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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 04 2024
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 04 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
24/04/2024 Service affaires juridiques P a g e 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 AVRIL 2024
SECRETAIRE DE SEANCE
• Désignation du Secrétaire de Séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• Séance du Conseil Municipal du 13 mars 2024.
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• Décision relative au domaine & patrimoine :
o Décision n°03/2024 – Mise en place d’un bail mobilité pour le studio de la maison municipale de santé.
• Décision relative aux assurances :
o Décision n°04/2024 – Acceptation d’une indemnisation de l’assureur « Dommages aux biens » en règlement d’un bris de vitre survenu à l’Ecole des Gentianes.
• Décisions relatives aux marchés publics :
o Décision n°05/2024 – Passation d'un contrat avec l'agence AJCE pour une Mission de délégué à la protection des données (DPO) externe.
o Décision n°06/2024 – Passation d'un contrat pour l'exécution de prestations d'entretien d'espaces verts par écopaturage urbain de la commune de Thoiry.
o Décision n°07/2024 - Passation d’un contrat pour l’exécution de prestations d’entretien partiel des espaces verts de la commune.
o Décision n°09/2024 - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement d'une piste cyclable "Gremaz-Badian".
o Décision récapitulative des contrats, marchés, avenants notifiés par la ville de Thoiry du 16 septembre 2023 au 19 avril 2024 .
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
24/04/2024 Service affaires juridiques P a g e 2
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
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• Décisions relatives à l’urbanisme :
o Décision n°08/2024 – Dépôt d’un permis d’aménager et d’un permis de construire pour l’aménagement de la plaine sportive et ludique du Creux de Thoiry.
o Décision n°10/2024 – Dépôt d’un permis de démolir la salle du Cayroli pour l’aménagement de la plaine sportive et ludique du Creux.
1. FINANCES
• DEL-2024-3-01 : Aménagement plaine sportive et ludique du Creux – étude d’impact pluriannuel sur
les dépenses de fonctionnement.
• DEL-2024-3-02 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour l’aménagement
d’équipements sportifs structurants.
• DEL-2024-3-03 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour l’aménagement
d’équipements sportifs de plein air.
• DEL-2024-3-04 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour l’installation de
récupération et de stockage de l’eau pluie.
• DEL-2024-3-05 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour l’installation de panneaux
photovoltaïques.
• DEL-2024-3-06 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour la construction d’un centre
technique municipal.
• DEL-2024-3-07 : Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds Vert pour l’aménagement de la
plaine du Creux.
• DEL-2024-3-08 : Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes au titre de
l’aménagement de la plaine sportive et ludique du Creux.
• DEL-2024-3-09 : Demande de subvention au Département de l’Ain pour l’aménagement de la plaine
sportive et ludique du Creux.
• DEL-2024-3-10 : Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour l’aménagement d’une
piste d’athlétisme.
• DEL-2024-3-11 : Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour l’aménagement
d’un terrain de grand jeu.
• DEL-2024-3-12 : Médiathèque - Demande de subvention au développement des services auprès du
Département de l’Ain : acquisition de mobilier dans le cadre d’un premier aménagement,
d’agrandissement de locaux ou de rénovation.
• DEL-2024-3-13 : Médiathèque - Demande de subvention au développement des services auprès du
Département de l’Ain : acquisition de mobilier dans le cadre d’un premier aménagement,
d’agrandissement de locaux ou de rénovation -Espace petite Enfance.
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Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
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Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
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• DEL-2024-3-14 : Médiathèque - Demande de subvention au développement des services auprès du
Département de l’Ain : acquisition de mobilier dans le cadre d’un premier aménagement,
d’agrandissement de locaux ou de rénovation - Acquisition d’une boite retour.
• DEL-2024-3-15 : Subvention de fonctionnement 2024 à l’association La Croix Rouge Française, Unité
Locale Valserine Pays de Gex.
• DEL-2024-3-16 : Autorisation d’une vente mobilière de gré à gré – Tondeuse Ferris.
2. RESSOURCES HUMAINES
• DEL-2024-3-17 : Ouverture de postes saisonniers sur la période juin-septembre 2024 – Service cadre
de vie.
• DEL-2024-3-18 : Modification du tableau des emplois de la Ville.
3. AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES
• DEL-2024-3-19 : Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée 2024/2025.
• DEL-2024-3-20 : Approbation et autorisation de signature de la convention partenariale du projet
Educatif de Territoire (PEdT) 2024/2027.
4. CULTURE
• DEL-2024-3-21 : Approbation et autorisation de signature du règlement intérieur de la bibliothèque
municipale.
5. DOMAINE & PATRIMOINE
• DEL-2024-3-22 : Tarifs de mise à disposition des salles communales - 1er mai 2024.
• DEL-2024-3-23 : Convention de gestion avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes.
6. URBANISME
• DEL-2024-3-24 : Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de
l’application du droit des sols.
• DEL-2024-3-25 : Enquête publique relative au déclassement dans le domaine privé communal d’une
voirie et de son accessoire – rue du Stade.
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• DEL-2024-3-26 : Signature d’une convention de servitude avec Gaz Réseau Distribution France
(GRDF).
7. COMMANDE PUBLIQUE
• DEL-2024-3-27 : Constitution du jury d’un Marché Global de Performance pour la création d’une
école maternelle.
8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
• DEL-2024-3-28 : Maintien ou non des fonctions d’Adjoint suite à retrait de délégation.
• DEL-2024-3-29 : Election d’un adjoint au maire.
• DEL-2024-3-30 : Modification de la composition des commissions municipales.
• DEL-2024-3-31 : Modification des délégués de la collectivité au sein des organismes extérieurs
(SIVOS).
9. POLITIQUE DE LA VILLE
• DEL-2024-3-32 : Passation d’une convention d’utilisation d’un stand de tir entre la Ville de Thoiry et
le Stand de tir de Farges.
10. INTERCOMMUNALITE
• DEL-2024-3-33 : Retrait de la commune du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura.
• DEL-2024-3-34 : Convention relative à l’enlèvement des dépôts de déchet irréguliers entre PGA et la
commune de Thoiry.