Procès Verbal - 6a3bcip2vnxkkl0

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Procès Verbal - 6a3bcip2vnxkkl0 Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - 6a3bcip2vnxkkl0)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE du 19 SEPTEMBRE 2016

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 27 juin 2016

3. Questions

a. Question n°1 – 16D062 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 16DM014 du 20 juin 2016 – Utilisation de locaux communaux pour la pause méridienne de facteurs – Signature d’une convention ;

 Décision 16DM015 du 30 juin 2016 – Assistance à la procédure pour la reprise de concession en état d’abandon – Signature d’un contrat d’engagement ;

 Décision 16DM016 du 13 juillet 2016 – Sortie jeunes Aqualud du Touquet du 30 août 2016 – Fixation de la participation financière ;

 Décision 16DM017 du 3 août 2016 - – Achat de lanternes LED pour l’éclairage public - Signature du marché ;

 Décision 16DM018 du 19 août 2016 – Sécurisation de la brocante du 24 septembre 2016 – Signature d’un contrat avec la société Europe Sécurité Services ;

 Décision 16DM019 du 2 septembre 2016 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’orchestre national de Lille ;

 Décision 16DM020 du 7 septembre 2016 – Fibre optique – Signature d’un contrat avec la société Adista.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 16D063 ACCUEIL DE LOISIRS AUTOMNE 2016

Question n°3 16D064 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE PASSE AVEC LA CAF – SIGNATURE D’UN AVENANT

Question n°4 16D065 « TICKETS COLONIES » - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ADEQUATION A EPERNAY

Question n°5 16D066

ACCES D’HABITANTS DE COMMUNES EXTERIEURES A LA MEDIATHEQUE

DE DAINVILLE – MUTUALISATION ET SIGNATURE DE CONVENTIONS

FINANCIERES

Question n°6 16D067

PARTENARIAT ENTRE LES ECOLES MUNICIAPLES DE MUSIQUE DE

DAINVILLE ET DE BEAUMETZ-LES-LOGES – MUTUALISATION ET

SIGNATURE D’UNE CONVENTION

Question n°7 16D068 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DU 2 JUIN 2016

Question n°8 16D069 CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2016

Question n°9 16D070 DEMANDE D’AIDE A L’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAF POUR LE FINANCEMENT DU VEHICULE DU RAM

Question n°10 16D071 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3

Question n°11 16D072 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4 – BUDGET ANNEXE DU RAM

Question n°12 16D073 PROCEDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS ABANDONNEES DANS LE CIMETIERE COMMUNAL – ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE

Question n°13 16D074 GARANTIE D’EMPRUNT A LA SCI LE CHAMP BEL AIR (CAUTIONNEMENT)c. Questions diverses