
39
115,20
0,00
0,00
0,09
|
20
Immoblilsations
Incorporellss
(sauf
39
115,20
0,00
0,00
0,00
2041
2031
Frais
d'études
39
115,20
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
verséas
0,00
0,00
0,00
0,00
ren]
21
Immobllisstions
corporelles
9,00
009
0.00
0.00
21351
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
9,00
|
0,00
0,90
9,00
2,00
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
l'opération
nouveltas
2)
au
01/01/N
TOTAL
S
131
11
970,00
}
c
0,00
12
250,00
!
d
12
250,00
|
13
Subventions
11
970,09
0,00
12
250,00
12
250,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138}
1321
Subv.
non
transf,
Etat,
établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1322
Sub.
non
transf,
Régions
0,00
0,00
12
250,00
12
250,00
À
31
970,00
0.00
0,00
0,00
16.)
Emprunts
et
dettes
psaimitéos
(4)
2.90
2.09
2,00
2,0,
20
Immoblisations
0,00
0,00
0,00
0,00
204
0,00
0,00
0,00
0,00
21
0,00
0,00
2,00
0,00
|
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
on
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2.
[
Solde
= {c
+ d)
— (a
+ b)
(5)
[
12250,00
|
41}
Ouviir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Délailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comples.
43)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu 4 reversement,
(4) Sauf 165, 168 at 16440, {5} Indiquer le signe algébrique. (6)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
37
VILLE
- 8P
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
T
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:3200
LIBELLE
:R_CULTURE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
|
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
NA
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/04/N
nouvelles
| DÉPENSES
0,00
1 000.00 |
3 000,00|
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2941
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
0,00
0,00
5.00
2.00
1 000.9.
1 000,00|
0,00
0,09
1 000,00
1 000,00
0,90
0,00
0,00
9,00
û 00
0, 00
0,00
9,00 |
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
f'art.
affectées
à l'opération
nouvalles
@}
au O1/01N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3)
000!
ce
9,00
0,00 |
d
a,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'hvestlssement
(reçues)
{sauf
le
1381
L16
| Emprunts st dettes assimilées (4)
2,00
2,00
000
a,90|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Jucorporelies
{saut le 204)
204
Subventions
d'équipament
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
16
21
Jnmobilisations corporelles
2.09
2,09
20D.
2,00|
22
Immobllisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobillsations
en
cours
(sauf
0,00
4,00
0,00
0,00
2324)
[
Solde = {£ + d) — (a + b) (5)
Il
1 000,00
|
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opéralion. {2} Détalller les articles utilisés conformément au plan de comptes. {3} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 168 et 16449. Indiquer le signe algébrique.
{8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
38 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 4000
LIBELLE
: CENTRE
VILLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
NA
ProposlHons
Vote
de
l'assembiée
art.
{2}
au
01/01/N
_nouvelles
| DEPENSES
2 400 066,28 |
à
0,0
0,00
LL
0.00|
20
Immobllisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2041
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
ut
21
L
1141532
2.00
0,00
0,00
21311
Bâtiments
administratifs
7 646,08
6,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
3 839,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
5,00
_
_
_
—
23
| Immobilisations en coura(saut 2124)
2-38 580,98
2,00
0,00
0,00
|
2315
Install,
matériel
et oudill. technique
2 291
176,73
0,00
0,00
0,00
97 404,23
0.00
0.00
0.00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Jart.
affactées
à l'opération
nouvelles
@}
au OT/OUN
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
1
207
364,93
0,00
0,00 |
d_
0,00
43
Subventions
1
024
978,50
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1381
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
200
000,00
0,00
D,00
0,00
nationaux
1322
Subv.
non
transf.
Régions
480
000,00
0,00
0,00
0,00
13251
|
Subv.
non
transit,
GFP
de
300
000,00
0,00
0,09
0.00
rattachement
1328
|Autres
subventions
d'équip.
non
44
978,50
0,00
0,00
0,00
200
090
00
oo|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
ki
les
{saut le
204
Subventions
d'équipement
verséas
D,0D
0,00
0,00
D,00
21
immobilisations corporeles
2.02
2,00
2,00
02.
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
aflectatien
23
immobllisations
en
cours
(sauf
182
386,43
0,00
0,00
0,00
2324)
2315
Install,
matériel
et
outill.
technique
163
204,11
0,00
0,00
0,00
238
Avances
commandes
immo
19
182,32
0,00
0,00
0,00
cocporelles
[
Solde = (c + d)—(a + b) (5)
|
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2) Détalller
les anticies
utilsés
confonmément
au
plan
de
comptes.
(3} Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23 sont en
recettes
réelles en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à reversement.
(4) Sauf
185, 186 et 16440.
{5)
Indiquer
le signe
atgébrique.,
(8) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 el 2324.
Page
39
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
:4100
LIBELLE
:P_INFRASTRUCTURES
SPORTIVES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
da
l'assamblée
art,
{21
au
O1/01/N
nouvelles
| DÉPENSES
2 406
291,94
|
à
2,90
2,90
9,00
|
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
105
775,61
0,00
0,00
0,00
204)
2031
Frais
d'études
105
775,61
0,00
0,00
0,00
}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
D,00
0,00
6!
21
2
300
516,34
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
1
999
121,98
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
inst.
matériel,outil.
techniques
256
760,91
0,00
0,0û
0,00
2188
44
633,44
0,00
0.09
0,00
C2.
|
2.00
200
2.00
2,00
4
23
b, 00
0.00
0,00
2,00
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
d'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
120
945,50
0,00
0,00
|
d
0,00
|
43
Subventions
420
945,50
0,00
0,00
0,09
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
3301
1312
Subv.
transf.
Régions
62
737,50
0,00
0,00
D,00
1313
Subv.
transf.
Départements
58
208,00
0,00
0,00
0,00
43151
|
Subv.
transf.
GFP
de
rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
1318
|
Autres
subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
transf.
Lie
emprunte
ot dettes
anobmiiéos
(4)
2.90
2.00
2.00
2,00.
EU
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
D,00
incorporelies
(saut
le,
204)
204
Subventions
d'équipament
varséas
0,00
0,00
0,00
0,00
{51
21
| immobilisations
corporelles
0,09
000
0,00
00!
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobllisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2.
|
Solde
= (c
+ d)
— (a +
b)
(5)
|
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
arücles
uliisés
conformémerd
au
plan de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
Hleu
à reversement.
(4)
Saur
165,
168
et
16449,
€
Indiquer le signe algébrique.
{8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
40 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAÏNT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:4101
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:4200
LIBELLE
:P_PISTE
DU
PRESSOIR
ROUGE
LIBELLE
:R_SPORTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
{
Éibellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assembléa
|_art,
{21
au
01/01/N
nouvelles
|_art,
(2)
au
01/01/N
_nouvelles
LDEPENSES
63 966,04
|
à
2,00
0.00
|
b
9,00
|
D
SES
100
900,39
|
w__________
0,00
21
000,09
|
b
21
000,00
|
20
Immobilisations
incorporalles
(sauf
13
795,44
0,00
6,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporallss
(sauf
0,00
0,09
0,00
0,00
204)
2041
2031
Frais
d'études
13
795,44
0.00
0.00
0,00
204
Sukventlons
d'équipement
versées
0,00
0,00
241
000,00
21
009,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
9,00
0,00
16)
{6
[20421
Privé
:Bien
mobilier,
matériel
0,00
2,00
21
000,00
21
000,00
|
21
Immobilisations
corporelles
50
170,60
0.00
0.00
0,00
z1
100
900,39
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
48
667,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencaments
et
aménagements
30
686,80
0.00
0,00
6,00
2188
1
503,60
0,00
0,00
0,00
21351
Bätiments
publics
3
832,80
0,00
0,00
0,00
22
0,00
2,00
0
0,00
|
21578
Aube
matériel
technique
560,00
0,00
0,90
0,00
21848
Autres
matériels
de
bureau
st
mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Linmoblisstions
en coursisaut
2324)
2
£
2
2
—
=
_
a
65
820,79
0,00
0,00
0,00
:
.
L
D
CAL
0,
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
au
2
00
nu)
Chap.
Liballé
Réalisations
cumulées
RAR
N4
Propositions
Vots
de
l'assamblée
Part.
affectées
à
l'opération
I}!
:
sl
@
ne
Mere
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
ai
247
350,00
|
c
9,00
000
|
4
0,00
|
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
13
[subventions
247
350,00
0,00
0,00
0,00
@
Un
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
6
761,00
|
€
0
0,00
2,01
|
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
140
000,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
6761,00
0,09
0,00
0,09
nationaux
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1322
_|
Sub,
non
transf,
Régions
107
350,00
0,00
0,00
0,00
|
138)
0,00
2,00
9,00
2.00
1323
_ |
Subv.
non
transf.
Départements
6 761,00
0,09
0,00
0,00
20
Immobliisations
0,00
9,00
9,00
0,90
Lie
+Empcunts
et dettes
anaimiéèss
4)
2.90
2.00
2.09
L0n
relles
{saut
te
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
Inc
ralles
{sauf
le
204;
6:
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
0,00
0,00
9,00
0,00
JE
2
Immobllisations
reçues
en
0,00
6,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,90
2,90
2,00
0,00
|
22
Immobilisations
raçuas
an
0,00
D,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
9,00
0,00
0,00
sfiectation
2224)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324] —
|
Solde
= (c
+ d)—
{a +
b} (5)
[
0,00
|
|
Solde
=
(c
+ d)
— {a
+ b)
(5)
l
-21
000,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àreversement.
(2)
Détailer
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comples,
(4)
Sauf
165,
165
et
16449.
(8)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23 sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mendats
donnent
lieu
4reversement.
{8}
Indiquer
le
signe
algébrique.
(4)
Saut
165,
168
et
16449.
(6)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
diquer le signe algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre g'obalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
41
Page
42 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
u
|
ll
|
’
SEMENT
- DETAIL
D
’
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 5500
{1} CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 6000
LIBELLE
: P_BUDGET
PARTICIPATIF
LIBELLE
: R_RENOVATION
DES
BATIMENTS
ET
EQUIPEMENTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Chap.
/
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vate
da
l'assambléa
art. (2)
au
01/1/N
nouvelles
art. (2)
au
01/01/N
nouvelies
FRePENSEE
51505,40
La
2,90
2,09
!b
0,00|
| DEPENSES
023 690,70
ln
9,00
:21 000,00 ! b
-21
000,00|
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
Incorporelles
(sauf
48
763,60
0,00
D,00
0,00
294)
2041
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frals d'études
39
68B,80
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions,
droits
simhaires
9 074,80
0,00
0,00
0,00
21
51 605 40
0,90
2,00
0,00 |
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
-21
000,00
-21
000,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
21
396,00
0,00
0,00
0,00
16)
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
20421
Privé
: Bien mobllier,
matériel
0,00
0,00
-21
000,00
-21
000,00
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
21
corporelles
574
927,10
0,00
0,00
0,00|
2188
Autres
immobilisations
les
36
209.40
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
28
754,00
0,00
0,00
0,0q
2Z
immobilisations reçues
ep affectation
0,00
9,00
2,00
9,00 |
21311
Bâtiments
administratifs
16 959,1B
0,00
0,00
0,00
23
Limmobilisations en cours{sauf 2324)
û
û
o
21312
|
Sätiments
scolaires
97
550,99
0,00
0,00
0,00
a
90
2
:9
22.
21318
|
Autres bâtiments publics
325 951,09
0,00
0,00
0,00
:
L
%
3
21321
fmmeubles
de
rapport
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
21351
|
Bâtiments publics
3754.42
0.00
0.00
0,00
Chap.
Libellé
Réalisations cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote de l'assemblée
2188
Autres constructions
4 784,00
0,00
0,00
0,00
jart.
afisctées à
l'opération
nouvelles
21568
| Autre matériel, outillage incendie
a17,82
0,00
0,00
0,00
2)
au
01/01/7N
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
51
104,67
0,00
0,00
0,00
21838
Autre
matériel
informatique
498,02
0,00
0,00
0,00
000
000
000
000
21848
|
Autres
matériels
de
bureau
et mobillers
0,00
0,00
0,00
0,00
Va
Sub
til
Gun
E
006
006
+
20
|
2188
Autres
Immobillsations
eltes
44 242.81
0,00
0,00
0.00
|
ubventions
,
X
X
X
d'investissement {raçues) {sauf le
L22
immobilisations reçues on sflectation
200
2.00
2.99
2,00
135
2
2.90
2
—000
200|
18
Emprynts
at
dottas
assimilées
{4
0,00
0,00
0,00
0,00/
+
—
———
—
—
«
=
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Jncorporelles {sauf 1e 204)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
l'art.
affectées
à l'opération
nouvslles
{a
(2)
au
01/01/N
21
2,00
2,00
9,00
2,00|
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,00
1,00
TOTAL RI
El
Bi
20 982,54 |
©
0,00
65 540,00 |
d
£5 540,00|
affectation
13
Subventions
26
952,54
0,00
65
540,00
65
540,00
23
ations
an
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
4,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1311
Subv.
transf,
Etat
et
établ,
nationaux
0,00
0,00
54
610,00
54
610,00
1313
Subv.
transf.
Départements
0,00
0,00
10
930,00
10
930,00
1328
|Autres
subventions
d'équip,
non
26
952,54
0.00
0,00
0,00
{
Sotde = {c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
trans.
0,00
2,00
9,00
2,00|
{1) Ouvar une page par chapitre d'opération.
20
Immobilisations
0,00
0,00
6,00
0,00
(2) Détailler les articles uillisés conformément au plan de comptes.
incorporeiles
{auf
je 204)
{3) Exceptionnellement, tas comptes
20, 204, 21, 22 at 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement,
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{4} Sauf
165,
166
ei
16449,
jé
SR
ne
.
21.
| immobilisations corporalies
2,00
Do
2.90
2,00|
{6} Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées
» est un chepilre globallsé regroupant les comptes
204 et 2324,
22
immobilisations
reçues
en
2,00
0,00
0,00
000
affectation
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
0,00
0,00
8,00
0,00
2324)
[
Solde = {c + d)-
(a + b) (5)
|
86 540,00
|
{1) Ouvrir une page par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler les articles ublisés conformément
au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles en
cas
de
réducion
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement,
(4) Sauf 165,
188 el 16449.
€
Indiquer
le signe
algébrique.
(8)
Le
chapitre 204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
ies
comptas
204
et 2324,
Page
43
Page
44 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
T
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:6001
LIBELLE
:R_PPI
TOITURES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:6100
LIBELLE
:P_RENOVATION
ENERGETIQUE
PATRIMOINE
BATI
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
|
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N<41
Propositions
Votes
de
Fassemblée
Chap./
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
|_ art.
(2
au
D1/01/N
nouvelles
art.
(2)
au
O1/01N
nouvelles
0,00
0.90
0,00
[0,00
!|
|
DEPENSES
384
443,70
0,00
0,00
0,00
|
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
160
259,53
0,00
0,00
0,00
2041
264)
204
Subventions
d'équipement
verséas
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
150
100,40
0,00
0,00
0.00
2051
Concessions,
droits
similaires
10
259,13
0,00
0.00
0.00
|
21
2,00
2,00
0,00
0,00
|
204
Subventlons
d'équipement
versées
0,00
0,09
6,00
0,09
|24251
_ |
B26ments
publics
0.00
0.00
0,00
0,00
|
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,09
|
21
205
276,64
0,00
0,09
0,00
23
Immobllisations
en
coursisauf
2324;
0,00
0,00
0.00
op
|
21311
Bâtiments
Ron
ri
67
712,80
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
86
648,48
0,00
0,00
6,00
.
,
y
21321
Immeubles
de
rapport
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
21351
|
Bâtiments
publics
49
718,43
0,00
0,00
0,00
Chap.
Liballé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositlans
Vots
de
l'assemblée
12168
__
|
Autres
immobillsations
corporelles
1196,98
0,00
0,00
0,00
|
{art.
affectées
à l'opération
nouvelles
9,00
2,01
2,0D
0,00
|
2)
au
01/01/N
18
807,53
0,00
0,00
&.p0
18
807,53
0.00
000
0.00
TOTAL
RE
AFF|
131
9,00
|
c
D,00
2,00
|
d
0,90
|
13
Subventions
9,00
D,00
D,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
d'investissement
(reçues)
(sauf
la
=
138)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à l'opération
nouvelles
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,90
0,00
6,00
0,00
|
2)
au
O1/01UN
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Ul
=
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
9,00
|
9
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
D,00
0,00
0,00
HRIAL
Subventions
AE
u
_.
_
0,00
Je.
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
2
immobilisations
corporelles
2.20
2,00
2,00
2.00
4
138)
22
Immoblllsations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,09
13258
|
Subv.
non
transf.
Autres
55
981,79
0,00
0,00
0,00
affectation
groupements
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
1347
|
Fonds
régional
dévelopt
emploi
68
950,20
0,00
0,00
0,00
4324)
outre-mer
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0.00
=
Jncorporeies
(su
te.204)
L
Soïde
=
(c+d)-(G+b)
6)
|
0.00
]
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
9,00
0,00
6)
{1}
Ouvrir
une
page par
chapitre
d'opération.
21
lmmobillsations
corporelles
©. 00
0. 00
0 00
()
00
|
(2)
Détailler
les
articles
uilsés
conformément
au
plan
de
comptes.
|
.
|
22
Immobilisations
reçues
ei
0,00
0,00
0,00
0,00
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
24,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annutation
de
mandats
donnanl
lieu
à reversement.
affectation
(4)
Sauf
165,
166
ei
16449.
{5)
Indiquer
ie
signe
atgébrique.
23
Immobllisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
La
chaphire
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
224}
|
Solde
=
(c +
d)
—{a
+ b)
(5)
|
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2) Détaifler les articles utlisés confarmément au plan de comptes. (2) Exceptiannellement,
les comptes
20,
204,
24,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
fieu
à reversement.
(4) Sauf 185, 168 et 16449. (5) Indiquer fe signe algébrique. {6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées x est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
45
Page
46 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
T
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:6101
LIBELLE
:P_RÉSEAU
DE
CHALEUR
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
——
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art. {2}
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
9,00 | a
0,00
2,09
Lh
2,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
6,00
0,00
204)
[2031
Frals d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0.00
2,90
0,00
0,09
0,09
0,00
0,00
290
20
200
oo
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumutéss
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
affectées
à l'opération
nouvelles
{2)
au
O1/01N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3
0,00
Le
0,00
0,00 |
d
0,00|
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
[16..|
Emprunts
a
&,
à
9,00
2,00
9,00
0,90|
20
Immoblllsations
0,00
0,00
0,00
0,60
Inçorporalies
(saut le 2041
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
JL
21
immobilisations
corporeties
2.00
2,90
2,00
2,00.
22
Immoblilsations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
sisctation
33
Immobilisations
an
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
—
Il
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
Il
2,00
|
{1}
Guvrr
une
page
par
chapitre d'opération.
{2)
Détailter
les
articles
ulilisés
conformément
au
plan
de
comples.
{3}
Exceptionneïlement,
les
comptes
20,
204,
24,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
ces
de
réduction
ou
d'annulalion
de
mandats
donnant
lieu
àreversement.
{4}
Sauf
165,
165
et
16449.
{5}
Indiquer
le
signe
algébrique.
{6} Le chaplire 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
47
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
Ill
— VOTE
DU
BUDGET
|
?
RATIO
DHUESENT
|
At
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 6102
LIBELLE
: P_CS
BOIS
JAUNI
RENOVATION
THERMIQUE
ACCESSIBILITE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
{2}
au
DI/0UN
nouvelles
LOGPENSES
f64,00
| a
9,00
143
515,00
? b
=142
515,00
|
20
immobilisations
Incorporelles
(sauf
864,00
0,09
0,00
0,00
294)
2031
Frais
d'études
864,00
0,00
0,90
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
200
0.00
oo
0,00
2,00
0,00
0,90
|
0,00
0,00
=143
515,00
-143
515,00
12313
Constructions
0,00
0,00
-143
515,00
-143
515,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fan.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
O1/01/N
TOTAL,
1
0,00
|
c
0,00
0,00
|
9,00
|
13
Subventions
0,00
6,00
0,00
0,00
d'investissement
{reçuss}
(sauf
la
138)
1338
_|
Autres
fonds
.transférables
0,00
0,00
0,00
0,90
[16
|} Emprunts
et
dattes
sssimiites
(6)
2.00
2
2.90
2,00,
20
Immobilisations
0,00
0.00
0,00
0,00
Incorporelss
{sauf
le,204)
204
Subventions
d'équipement
versées
D,0n
0,00
0,00
0,00
{el
21
|immobilisations
corporaiies
2,00
290
000
one |
22
Immobilisations
reçues
an
0,00
0,00
0,00
0,00
afectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
L
Solde
= {c
+ d)
— (a
+ b)
(5)
|
143
515,00
|
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détaitler les articles utilisés conformément au plan de comptes. {3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receties réelles en cas da réduction ou d'annulatlan de mandats donnant lieu à reversement. {a} Sauf 165, 168 et 16445. {5) indiquer le signe algébrique. {6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
48 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 6200
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 6300
LIBELLE
: P_ACCESSIBILITE
LIBELLE
: P_REGROUPEMENT
CTM
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Chap.
/ |
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
art. (2)
au
01/01/N
nouvelles
| DEPENSES
21347407
La
9,00
41 000,00
} b
41 000,00 |
| DEPENSES
221 860,38 |
a
0,00
0,00
0,00
|
20
Immobilisations
incorporellas
{sauf
13
639,20
0,00
0,00
û,00
20
lmmoblllsations
Incorporelles
{sauf
0,00
0,09
0,00
0,00
204)
2041
2031
Frais
d'études
13
639.20
0,00
0,00
0.00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
|
204
Subventions
d'équipoment
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
199 924,87
0,00
41 000,00
41
000,00
21
221 860,38
0,00
0,00
0.00
|
2128
Autres
agencements
et aménagements
30
504,60
0,00
0,00
0,00
2115
Terrains
bâtis
221
860,38
0,00
0,00
0,00|
2rste | Batmone she
9m 27
000
a00
ago
=
=
er
os
4
"
"
"
"
co!
0,00
D
0,00
21314
|
Bätiments culturels et sportifs
0,00
0,00
0,00
0,00
Le
Lnmonipatons en coulent Aers,
=
—
2
EL
21318
|
Autres
bâtiments
publics
92
650,45
0,00
0,00
0,00
L
:
21351
| Batiment publics
15 208.68
000
41 000,00
41 000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour information)
(facultatif)
|2152 __|
Installations de voirie
34 582,98
0,00
0,00
0,00
Chsp.
Libeñé
Réalisations cumulées
RAR N-1
Propositions
Vote de l'assemblée
LR
—
0,00
0,00
9,00
9,00 |
Jart.
atfectées à
l'opération
nouvelles
L23
0
0,00
0,00
0. po |
2}
au
OTO1N
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
TOTAL.
{3
0,00 ! €
0,00
0.00
|
d
9,90
|
0,00
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
5
eu
prontons
9,00
9,00
L
9,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
art.
affectées
à l'opération
nouvelles
1
2)
au O1O1UN
1551.
Lis}
Empruntset dettes essimilées (4)
2,00
2.00
2,00
2,00|
OTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
95
=
0.00
oo!
à
209 |
20
Immobilisations
0,00
0,09
0,00
0,00
Incorporeles
(sauf 1e 204)
43
Subventions
35
000,00
0,00
0,00
0,00
s
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
204
Subventions
d'équipament
varséas
0,00
0,00
0,00
0,00
138}
1311
| Subv. transf. Etat et établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0.00
21
2,59
2,00
202
2
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
95
000,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
raçues
en
0,09
0,00
0,00
0,00
nationaux
afectation
16
|
Emprunts
at
dettes
assimilées
0,00
{,
0,00
0,00 |
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,09
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
9,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Incorporalles
{sauf
la 204]
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,09
“
[
Solde = (c + d) — {a + b) (5)
|
000
|
21
| immobilisations corporelies
2,00
2,00
2,00
2,00|
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0.00
D,00
0,00
.
.
_
toc
{1} Ouvrir une page par chapitre
d'opération.
{2}
Détailler les anicies
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
23
Immobllisations
an
cours
(sauf
9,00
0,00
9.00
0.00
{3) Exceplionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
22241
{4} Sauf 165, 166 et 16449. {5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
ies
compies
204
at 2324.
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
41
000,00
(1} Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détailler les artictes utilisés conformément au plan de comptes. {3} Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recetles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à reversement,
{4) Sauf
165,
166
et
18449.
45)
Indiquer
te signe
algébrique.
46) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
49
Page
50 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
=
T
|
in
|
)N
D'INVESTISSEMENT -
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
|
_A2,3
|
{1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 7003
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 7004
LIBELLE
: P_SECTEUR
DE
LA
GARE
LIBELLE
: P_SECTEUR
DE
LA
GILARDERIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art. (2)
au
01/01/N
nouvelles
art,
(21
au
D1/01UN
nouvelles
| DEPENSES
|
572 049,71 | @
0,00
115 000,00 | h
115 000,00|
| DÉPENSES
28 272,00 | a
0,00
0,00
2,00
|
20
Immoblilsations
Iincorporelles
(sauf
143
928,48
0,00
0,00
0,00
20
immoblilsations
Incorporelles
(sauf
28
272,00
0,00
0,00
0,00
294}
294]
2031
Frais
d'études
143
928
48
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
28
272,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
varsées
0,00
0,00
0,00
0,09
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Q,00
0,00
A5
21
0,00
0,00
415
000,00
115
000,00
21
Immobilisations
ralles
0,90
2,00
0,00
0,90 |
[2115
__|
Terrains batis
0,00
0.00
115 000,00
115 000,00 |
22
0,00
2,90
a,50
2,00|
Le
mobs ptiont rOGUES on 2MOCEAUION
2,09
2.00
2,00
200,
23
0,00
9,00
0,90
0,00
|
-22
en
23241
429 115,23
0.00
0.00
2,00|
ons
2E14887T
9.00
2.90
200
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour information) (facultatif)
206
616.52
0,00.
000
0.00
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvalles
,
!
,
«
«2
au
01/01/N
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap,
Libellé
Réalisations
cumuiées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
7152.00 |
c
0,00
0.00 |
d
oo0
art.
affectées
à l'opération
nouvelles
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00 |
@
euIRan
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
158)
| TOTAL RECETTES AFFECTÉES
(3)_
56 784,90 |
€
0,00
0
d
0,00 |
1
Emprunts
et dettes assimilées (4)
9,00
0,00
0,00
0,00 |
IP nerentions
274400
9,00
9,00
0,00
20
[immobilisations
7 152,00
0.00
0,00
0.00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Lie
204
1381
2031
Frais
d'études
7
152,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv.
transf.
Etat,
établ.
7
800,
A
K
A
ei
——
es
Aa
27
8D0:99
9,00
9,00
2.09
204
| Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
| Subv. non trans. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
{8
1323
| Subv. non transf. Départements
12.482,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
2,00
2,00
2,00
2,90;
1347
Fonds
régional
dévelopt
emploi
12
492,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
gutre-mer
affectation
16
| Empcunts et dettes assimilées (4)
0,00
9,00
9,00
0,00 |
23
Immoblilsations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
204
Subventions
d'équipament
varsées
0,00
0,00
0,00
0,00
2
[
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
[
0,00
|
21
Jmmoblisations corporelies
2,00
2.90,
2.00
200 |
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
20e.
(2) Détailer les artictes utilsés conformément au plan de comptes.
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
4 000,00
0,00
9,00
0,00
{) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reverssment.
2324)
(4) Saut 165, 166 et 16449.
238
Avances
commandes
immo
4 000,00
0,00
0,00
6,00
{6) Indiquer le signe algébrique.
corporelles
{6} Le chapitre 204 « Subvantions d'équipement versées
» ast un chapitre globatisé regroupant les comptes 204 et 2324.
[
Solde = {c + d) — {a + b) (5)
|
115
000,00
|
{1) Ouvir
une
page par chapitre
d'opération.
(2) Détailler les arücles utiisés conformément au plan de comptes. (3)
Excaptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à revarsement.
{4)
Sauf
165,
166
et 16448.
{5} Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comples
204 et 2324.
Page
51
Page
52 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
=
T
Ï
TT
|
D'INVESTISSEMENT
-- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
____
|
_A2,3
|
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:7005
LIBELLE
:P_CENTRE
HISTORIQUE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
T
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 7006
LIBELLE
: P_QUARTIER
MOUTEL-CORDERIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
]
CE
DEPENSES
Chap.
1
Libalté
Réallsations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vats
de
l'assembiée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
| DEPENSES
1152,00
0.00
0,00
[b
0,00
|
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
1152,00
0,00
0,00
0,00
204)
2031
Frais
d'études
1152.00
0,00
0,00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
2,00
{6}
20422
_|
Privé
:Bätiments,
installati
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2,00
0.00
|
21321
Immeubles
de
rapport
0,00
0,00
0,00
0.00
_22
| Wmobllisations
resues
en
afipctation
90
0,00
2,00
2.00
|
[23
____!
immobilisations
en
coursinaut
2274)
0.00
0,00
2,00
9,00
|
2315
Install.
matériel
et
outil,
technique
0,00
0,00
0,00
0,00
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libollé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
{art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3
0,00
9,00
0,00
0,00
43
Subventions
0,00
6,00
0,00
0,00
d'investissement
(raçues)
(sauf
le
PET N
16
{Em
ts et
dattes
assimilées
{4]
0,00
0,00
2,00
0,00
|
20
Immobllisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Jncorporslles
(saut
le 204)
204
Subventions
d'équipament
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
21
immobilisations
corporelles
2,00
2,90
2.90
2.00.)
22
Immobilisations
reçues
en
0,0
0,00
0,00
0,00
Aifactation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,09
3
[
Solde
= (c +
d) —
{a +
b)
(5)
Il
0,00
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opéralion. {2} Déteiñler les articles
utilisés conformément au plan de comptes.
{3} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4} Sauf 165, 186 et 18442. {8} Indiquer le signe algébrique. {8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement verées
» est un chapitre globallsé regroupant les compies 204 et 2324.
Page
53
DEPENSES
Chap./
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
(2)
au 01/05/N
nouvelles
DÉPENSES
0.00 | a
-0.00
0,00 | D
0,00 |
20
Immoblilsations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2041
202
Frais réalisation
documents
urbanisme
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
|
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
D,00
0,00
GI
21
Immoblilsations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00}
2115
Terrains
bâtis
0,00
0,00
0.00
0,00
La)
trmobliisatons
reçues an
affectation
2,00
2,00
2,00
220
122
Lromoblieations en couruisaut 2926)
228
22
222
2.09
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
09/01/N
| TOTAL RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
Le
0,00
9,00 !
d
1,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1551
116
| Emprynts ot detis soamllées (4)
290
gg
0.00
2,00 |
20
Immobliisations
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{El
21
Jmmobllisations
corporelles
2,00
2,00
2,00.
2,00
22
Immobllisations
Façues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
afiectaiion
23
Immobillsations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde = {c + d)— {a + b) (5)
|
0,00
|
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Oétsiller les articles utilisés conformément
au plan de comptes.
3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduclion
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à reversement.
{4} Sauf
165,
165 et 16449.
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6
Le
chapilre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
54 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:7100
LIBELLE
:P_OPERATIONS
FONCIERES
ET
URBANISME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
au
O4/01/N
_nouvelles
|
DEPENSES
|
__1058672,61}
a
9,00
154
715,00
154
715,00
|
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
107
060,45
0,09
0,00
0,00
41
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
38
810,45
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
67
060,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions,
droits
similaires
1
190,00
0,00
0.00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
3
960,00
0,00
0,00
0,00
18l
2041582
|
Autres
-Bâtiments
et
installat’
3 960,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
941
659,18
9.00
154
715,00
154
715,00
|
2111
Terrains
nus
4
305,52
0,00
154
715,00
154
715.00
2115
Terrains
bâtis
756
401,84
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
186
951,80
0.00
0,00
0,00
2,90
2,90
2,00
0.90
|
20
20
20
FT
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
f'art,
affectéas
à l'opération
nouvellas
(2)
au
04/01/N
JOTAL
c
F3
402597
le
0,00
0,90
|
à
2.00
|
43
Subventions
3 596,0)
0,09
0,90
D,00
d'investissement
{raçues)
(sauf
le
1323
3 596,00
0,00
0,00
0,00
18
0,00
2,00
2,00
pop
|
20
Immoblilsations
0,00
0,00
0,00
0,00
Jnsorporelies
{sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
verséas
0,00
0,00
0,00
0,00
{5
21
Immobillsations
corporelles
429,97
0,09
2,00
0,00
|
2115
Terrains
bâtis
429,97
0,00
0,00
0,00
|
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation aecraton
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
À
[
Salde
= (c
+ d)—({a
+ b)
(5)
|
154715,00
|
{1} Quvrr une page par chapitre d'opération. {2} Détailler les articles
ublisés
conformément
au
plan
de
comptes.
3}
Exceptionneflement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulalion
de
mandats
donnant
lieu à reversement.
(4) Sauf
165,
168
et 16449.
45) Indiquer le signe algébrique. 48) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées x est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324,
Page
55
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
:7200
LIBELLE
:R_CIMETIERES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
da
l'assambléa
art.
{21
au
01/01/N
nouvelles
| DEPENSES
11 744,63 | a
0.00
15 800.00|
20
immobilisations
Incorporelles
{saut
6
306,00
0,00
0,00
0,00
294)
2031
Frais
d'études
6 306.00
0,00
0.00
0,00
24
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
65
438,63
0,00
16
800,00
16
800,00
2116
Cimetières
6
895,00
0,00
0,00
6,00
2128
Autres
agencements
at
aménagements
42
504,23
0,00
18
800,00
16
800,00
21316
Equipements
du
cimetière
10
009,81
0,00
0,00
0,00
.
6
029,59
2,00
0.00
0,00
0,00
2,00
2,90
0,00|
ose
0
220
oo|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
@)
au 01/01/N
| TOTAL RECETTES AFFECTEES
(3)
090
!e
9,00
0,00 ! d
2,00|
13
Subventions
4,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(raçuas)
{sauf
le
133)
18
Emprunts
et
4)
9.90
0,90
2,00
0,00
|
20
immobilisations
0,00
0.00
0,00
0,00
incorporailes {saute 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
1
21
Immobilisations
©
ll
0,00
0,00
0,00
0,00
|
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,09
0,00
23
Immobilisations
an
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
-16 800,00
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler tes articles utifsés conformément au plan de comptes. {3} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant liau à reversament. (4) Sauf 185, 188 et 18449. (5 Indiquer le signe algébrique. (8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2224.
Page
56 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-
ES
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:7201
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8000
LIBELLE
:P_EXTENSION
CIMETIERE
DU
TERTRE
LIBELLE
:R_ECLAIRAGE
PUBLIC
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
da
l'assemblée
Chap.
/
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
L_art.
{2
au
D1/01N
nouvelles
au
O/OUN
nouvelles
LDEPENSES
0,00
0,90
0,00
|p
9,00
|
| DEPENSES
146
693,83
La
0,00
0,00
|
D
9,00
|
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
6,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
864,00
0,00
0,00
4,00
2D4)
294)
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
864,00
0,00
0,00
0,00
16]
204
Subventions
d'équipement
versées
4 899,74
0,00
0,0)
0,00
21
n
les
2,00
ao
2,00
2,00
|
22
ns
n
affactation
0,00
0,00
2,00
2,00
4
899,74
0,00
0,00
0,00
9,00
2,00
0,00
2,00
|
21
Immobilisations
corporelles
140
239,99
9.00.
0,00
a
2158
Autres
inst.
matériel
outil.
techniques
68
586,57
0,00
0,00
0,00
.
<
T2
343,52
9,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
0,00
2,00
oo
g,00
|
Chap.
Lbellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Prapositlons
Vote
de
l'assemblée
0,00
0,00
2,00
0,00
Jart.
affectées
à l'opération
nouvelles
_
_——
_—_
2)
au
O1/01/N
:
.
u
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultati
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
oo
le
0.00
0,00
|
a
0.00
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
us
|
Subventions
0,00
0,00
0.00
0,00
d'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Q
CU
135]
16
Emprints
et dettes
assimiléas
4)
9,00
9,00
0,00
0,00
|
LTOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
9.00
Le
0.00
2.00
| d
0,00
20
|immobitisations
0,00
0,00
0,00
0,00
P
Étheentions
0,00
9,00
0,00
p00
incorporalles
{saut
le
204)
d'investissement
{raçues)
(sauf
le
138)
204
à
d'équipement
versées
0,00
0,00
6,00
0,00
L
à
0,90
200
000
à oo
|
21
immobilisations
corporelles
0
099
200
o00
|
20
trmmoblllsations
0,00
0,00
D,00
0,00
22
Immobliisations
reçues
sn
0,00
0,09
0,00
0,00
POELE
affectation
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
_
2324)
21
Ummobilisation:
M
9,00
2,00
0
0,00
—_—
22
Immobllisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,09
0,00
CL
Solde
= (c
+ d)—
{a
+ b)
(5)
[
0,00
|
2324)
{+}
Ouvrir
une
page
par
chapitre d'opération.
{2}
Détaller
les
antictes
utilsés
confommément
au plan
de
comptes.
:
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àreversement.
L
Solde
= (c
+ d)
= (a +
b)
(5)
|
9,00
]
(4) Saut 165, 166 at 16448. {5) Indiquer le signe algébrique.
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globælisé regroupant les comptes 204 et 2324.
{2) Détailler les arücies utilisés conformément au ptan de comptes. {8} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 18449. {8} Indiquer le signe algébrique. {6} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 ei 2324.
Page
57
Page
58 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAÏNT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANGENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
=
T
Ï
ill
|
SEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
__
|
___A2,3
|
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8100
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8200
LIBELLE
:R_RENOVATION
DE
VOIRIE
LIBELLE
:P_MOBILITES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
Liballé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assomblée
Chap.
/
|
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
0+/01/N
nouvelles
art.
(2)
au
01/01/N
nouvallas
| DEPENSES
1676
203,83
|
à
0,00
9.00
Lt
2.00
|
DÉPENSES
40 190,68
|
a
0,90
0,00
[b
D.00
|
20
Immobilisations
Incorporelles
{sauf
3
053,93
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
31
596,00
0,00
0,00
2,00
204)
2031
Frais
d'études
3
053,93
0,00
0,00
D,00
2031
Frals
d'études
31
596,00
0,00
0,00
000
|
204
Subventions
d'équipement
versées
9
043,11
0,00
0,00
0,09
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
9,00
0,00
0,00
{EL
2041582
|
SOU
0,00
9,00
0,00
|
21
Immobllisations
corporelles
8592,68
2,00
0,00
0,00
1
Immobilisations
corporelles
1
664
106,79
0,00
0,00
D,0b
2152
Installations
de
voirie
8
236,59
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
585,60
0,00
0,00
0,00
356,09
0.00
0.00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
11
645,10
0,00
0,00
0,00
0,90
0,90
2,00
û _
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
“
"
"
“
2
2
2
2151
Réseaux
de
voirie
1294
387,42
0,00
0,00
0.00
2
a
L99
Le
2152
Installations
de
voirie
98
889,02
0,00
0.00
0.00
:
.
21578
|
Autre
matériel
technique
20
364,59
0.00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
2158
Autres
insi.,matériel,outil.
techniques
197
615,82
6,00
0,00
9,00
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
[2188
__}
Autres
immobilisations
alles
42
619,24
0,00
0.00
0,00
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
immobilisations
reçues
20
affectation
2.90
2.99
2.20.)
@)
au
G1/01/N
uen
cours
220
2
4
go
JOTAL
{3
2500.00
|
&
2,00
d
20 850.00
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
13
Subventions
2 500,00
0,00
20
850,00
20
850,00
Chap.
Ulballé
Réalisations
cumulés
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TR
——
(regues)
(saut
la
ra
ENes
Re
non
nouvelles
1321
|Subv.
non
transf
Elat
établ.
0,00
0,00
20
850,00
20
850,00
@
au
D1/01/N
nationaux
2
500,00
0,00
0,00
0,09
TOTAL
RECETTES
AFFECTI
169
542,31
0,00
0,00
|
d_
0,90
2,00
2,90
2,00
2,00
|
U
Subventions
167
021,00
D,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissament
(reçues)
(sauf
le
139)
1345
|
Amendes
radars
automatiques
et
de
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
0.00
potice
16
| Emprunts
et dettos
assimilées
(4)
2,00
000
go
von
2.9
229
202
pu.
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
z2
Immobilisations
raçues
en
0,00
6,00
0,00
0,00
insorporites
(saut
le.
204)
affection.
204
Subventions
d'équipement
varséas
0,00
0,00
9,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
is
2124)
21
Immoblilsations
corporel
2
521,91
0,00
9,00
0,00
|
2151
Réseaux
de
voirie
2 521,31
0,00
0,00
0,00
|
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
L
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
|
20
850,00
|
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
2324)
(2)
Détailler
les
aricles
uüfsés
conformément
au plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
da
mandats
donnant
liau
àreversement.
(4)
Sauf
185,
166
et
16449.
|
Solde
= {e
+ d)
- (a
+ b)
(5)
[
000
|
NE
nn.
{6}
Le
chapitre
204
«Subventions d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globatisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
{1) Ouviir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2) Détailler
les artictes
utilisés
conformément
au
plan
de
compies,
43)
Exceptlonnellement,
las comptes
20,
204,
21,
22
et 23 sont en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnent
lieu à reversement,
(4)
Sauf
165,
166
et
16448.
45) indiquer le signe algébrique. {8} Le chapitre 204
# Subventions d'équipement versées
» ast un chapitre gtobalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
59
Page
60 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
BUDGET
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8201
LIBELLE
:P_AMENAGEMENT
BD
BAD
BRUCKENAU
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libelié
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Propositions
Vota
da
l'assemblés
art.
(2)
au 04/01/N
nouvelles
| DÉPENSES
__
109 625,18 La
1,00
9.00 |
&
0,00
|
20
Immoblllsations
Incorporellas
(sauf
65
295,19
0,00
0,00
0,00
2031
Frals
d'études
65
295,19
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équlpsment
versées
64 915,12
0,00
0,00
0,00
2041582
64
915,12
0,00
0,00
0,00
21
679 412.87
0,00
0,00
D,00
2128
Autres
agencements
el
aménagements
213
206,43
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
dé
voirie
466
206
44
0.00
0,00
0,00
[22
ns reçu
2
0,90
000
2,90|
23
Immobillsations
an
cours(sauf
2324!
0,00
0,00
0,00
0,0
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumuléss
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES AFFECTÉES
{2}
359 089,25 | ©
0,00
0,00 | 4
0,00
13
Subventions
329
713,00
0,00
D,00
0,09
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)_
1323
Subv.
non
transf.
Départements
153
613,00
0,00
0,00
0,00
13251
|
Subv.
non
transf,
GFP
de
107
500.00
0,00
0,00
0,00
rattachement
13482 |
Dotation
de
soutien
à linvest local
0,00
0,00
0,00
0,00
1347
Fonds
régional
dévelopt
emploi
78
600,00
0,00
0,00
0,00
outre-mer
Lie
Empnunts.ot dattes asolmliées (ét
290,
2,90
2.00
p.09,
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
D,0D
incocporelles
(saut le 204)
204
Subventions
d'équipement
verséas
0,00
0,00
0,00
0,00
fi
21
immobilisations co
19 379,25
0,00
9.00
0,00|
2151
Réseaux
de voire
19
376,25
0,00
0.00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
aftactation
23
immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,D0
0,00
2324) =
[
Solde = {c + d}— {a
+ b) (5)
|
0,00
|
(1)
Quvir
une
page
par
chapitre
d'opéralion.
(2)
Déteiller
les
anlicles
ublisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
receties
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àreversement.
(4)
Saut
165,
166
at 16448.
{6}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
et 2324.
Page
61
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
EST
DU
BUDGET
|__|
SECTION
D'INVESTISSEMENT
NSD'EQUIPEMENT
— |
A23
|
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8202
LIBELLE
:P_AMENAGEMENT
CARREFOUR
TOURNEBRIDE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vots
de
l'assemblée
art. {2}
au
01/01/N
nouvelles
s
6911.04 | a
2,00
0,00
0,00|
20
Immobilleations
incorporsiles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
224)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
2041582
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6911,04
0,00
0,00
0,00
2115
Terrains
bâtis
0,09
0,00
0.00
0,00
[2151
Réseaux
de
voiris
6 911,04
0,00
0,00
0,060
22
2,00
2,00
2.90
0,00|
L 23.
Linmobtisations en courssaut 2924)
200
290
2.00
200}
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvalles
a
au 01/01/N
[TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3)
0,00 | c
0,00
0,00 | d
0.00|
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(raçues)
(sauf
le
EU
Lis)
Emprunts et dertss sssknliées (4)
2,90
1,00
_—
120
0,00
20
ImmobiHlsations
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,10
0,00
0,00
21
tmmobllisations corporelles
2.00
—0,00
2,00
2.00
4
22
Immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
Si
23
immobllisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
[
Solde = (c + d) — {a + b) {5}
|
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utiisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
{es
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement,
{4}
Saui
165,
166
et
16449.
{5}
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapilre
globallsé
regraupant
les
comptes
204
el
2324.
Page
62 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-
BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8300
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8400
LIBELLE
:R_ENVIRONNEMENT
ESPACES
VERTS
LIBELLE
:P_AMENAGEMENTS
URBAINS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/|
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vots
de
l'assemblée
Chap.!
Liballé
Réalisations
cumulées
RAR
N-<4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
{2}
au
01/01/N
nouvelles
art.
{2|
au
01/01/N
nouvelles
|
DÉPENSES
327
672,64
| a
0,00
9,00
Lb
2.00
|
|
MEPENSES
_356
257,92
La
0.00
9.09
|
ù
9,90
.
20
Immobliisations
Incorporelles
(sauf
5
328,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporalles
(sauf
0,00
0,09
0,00
0,00
204)
204]
2034
Frais
d'études
5
328,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipamant
varaées
125
329,24
2,00
0,00
0,00
161
21
322
344,84
0,00
0,00
0,00
|
2041582
|
Autres
grpts
-Bâtiments
et
installat”
112
829,24
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
249
387,88
0,00
0,00
0,00
20422
__|
Privé
:Bâtiments,
Installations
12
500,00
0,00
0,00
0,00
|
215738
|
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
21
231
628,68
0,00
0,00
0.00
|
21578
Autre
matériel
technique
12
659,67
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
226
072,33
0,00
0.00
0,00
2158
Autres
inst.
matériel,outil.
techniques
47
923,84
6,00
0,00
0,60
21538
Autres
réseaux
5 556,35
0.00
0,00
0,00
|
-7188
1237848
990
9.06
299.
Lez
Linmobllentionseques
on
pffasiation,
290,
2,00
2,00
|
2)
NO
AA
NONS
106
Ues
an
nMloctetion
2,90
2,90
2.00
2,00.
23
Wmoblisations
en
cours{sauf
2324)
0,00
0.00
0,00
0,90
|
th
nt
pe nt
put
pt
2
=
2
2.
.
.
"
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulés
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à l'opération
nouvallas
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2
au
O1/01N
{2)
au
O1/01UN
TOTAL
RECETTES AFFECTEES
(2)
2,00
2,00
|
d
0,00
|
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(1]
12
090,60
|
c_
1,00
0,00
|
d
D,00
|
13
Subventions
82
082,00
0,00
0,09
0,00
13
Subventions
1418,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1381
139)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
77
400,00
0,90
0.00
0,00
1338
Autres
fonds
.transférables
1
418,00
0,00
0,00
0,00
natlonaux
16
|
Emprunts
et
dettes
sastmitèes
(4)
2,00
2,00
2,09
2,00
|
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
4
982,00
0,00
0,00
0,00
20
|Immobllisations
9,00
0,00
0,00
0,00
fensi,
fe:
je 204
Lie!
Emonnts
et dettes
ssaimiées
(4)
2.00
2,00
2,00
2,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
9,06
0,00
20
Immobilisations
0,00
9,00
D,0D
0,00
FCI
incorporelies
(saut
le
204)
21
immobilisations
corporelles
10
672,60
0.00
|
0
0.00
|
204
Subventions
d'équipement
versées
D,00
0,00
0,0)
0,00
2128
|Autres
agencements
et
10
672,60
0,00
0,00
0,00
IG
aménagements
21
Immobllisations
ca
Iles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immoblilsations
raçues
en
4,00
0,00
0,00
0,00
22
Immoblllsations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
sfectation
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,90
0,00
re
3
Î
Solde
= {e
+ d)—
(a
+ b)
(5)
|
0,00
À
[
Solde
= (c +
d)
— {a
+ b)
(5)
|
0,00
|
{1)
Quvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération,
{2)
Détailler
les
articles
uliisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{2)
Oétailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement.
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àreversement,
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
an
recaites
réalles
en
cas
da
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àraversement.
{4}
Sauf
165,
186
ei
16449,
{4)
Sauf
165,
166
et
16448.
{5}
Indiquer
le
signe
algébrique.
45)
Indiquer
te
signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
{6)
La
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globatisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
63
Page
64 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
:8401
LIBELLE
:P_VIDEOPROTECTION
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2
au
01/01/N
nouvelles
| DEPENSES
1
9,00
0,00
|
b
0,00
|
20
Immaoblisations
Incarporelles
(saut
0,00
0,00
0,09
0,00
224
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,09
151.
21
bia,
al
145
423,85
0,00
0,09
0,90
|
215738
|
Autre
matériel
et
outillage
de
voire
0,00
0,00
0,00
0,09
21578
Autre
matériel
technique
145
423,85
0,00
0,00
0.00
0,
9,00
0,00
0,00
|
200
222
290
2,00 |
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
J'art.
affectées
à
l'opération
nouvellas
2
au
01/01/N
IOTAL
E
fi
25
009,00
|
c
0.00
2.0
2,00
|
13
Subventions
25
000,009
6,00
0,00
2,00
d'investissement
(reçues}
(sauf
lo
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1322__|
Subv.
non
trans.
Régions
25
000,00
0,00
0.00
0,00
0,00
p.09
0,00
0,00
|
20
Immobilisations
0,00
D,00
0,00
0,00
lncorporelles
{sauf
le,
204)
2D4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
0.00
2,00
2,00
0,90
|
22
Immoblllsations
raçues
en
6,00
0,00
0,00
0,09
2hactaton
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
dite
Solde
= (c
+d)
— (a
+ b)
(5
|
€) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détalller les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement, las comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lisu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449. (G) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
65
0,00
|
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8500
LIBELLE
:R_EAUX
PLUVIALES
URBAINES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME PE
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
| art. (2)
au
O1/01N
nouvelles
DE
21 213,46
9,00
0,00 | b
0,90
|
20
Immobliisations
Incorporelles
(sauf
12
960,00
0,00
0,00
0,00
2041
2031
Frais
d'études
12
960,00
0,00
0.00
6.00|
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
GI
21
Immobilisations
corporelles
14 253,46
0,00
0,00
9,00|
2151
Réseaux
de voirie
2 514,00
0,00
0,00
0,00
21538
_|
Autres
réssaux
11
739,46
0,00
0,00
0,00
|
22)
1MMObISAtIoNS
reques en
affectation
2.00
0,00
200
2,00.4
L23
7
mrortisations en cours (eut {3/41
2,9
2,90
290
100
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2
au
01/01/N
TOTAL
S A
EES
{31
11114898 |
c
0,00
0,00!
d
0,00 }
13
Subvantlions
17
774,88
0,00
0,00
0,00
d'investissemant
(raçues}
(sauf
le
138)
1321
Subv,
non
transf.
Etat,
établ.
17 774,88
0.00
0,00
0,00
nationaux
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
2,00
2,00
0,00
0,00/
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelies
(saut le 204)
204
Subventions
d'équipement
varsées
0,00
0,00
0,00
0,00
CR
21
| immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
9,00
22
Immoblllsatlons
reçues
en
0,00
0,0
0,00
0,00
aftectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
224)
Î
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
|
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les
artictes
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{8}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement,
{4}
Sauf
165,
166
et
16448.
{5}
Indiquer
le
slgne
algébrique.
{6}
Le
chapitre
224
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
{es
comptes
204
el
2324.
Page
66 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8501
LIBELLE
:P_EAUX
PLUVIALES
LAITERIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
SEMENT
-— DETAIL
DE
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8502
LIBELLE
:P_SDAEP
PLAN
D'ACTIONS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
_
Chap. /
|
Liballé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
ds
l'assemblée
art. {2}
au
D1/01/N
nouvelles
&
1 430 059,44
0,00
0,00
Lb
0,00|
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2041
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
ja
21
Ballons
co;
elles
1.313 965,11
0,00
0,00
0,00|
2151
Réseaux
de voirie
11
958,00
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
1
362
007,11
0.00
0,00
0.00
[2
o00
2,00
vo
av
L23
58 104,33
l)
0,09
0,00|
56 104,33
0,00
0,00
D,00 |
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(Facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
d'art.
affectées
à
l'opération
nouvallas
{2
au
01/01/N
IOTAL
ii
415 000,09 | c
v.0ù
9,00 | d
_0,00
|
13
Subventions
415
000,00
0,00
0,00
0,00
d'invastissement
{reçues}
(sauf
le
138]
13251
|
Subv.
non
transf.
GFP
de
215
000,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
13462 |
Dotation
de
soutien
à l'invest local
0,00
0,00
0,00
0,00
1347
Fonds
réglonal
dévelopt
emplol
200
000,00
0,00
0,00
0,00
outre-mer
16
Emprunts
et dattes
assimiléss
[4)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—:
—
—
—
——
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,09
In.
les (sauf
la 204)
204
Subvantions
d'équipamant
varsées
0,00
6,00
0,00
0,00
{sl
21
immobilisations cocporolies
2,00,
2
2.20
2.00.
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation BMREATON
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
{1} Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
{2} Détalller
les articles
utilisés
confomément
au
plan
de
comptes.
{3} Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recelles
réelles en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à reversement.
(4) Sauf 165,
166 et 16449.
{5} indiquer
le signe
algébrique.
46) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
las comptes
204
et 2324.
Page
67
DEPENSES
Chap.
/
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
ds
l'assambléa
art.
(2}
au
O1/01N
nouvelles
nm
0,00
| à
0,90
0,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
Incorporeiles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
294)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
21
immobilisations
corporelles
2,00
£
2,00
2.00
|
21538
Autres
réseaux
0,00
0,90
0,00
0,00
|
Don
on
o,00
20e
|
0,00
9,00
0,90
0,00
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libsllé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Jart,
affactées
à l'opération
nouvelles
(2
au
01/01/N
TOTAL
ES
AFFECTÉES
{3}
0,00
|
c
0,00
000
|
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
6,00
D,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
9,00
2,0)
0,00
0,00
|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporeiles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipament
varséas
4,00
0,00
0,00
0,00
{el
21
immobilisations
corporeiies
2.00
2,00
2.00
2,00.
22
Immobllisations
reçues
en
6,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobllisations
an
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
23461
|
Solde
= (c
+ d)
— (a + b)
(5)
0,00
|
{i) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2) Détailter
les
articles utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3)
Excsptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
Saut
165,
166
et
16449.
{5) Indiquer le signe algébrique. (6)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
68 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
—
VQ
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:8503
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:9000
LIBELLE
:P_RENATURATION
CREV
LIBELLE
:P_TOURISME
ET
PATRIMOINE
TOURISTIQUE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumuléas
RAR
N-1
Prapositions
Vote
de
l'assombléa
Chap.
/
|
Libellé
Réallsations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
O1/0UN
nouvelles
|_art.
(2)
au
D1/01/N
nouvelles
| DEPENSES
£ 891,00
La
9,00
0,09
0.00
|
LDEPENSES
468
770,70
0,09
0,00
|b______000|
20
Immobilisations
incorporallas
{sauf
2
891,09
0,00
0,00
0,00
20
Immoblilsations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
294)
2031
Frais
d'études
9
891,00
0.00
9,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
16L
21
lomobilisations
corporelles
_
452
280,70
0,00
9,00
0.00
|
21
0,00
0,00
9,00
0,00
|
2128
Autres
agencements
et
aménagements
0,00
0,00
0,00
0,00
22
0,00
0,00
9,00
9,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
115
656,11
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
40
408,94
0,00
0,00
0,00
23
0,0
0
0,00
0,
’
"
"
’
—
se
nn
_
=
i
296
215,65
0,00
0,00
0,00
|
:
..
àC
ë
0,00
2,00
2,00
0,00
|
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
ann
Doû
dû
oo
Chap.
Libellé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
18
498
00
000
0.00
000
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
—#
_
{2)
au
O1/01UN
:
._
té
à
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
9,00
|
©
0,00
0,00
|
d
0.00
Chap.
Libellé
ed
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblés
13
|subvontions
0,00
D,00
0,00
0,00
ae
es
peraton
nouvelles
d'Investissament
{raçuas)
(sauf
le
@
au
0,00
0,00
0,00
0,00
JOTAL
TÉES
(}
2133.00
Le
0,00
0.00
0,00
|
2
(4
0,00
090
9,00
oo
|
43
Subventions
23
333,00
0,00
0,00
0,00
20
|immobllisattons
0,00
0,00
2,00
0,00
no
(reçues)
(sauf
le
incorporeies
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0,00
0,00
0,00
13251
|
Subv.
non
transf,
GFP
de
23
333,00
0,00
0,00
0,00
{6
rattachement
2,09
2,59
2.09
2,00.
21
|imyobilisati
us
0.00
16 LEmprunts
et dettes
gssmilées
(4)
TSEONLE
292
200.
=
TT
20
Immobllisations
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
0,00
0,00
9,00
0,00
Incorgorelles
(sauf
le
204)
Le
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
US
fes
21.
immobilisations
corporsiies
2.00
220
2,99
500
22
Immoblilsations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
[
Solde
= (c +
d)
—(a
+ b)
(5)
[
0,00
|
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
9,00
2324)
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre d'opération.
{2}
Détailler
les
artictes
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recetles
réelles
en
cas
de
réduction
au
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
àreversement,
=
(4)
Sauf
165,
166
et
16440,
l
Solde
=
(c
+ d)
- (a
+ b)
(5)
[
0,00
|
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{8}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
tes
comptes
204
et 2324.
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre d'opération.
{2} Détailer
les articles utifsés confonmément au plan de comptes.
{3} Exceptionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sant en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4} Sauf 165, 168 et 18449. {5} Indiquer le signe algébrique. {6} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
69
Page
70 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:9001
LIBELLE
:P_PARCOURS
PATRIMOINE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
|
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
ant.
(2
au
01/01/N
nouvelles
0,00 | a
0,00
0.00
| ù
0,00
|
20
Immablilsations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,09
204)
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
2,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
D,00
0,00
js Immobilisations
corporelles
0,09
0,00
D,00
0,09 |
VILLE - BP - VILLE D'ANCENIS-SAINT-GERECN -
BS
- 2024
22
at
uses
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,0D
23
Immobilisations
an
cours{sauf
2324)
P,00
9,00
0,00
D,00
|
A
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap. fart (1)
RAR N°1 (3)
Propositions
Vote de l'assemblée
TOTAL
il
[RAR N-1 + Vote
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléss
RAR
N-1
Propositions
Vota
da
l'assemblée
nauvalles
t
}
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
L
1
Jamisit
@
au GIOUN
TOTAL
7 000 000,00
0,00
312 548,86
312 548,58
212 548,98
Le
RSA
0
02
0,00
000
000!
13
Subventions d'investissement {hrs 1381
2 278 790,30
0,00
123 640,00
123 640,00
+23 640.00
TOTAL
RECETTES AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
9,00
25 000,00 | d
25 000,00
1311
Subv. trans. Elet et établ. nationaux
100 000,00
0,00
54 610,00
54 610.00
54 610.00
ze
nn
1352
Subv. transf, Régions
148 387,50
0,00
0,00
6,00
0,00
13
Subventions
9,00
9,00
25 000,00
25 000,00
113
Subv. transf, Départements
0,00
0,00
1093000
10 930.00
10 830,00
d'investissement
(raçues}
(sauf
la
43151
Subv. transf, GFP de rattachement
215 000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
1318
Autres subventions d'équipement (ransf.
25 000.00
0,00
0,00
0,00
9,00
1321
Subv, non trans. Etat, établ. nationaux
48 610,80
0,00
20 859,00
20 850.00
20 850.00
1323
0,00
0,00
25
000
00
25
000,00
1322
Subv.
non
transi.
Régions
381
588,00
0,00
12
250,00
12
250,00
12
250,00
7
—
|
1323
Subv, non trensi. Départements
145 318,00
0.00
25 000,00
25 000,00
25 000,00
L1.}
Emorynts ei dettes sssimiiées (4)
2,00
2,00
2,00
2,90.
13251
Subv. non trans, GFP de rattachement
407 500,00
0,00
0,00
0.00
0:00
13258
Subv, non transf, Autres groupamants
73 420.00
0.00
0.00
0,00
0,00
ne
JMS
Ions
9,00
0,00
9,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
150 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
jucorporelles {sauf Je 204)
1338
Autres fonds équip. transférables
633 418,00
0.00
0,00
aoû
0,00
1345
Amendes rodars automatiques et de polica
50 000,00
0,00
0.00
0.00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
9,00
0,00
13462
212 54800
000
0,00
000
0,06
{61
1347
L'onda régional Sévelaçt
emploi outre-mer
000
000
000
CE
2.00
16
o20
0,00
0.00
000
0.00
21
Immobliisations
corporelles
D,0û
D,00
0,00
0
=
=
_
_
—
22
20
0.00
000
000
000
000
22
Immobilisations
reçues
an
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
o0o
00
090
ü00
500!
aflactation
Es
222,
200
2.00
2.50,
200
4
24
immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
21
eo
2
2.00
209
2.90
2115
Terrains bâtis
0,00
aoû
0.00
0,00
0,00
2324
2128
Autres agencemants et aménagements
0.00
2,00
0.00
200
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
000
200
200
2,00
000
22
Irom:
Jons ruques on
ion
5
CN
g00
2,00
D60
00
2
ist
cours iseuf 2824) (5)
060
Doû
2.00
0.00
0.00
=
2315
instal, matériel et outil. technique
0,00
9,00
0,00
0.00
0.00
Il
Solde= (c + a) — (a + b) (5)
[
25 000,00 |
FA
AvEncss
imns
cor
20
uw
suc
ane
000
Total des racattes d'équipement
2 276 790,30
o,00
123 640,00
123 640,00
123 640,00
.
sn
10
Dotations, fonds divers et réserves (saut 1068)
594 209.70
0,00
193,98
193,98
193,96
(1) Quvrir une page par chapitre d'opération.
40222
FCTVA
444 209.70
0,00
193,98
183,86
193,98
(2) Détailer les articles ublisés conformément au ptan de comptes,
10226
Taxe d'aménagement
450 000,00
0,00
0,90
0,00
0,00
{3) Exceptionnellement,
les comptes
20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats
donnant lieu à reversement
ist
Dons et tags en cagael
0.00
go
0.00
9.09
9.29
semer
10e
| 138
Autres subventions invest, non trans.
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
(
7
°
16
Emprunis et dettes assimilées (16449, 185 ol 186)
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
(5) Indiquer le signe algébrique.
7
Sir
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
18
Cote da liaison : affectation [A regle)
00
000
000
0.00
000
Page
72
Page
71 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-RS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GERREON
-BS
-2024
Chap.
!'art
(1)
Budget
de
RAR
NA
(3)
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
L2}
ok
état
128 pour
le
comen
du
buspet
de
l'exercice.
l'exercice
(2)
nouvelles
[RAR
N-1
+
Vote}
B)
"
0) Sat
165,
106
at
16449,
1
il
M=ise
204.21
à
el
Padidpatons
et
créances
rlachées
000
000
000
090
000
8) Vo
l'annexe
IV-BS
pour
le détail
dea
opérutions
pour
compte
de
Lara.
27
Autres
i
ilisations
financières
000
000
000
&po
000
met
ne
ms,
[oépésetenememenssenés
2
nee
no
von
200
D
mr
ne
an
7
10]
Ci.
définition
du
chapire
des
opérations
d'ordre
(Di
041
=RFO4)
024
Produits
des
290
000,00
000
34
000.00
34
000.00
34
000.00
&
Total
des
racattes
financières
884
209,70
0,00
34
193,96
3419396
34
193,96
45
Chaprres
d'opérations
pour
compte
da
tiers
(8)
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
Total
des
racattes
réalles
3161
000,00
oué
AS7
833,06
157
833,86
157
833,98
021
Virement
de
la
section de
fanctionnement
4754
000,00
154
735,00
154
715,00
154
715,00
040
Opérations
ardra
tansf.
entre
sections
(7)
(8) (9)
1600
000,90
0,00
a,00
0,00
192
Plus
où
moins-values
sur
cossion
Immo.
9,00
0.00
000
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
0,00
0,00
21828
Auires
matériels
de
transport
2,00
0,00
000
0.00
2802
Pris
fés
àa
réotisetion
de
document
8 500,00
0,00
0,00
0,00
28033
Freis
d'insertion
0,00
0,00
000
0,00
2804132
Subv.
Opi
:Bâtiments,
installations
41
000,00
0,00
0,06
0,00
2804165342
|
IC:
Béfiments,
installations
0,00
0,00
00
0,00
28041582
Auires
grpts
-Bétimems
et
instellat®
6 400,00
0,00
0,00
0,00
2804182
Autres
org
pub
-B&t.
ef installations
7000,00
0,00
4,00
0.00
280422
Privé
-Bêtiments
et
instaletions
8,00
0,00
0,00
0,00
2804422
Sub
pat
privé
-BI.
et
installations
10
000.00
0,00
0,08
0,00
2805
Licences,
logiciefs,
droits
similaires
0,00
0.00
0,00
0,00
28121
Plantétions
d'arbres
et
d'erbustes
8 600,00
0,00
0,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de terrains
370
000,00
0,00
00
0,00
281321
immeubles
de
rapport
210
000,00
0,09
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
50
600,00
0,00
0,00
0,00
28151
Réseaux
do
voirie
100
000,00
0,00
0,00
0,00
28152
Installations
de
voirie
10
100,00
0,00
00
0,00
281534
Réseaux
d'élactrificatian
5 300,00
0,00
0,00
0,00
281538
Auires
réspaux
0,00
0.00
200
0,00
281568
Autre
matériel, outillage
incendie
1000,00
0,00
000
0,00
2815738
Autre
matériel
el
outillage
do
voirie
0,00
0,00
0.00
0,00
28158
Auires
Inst.
matériel
outil.
tschniques
30
000,00
0,00
0,00
0,00
28181
instelations
générales,
eménagt
divars
1000,00
0,00
0,00
0,00
281828
Autres
matériels
de
transport
65
000,00
0,00
00
0,00
291838
Auire
metérief
infonmetiqus
50
600,00
0,00
a,00
0,00
281848
Autres
mstériels
de
bureau
et
mobiliers
45
000,00
0,00
0,00
0,00
28188
Avires
immo,
comrorelios
521
700
00
_0.00
900
000
041
Opérations
patrimoniales
(10)
485
000.00
0,00
9,00
0,00
237
Avences
commendes
imma
incorporelles
150
000,00
0,00
2,00
0,00
| 238
Avances
F
fre:
335
000,00
000
200
0.00
Total
des
recettes
d'ordre
3 839
000,00
154
715,00
154
715,00
154
715,00
1} Oétanier
les
orties
uiliéte
confermément
ouplan de
corps.
Page
73
Page
74 VILLE
-BP
:VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES-
AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
Chap.
Libellé
Budget de
RAR Ni (2)
Vote de
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
l'exarclca {1}
Fassomblée sur |
nouvelles
l'assemblée
Information,
information,
{RAR N-3 +
les
AE
lors
de
ln
dépanses
dépanses
Vote)
séance
gérées dans lo |
géréos hors AE
:
budgétaire (3)
u
cadre d'une AE
LÉEL
TOTAL
47
S0û
000,00
9,00
0.00
620
000,00
620
000,00
L
620
000,00
620
000,00
oï
Charges à caractère général (4)
4 310 000,00
0.00
0,00
92 500.00
92 500,00
0,00
92 500,00
92 500,00
o12
Charges da personnel et frais
6 900 000,00
0,00
-41 500,00
-41 500,00
41 500,00
41 500,00
assimilés (4)
ou
Atténustions de produits
15 000,00
0.00
fun nn
000
0,00
nn
0.00
0,60
016
APA
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0.00
o.00
0.00
047
RSA! Régularisations de RMI
0.00
0,00
0.00
ou
0,00
0.00
0,00
0,00
ss
Autres charges de gestion
2623 835,00
0,00
0.00
424 721,00
423 721,00
0,00
“123 724,00
-123 721,00
courants (saut 8586) (4)
658E
Frais
fonctionnement
des
groupes
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
déte
Total des
898 de
gestion des earvices
13848 835,00
0.00
0,00
-72 721,00
+72 721,00
0,00
72 721.00
72 721,00
66
Charges
financières
115
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
10
000,00
0,00
538
006.00
538
006,00
538
006,00
538
008,00
8
Dotations aux provisions,
172 165,00
0:00
0.00
0,00
0,00
déprécistions (semi-budgétaics) (4)
02
Dépenses imprévues (dans ta cadre [M
0,00
d'uns
AE]
Total des dépenses financières
297 485,00
00
0,00
538 006.00
538 008,00
538 006,00
538 006,00
Total des dépenses réallen
14146 000,00
465 285,00
son
465 285.00
485 285,00
023
Virement à la section
4 754 000.00
15471600
154 715,00
154 715,00
154 715,00
d'investissement
42
Opérations orûe tansf. sntre
4 600 000,00
0,90
@00
9,00
0.00
ssctions (5)
043
Opérations ordre intérieur
de La
2,00
0,00
2,00
9,00
0,00
section
Total des dépenses d'ordre
3 354 000,00
15471500
154715,00
154 715,00
454 715,00
L L 11} Voir
dtat
3pour
M contenu
du budget
de l'arerice.
Page
75
4] Hors dépanses
ipurées aux chap
D18
mi 017.
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
-8S
-2024
Page
76 VILLE
-8P
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-B&
-2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
-
RECETTES
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
B
Chap.
Libellé
Budgot de
RAR
NA
(2)
Propositions
Vois de l'assamblée
Total
l'exercice
(1}
nouvelles
(RAR
NA1
+
Vote)
1
il
Mzt+0
IQIAL
12 509 000.04
0.00
428
184.09
A2L
180.02
4284
180.03
013
Atténuations
de
charges
(3)
30
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0.00
0,00
0,00
0,00
000
017
RSA
/ Régularisations
de RMI
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
70
Prod.
sarvices,
domaina,
ventes
diverses
928
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts
el taxes
(sauf 731)
6 065
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1731
Fiscalité locale
7 371
000,00
0,00
59
000.00
59
000,00
54
000,00
74
Dotations
st participations
(3}
2 401
800,00
à,00
367
400,00
367
400,00
367
400,00
75
Autres
produits
de
ik
&)
703
900
00
D,00
000
0.00
0.00
Lotai des
recotiuz
de mentiort den se0ICOR
16.509
000.00
2.00
42€ 400.00
42% 400,00
A2
490 00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3}
0.00
0.00
1 788,08
1 788,09
+ 788,09
78
Reprises
amort., dépréciations,
prov.
(semi-budgétairas)
(3)
980
000,00
0,00
0.00
0,00
des recettes
199 109,00
1,00
118809
LTE8,08
118808
Jotai des recettes routes
17 448 000.00
4
428
108,02
428
128,02
AZ
148.09
042
Opérations ordre transt, entre sections (4) (6) (6)
20 000,00
0,00
0,00
5,00
043
Opératians
ordre intérieur de
la
section
(7)
0,00
0,00
0,00
4,00
Total
des
recettes
d'ordre
20
000,00
0,00
0,00
0,00
[
ROZ Ra
portéou anticipé (8,1
15181191)
f
Letal san cscttus defonctionnement
cumuléss |
630 900.00 |
{43 Voir état
1-8
pour
le contenu du budget
ds l'oxsecice.
€) Hors recettes Imputées eux chapitres G14 et D17. {4)
Cf.
défintian du chapitre des opérations d'ortine
{RF 042
= EN
D4G}.
(5) Les
comptes
7E
ST
Page
77
Il
ll
]
L
B1
]
Libellé
|
Budget de
RAR N-1 (3)
Vote de
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
l'exorclee (2)
l'assemblée sur |
nouvelles
l'assemblée
Information
information
(RAR NA +
lan AE lors de Ia
Crédits gérés |
Grédite gérés
Vote)
séanca
dans
le
cadre
hors
AE
|
1
|_budgétaire (4)_
u
d'une AE
1041
TOTAL
|_17 50000000
0,00
0,00
620 000,00
€20 000,00
2.00
820 000,00
620 000,00
ot
Charges à caractère générat (5)
4 310 000,00
0,00
0,00
22 500,00
92 800,00
9,00
92 500.00
92 500,00
6042
Achats de prestations de services
343 850,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
éu811
| Eau et assainissement
70 000,00
0.00
0.00
0,00
0,00
9,00
60812
| Energie- Electricité
+145 528,00
0,00
0,00
00
0.00
0.00
60821
| Combustibles
700,00
000
0.00
0,00
0,00
0,00
60622
| Carburants
81 420,00
0.00
0.00
aoû
0,00
00
60523
| Almentstion
20 210,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0.00
60828
| Autres faumiures non stockées
411 891,00
0,00
0.00
2.00
0.00
0.00
60831
| Foumitures d'entretien
50 000,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
e0632
| Foumitures de patit équipement
236 867,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0.00
60833
| Foumitures de voirie
20 000,00
0,00
0.00
000
0,0
0,00
60636
| Habillementet vêtements de travail
18 450,00
0,00
0,00
000
0.00
0,00
6084
Foumitures administratives
40 100,00
000
0.00
0,00
0.00
0.00
eus7
Fournitures scolaires
25 140,00
0.00
0,00
000
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
38 000,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
61351
| Matriel roulant
48 800,00
0.00
0.00
9.00
0.00
0,00
61358
| Autres
28 005.00
0.00
0,00
aoû
0.00
0,00
614
Charges localives et de copropriété
82 300,00
0,90
0,00
00
0.00
0.00
61521
| Entretien temains
321 000,00
0.00
55 000.00
55 000.00
000
55 000,00
55 000.00
615221
| Entretien, réparations bâtiments
250 850,00
0.00
0,00
0,00
0.06
0.00
publics
615228
| Entretien, réparations autres
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
bâtiments
615231
| Entrotien, réparations voiries
207 000,00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
615232
| Entretien, réparations réseaux
15 000,00
0,40
00
9,00
0.00
0.00
61551
| Entrotien matériel roulent
34 300.00
0.00
0.00
2,00
0,00
0,00
61558
| Entrtien autres biens mobikers
9 130,00
0,00
0,00
2,00
0.00
0,00
6156
Maintenance
237 920,00
0,00
000
0,00
0,00
00
6168
Autres primes d'assurance
105 000,00
0,00
0.00
00
0,00
9,00
er
Etudes et recherches
18 000,00
0.00
9 000,00
9000.00
a,00
9 000,00
9 000,00
6182
Documentation générala et technique
6 725,00
0,00
0,00
2,00
0.00
0,00
184
Versemants à des organismes da
27 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Jormation
6185
Frals
de
colloques at de
séminaires
200,00
0,00
0.00
2,00
0,00
0.00
6188
Autres frais divars
187 673,00
0,00
8 500.00
8 600.00
0.00
8 500,00
8 500,00
Page
78 VILLE -8P
- VILLE D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
- 88 - 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
: 2024
Chap. l'art.
Libolté
Budget de
RAR MA (3)
Vote de
Propositions
Vota de
Peur
Pour
TOTAL
4
l'exercice (2)
l'assemblée sur
nouvelles
l'assemblée
Information
Information
(RAR
N-1 +
les AE lors de Ia
Crédits gérés |
Crédits gérés
Vote)
séance
dans le cadre
hors AE
1
bu
ra
(4)
ul
d'une AE
M=i+il
62268
| Autres honoraires, consells
38 250.00
0,00
20 000.00
20 000.00
0,00
20 000,00
20 000.00
€227
Frais
d'ectss
et
de
contentieux
8
800,00
0,00
o,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6228
Divers
12 500,00
0.00
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insartions
4 700,00
0,00
9,00
0.00
0.00
0,00
0.00
6232
Fêtes
et
cérémonies
27
671,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6233
Foires et expositions
550,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
oc
6234
Réceptions
36 986,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
6236
Catalogues et imprimés
49 420,00
0,00
0.00
0,00
00
0,00
où
6237
Publications
3.440,00
0.00
0.00
0.00
0,08
0,00
0,00
6238
Oivers
3 400,00
0.00
0.00
0.00
000
0.00
0,00
6245
Transports
de
personnes
edérisures
477000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
à,00
6251
Voyages, déplacements st missions
9 500.00
0.00
0.00
0.00
000
0.00
2,00
6281
Frais d'affranchissement
23 650,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6282
Frais
da
téfécommunications
86
089,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimiés
100,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
9,00
e281
Concours divers (cotisations)
+1 380,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
80
935,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6284
Redevances pour services rendus
28 00,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
62875
| Remb. frais aux communes mambres
30 000,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
du GFP
62876
| Remb. frais à un GFP ds
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
rattachement
62678
Remb.
frais
8
des
fiers
À
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres senvices
extérieurs
2 100,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
63512
Taxes
foncières
7B
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63513
Autres
impôts
locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8355
Taxes et Impôts sur les véhicules
1 000,00
000
9,00
2,00
0.00
0,00
0,00
o12
Charges de personnel et frais
6 900 000,00
0.00
-41 500,00
41 500,00
41 500,00
-4i 500,00
assirélés (5) (8)
6216
Personal affecté par GFP
25 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
rattachement
6218
Autre personnel extérieur
19 670,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
8332
Cotisstions
versées
au
F.N.AL.
20
350,00
0.00
6,00
0,00
0,00
0,00
6353
Particlp. employeurs format, prof,
200,00
0,00
0.00
0.00
0.00
2.00
con.
6336
Cotisations
CNFFT
et
CDGFFT
93
374,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6338
Autres impbts, 8x8 sur
12 246.00
o.0ù
0.00
0.00
000
0,00
rémunérations
64111
Rémunération
principale
titulaires
3
347
551,00
9,00
6,00
0,00
û,0û
0,00
64112
| SFT. Indemnité de résidence
57 381.00
200
0.08
0,00
0,00
0,00
84113
NBI
29
474,00
û,0û
0,00
0,00
0.00
0,00
Page
79
Page
80
Chap
tant.
Libellé
Budget
de
RAR
N-1
(3)
Vote
da
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
Qi]
l'exercica
(2)
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Information
information
(RAR
N-4
+
tes
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
Vote)
wéance
dana
la
cadra
hors
AE
1
bu
ire
{4)
u
d'une
AE
W=I+n
64118
Autres
indemnités
711
751.00
0.00
00
0,00
9.00
0,00
64131
Rémunérations
629
460,00
0,00
-55
600,00
-65
000,00
-55
000,00
-85
C00,00
84138
Primes
et
autres
indemnités
7830,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
64168
Autres
emplois
aidés
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8417
Rémunérations
des
apprantis
13
500,00
2,00
13
500,00
13
500.00
13
500.00
13
500,00
8451
Cotisations
4URSS
AF.
767
069,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
rotraites
1012
682,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
6454
Cotisations
aux
A. S.S.E.D.I.C.
27
320,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
6455
Coïisations
pour
assurance
du
4201.00
0oû
0,00
0,00
000
0,00
personnel
é457
Gotis.
sociales
liéas
3
l'apprentissage
629,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
6458
Coïis.
aux
autres
organismes
sociaux
84
U06,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
64731
Allocations
chômage
versées
6000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ô,00
directement
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
40
248,00
0,00
0.00
0,00
0.00
9,00
6488
Autres
3300,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
014
Atténuations
de
produits
15
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7391112
{
Dégrôv.
taxe
habit.
/logements
15
000,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vacants
016
APA
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
|
017
RSA
/Régularisstions
de
RMI
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0:00
}
65
Autres
charges
de
gestion
2623
835,00
0,00
0.00
-123
721,00
123
721,00
0,00
-123
721,00
123
721,00
courants
{seu
le
8586)
(5)
65311
Indemnités
de
fonction
170
D0C.00
9,00
0,90
0.00
9,00
0,00
9,00
65312
Frais
de
misslon
et
de
déplacement
4500,00
0.00
0,00
0,00
9,00
0,00
0.00
65313
Cotisations
de
rétraita
15
000,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
65314
Cotis.
sécurité
sociale
-part
patronale
7000,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0.00
0.00
65315
Formation
11
500,00
0,00
0.00
9,00
9,00
0,00
0,00
653172
Cotis.tonds
financ.slocation
fin
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
@,00
0,00
mandat
6541
Créances
admises
en
non-valeur
1500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6542
Gréances
étéintes
2000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0.00
66568
Autres
contributions
611
000,00
0.00
9.00
9,00
0,00
0,00
9,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
411
200,00
0.00
45
000,00
15
000,00
0,00
35
000,00
15
000,00
65733
Sub.
fonct.
départements
6
100,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
657341
Subv.
fonct.
communes
membres
du
550,00
0,00
0,00
0,00
2.00
G,00
0.00
GFP
657382
Subv.
Fonct.
BArégies
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
85738212
|
Subv.
régia
admin.
avec
ps.marale
205
000,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
Chap.
art.
Libellé
Budget
de
RAR
NA
(3)
Vota
de
Propositions
Vots
de
Pour
Pour
TOTAL
tu
l'axarcice
(2)
l'assemblée
sur
|
nouvelles
l'ansamblée
Information
Information
(RAR
N-1
+
les
AE
lors
de
ln
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadra
hors
AE
1
étaire
(à)
#
d'une
AE
IM=++n
65748
er
personnes
droit
260
892,00
9,00
0,00
0,00
9.00
0,00
0,00
41}
Détaortes
rtictes
utliaée
a plan de
conte.
ess1t
| Oroïts
d'utiisat*
-informatique
nuaga
3097,20
aoû
o.0û
0.00
020
0.00
0.00
OT
TT
65618
Autres
64
925,80
2,00
15
994,00
15
994,00
0.00
15
994,00
15
954,00
met
65821
Déficit
des
budgets
annexes
831
400,00
0,00
-154
715,00
-154
715,00
0.00
-154
715,00
-154
715,00
45)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
(18
nt
D17.
adrministrati
48)
Les
dépenses de
Mais
do
parconnet
sont
exclues
des
auiorisntions
d'engagement.
65888
| Autres
19
170.00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
9,00
ppicobles.
8586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0.00
coû
9.00
0.00
0.00
0.00
183
CH. défnlions
deu
chaplres
des
opérations
d'oire (DF
£2
»RS
AD)
(DF
D42
=RF
043).
d'élus
h
:
ï
Total
dos
nses
da
gestion
des
servican
13
848
835,00
0,00
0,00
-72
724,00
-72
721,00
où
“72
721,00
-72
721,00
«
:
\égeii.
66
Charges
financières
115
000,00
0,00
2,00
0.00
0.00
0,00
66111
Intérêts
réglés
àFéchéance
105
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66112
Intérêts
-Raftachoment
des
ICNE
410
000.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
67
Charges
spéciiiques
{5)
40
000,00
0.00
538
006,00
538
006,00
538
006,00
538
006,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
0
000,00
0,00
536
006,00
538
006,00
536
006,00
538
006,00
antérieurs
e8
Dotations
aux
provisions,
172
185,00
0,00
aoû
0,00
0,00
cations
{semi
taire
)
(5
6817
Dot
prov.
dépréc.
actifs
clrculants
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
8865
Dot
prav.
risques
et
charges
172
165,00
0.00
0,00
0,00
0,00
financiers
022
Déponses
Imprévues
(dans
le
cadre
0,00
d'une
AE)
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
297
165,00
0,00
{,00
538
006,00
538
006,00
538
006,00
58
006,00
44
146
000,00
485
285,00
0,00
485
285,00
485
285,00
164
718,00
154
715,00
364
716,00
154
715,00
0,60
6,00
0,00
Veleurs
comptables
immabilisations
0,00
0,00
0.00
cédés
6761
Différences
sur
réeksalions
0,00
0.00
0,00
2,00
{positives
6811
Dot.
amont.
Immos
corporelles
M
0,00
0.00
0,00
043
Opéretions
ordre
Intérieur
de
la
,
0,00
0,00
6,09
section
(8)
{10}
Tatai
das
dépenses
d'ordre
154
715,00
154
715,00
154
715,00
154715,00
Page
81
Page
82 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GERECN
- ES
- 2024
VILLE
- BP -
VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
« 2024
Chap
/art
(1)
Libelé
Budget
de
RAR
Né
(3)
Propositions
| Vote
de
l'assemblée
Total
[
1ll-
VOTE
DU
BUDGET
1
]
Voxercice
(2)
nouvalies
(RAR N-1+
Vota)
ONN
=
=
RTICLE
L
B2
]
1
ü
Uisreu
744
FCTVA
38
000,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Chap
art
(1
Libené
Budget
de
RAR
N:1
(3)
Propositions
|
Vote
do
rassembiéo
Total
74718
Autres
participations
Etat
16
290.00
0.00
0.00
0,00
0.00
f'exercics
(2}
nouvellen
7474?
Participation
communes
membres
du
GFP
4240,00
0,00
0.00
0.00
0.00
1
il
747888
Autres
113
570,00
0,00
40
000,00
10
000,00
10
000,00
TOTAL
47
500
on0,00
000
428
118,00
428
18806
|
428
188,09
7482
Compens.
perte
taxe
add.
droks
enreg.
0.00
0.00
0.00
000
000
os
Atténuations
da
chamus
14)
20
000.00
0.00
0.00
000!
0.00
7483
Elat-Compans.exonéralion
taxes
foncières
4675
000,00
0.00
67
000.00
67
000,00
87
0D0.00
6419
jons
personnel
30
000.00
0.00
0.00
0.00
0.00
7484
Dotalion
de
recensement
2000.00
0,00
0.00
0.00
0.00
16
APA
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
7485
Dotation
pour
les
tives
sécurisés
47 500,00
0.00
0.00
0.00
0.00
FE
LT]
Tu
ns
ne
—n
os
74868
Autres
0.00
0.00
178
100.00
179
00.00
179
100,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
828
000,00
0.00
0.00
0.00
0.00
7
fs
prie
de
are
courants
(4)
=
ee
ee
ee
ee
70311
Concassions
cimetières
{produit
net}
30
000.00
0.00
020
0.00
0.00
[Es
ne
ss mnes
‘
‘
‘
‘
"
:
75813
Redev.
fermiers
et concessionnaires
4000.00
0.00
0.00
0.00
000
70321
Stationnement
et location
vola
publique
3180,00
0.00
0.00
0.00
0.00
Te
nn
er
ab
beaten
peitiare
3000
0€
0%
pe
Fo
on0
78821
Excédent
budgets
annexas
administratifs
0,00
6,00
0.60
000
0.00
70323
Red.
occupation
dom.
pubfc
45
370,00
0.00
0.00
000
000
(5208
Len
9.000,08,
220
0,00
0.00
9.00
|
70328
Autres
droits
stationnement
et
location
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
Total
des
racatius
de
gestion
des
services
46
500
000,00
0.00
#25
400,00
428
400,00
425
400,00
|
70388
Autres
redevances
el
racettes
diverses
0,00
9.00
aa
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0.00
0.00
0:00
9.00
0.00
70631
Redevances
services
àcaractère
sportif
8000.00
0.00
0.00
0.00
oo
764
Revenus
valeurs
mobilières
de
placement
0,00
0,00
9.00
900
0.00
7066
Redevancea
services
4caractère
social
38 000,00
0,00
000
0.00
0.00
LE
Ares
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
7087
Rdv.
services
périscalaires
et enseïgn
567
000,00
0,00
000
aoû
o0
m7
Produits
spécifiques
(4)
0.00
0.00
1788.09
+78809
1788,09
708888
Autres
0,00
000
0.00
000
0.00
73
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0:00
0.00
1788,09
+788,09
1788,09
7083
Locations
diverses
(autres
qu'immeubles)
3000,00
000
0,00
000
0.00
75
Produits
des
cessions
d'immobi
00
0.00
0.00
000
0.
|
70846
Miso
àdispo
personnel
GFP
de
rattach.
0,00
0.00
0.00
000
000
7
Roprises
omaït,
dépréciations,
prov.
(sami-budgétairas)
(4)
980
600,00
LE
0,00
000
0.00
É
1
)
70848
Miso
àdispo
personnel
autres
organismes
118
000,00
0.00
0.00
0.00
0.00
D
Rap.
prov.
Hnques
et changes
Mnanciers
Er
50
Tu
300
Le
D
me
L
hi
te
nn
on
es
o
oo
Total
des
recettes
rélles
17
480
000.00
2,00
428
188,09
428
108,09
428
188,08
—
es
Fe
:
-
-
.
.
042
Opérations
orrfre transf.
entre
ssclians
(5) (6)
(7}
20
000,00
fe
…
8,00
6,00
0,00
73
rl
et taxes
{sauf
731}
5065
500,00
0.00
o.00
0.00
0.00
:
—
73211
‘Attribution
da
compensation
À 360
000,00
0,00
0,00
000
a00
|
778?
Différences
sur
réalisations
(négatives)
0.00
000
2.00
200
78212
Dotation
de
solidarité
communautaire
595
000,00
0.00
0.00
000
0.00
7
ea
tof
ee
RE
UE
20
000,00
LES
:
200
200
200
73221
FNGIR
500.00
oc
0.00
000
d00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la saction
(5)
(8)
0,08
0,00
0,00
0,00
732221
Fonds
péréquation
ress.
com.
at
Intercom
+10
060,60
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dus
recettes
d'ordre
20
000,00
00
2,00
00
734
Fiscalité
locale
7
471
000,00
0,00
59
000,00
59
000,00
58
000,00
Eu
Impôts
céracts
lon
.
Bit75
000,00)
0.00
58
000,00
58
000,00
58
000,00
Détail
du
calcul
de
la taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
tes
collectivités
dites
«surfiscallsées
» (compte
73121)
(9)
78123
Taxe
com
add
droit
mut
ou
pub
foncière
300
000.00
0.00
0,00
000
0.00
ae
_
73141
Taxe
aur
la conso.
finale
d'électriché
240
000,00
0.00
0,00
000
0,00
&
on!
73154
Droits
de
placs
56
000,00
o00
0.00
000
0.00
arr
“
7318
Autres
0.00
0.00
0.00
000
0:00
L
Montenient
22
74
Dotations
at particiontion
(41
2401
600,00
0.00
367
400.00
367
400,00
367
400,00
a
Dotation
ioriatalre
des
communes
315
000,00
0.00
99
000.00
39
000,00
99
000.00
741121
DSR
des
communes
80
900,00
G,00
7
600,00
7
800,00
7
600,00
741123
DSU
des
communes
140
000,00
0,00
4
700,00
#4
700,00
4
700,00
Montant
des
ICNE
de
l'exerciæ
Page
83
Page
84 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCEHIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
Montant des IGNE de l'exercice N-1
IV
— ANNEXES
=Différence
ICNE
N —
ICNE
N.1
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
44) Déatiorles aricioa uithsés conformämant
au plan
ds ennpiss.
{} Voir
ét
8 pourle cortanu du budget de l'exercice.
et
ç
LI
Li
2
3
#
44
Opérations
non
Sarvicon
Gestion
den
Sécurité
Enssign..
Cu,
visane,
|
Santé
et action
RSA
HO)
Horarscatins
enpathes
au
ERAp
Eros
O8
et 017
Chapitra
ventilabies
Généraux
(hors
fonds
tormation
Jeun.,
sports,
soclals
(hors
45}
CT.
définlons
du
ee
mem
eme
e
.
nature
Libellé
Et
of
Gestion
européens
pro
appranthuage
loisirs
RBA}
burigirts
des
fonds
:
-
européens)
(0)
Destiné
àretracer
le
prétèvament
de
la
part
non
départpmentaie
de
In
late
DEPENSES
6082
542,52
1332
249,68
0,00
185
431,29
273
810,01
2
024
787.22
55
000,00
0,00
mn
Dotations,
fonds
divers
af réserves
a05
vo
000
2.00
000
000
0.00
ao
1
Subventions
oo
oo
000
000
000
000
0.00
ac
16
Emprunts
ot detine
sasimilées
+054
000,00
00
v00
000
000
000
0.00
wo
18
pla
de laison
:aflectstion
(BA régie)
c00
cc
200
200
0.00
000
0.00
ao
2
Tramobiisations
ir
(œuf
24)
c00
22018488
oo
1200.00
0.00
510
82872
0.00
000
2m
Subventions
d'équipement
versées
200
0.00
200
200
0.00
21 00000
55 000.00
00
|
21
351
000.00
1110248482
on
164
23129
2381001
1236
373.50
0.00
ou
2
Immobilisations
roques
on affactation
c00
0.00
000
2.00
0.00
000
000
on
2
{saut
2424)
40575425
os
200
0.00
0.00
856
495.00
00
0œ
26
Participations
at crhancas
mfinchécs
o00
os
000
000
0.00
000
0.00
0œ
27
Autres
immobilisations
fnsncières
one
oc
0.00
000
0.00
000
vo0
oc
35
o00
ac
o00
000
000
200
000
060
aseanss
150 000,00
000
53 240,00
74 838,00
1277
47830
000
oc
“024
324
000.00
ac
o00
0.00
0.00
n00
200
oo
mn
Dolstions,
fonds
divers
pt réserves
3904
40266
0.00
000
200
000
|
vo
0.00
oc
13
Subventions
d'i
is
0,00
150
000.00
0,00
53
240.00
74
833.00
1
277
47B,30
0.00
0.00
16
Emprunis
et detizs
assimilées
a00
0.00
0.00
200
0.00
200
v00
a
1
Ga
de Haison
:aReciation
(BA régie)
apo
000
o00
D.00
0.00
000
vo0
ou
2
(sauf
204}
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versée
c00
con
000
200
0.00
000
v.00
own
21
200
a
000
200
0.00
290
0.00
0
2
ques
on ffoctati
on0
0.00
von
200
2.00
2.00
2,00
0
|
23
cours
Isaui
2324)
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
3
k
rattachées
evo
oo
ao
000
an
200
0.00
000 |
z
Autres
immobiisations
financières
000
000
000
200
0.00
200
0.00
oo
|
45
Opérations
pour
compte
da
tiers
00
0,00
0,00
0.0ù
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
85
Page
86 VILLE - BP - VILLE D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
- BS - 2024
IV = ANNEXES
A - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
Chapitre
5
6
7
L
us
Lbelté
Aménagement
des |
Action économique
Environnement
Transports
itat
DEPENSES
4 542 337,26
187 458,33
304
163,04
415161005
Ju
10
Dotstions,
fonds
divars
et
réserves
0.00
U,DD
0,00
0.00
1
Subventions
d'investissement
0.00
0,00
0.00
C,D0
18
Emprunts
et dettes
assimilées
5 000.00
0.00
0,00
0.00
18
Cie
de
liaison
: eflectætian
(BA,régie)
0.00
0,08
0,00
0.00
20
Immobilisations
méorporeles
(sauf 204)
356
902.00
9720.00
18
629.00
30450,00
203
Subventions
d'équipement
versées
475
24725
0.00
D00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
329
232.54
177 748,33
285
534,04
1051
259,29
2
Immobilisations
reçues
on
affocirion
0,00
0.00
0.00
Li]
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
263
054,87
0,00
0,00
2 900.78
26
Partcipatons
et créances
raflachées
0.00
0,00
0,00
0.00
7
Autres
immobilisations
financières
160
000.00
0.00
0,00
0.00
45
Opérations
pour
conple
de
bars
0.00
0,00
c.00
0.00
RECETTES
103
368,00
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Participations
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tiers
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87
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IV
ANNEXES
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—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
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DETAILLEE
A1.900
IV -
ANNEXES
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CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
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IV
- ANNEXES
IV - ANNEXES
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—
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-
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IV -
ANNEXES
IV
-
ANNEXES
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CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
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PRESENTATION
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IV
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IV - ANNEXES
IV - ANNEXES
IV
À — PRESENTATION
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99
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-2024
IV
— ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
IV
- ANNEXES
A
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—
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—
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DETAILLEE
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101
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102 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
IV - ANNEXES
IV
[
IV - ANNEXES
]
V
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A1.9044
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-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
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DETAILLEE
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103
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104 VILLE
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-2024
FONCTION
5—
Aménagement
des
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1)
IV - ANNEXES
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—
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—
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Page
105
VILLE
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- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES
- 2024
IV
— ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION 5 — Aménagement des territires et habitat (suite 2)
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106 VILLE - BP - VILLE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES - 2024
VILLE - BP -
VILLE
D'ANGENIS-SAINT-GEREON
- BS - 2024
IV — ANNEXES
W
IV - ANNEXES
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
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DETAILLEE
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FONCTION
8 — Action économique
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107
Page
108 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
IV
-
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
|__A1.807|
IV
- ANNEXES
À - PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.907
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7—
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7 —
Environnement
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109
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110 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES
- 2024
[
IV -
ANNEXES
|
IV
|
À
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PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
1V -- ANNEXES
A - PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
|__A1907
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FONCTION
8 — Transports
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corsordes
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00
990
oo
000
oœ
200
41) Détabar isa comptes à rois cire
(1) Détaneres comptes à rois cniee.
Page
111
Page
112 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-B3
-2024
IV - ANNEXES
À
- PRESENTATION
CROISÉE
-— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
IV - ANNEXES
FONCTION
8—
Transports
(aulle
1}
FONCTION
8—
Transports
{(sulte
2)
8e
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Anicier
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Fratpmener
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(1)
Voirie
rationsis
|
voirie
régionale
Voirie
Voine
Voirie
communale
|
viabilité
hivenate
|
Equipemente
ds
|
Bécurié
routière
DÉPENSES
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900
69
ven
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200
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Le
2
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d'éludes,
recharcire,
développement
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20
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DEPENSES
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44,33
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Inctalat*,
mañbrial,
outitage
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recherche,
Geloppamant
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3045000
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Inrocbileaiions
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matériel,
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Autres
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corporelles
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1
A
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1
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134
Fonds
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à léqupament
non
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2.00
0.0
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000
182
Sv
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200
1811800
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14
Fonda
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à réquipaman
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2340000
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(1)
Détanar
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Àtrois
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Page
113
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114 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-B8
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
IV -
ANNEXES
IV —
ANNEXES
À - PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
A —- PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
o1
D
os
1
2
3
4
4
FONCTION
8 - Transports
(aulte 3)
Opérations non
Services
Gestion des
Sécueté
Enssion,
Cut. vienoc. |
Santé et action
EU
Chapitre
Liberté
varéilables
Généraux
(hors
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sports,
sociale
(hors
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“
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de FM
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Ganseures
|
Guresetuutres |
Hakes, notre
Ports, mutres
| Aéroports oteutres
CHAPITRE
DEPENSES
202 185,00
2428 930,00
9:00
237 845,00
222054,40
1900 674.63
241 170.00
eve
on
Ch
co
1 80 pe7.00
000
29 250.00
538 662.00
St2745,00
20 150.00
00
RER.
M
rire
atueres
12
Charges de
nil
0.00
3 081 349.00
0.00
208 395.00
1785 FT2AD
604 162.40
900
0.00
nine
1
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Led
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5
LE
sil
,
vis
Atiénuntians de produits
15 000,00
000
000
0.00
200
0.00
0.00
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215
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2
240
10
2
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Charges financières
115 000.00
0.00
0.20
000
200
0.00
0:00
000
|
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Autres immcbestons corporaass
200
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5000000
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548 008,00
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_zæs07s
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Dotati
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172 165,00
0.20
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2.20
2.00
000
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1m
1m
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RECETTES
15 888 900,00
15252808
1
1000.00
640 m10.00
408 050,00
€ 000,00
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132
Sub inv ranch aux nc non amor
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20
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00 |
+1s1800
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Allénutions de chaque
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30 000.00
0.00
0.00
0.00
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Fond afaciés à réquipemant nor, amor.
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2
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0:00], 753 600.00 J
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
2.00
43 500,00
0.00
0.00
587 000,00
148 BÜD,D0
0.00
co |
73
Lo
slimes
5
065
500,00
0.00
0.00
0,09
0,00
0,00
0,00
0:00 |
(7) Détaar ea comptes trois crime
7
Fiscaià locale
7 374 000,00
0.00
0.00
0.00
0.00
000
0,00
00
m4
Dotatiors ot participations
2.567 400.00
9220.00
on
0,00
73 010.00
58 600,00
con
om
75
Autres produits de gestion courante
00
7050.00
0,06
1 000,06
0
202 850,00
6 000.00
20
76
0,00
0,00
2,00
0.00
0,00
0,00
0.00
D.00
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Produits spéciiquea
040
178808
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2
D00
78
Reprises
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L
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580
000,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
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116 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT.GEREON
-BS
-2024
IV —- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
(suita
04
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Acte
compte
Î
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44
s
8
7
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4
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Onérrions
Ghepitre
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Aménagement
Action
Environnement
Transports
Fonction
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DEPENSES
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nature
Régularisation
de
des
territoires
ot
économique
681
Cronges
Dirtéréts
415
000,00
RM
habitat
es
Dot
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at
prov.
Charges
financières
172
185,00
DEPENSES
0,00
4782
192,20
158
587,77
308
851,00
ET
asie
rent
15:20
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LA
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011
Charges
àcaractère
général
0,00
863
674,00
66
622,00
63
70D,00
7
Een
7374
000.00
012
Charges
de
personnel
et
frals
assimilés
0.00
682
033.20
‘80
322,00
245
151,00
732
Fiscstté
versée
5065
500,00
741
OGF.
648
300.00
014
Atlénuations
de
produits
0.00
0,00
0,00
0.00
73
à
parti
4904
400,00
65
Autres
charges
de
gaston
courants
0.00
207
485,00
1843,77
2.00
784
Mag.
pT.
2:
060
2
6586
Frais
fandionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0.00
(1)
étaler
les
com
pies
àtrois
chiffres.
66
Charges
financières
00
000
0.00
2,00
67
Charges
spécifiques
000
0.00
0.00
Du
63
CES
000
000
2,00
000
RECETTES
ot
273
100,00
72
309,00
4000,00
13
Atlénuslions
da
charges
0.96
c00
0,00
0:00
LU
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0.00
33
100.06
71
300,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0.00
7h
Fiscalité
locale
000
00
58
000,00
dû
74
Dotations
st
participations
0,00
0,00
0.09
0.00
75
Autres
produits
de
gesfon
caurame
20
240
000,06
246
000.00
1000,
78
Produits
financiars
op0
0.90
000
oo
7
Produits
spécifiques
0.00
20
Don
006
78
Reprises
amarl.,
dépréalions,
prov.
0,00
0,00
0,00
0,00
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117
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118 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
- 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
IV - ANNEXES
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généraux
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752
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62
Rémunérations
imseméciairse,
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0.00
0,00
0.00
0.00
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0:00
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25200
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ae
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Autres
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Lanoes (Admin
impôts)
73000 00
0,06
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00
600
000
C0
0.00
Lil
Rémunérations
CU
personnel
1655 050.00
006
410
352,00
008
182 647,00
38 302,00
+90 097,00
0.00
ms
Charges sécurfé sociale
æ prévoyancs
652
181.00
v06
44033.00
où
67
130.00
16083.00
67
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1000
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Indsmanés
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0.00
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0.00
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67
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grue ouate
rac0000
oo
3800
vo
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a
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673
Tkres
annutés (sur exercices
antérieurs
548
009.00
0.00
0.00
0.00
000
9.00
0.00
0.00
BEGRITES.
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Rémémérations
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0.00
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0.00
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L
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119
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120 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-B$
-2024
w const
IV -
ANNEXES
Aricle!
es
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À - PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
|
gl
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Collet
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nature (1)
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section cuture,
FONCTION
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Panicpaions
0.00
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Autres mitrbutions et pertaipatons
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0341
Section
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sectan euture,
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Locations
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Etudes
et cherches
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Autres
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Raderarcssutrarion du domaine
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121
Page
122 VILLE
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- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
- 2024
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IV -
ANNEXES
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aetian réinvant du la |
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22m
744
Autres strbudions sf participations
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19 500,00
Page
123
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124 VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-88
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
IV - ANNEXES
IV -
ANNEXES
A - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-- PRESENTATION
DETAILLEE
A
-
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
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DETAILLEE
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Achats
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de
services
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0.00
0.00
3000.00
RECETTES
one
050
500
00
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Achats
non
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de
matières
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2600.00
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280000
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15
Ertratien
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125
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126 VILLE
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- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
IV - ANNEXES
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
[V
—-
ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
2
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127
Page
128 VILLE
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-BP
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
41) Détañiar
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IV
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1287 os
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Charges
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Page
129
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130 VILLE
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- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
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ANNEXES
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CROISEE
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SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
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DETAILLEE
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Archéologie
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Culture,
vie
sociale,
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an
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Page
131
Page
132 VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- B8
- 2624
IV - ANNEXES
FONCTION
3—
Cullure,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(auite
1}
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
IV - ANNEXES
FONCTION
3-
Culture,
vla
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sports
ot
loisirs
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2}
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133
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134 VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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IV - ANNEXES
[
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— PRESENTATION
DETAILLEE
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IV —
ANNEXES
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CROISÉE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
4 — Santé at action sociale (hors APA et RSA/Réguiarisation de RMI}
FONCTION
4 - Santé ei action soclala (hors APA
et RSA/Régularisatlon de RMI)
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135
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136 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANGENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
IV —
ANNEXES
IV — ANNEXES
À - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION 43
APA
FONCTION 4 - Santé st action noclals {hors APA el RSA/Régularisation de RMI) (auita 2)
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137
Page
138 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
VILLE
- BP
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
[
IV
- ANNEXES
[
IV
1
L
IV
- ANNEXES
Ï
IV__
|
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À
—-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
|
A2.9344
!
L
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PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
Î
A2.935
]
FONCTION
44
—
RSA
/Régularisation
de
RMI
FONCTION
5-
Aménagement
des
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Ectrolion
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Rémunérations
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139
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140 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-88
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
-BS
-2024
IV - ANNEXES
IV
- ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
5—
Aménagement
des
territoires
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1}
FONCTION
5—
Aménagement
des
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141
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142 VILLE
« BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS
» 2024
VILLE
- BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- ES
- 2024
IV
- ANNEXES
IV - ANNEXES
V
FONCTION
6 — Action
économique
FONCTION 8
— Acllon
économique
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143
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144 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GERÉON
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-2024
VILLE
-BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-8S
-2024
IV —- ANNEXES
À - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT-— PRESENTATION
DETAILLEE
IV - ANNEXES
FONCTION
7 — Environnament
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145
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146 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
IV - ANNEXES
IV - ANNEXES
FONCTION
8
—
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Page
147
Page
148 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-85
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-ES
-2024
IV - ANNEXES
À - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
IV -
ANNEXES
FONCTION
8-
Transports
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1}
FONCTION
8—
Transports
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149
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150 VILLE - BP - VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GÉREON
- BS - 2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
FONCTION
8 — Fransporis (suite 3)
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
B1.1 - DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
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152 VILLE
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153
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154 VILLE - BP - VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
- BS - 2024
81.2
- REPARTITION
PAR
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7e.
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156 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
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-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
:BS
-2024
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
B1.4-TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
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(1
81.3
-
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
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157
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- 88 - 2024
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le niveau
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PJ indiquer
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d'un svp, dans Optinr
(cap, Manr, fun},
sveptian).
Exemple
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14]
Indiquer ia périodicté de réglement
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M : mensuelle,
B : bimestriaïe,
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159
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160 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024 B1.6
-
DETTE
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161
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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-2024
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ANNEXES
PAIRIMONIALES
— ETAT
DE
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AUTRESDETIES
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B17
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81.7
- AUTRES
DETTES
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des
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juridiques
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LIBÈLLES
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162 VILLE
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
ÉTAT
SYNTHÉTIQUE
DES
ENGAGEMENTS
DONNES
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Dotts
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Autres engagements
donnés
Marchés
de
partenariat
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0,00
0,00
Au profit d'organismes pubfcs (3)
0,00
6,00
0,00
Au
profit d'organismes
privés
(3)
0,00
0,00
0,00
Dans le cadre d'une délégation de service public (3)
0,00
0,00
0,00
Engagements
és
à des opérations d'urbanisme et d'aménagement
0,00
0.00
0,00
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1) À compléter cpu
l'état 408 amprunts garanae.
BA complètes copie l'état des contrats a cb
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(33 À compléter copus
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Page
163
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D'ANCENIS-SAINT-GEREON
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- 2024
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IV - ANNEXES
ANNEXES
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Peri
ic
29
00
00
Lautres
_
1) Hétu
1coxacu
aa
sur
ue
pu
caignde
para
ot
CAhriquer
a te
don
déclon
(Héron,
cotkuts
ou Ghciias
de Fan),
(8)
Précar
da nature
de te
cétlgaton
conomeston,
mferraue,
régi
inhrecete.…
|
Page
172
Page
171 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-8S
-2024
IV
—-
ANNEXES
IV
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
ANNEXES
BUDGETAIRES
_
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
_
EQUILII
EUD
=
C1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art
Budget
de
l'exercice
Propositions
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
ti)
Liballé
(1)
mes
RAR}
nouvelles
Vote
(2)
{
+
S
+
DM)
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
DEPENSES
un.
A Es
PAR
DES
1
4074
000,00
o00!n
0,00
LRESSOURCES
PROPRES
=
Pour
mémoire,
budget
Propositions
Vote
Total
(2)
3
assi
{Al
1
9,00
0,00
|
précédent
nouveltes
1631
|
Emprunis
obligataires
0,00
0,00
0,00
(BP+B5+DM]
1641
Emprunts
en
euros
1054
000,00
0,00
0,00
Solde
d'exécution
001
(A)
1643
|
Empruntis
en
devises
0,00
0,00
0,00
si
déficit
(D001)
6
400
000,00
92
451,04
|
92
451,04
|
6
492
451,04
16441
|
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
CNRS
1672
| Emprunt
sur comples
spéciaut
au Tr
000
0.00
00
Solde
des
RAR
{(B)
mprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
A
A
A
2
i
1678
|
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
tant
négatif
si
déficit
Des
2
An
500
9,00
9,00
9,00
1681
|
Autres
emprunts
0,00
0,00
0,00
Solde
de
la
section
Investissement
ds
l'exercice
N-1
eur
Fes
et
terme
négociables
an
vs
oo
Solde
(=
A+8
son
positif
:D
adent
de
financement
6 400
000,00
0,00
0,00
|
6 492
451,04
Dépenses
et
transferts
à déduire
des
ressources
propres
20
000,00
0,00
0,00
Solde
négatif
:besoin
de
financement
|
LB]
|
10...
|
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
|
Reversement
de
dolalions,
fonds
divers
et
réserves
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
130
|
Subv.
invest
transférées
cpie
résultat
20
000
00
0 00
000
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
—
|
Pour
mémoire,
Prapositions
|
Vote
Total
{2)
budget
précédent
nouvelles
{1}
Détaller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de
comptes.
—\|
BP+BS+DM
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
Affectation
au
1068
(C)
3
400
000,00
0,00
|
0,00
|
3
400
000,00
Sotde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
|)
Solde
positif
:excédent
de
financement
6
400
090,00
0,00
|
0,00
|
6492
451,04
Solde
négatif
:
besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Solde
C
+
Solde
|)
Solde
positif
:ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
9
800
000,00
0,00
|
0,006
|
9
800
000,00
Solde
négatif
:
absence
de
ressources
propres
provanant
des
exercices
antérieurs
pour
la
couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
-PETIT
EQUILIBRE
Pour
mémoire,
|
Propositions
Vote
Total
{2}
budget
nouvellés
précédent
—
{EP +8 5 +0 M)
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(3)
1
074
000,00
0.00
0,00 |
1
074
000,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice (EM)
2.228 209,70
4,168
908,96!
188 008,96!
4 427 118,66 |
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Solde
Ill
=
€
- D}
Solde
positif : annuité
de
la dette couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
3
164
209,70
188
908,96
|
188
908,96
|
3 353
118,66
l'exercice,
vérifier
la couverture
par
es
éventuelles
rassources
disponibles
des
exercices
antérieurs
{cf. solde
Il)
{1)
Eléments
3
compléter
uniquement
s'il
y
aeu
repriss
des
résuhas,
anticipée
ou
classique,
lors
de
cette
séance
ou
Jars
d'une
séance
précédente.
{2}
Cumui
des
crédits
de
l'exercice
volés
ou
reportés
(3)
Sauis
les
crédits
de
l'axercice
son
pris
en
compte
donc
hors
RAR.
Le
détail
est
présenté
aux
états
suivants
;“Equilibre
budgétaire
-Dépenses”
et
"Equilbre
budgétaire
-Recette"
Page
173
Page
174 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024 IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
ILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTE
c13
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
(hors
Art.
(1)
Libeité
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
{BP
+ B5
+ DM)
RESSOURCES
PROPRES)
= a
+b
|V
4 238
209,70
188
908,96
|
VI
188
908,96
Ressources
s
externes
de
l’année
(a
594
209,70
193,96
193,96
10222
FCTVA
444
209,70
193,96
193,96
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
150
000,00
0,06
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13156
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13246
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13256
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
138
Autres
subventions
invest.
non
0,00
0,00
0,00
transf.
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
275
Dépêts
et
cautionnements
versês
ü,00
0,00
0,00
276341
Créance
Communes
membres
du
0,00
0,00
0,00
GFP
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b}
(4)
3
644
000,00
188
715,00
188
715,00
15...
Proisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
0,00
0,00
0,00
26...
Participations
el
créances
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à
la réalisation
de
8 500,00
0,00
0,00
document
28033
Frais
d'insertion
0,00
0,00
0,00
2804132
Subv.
Dpt
:Bâtiments,
installations
41
000,00
0,00
0,00
280415342
|
IC
:Bâtiments,
installations
0,00
0,00
0,00
28041582
|
Autres
grpts
-Bâtiments
et
installat®
6
400,00
0,00
0,00
2804182
Autres
org
pub
-Bât.
et
installations
7
000,00
0,00
0,00
280422
Privé
-Bâtiments
et
installations
0,00
0,00
0,00
2804422
Sub
nat
privé
-Bât.
el
installations
10
000,00
0,00
0,00
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
0,00
0,00
0,00
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
8
000,00
0,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
370
000,00
0,00
0,00
281321
Immeubles
de
rapport
210
000,00
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
50
000,00
0,00
0,00
28151
Réseaux
de
voirie
100
000,00
0,00
0,00
28152
insfallations
de
voirie
10
100,00
0,00
0,00
281534
Réseaux
d'électrification
5
300,00
0,00
6,00
281538
Autres
réseaux
0,00
0,00
9,00
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
1000,00
0,00
0,00
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,06
0,00
0,00
28158
Autres
inst,matériel,outil.
techniques
90
000,00
0,09
0,00
28181
installations
générales,
aménagt
1000,00
0,00
0,00
divers
281828
Autres
matériels
de
transport
65
000,00
9,00
0,00
281838
Auire
matériel
informatique
50
000,00
6,00
0,00
Page
175
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024 Budget
de
l'exercice
(hors
Art.
(1)
Libellé
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
(BP
+BS
+
DM)
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
45
000,00
0,00
0,00
mobiliers
28188
Autres
immo.
corporelles
521
700,00
0,00
0,00
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
i
5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-caurs
481.
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comples
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
290
009,00
34
000,00
34
000,00
d'immobilisations
021
Virement
de
la
section
de
1
754
000,00
154
715,00
154
715,00
(1)
Les
comptes
15,
189.
26,
27,
28,
29,
39,
481, 49
et 59
sont
À détailler
confommément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
{3}
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les
communes
et les
établissements
publics
à fiscalllé
propre.
{4}
Les
comptes
15, 29, 39,
49
et 59 sont
présentés
uniquement
si ta
collectivité
au
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Les
comples
31,
33
et 35 ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
burigets
utilisant
la comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
{es
budgets
retraçant
les
dépenses
et les
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les
comptes
susmentionnés.
Page
176 VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
Nombre
de
membres
en
exercice
:0
Nombre
de
membres
présents
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:0
VOTES
:
Pour
:0
Contre
:0
Abstentions
:0
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1},
A
,le
Détibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
,le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2).(3).
AUBRY
Julie
AUNEAU
Olivier
BERNARDONI
Cécile
BINET
Olivier
BOURSE
Isabelle
BOUYER
Arnaud
BRANCHEREAU
Vivien
CADOREL
Laure
CAILLET
Florent
CERISIER
Fabrice
COTTINEAU
Mélanie
DE
KERGOMMEAUX
Bruno
FOUCHER
Bruno
FRESNEAU
Camille
GOISET
Monique
GOUDE
Patrice
HALLER
Johanna
KERVADEC
Renan
LE
JALLE
Fanny
LENOBLE
Séverine
Page
177
VILLE
-BP
-VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
-BS
-2024
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
><
MATHIEU
Carine
MORTIER
Anthony
MOUTEL-COCHAIS
Marine
ONILLON
Sylvie
PRODHOMME
Sébastien
RAMBAULT
Giles
RAYMOND
Nicolas
RIALET
Myriam
ROUSSEAU
Régis
ROUSSEAU
Sarah
THOMAS
Katharina
VIEAU
André-Jean
ZEROUAL
Nabil
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
ta
publication
le
{1}
Indiquer
«la
présidente
»ou
«le
président
».
{2}
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
:du
conseil
régional
de
…,
de
la
Collectivité
tenitoriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
…,
du
Conseï
syndical
de
…
{3}
L'ajout
des
signataires
est
désormais
lacultatif,
Page
178 Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240708-4_2024delib088-DE
Reçu le 10/07/2024