Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Résumé succinct CM 11.04.2018
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11.04.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM 15.12.2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 14.12.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 01.10.2020
Ordre du Jour - ODJ CM 19.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 03.05.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Ordre du Jour - ODJ CM du 30.01.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 11.04.2018
Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11.04.2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
MERCREDI 11 AVRIL 2018 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 8 mars 2018
Projets de délibérations :
LL)
3. Délibération n°1260-3 :
4, Délibération n°12604 :
Délibération n°1260-2 :
PÔLE CVDD
Convention de mandat confié à la société Freshmile pour
la perception des recettes provenant des infrastructures de
charge des véhicules électriques
Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le
SIGEIF pour lenfouissement des réseaux : rue Watteau,
avenue de la Marguerite et allée de la Gare
Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le
SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux: route de
Croissy — tranche n°1
Convention entre la Ville et SUEZ Eau France pour
l'approvisionnement en eau brute des lacs et rivières
Page 1 sur à 9.
10.
II.
12.
16.
Délibération n°1260-5 :
Délibération n°1260-6 :
Délibération n°1260-7 :
Délibération n°1260-8 :
Délibération n°1260-9 :
Délibération n°1260-10 :
Délibération n°1260-11 :
Délibération n° 1260-12 :
Délibération n°1260-13 :
Délibération n°1260-14 :
Délibération n°1260-15 :
Délibération n°1260-16 :
CULTURE
Attribution d’un nom à la bibliothèque municipale du
Vésinet : bibliothèque Marcel Gotlib
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
municipale
Modification du règlement intérieur du conservatoire
municipal Georges Bizet
Révision du legs du Wood Cottage
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des emplois
Passation d’un contrat de trois ans pour le Directeur des
Services techniques
Création d’un Comité technique commun à la Ville et au
CCAS
Fixation du nombre de représentants du personnel au
Comité technique, maintien du paritarisme numérique et
recueil de l’avis des représentants du personnel
URBANISME
Nouvelle convention d’intervention foncière multi-
secteurs avec l’établissement public foncier de la région
Ile-de-France
Taxe sur les friches commerciales
Revente à la société EFIDIS de l'immeuble de 10
logements sis 12 rue de Verdun préempté par la Ville et
convention pour Île versement d’une subvention
d'équilibre en contrepartie de la réservation de logements
FINANCES
Versement d’une subvention à l'association « Mouvement
Economique du Vésinet »
Page 2 sur 3 17.
18.
19.
20.
21.
22.
Délibération n°1260-17 :
Délibération n°1260-18 :
Délibération n°1260-19 :
Délibération n°1260-20 :
Délibération n°1260-21 :
Délibération n°1260-22 :
Budget Assainissement — Modifications apportées au
Budget Primitif 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Formation d’une nouvelle commission municipale
permanente « Grands projets et Règlementations » et mise
en adéquation du règlement intérieur du Conseil
municipal avec cet ajout
Désignation des membres de la commission municipale
permanente « Grands projets et Règlementations »
Retrait de plaintes de la Commune du Vésinet pour
diffamation publique envers un corps constitué et injure
publique envers un corps constitué avec constitution de
partie civile
MARCHÉS PUBLICS
Concours de maîtrise d’œuvre — Restructuration du
groupe scolaire Princesse: lancement du concours,
composition du jury et détermination des primes
Concours de maîtrise d’œuvre — Construction d’un
gymnase et d’un centre associatif: lancement du
concours, composition du jury et détermination des
primes
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 5 avril 2018
Page 3 sur 3