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Déliberation - 1740152959 112025 SUB Comp Apel
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1740152959 112025 SUB Comp Apel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents ë B
Nombre de conseillers votants 5 13
Le dix-neuf Février deux mil vingt-cinq, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de VILLEMONTAIS s’est réuni en session ordinaire, à la salle de la Mairie de Villemontais sous la présidence de Madame GAUME Marie Françoise Date de convocation du conseil municipal : le 04 Novembre 2024
Etaient présents : GAUME Marie-Françoise. Maire, NERON Pascal, Adjoint, GAUDARD Bernard, GUICHERD Cyril, ALLEGRE Jean Marc Conseillers
Délégués- BASSOT Christine — PROVOST Eric - CORNET-MONAT Béatrice- ROUCHON Dominique — BELOT Jean-Luc - MOUILLER Annie - NERON Sylvie — CUISSET Betty Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203317-20250219-112015-DE
Accusé certifié exécutoire
Etait excusée _: MOUILLER Annie
Etaient absent : LASSAIGNE Sébastien Réception par le préfet : 20/02/2025]
Publication : 21/02/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
OBJET : APPROBATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION APEL PARENTS D’ELEVE POUR UN VOYAGE SCOLAIRE
Secrétaire de séance : BASSOT Christine
Madame le Maire explique au conseil municipal que l’Ecole Privée Saint Martin de Villemontais organise du lundi 16 juin au mercredi 18 juin 2025 un voyage scolaire à Chambon sur Lac dans le Puy de Dôme. Madame le Maire donne lecture de l’état financier final pour ce voyage. L'association APEL parents d’élève sollicite le conseil municipal pour une éventuelle subvention.
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Madame le Maire et à la majorité (un contre) de ses membres :
- approuve la subvention de 100 € (soit 8.33 € par 12 élèves villemontois) à l’association APEL parents d’élève pour le voyage au Chambon sur Lac dans le Puy de Dôme de l’Ecole Privée Saint Martin de Villemontais. - dit que cette somme sera inscrite au Budget Primitif 2024 article 65748.
Au Registre, tous les membres présents ont signé,
Copie conforme au Registre
Fait à Villemontais, 19 Février 2025
La secrétaire de séance, Le Maire,
BASSOT Christine GAUME Marie Françoise