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Procès Verbal - DELB 20160787
Document publié le Lundi 21 novembre 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160787)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille seize, à dix-huit heures, le lundi vingt-et-un novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 15 novembre 2016, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Matthieu BRASSE, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST et Baptiste GUEUDIN.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Agnès FIRMIN-LE BODO a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h26 et a auparavant donné pouvoir à Yves HUCHET ;
- Patrick TEISSERE et Jean-Luc SALADIN étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Luc LEMONNIER et Florent SAINT MARTIN.
Marjorie VALENTIN était excusée mais non représentée.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Matthieu BRASSE a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20160787
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - EXERCICE 2016 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec l’association La Bazooka ;
VU le budget primitif de l’exercice 2016 ;
CONSIDERANT
- le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci- dessous désignées, pour leur fonctionnement ou aide au projet ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 3 novembre 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants en euros N
os de
fournisseurs
Subventions de fonctionnement
ADIAS ACH 800 109618
Association des paquebots et de la
marine marchande 800 104605
Association Le Havre – Port Center 90 000 132912
Cultures du cœur Haute-Normandie 1 500 114523
Société havraise de photographie 900 104603
Subventions d’aide au projet
La Bazooka 3 520 112529
Théâtre Tux Hinor 1 000 112685
Université du Havre 2 000 4902
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs avec l’association Le Havre - Port Center (fournisseur n° 132912) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association La Bazooka (fournisseur n° 112529) - délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 30 – culture – services communs
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 1 500 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 312 – arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 900 euros
Mission E20M08Sous-fonction 313 – théâtres
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 4 520 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 324 – entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 93 600 euros
Mission E90M05
Montant total de la dépense : 100 520 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Ne prend pas part au vote: Jean-Louis JEGADEN.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 29 novembre 2016
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 29/11/2016
Publié le 29/11/2016