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Déliberation - Compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2014
Document publié le Mercredi 10 décembre 2014 par la commune de Chalon.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Éducation,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2014
• Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h40
• Secrétaire de séance : Patrice Horny
• 8 membres du Conseil sont présents, 3 absents excusés
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 novembre 2015 est adopté à l’unanimité
E Délibération pour la location de la salle des fêtes
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après étude des tarifs par les membres du conseil présents, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de ne pas augmenter les tarifs des locations et des cautions pour l’année 2015.
La délibération est adoptée à l’unanimité
E Délibération pour la location du préau
Sur proposition de Monsieur le Maire
• Pour les habitants du Chalon :
- Chéque de caution de 200,00 euros
- Gratuité (limité à 2 fois par an puis 50,00 euros)
• Pour les associations du Chalon
- Gratuité
• Pour les personnes hors commune
- Chéque de caution de 200,00 euros
- Tarif de location : 50,00 euros
La délibération est adoptée à l’unanimité
E Garde-corps
La réfection des murs sera confiée à la société BAT System, la fourniture et linstallation des garde-corps à la société Rochetaillée pour un montant total de 19955,00 euros HT.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer cette opération.
E Voiries
• Demande de réfection du chemin Diollin par Sandrine Hortan.
Le devis demandé à la société Localac TP s’élève à 1000,00 euros HT
• Route du Gros Chêne
Création de 220 m de fossé avec arrachage des souches et mise en place d’une buse. Confié à la société Localac TP pour un montant de 1100,00 euros HT.
• Chemin “Beaufils“
Réfection du chemin.
Confié à la société Localac TP pour un montant de 300,00 euros HT.
• Chemin de la Forêt
Curage de 60 m de fossé avec évacuation.
Confié à la société Localac TP pour un montant de 300,00 euros HT.
• Route de la Robinière
Curage de 50 m de fossé sans évacuation.
Confié à la société Localac TP pour un montant de 150,00 euros HT.
E Brûlage des déchets
• En attente de réponse du cabinet du préfet.
E Départ du docteur Richard
• Pour pallier le départ du docteur Richard, prévu pour le 30 juin 2015, 7 communes (Crépol, le Chalon, Miribel, Saint Bonnet de Valclérieux, Saint Laurent d'Onay, Saint Christophe et le Laris et Montrigaud se sont associées afin de trouver son successeur.
A l’issue des réunions entre les 7 communes il a été décidé de plusieurs actions : A l’issue des réunions entre les 7 communes plusieurs actions ont été envisagées : • L’édition d’un dépliant en 300 exemplaires qui sera distribué dans tous les lieux fréquentés par les internes. • Une annonce a été mise sur “le Bon Coin“
• Des interventions sur des sites ou forum, sur internet, fréquentés par des médecins ou étudiants internes.
Financièrement, une convention sera signée entre les 7 communes, d’une part pour couvrir les frais de communi- cation (855 euros), d’autre part pour permettre la gratuité de la location du cabinet du docteur Richard pendant 6 mois (soit environ 2400 euros). Le coût de l’opération devrait être de 3255 euros soit 465 euros par commune.
E Amende de police
Un devis a été demandé à la société Chiron-Ponson pour la sécurisation de la fontaine de la place de l’école. Il s’élève à 980,00 euros HT.
Monsieur le Maire clôt cette séance du Conseil Municipal à 20h00.