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Procès Verbal - 53a9fe0c2thu85s
Document publié le Jeudi 10 septembre 2009 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 53a9fe0c2thu85s)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Assurance,
ORD R E DU JOU R
R EU N I O N ORDI N A I R E DU CONS E I L
MUNICI P A L EN DAT E du
9 NOV E M B R E 20 0 9
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT
2. Approbation du procès verbal – Réunion du 21 septembre
3. Ordre du jour
a. 09D058 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
l Décision 09DM031 du 10 septembre 2009 – Marché relatif aux travaux de réparation d'un chemin communal – Attribution du marché
l Décision 09DM032 du 18 septembre 2009 – Représentation théâtrale pour enfants - Contrat d'engagement passé avec l'association « Tréteaux d'Artois » l Décision 09DM033 du 21 septembre 2009 – Soirée musicale du 16 octobre 2009 – Signature d'un contrat d'engagement avec les Ets Smith Delval (Duo Brassens) l Décision 09DM034 du 25 septembre 2009 - Brocante du Moulin Jérôme – Contrat d'engagement d'animation passé avec l'Association Tri'Anim
l Décision 09DM035 du 2 octobre 2009 – Travaux d'aménagement à l'école Daudet – Attribution du marché
l Décision 09DM036 du 26 octobre 2009 – Soirée musicale du 28 novembre 2009 – Contrat d'engagement avec la Compagnie du Tire-Laine
b. Délibérations du conseil municipal
l 09D059 – Modification du tableau des effectifs – Filière administrative l 09D060 – Adhésion au régime particulier de l'assurance chômage l 09D061 – Subvention à l'amicale du personnel
l 09D062 – Budget supplémentaire 2009
l 09D063 – Dotation Globale d'Equipement – Exercice 2010
c. Questions diverses