Procès Verbal - 20251216ordredujour compressed

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Procès Verbal - 20251216ordredujour compressed Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Motte-Servolex. Lien du pdf (Procès Verbal - 20251216ordredujour compressed)Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Grandes et moyennes entreprises, SERVOLEX

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CONSEIL MUNICIPAL

Secrétariat Général

Le 10 décembre 2025

Convocation

Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique ordinaire,

Mardi 16 décembre 2025, à 18 h 30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

- Exposé du Maire

- Pouvoirs

= Nomination du Secrétaire de séance

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2025 - Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

AFE. INANCIÈRE:

1- Admission en non-valeur pour irrécouvrabilité et créances éteintes Rapporteur : Luc BERTHOUD

2- Taux d'imposition 2026 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

3- Budget primitif 2026 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

4- Tarifs des services municipaux 2026 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

5- Avance de trésorerie remboursable entre la Ville et le CCAS - Approbation de la convention - Rapporteur : Luc BERTHOUD

6- Exercice du "Service Public de la Petite Enfance" (SPPE) - Transfert au CCAS - Rapporteur : Luc BERTHOUD

7- Crédits scolaires 2026 - Fournitures - Activités parascolaires et culturelles - Classes de découverte - Rapporteur : Céline GENDRON

8- Subventions aux associations motteraines et non motteraines - Ambassadeurs sportifs —- Talent Ville - Année 2025

Rapporteur : Pascal MITHIEUX

9- Financement des travaux et mesures en faveur des économies d'énergie -

Mise en place du dispositif d'intracting - Rapporteur : Luc BERTHOUD

10- Société Publique Locale de la Savole - Augmentation du capital Rapporteur : Luc BERTHOUD1i-

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TRAVAUX

Renouvellement des points d'eau incendie - Année 2024 - Demande de fonds de concours à Grand Chambéry - Rapporteur : Laurent GRILLAUD

Centrale photovoltaïque halle Didier Parpillon - Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL - Programmation 2026

Rapporteur : Laurent GRILLAUD

Pose d'un piézomètre - Convention de servitude et d'occupation avec Grand Chambéry - Rapporteur : Laurent GRILLAUD

Modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie {SDES) - Rapporteur : Laurent MELMOUX

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Soutien financier aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Soutien financier aux particuliers pour le recours aux énergies renouvelables - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Territoire engagé Transition Écologique — Adoption du Plan d'Actions Climat-Air-Énergie 2025-2028 de la Ville - Rapporteur : Luc BERTHOUD

RESSOURCES HUMAINES

Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire ou salsonnier d’activité et pour remplacer des agents absents - Année 2026 Rapporteur : Anne ROUTIN

Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent d'attaché Rapporteur : Anne ROUTIN

Recensement 2026 - Recrutement et rémunération de deux agents recenseurs - Rapporteur: Anne ROUTIN

Renouvellement de l'adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG73 - Approbation de la convention

Rapporteur : Anne ROUTIN

INTERCOMMUNALITÉ

Convention de fonctionnement du réseau «Le Bouquet des bibliothèques » - Avenant n°1 - Rapporteur : Pascal MITHIEUX

UESTIONS ÉCRITE

Le Maire

Luc ERTHOUD