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Déliberation - Délibération N° 2024030
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N° 2024030)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'EUZET (30360)
SEANCE DU Vendredi 12 avril 2024
N° DE LA DELIBERATION : 2024030
Le Conseil Municipal de la commune d'Euzet, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous présidence de Mr Cyril OZIL, Maire.
Présents: Mme Bonot Anne-Marie, Mr Bourguet Sébastien, Mme Buchon Christine, Mr Croxo Charles, Mme Croxo Stéphanie, Mr Lafont Eric, Mr Laine Jean-Michel, Mr Ozil Cyril, Mr Ozil Sylvain, Mme Recht Caroline, Mr Sauvayre Jean-Luc
Absents : RAS
À été nommé secrétaire : Mme Anne-Marie Bonot
5 étecture le 15/04/2024 NOMBRES DE MEMBRES : Envoyé en préfeciu
Reçu en préfecture le 15/04/2024
Publié le Afférents au Conseil Municipal : 11
ID : 030-213001092-20240412-DE2024030-DE En exercice : 11
Qui ont pris part à cette délibération : 11
Date de la convocation : 29/03/2024
Date d'affichage : 29/03/2024
| Objet de la délibération : SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS |
Le Conseil Municipal d'Euzet décide d'allouer les subventions 2024 aux
associations comme il suit :
- APE "Le Troubadour" : 25 euros pour les élèves qui habitent la commune
d'Euzet, voté à l'unanimité des membres présents,
- Société de chasse "La Diane" : 300 euros, vote : Pour: 10, Contre : 00,
Abstention : 01,
- Anim' Euzet : 300 euros, vote : Pour 09, Contre : 00, Abstention : O2,
- Club de l'amitié : 200 euros : vote : Pour 10, Contre 00, Abstention : 01,
- Sport Culture International (QWAN KI DO) : 200 euros, voté à l'unanimité
des membres présents.
- Euzet Tonic : 200 euros, voté à l'unanimité des membres présents.
-__ Entraide Œcuménique : 200 euros, Pour 04, Contre 02, Abstention 05
Fait à Euzet les jour, mois et an susdits.
1
Délibération 2024030
15/04/2024 Le Conseil Municipal,
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
ID : 030-213001092-20240412-DE2024030-DE
Le Maire, }k— Mr Sébastien BOURGUET CT — Cyril OZIL É Conseiller Municipal | TT 7
La Première Adjointe, ; Mme Caroline RECHT De]
Stéphanie CROXO Conseillère Municipale ae
Le Deuxième Adjoint,
Mr Jean-Luc SAUVAYRE
Mr Eric LAFONT
| Conseiller Municipal
Mr Jean-Michel LAINE
Conseiller Municipal
. Mr Sylvain OZIL
” Conseiller Municipal
Mme Anne-Marie BONOT
Conseillère Municipale
Mr Charles CROXO
Conseiller Municipal
Mme Christine BUCHON
Conseillère Municipale
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de ce
de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent
Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
faire l'objet d'un recours pour excès
compter de la présente notification.
citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
t acte et informe que la présente délibération peut
dans un délai de 2 mois, à
Délibération 2024030
15/04/2024