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Déliberation - CR200614
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CR200614)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LE MONETIER LES BAINS
SEANCE DU VENDREDI 20 JUIN 2014 à 8 heures 30
DATE DE LA CONVOCATION : 13 juin 2014
Présents :
Anne-Marie FORGEOUX, maire
Roger GUGLIELMETTI – Catherine REBATEL – Carole CISSE, Adjoints Edmond CADET – Alain BOITTE – Bruno BOUCHARD – Aurélie BERNARD – Charlotte LANDRE – Aurélien VINCENT – Bernadette TELMON –
Patrick LESPINASSE
Procurations :
Christophe MARTIN à Roger GUGLIELMETTI
Margot MERLE à Anne-Marie FORGEOUX
Gilles du CHAFFAUT à Patrick LESPINASSE
Secrétaire de séance : Aurélien VINCENT
****************************
La séance est ouverte à 8 h 30, sous la présidence de Madame Anne-Marie FORGEOUX, maire. Deux délibérations sont à rajouter à l’ordre du jour :
- Chapelle Saint André : dépose et conservation de tableaux et gravure
- Fontaine d’eau chaude : travaux d’entretien et réseaux
Approuvé à l’unanimité
1°/ Délibération n°058/2014 – Election des délégués et de leurs suppléants pour les Elections sénatoriales
Le Conseil Municipal, après le tour de scrutin, proclame :
Elus délégués titulaires : Anne-Marie FORGEOUX
Roger GUGLIELMETTI
Catherine REBATEL
Elus suppléants : Edmond CADET
Carole CISSE
Bruno BOUCHARD
2°/ Délibération n°059/2014 – Désignation des membres à la CLECT de la Communauté de Communes du Briançonnais
Le Conseil Municipal désigne :
Roger GUGLIELMETTI, titulaire
Anne-Marie FORGEOUX, suppléante
pour représenter la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes du Briançonnais.
Approuvé à par 12 voix POUR et 3 ABSTENTIONS
(Bernadette TELMON, Gilles du CHAFFAUT et Patrick LESPINASSE)
3°/ Délibération n°060/2014 – Chapelle Saint André : dépose et conservation de tableaux et gravure
Le Conseil Municipal décide d’attribuer à l’entreprise Toshiro Matsunaga, pour un montant total de 11 376 € TTC, le marché pour la dépose et les mesures conservatoires de 7 tableaux et d’une œuvre sur toile.
Approuvé à l’unanimité
4°/ Délibération n°061/2014 – Fontaine d’eau chaude : travaux d’entretien et réseaux Le Conseil Municipal approuve le marché pour les travaux d’entretien et réseaux autour de la fontaine d’eau chaude, et retient l’entreprise Blanchard pour un montant de 10 064 € TTC. Approuvé à l’unanimité
La séance est levée à 8 h 55.