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Conseil Municipal - 1 2023 60
Conseil Municipal - 1 2023 207
Convocation - Convocation CM 15.11.2024
Conseil Municipal - 1 2023 1
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 2023 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Tourisme,
Délibération n°2023-1 du 7 févr. 2023
Le mardi 7 février 2023, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 30 janvier 2023
et sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
La délibération affichée
le :
et transmise à la Préfecture
le :
est exécutoire
le :
Présents (39) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence
PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe
SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme
Christine DAGUET, M. Denis MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme
Catherine DUPONT, Mme Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme
Brigitte DION, M. Jean-Paul BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme
Isabelle BOUGNOUX, M. Eric CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme
Joëlle MAYAUD, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN, M.
Michel GEORJON, M. Richard LINDE, Mme Vanessa JOLY, M. Stéphane
ZECCHI, M. Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony
IMBERT, Mme Alix FRUCHON, M. Thibault ROY, M. Maxime GOURRU,
M. Matthieu PRUDHOMME, Mme Delphine CHAMBONNEAU, Mme
Mylène WUNSCH.
Excusé(s) (4) : Mme Frédérique GERBAUD ayant donné procuration à
M. Gil AVÉROUS, M. Laurent BUTHON ayant donné procuration à M.
Roland VRILLON, Mme Marina RENOUX ayant donné procuration à M.
Stéphane ZECCHI, M. Damien NOEL ayant donné procuration à M.
Michaël POINTIERE.
1 : Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
Date Service N° Matière Libellé
17/11/2022 46 C 11 607 Location 3.3
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un
local au sein de la Maison des associations en date du
22 novembre 2021, situé 34 espace Mendès France à
Châteauroux, au profit de la Fédération Nationale des
Anciens Combattants en Algérie (redevance mensuelle
de 40,99 €)
18/11/2022 40 C 608 Subvention 7.5
Dépôt et signature du dossier de subvention et
approbation du plan de financement des études
stratégiques et de faisabilité relative à la création d’un
Centre d’Histoire et de Mémoire de la Résistance et de la
Déportation dans L’Indre à Châteauroux. (36500 € TTC)
18/11/2022 46 C 11 609 Location 3.3
Signature d’une convention de mise à disposition d’une
salle au sein de la Maison de l’enfance «Lucette Harbon»
sise rue de Vaugirard à Châteauroux au profit de
l’association Loupiots et Sac à Dos GRATUIT 18/11/2022 610 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et le Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS), le jeudi 24 novembre 2022.
18/11/2022 31 C 4 611 Culture 8.9
Prêt d’œuvre appartenant à la Ville de Châteauroux issue
des collections du Musée Bertrand « Scène de sabbat »
de Claes Nicolas Jacobsz Van Der HECK) avec le Musée
d’Art, Histoire et Archéologie d’Évreux
18/11/2022 31 C 4 612 Culture 8.9
Convention avec le Musée Fabre de Montpellier pour
l’emprunt d’œuvre «Le Mont-Saint-Michel sous l’orage»
de Théodore Gudin de 1830 (inv. n°2017.27.1) pour
l'exposition "Auguste Borget, les paradis perdus"
présentée au Musée Bertrand du 7 avril au 2 juillet 2023
18/11/2022 43 C 613 Location 3.3
Mise à disposition de la salle polyvalente le jeudi
15 décembre 2022 de 12h00 à 18h00 pour leur
spectacle de Noël :
21/11/2022 31 E 1 614 Location 3.3
Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire
St Martial pour le Directeur M. Da Silva le 23 novembre
2022 de 9h à 12h dans le cadre d'une animation
pédagogique à titre gratuit.
615 Annulé
21/11/2022 31 E 1 616 Location 3.3
Mise à disposition des locaux de l'école maternelle les
Marins pour le Directeur M. Laroche le 9 décembre 2022
de 16h30 à 21h dans le cadre d'un marché de Noël à titre
gratuit.
21/11/2022 46 C 11 617 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’un immeuble sis rue
des Belges cadastré section DN n°910, au profit de
l’association Château’roule GRATUIT
22/11/2022 31 C 5 618 Marchés 1.1
Convention de partenariat dans le cadre du film
documentaire 2022 en Région Centre-Val de Loire avec
Ciclic Centre-Val de Loire, afin de proposer au public une
programmation documentaire au mois de novembre
2022
23/11/2022 43 C CSC Beaulieu 619 Marchés 1.1
Contrat d’hébergement entre la Ville de Châteauroux et
"Les Pinsons - La Marjolaine" (63150) LA BARBOULE,
pour d’un groupe de 13 enfants de l’accueil de loisirs et
3 équipes d'encadrement du 20/02/2023 au 24/02/2023,
en échange d’un montant de 2880 €.
23/11/2022 43 C CSC Beaulieu 620 Marchés 1.1
Contrat d’hébergement entre la Ville de Châteauroux et
"Les Pinsons - La Marjolaine" (63150) LA BARBOULE,
d’un groupe de 13 adolescents de l’accueil jeunes et 3
équipes d'encadrement du 20/02/2023 au 24/02/2023,
en échange d’un montant de 2880 €.
621 Annulé 23/11/2022
43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
622 Marchés 1.1
Mise en place d'un contrat de prestation entre la Ville de
Châteauroux pour le centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et l'agence Aicom 36, le
9 décembre 2022 (1848€)
23/11/2022 31 D 1 623 Divers 7.10 Mise payante à disposition du stade de Beaulieu du 16 novembre au 31 décembre 2022
24/11/2022
43 CSC St
Jean/St
jacques
624 Marchés 1.1
Contrat de cession de Représentation de spectacle le
vendredi 16 décembre 2022 intitulé :"Louve me tender"
pour un montant de 800.00 euros TTC. Avec CASTANEA
SPECTACLES
25/11/2022 46 C 11 625 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’un appartement au
sein de la résidence Domitys le Parc Balsan sis 63 avenue
François Mitterrand à Châteauroux au profit de Madame
Romane Lecointre GRATUIT
25/11/2022 31 F 626 Subvention 7.5 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du programme 2023 d’équipement en vidéoprotection ".
29/11/2022 46 C 11 627 Location 3.3
Convention d'occupation d’un bâtiment d’une surface de
121,54 m²au sein du gymnase Jules Ferry et de la rue
d’Aquitaine au profit de l’association Châteauroux Tennis
Club GRATUIT avec participation forfaitaire
29/11/2022 46 C 11 628 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’un appartement au
sein de la résidence Domitys le Parc Balsan sis 63 avenue
François Mitterrand à Châteauroux au profit de Madame
Coralie Albran GRATUIT
29/11/2022
43C - CSC 5 :
Saint-
Jean&Saint-
Jacques.
629 Location 3.3
Prêt de salle au sein de notre structure : SALLE MOZART,
le mercredi matin de 9h00 à 12h00, hors vacances
scolaires, à partir du mercredi 7 décembre 2022 jusqu'au
mercredi 28 juin 2023. adhésion 2022 : 26 € et prix de
l'adhésion 2023 : à définir suivant le tarif applicable pour
l'année 2023.
02/12/2022 31 E 1 630 Location 3.3
Mise à disposition d'une salle de l'école élémentaire Jean
Racine pour l'UDAF 36, tous les jeudis, hors vacances
scolaires de 12h15 à 13h15 ainsi que le vendredi
20 janvier 2023 de 18h à 20h dans le cadre des Activités
Pédagogiques Complémentaires animées par les
bénévoles de "Lire et Faire Lire" à titre gratuit.
05/12/2022 31 E 1 631 Location 3.3
Mise à disposition des locaux de l'école maternelle Jules
Ferry pour le Directeur M. Le Bailly, le mardi 13
décembre 2022 de 16h30 à 20h dans le cadre d'un
marché de Noël à titre gratuit.
05/12/2022 31 E 1 632 Location 3.3
Mise à disposition d'une salle de l'école élémentaire
Descartes pour l'Inspecteur de l'Education Nationale
M. Canel, le mercredi 7 décembre 2022 de 8h à 12h30
dans le cadre d'une animation pédagogique à titre
gratuit 07/12/2022 31 C 2 633 Adhésion 1.4
Autorisation de renouveler l’adhésion à la Fédération
Française de l’Enseignement Artistique par le
Conservatoire à Rayonnement Départemental de
Musique, de Danse et d'Art dramatique de Châteauroux
634 Annulé
07/12/2022 31 C 3 635 Location 3.3 Prolongation de mise à disposition de l'appartement pour l'artiste en résidence Lidia Lelong à titre gracieux
08/12/2022 31 C 2 636 Divers 7.10 Emprunt de matériel musical par l'association Indre'n tutti au Conservatoire en décembre 2022.
08/12/2022 46 C 12 637 Location 3.3
Signature de la convention de mise à disposition d’un
appartement au groupe scolaire Jules Ferry, 1 rue de
Provence à Châteauroux, au profit du CIDFF. GRATUIT
avec refacturation des charges
09/12/2022 31 E 1 638 Location 3.3
Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire les
Marins pour le Directeur M. Da Silva, le
15 décembre 2022 de 16h30 à 20h dans le cadre d'un
marché de Noël à titre gratuit.
09/12/2022 31 E 1 639 Location 3.3
Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire Jean
Zay pour le Directeur M. Yvernault, le 15 décembre 2022
de 16h30 à 20h dans le cadre d'un marché de Noël à titre
gratuit.
09/12/2022 31 E 1 640 Location 3.3
Mise à disposition des locaux des écoles maternelles
MIchelet, Buffon, Olivier Charbonnier, Jean Moulin, Jules
Ferry et Lamartine pour M. Hugon agissant au nom de la
Caisse des Ecoles, du mardi 3 janvier au jeudi 6 juillet
2023 tous les lundis, mardis et jeudis de 16h30 à 17h45
exclusivement en vue de séances Coup de Pouce CLA à
titre gratuit.
12/12/2022 31 C 1 641 Adhésion 1.4 Renouvellement de l’adhésion au Conseil International des Musées (ICOM) (445 € T.T.C)
14/12/2022 31 C 2 642 Subvention 7.5
Signature d'une convention entre le Conseil
départemental et la Ville de Châteauroux pour le
versement d'une subvention au Conservatoire.
15/12/2022 31 D 1 643 Location 3.3
Mise à disposition payante du gymnase de Belle Isle à
l’Association Comité de l’Indre de basket-ball le
17 décembre 2022
15/12/2022 31 D 1 644 Divers 7.10
Modalités d’accueil d’un groupe d’enfants de
l’Association Départementale des Pupilles de
l’Enseignement Public de l’Indre (ADPEP 36) au sein de
l’atelier « Foot de quartier » organisé par le service des
sports de la Ville de Châteauroux
15/12/2022 46 C 11 645 Location
3.3
Signature d’une convention de mise à disposition d’un
terrain communal sis avenue Daniel Bernardet à
Châteauroux, au profit de la Prévention Routière. GRATUIT
15/12/2022 46 C 11 646 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’un local situé au
complexe sportif Valère Fourneau, sis 1 rue de la Vallée
au Prêtres au profit de l’Association «A.S.P.T.T.
Châteauroux Omnisport ». GRATUIT
15/12/2022 46 C 11 647 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’un local ainsi que
d’une terrasse situés au sein du gymnase de Touvent au
profit de l’Association A.S.P.T.T. Châteauroux Omnisport
section Handball GRATUIT
15/12/2022 46 C 11 648 Location 3.3
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de
locaux au sein de la Maison de la solidarité en date du 27
février 2020, situé 9 boulevard d’Anvaux à Châteauroux,
au profit de l’association « la Banque Alimentaire de
l’Indre » GRATUIT
15/12/2022 31 E 1 649 Location 3.3
Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire
Jules Ferry pour Mme Isabelle LEDUC, Directrice de l'IEM
Hameau de Gâtines le lundi 19 décembre et jeudi 22
décembre 2022 de 8h15 à 17h en vue d'activités diverses
à titre gratuit.
16/12/2022 31 C 5 650 Subvention 7.5
Demande de subvention 2023 auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles du Centre-Val de Loire
pour la numérisation - Montant HT subvention : 2 162 €
16/12/2022 40 651 Divers 7.10
Approbation du plan de financement prévisionnel relatif
aux travaux de Réaménagement de la Rue de la
République à Châteauroux -.cout 916 666.67 € HT
16/12/2022 40 652 Divers 7.10
Approbation du plan de financement prévisionnel relatif
aux travaux d’habillage des façades du Parking Diderot à
Châteauroux. (coût 1 500 000 € HT)
20/12/2022 40 653 Divers 7.10
Approbation du plan de financement prévisionnel relatif
aux travaux de réaménagement du Boulevard Blaise
Pascal à Châteauroux. (coût de 1 500 000 € HT.)
20/12/2022
43C - CSC 5 :
Saint-
Jean&Saint-
Jacques.
654 Divers 7.10 Convention de prestation d'une socio-esthéticienne prévue le 8 mars 2023 de 14h00 à 17h00 (2 ateliers
d'1h30 chacun) pour la somme de 152.00 € TTC.
22/12/2022 40 655 Divers 7.10 Approbation du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de Requalification des Halles à Châteauroux
estimé à 1 418 333.33 € HT
22/12/2022 43 C 656 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association Aide aux familles à Domicile
(A.F.D), pour l'année 2023, en échange d'une cotisation
annuelle de 27,56 €. 22/12/2022 43 C 657 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association Des Iles et d'Ailleurs, pour
l'année 2023, en échange d'une cotisation annuelle de
27,56 €.
22/12/2022 43 C 658 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association Cards Gamer, pour l'année
2023, en échange d'une cotisation annuelle de 27,56 €.
22/12/2022 43 C 659 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association Vibration Corporelle &
Culturelle (VCC), pour l'année 2023, en échange d'une
cotisation annuelle de 27,56 €.
22/12/2022 43 C 660 Location 3.3
Location de véhicule au garage FAURIE AUTO, 108
avenue d'Occitanie Cap Sud 36250 SAINT-MAUR, pour
un séjour de l'Accueil Jeunes organisé par le centre
socioculturel de Beaulieu,du 20 au 24 février 2023, en
échange d’un montant de 248€.
22/12/2022 43 C 661 Divers 7.10
Organisation de permanences par la Boutique de gestion
pour entreprendre "BGE" au sein du Pôle Insertion
Médiation (PIM) à titre gratuit du 09-01 au 30-12-2023.
22/12/2022 43 C 662 Divers 7.10
Organisation de permanences par le Centre
d'information sur les droits des femmes et de la famille
"CIDFF" au sein du Pôle Insertion Médiation (PIM) à titre
gratuit du 09-01 au 30-12-2023.
22/12/2022 43 C 663 Divers 7.10
Organisation de permanences par l'association
Intermaide au sein du Pôle Insertion Médiation (PIM) à
titre gratuit du 09-01 au 30-12-2023.
22/12/2022 43 C 664 Divers 7.10
Organisation de permanences par Randstad au sein du
Pôle Insertion Médiation (PIM) à titre gratuit du 09-01 au
30-12-2023.
22/12/2022 43 C 665 Divers 7.10
Organisation de permanences par l'association Relais
étrangers Indre au sein du Pôle Insertion Médiation
(PIM) à titre gratuit du 09-01 au 30-12-2023.
22/12/2022 43 C 666 Divers 7.10
Organisation de permanences par la Mission locale au
sein du Pôle Insertion Médiation (PIM) à titre gratuit du
09-01 au 30-12-2023.
22/12/2022 43 C 667 Divers 7.10
Approbation du plan de financement FSE + pour l’action
Pôle Insertion Médiation 2022 et 2023 pour un montant
de 112 642.34 €
23/12/2022 40 B 668 Adhésion 1.4 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Centre- Ville en mouvement - Montant 1 000 € 23/12/2022 31 C 4 669 Culture 8.9
Dans le cadre de l’exposition « Berry médiéval, à la
découverture de l’Indre au Moyen Âge » du 1er
décembre 2022 au 31 mars 2023 aux Archives
départementales de l’Indre, une convention de prêt
d’œuvres est signée entre la Ville de Châteauroux et le
Conseil départemental de l’Indre
27/12/2022 43 C 670 Location 3.3
contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association CUBANITAS, pour l'année
2023, en échange d'une cotisation annuelle de 27.56 €.
27/12/2022 43 C 671 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association l'ENVOL, pour l'année 2023,
en échange d'une cotisation annuelle de 27,56 €.
27/12/2022 43 C 672 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association Compagnie NOURA, pour
l'année 2023, en échange d'une cotisation annuelle de
27,56 €.
27/12/2022 43 C 673 Location 3.3
Renouvellement d'un contrat de mise à disposition de
locaux entre la Ville de Châteauroux et l'association
Beaulieu Tous Ensemble, pour l'année 2023, en échange
d'une cotisation annuelle de 27,56 €.
27/12/2022 46 C 11 674 Location 3.3
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d’un
local au sein de la Maison des associations en date du 9
novembre 2020, situé 34 espace Mendès France à
Châteauroux, au profit de l’association Citoyens d’Ici et
d’Ailleurs indemnité mensuelle de 41,48 €
27/12/2022 46 C 11 675 Location 3.3
Signature d'une convention de mise à disposition du
local n° 216, sis 34 Espace Mendès France à Châteauroux
au profit de l’Association Citoyen d’Ici et d’Ailleurs.
indemnité mensuelle de 42,84 €
27/12/2022 46 C 11 676 Location 3.3
Convention de mise à disposition du parking situé
derrière le gymnase Suzanne Lenglen au profit du Centre
de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l’Indre,
représenté par M. Xavier Elbaz. GRATUIT
27/12/2022 43 C 677 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association Planning Familial, pour
l'année 2023, en échange d'une cotisation annuelle de
27,56 €.
27/12/2022 43 C 678 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association l'ADPEP36 IME
CHANTEMERLE, pour l'année 2023, en échange d'une
cotisation annuelle de 27,56 €.
27/12/2022 43 C 679 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association SESSAD « Service
d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile », pour
l'année 2023, en échange d'une cotisation annuelle de
27,56 €. 27/12/2022 43 C 680 Location 3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de
Châteauroux et l'association CUBANITAS, pour l'année
2023, en échange d'une cotisation annuelle de 27,56 €.
28/12/2022 46 C 11 681 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’appartements à
usage de bureaux, au 1er étage sis 1 rue de Provence à
Châteauroux au profit du Mouvement Français pour le
planning familial de l’association départementale de
l’Indre GRATUIT avec refacturation des charges
29/12/2022 46 C 11 682 Location 3.3
Convention de mise à disposition d’un emplacement de
stationnement au parking Diderot rue de la République
au profit la SARL l’Ombre du jardin, représentée par
Messieurs Gabriel Caillaud et Fabrice Férin. indemnité
mensuelle de 38,84 €
30/12/2022 43 C 683 Location 3.3
Renouvellement d'un contrat de mise à disposition de
locaux entre la Ville de Châteauroux et l'association Les
Fayettes du Coeur, pour l'année 2023, en échange d'une
cotisation annuelle de 27.56 €.
02/01/2023 31 E 1 1 Divers 7.10
Mise à disposition de la cour de l'école élémentaire Jean
Zay pour M. CAMPEOTTO, Directeur du Dispositif Arc-en-
Ciel, du 3 janvier au 29 décembre 2023 pendant les
vacances scolaires, en vue d'activités diverses à titre
gratuit.
03/01/2023 43 CSC Beaulieu 2 Location 3.3
Renouvellement d'un contrat de mise à disposition de
locaux entre la Ville de Châteauroux et de la BGE Berry
Touraine, pour l'année 2023, en échange d'une
cotisation annuelle de 27,56 €.
04/01/2023 46 C 11 3 Location 3.3
Convention de mise à disposition des locaux de stockage
et bureaux, sis 9 boulevard d’Anvaux à Châteauroux, au
profit de l’Association Les Restaurants du Coeur GRATUIT
04/01/2023 46 C 11 4 Location 3.3
Signature de la convention de mise à disposition d’une
partie de la parcelle cadastrée AO n° 113 sise avenue
Daniel Bernardet au profit Monsieur DHEILLY redevance
forfaitaire de 600 €/saison.
05/01/2023
46 CSC - St
Jean/St
Jacques
5 Location 3.3
Contrat de mise à disposition du CONSULAT GENERAL DE
LA REPUBLIQUE DOMINICAINE de la Salle rencontre
équipée d'une connexion WIFI et du mobilier souhaité
avec un coût d'adhésion au centre socioculturel Saint-
Jean&Saint-Jacques (2 rue Edith Piaf) à Chateauroux,
dont le montant est de 27.56€, pour la période du 10 au
12 février 2023.
06/01/2023 31 E 1 6 Marchés 1.1
contrat de réservation passée avec le « Camping Sandaya
Château des Marais » ayant pour objet l’hébergement
des jeunes du Pôle Ados lors du séjour qui se déroulera
du 18 au 29 juillet 2023 pour un coût total de 5 869.92€
TTC 06/01/2023 31 E 1 7 Marchés 1.1
contrat de réservation passé avec le gîte « La Grange au
Bois » pour le séjour ski du Centre de la Valla du 20 au 25
février 2023 pour un coût total de 4 550.00€ TTC
06/01/2023
43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
8 Location 3.3
Contrat de location de minibus auprès du Centre Leclerc
de St Maur CAP SUD, Boulevard du Franc - 36250 ST
MAUR pour les séjours suivants : du 13/02/2023 au
17/02/2023 pour un montant de 45€ ; du 20/02/2023 au
24/02/2023 pour un montant de 45€ ; du 10/07/2023 au
28/07/2023 pour un montant de 171€ et du 24/07/2023
au 28/07/2023 pour un montant de 45€
06/01/2023
43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
9 Location 3.3
Contrat de location de minibus auprès du Centre Leclerc
de St Maur CAP SUD, Boulevard du Franc - 36250 ST
MAUR pour les séjours suivants : du 17/04/2023 au
28/04/2023 pour un montant de 108€ : du 24/07/2023
au 28/07/2023 pour un montant de 45€
Décisions relatives à la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords-
cadres :
Date Service N° de marché Libellé Titulaire Montant en euros hors taxe
16/11/2022 41B M19-010VDC
Acte modificatif n°3 - Prestations
d’entretien ménager des locaux
du pôle Culturel Équinoxe, et
divers bâtiments municipaux,
dont des écoles
ONET
SERVICES
Sans aucune
incidence
financière
17/11/2022 41B M22-060VDC
Réfection des chéneaux et de la
couverture de l’École Jean ZAY
Lot 1 Maçonnerie
PR
Construction
rénovation
85 670,00 €
17/11/2022 41B M22-060VDC
Réfection des chéneaux et de la
couverture de l’École Jean ZAY –
Relance des lots 2 et 3
Lot 3 Peinture
Sarl Bidault 13 900,00 €
18/11/222 32D
Réalisation d’un débroussaillage /
défrichement avec nivellement
de surface à la pelle mécanique à
chenilles
CAZORLA TP 34 600,00 €
18/11/2022 32G2 Cimetière de Cré : Extension du columbarium TD-PAYSAGES 74 426,50 €
22/11/2022 41B M22-055VDC
Prestations d'entretien ménager
de l’OSAT (office de soins
alternatifs transitoires) –
Maison de santé pluridisciplinaire
« la Caravelle »
SAS SAINES
DEVELOPPE
MENT
Sans aucune
incidence
financière
23/11/2022 41B M21-019GRP
Acte modificatif n°1 aux lots 1,2,3
et 5 - Prestations d'entretien
ménager des bâtiments de la Ville
de Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
ONET
SERVICES
Sans aucune
incidence
financière 12/12/2022 41B M22-077GRP Achat de matériels de vidéoprotection pour 2023 à 2025 COJITECH Mini : 90 000 €
Maxi : 795 000 €
Pour 3 ans
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 02 – Fonds local
SOCIETE
NOUVELLES
ARCANES
Mini annuel :
3 500 €
Maxi annuel :
10 000 €
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 03 – Ouvrages de fictions et
documentaires pour la jeunesse
SOCIETE
NOUVELLES
ARCANES
Mini annuel :
13 000 €
Maxi annuel :
28 000 €
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 04 – Ouvrages de littérature
adultes
SOCIETE
NOUVELLES
ARCANES
Mini annuel :
27 000 €
Maxi annuel :
50 000 €
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 05 – Ouvrages
documentaires adultes
DECITRE
Mini annuel :
7 500 €
Maxi annuel :
20 000 €
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 06 – Documents sonores
musicaux adultes et jeunesse
RDM VIDEO
Mini annuel :
7 500 €
Maxi annuel :
20 000 €
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 07 – Partitions, méthodes
musicales et matériel d'orchestre
LMI
Mini annuel :
1 000 €
Maxi annuel :
5 000 €
12/12/2022 41B M22-040VDC
Acquisition de documents non
scolaires, pour l'ensemble des
bibliothèques et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 08 – Vidéogrammes (DVD,
Blu-ray) pour adultes et jeunesse
ADAV
Mini annuel :
12 000 €
Maxi annuel :
28 000 € 28/11/2022 41B M21-019GRP
Prestations d'entretien ménager
des bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot n°04 : Prestations de
nettoyage des vitres
MULTIS
Sans aucune
incidence
financière
09/12/2022 41B M22-070VDC Désamiantage et démolition de l'Espace Olivier Charbonnier FAURE JOSSELYN 189 050,00 €
30/11/2022 33C
Réfection de la couverture en bac
acier de l’école élémentaire
Descartes suite sinistre du 22 mai
2022
SL2C 59 966,78 €
30/11/2022 32G2
Travaux de pose de clôture pour
l’agrandissement de la cour de
l’école Frontenac
APC 11 504,00 €
30/11/2022 33C Curage local cour St Luc SARL Petrot 26 142,44 €
30/11/2022 32G2
Parking à l’arrière du Centre
Aquatique Balsan’éo – Travaux de
plantation et d’engazonnement
TD
PAYSAGES 18 070,10 €
30/11/2022 32F
Travaux supplémentaire /
Plantation pour renaturation du
ruisseau de la vallée aux prêtres
RCA 12 600,00 €
30/11/2022 33C
Remise en peinture de la main
courante sur tout le pourtour du
terrain de foot de Claude Jamet
Insert
Jeunes 13 900,00
30/11/2022 33C
Reconversion de la chapelle St
Denis – Mission de contrôle
technique
SOCOTEC 20 260,00 €
30/11/2022 32F
Fourniture de panneaux led
renforcé spécifiques « sortie
pompiers »
LACROIX 11 547,70 €
30/11/2022 32D
Raccordement du lotissement
Louis Studer/Gué aux Dames
(Bitray Tranche 2) au réseau public
de distribution d’électricité
ENEDIS 53 689,97 €
30/11/2022 33C
Reconversion de la Chapelle St
Denis – Mission de coordination
SPS
APAVE 14 260,00 €
02/12/2022 33C
Désamiantage de l’ancienne
piscine à vagues pour l’aménager
en centre aéré situé au 52, rue du
Rochat – 36000 Châteauroux
SARL
Gavanier 91 919,01€
02/12/2022 33C Remplacement des 2 ascenseurs des Rives de l’Indre OTIS 88 836,00 €
09/12/2022 41B M22-033VDC
Acte modificatif n°1 -Extension de
l’office de restauration Jules Ferry
Lot n°1 : Gros œuvre -VRD
PR
Constructio
n
Rénovation
+ 9 550,00 €
+ 6,22% 08/12/2022 41B M22-060VDC
Réfection des chéneaux et de la
couverture de l’École Jean ZAY –
2ème Relance du lot 2
Lot 2 Charpente Couverture
Zinguerie
SAS Guillot
Anthony 177 128,80 €
19/12/2022 46A
Contrat de prestation de ronde
pour le site du CTM à compter du
1/1/23 pour un an
Opti
Sécurité 5 603,52 €
19/12/2022 46A
Adhésion à une plateforme de
vente en ligne aux enchères
publiques de matériels ou
mobiliers devenus obsolètes
SAS
Agorastore
15% sur le prix
final de vente
21/12/2022 32G2 Jardin des sens : Rénovation du réseau d’arrosage TERIDEAL 16 234,30 €
21/12/2022 32G2 Fourniture de Jardinières dans la cour de l’école Frontenac Sineu Graff 25 171,86 €
21/12/2022 32F Fourniture et pose de plaque de rue en tôle émaillée sur mesure SIGNAUX GIROD 55 105,23 €
21/12/2022 33C
Remplacement de l’éclairage de la
piscine F. Bâtisse par de l’éclairage
LED
Eiffage 21 101,09 €
21/12/2022 33C Remplacement du SSI de l’Hôtel de ville SIEMENS 79 925,91 €
21/12/2022 33C
Remplacement des étiquettes des
13000 sièges du stade Gaston
Petit
LASERPHOT 14 500,00 €
26/12/2022 41B M22-039VDC
Mission de maîtrise d'œuvre
pour la restauration de l’église
Notre Dame à Châteauroux
MBAP 297 925,00 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 1 : VRD - Gros oeuvre -
Aménagements extérieurs
PR
Constructio
n
Rénovation
191 097,00 €
PSE incluses
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 3 : Menuiseries extérieures
AFD 94 135,55 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 4 : Cloisons sèches - Isolation -
Faux plafonds
Techni
plâtre 39 705,40 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 5 : Menuiserie intérieure -
Porte extérieure en bois - Bardage
bois
Deniot 22 256,74 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 6 : Métallerie
GSA5 19 260,00 € 27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 7 : Electricité
Carelec 26 434,08 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 8 : Chauffage - Ventilation -
Climatisation
Guillot
Patrick 53 387,57 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 9 : Plomberie Sanitaires
Guillot
Patrick 14 710,75 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 10 : Carrelage - Faïence
Tetot 23 507,65 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 11 : Revêtement de sols
souples
Couleurs
déco 16 886,00 €
27/12/2022 41B M22-071VDC
Construction d'un club-house au
stade des chevaliers
Lot 12 : Peinture
Couleurs
déco 8 021,00 €
28/12/2022 41B M22-087VDC
Acquisition de bandes dessinées,
romans graphiques et mangas
adultes et jeunesse, pour
l’ensemble des bibliothèques de la
Ville de Châteauroux
SAS
Ruegrandix
Mini annuel :
12 000 €
Maxi annuel :
28 000 €
28/12/2022 41B M22-039VDC
Mission de maîtrise d’œuvre pour
la rénovation de l’église Notre
Dame
MBAP
(mandataire)
Mini annuel :
12 000 €
Maxi annuel :
28 000 €
03/01/202 41B M22-073VDC
Déclaration sans suite –
Confortement structurel et
couverture du gymnase Jablonsky
297 925,00 €
(forfait provisoire)
05/01/2023 31E2 Achat de deux friteuses (pour l’office Dumas) AXIMA 13 790,80 €
05/01/2023 31E2 Fourniture et pose d’une chambre froide pour l’UPC AXIMA 22 955,10 €
05/01/2023 31F Achat pour la vidéo protection – programme 2022 e-advice 25 213,91 €
05/01/2023 32G2 Consultation engrais 2023 – Lot 1 Engrais terrains Caahmro Groupe SAS 10 752,90 €
05/01/2023 32G2 Consultation Engrais 2023 – Lot 2 Engrais minéral Caahmro Groupe SAS 570,90 €
05/01/2023 32G2 Consultation engrais 2023 – Lot 3 Engrais production horticole Cobalys SAS 597,98 €
06/01/2023 34C5 Convention pour des séances de somatothérapie pour les agents
Stéphanie
Mathieu
Somatothér
apeute
750 € Sans discussion, le Conseil municipal prend acte.
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