Déliberation - tukhs34n5d315r

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Déliberation - tukhs34n5d315r Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - tukhs34n5d315r)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sport, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 4 juillet 2022

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 22D034 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 22D035 PERSONNEL – PLAN DE FORMATION

Question n°4 22D036 PERSONNEL – EVOLUTION DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE – CONVENTION AVEC LE CDG62

Question n°5 22D037 MUTUTALISATION - CONVENTION AVEC LA VILLE D’ARRAS POUR LE TRAITEMENT DE LA PAIE

Question n°6 22D038 CLASSE DE NEIGE

Question n°7 22D039 ACM PETITES VACANCES

Question n°8 22D040 CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

Question n°9 22D041 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2022 (2E PARTIE)

Question n°10 22D042 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CUA POUR L’INSTALLATION DE LA STRUCTURE FRANCE SERVICES

Question n°11

22D043 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT ET LA REGION HAUTS-DE-FRANCE POUR L’IMPLANTATION

D’UN PUMPTRACK

Question n°12 22D044 DBM N°1