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Déliberation - Délibération N° 2023015
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N° 2023015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'’EUZET (30360)
SEANCE DU Vendredi 07 avril 2023
N° DE LA DELIBERATION : 2023015
Le Conseil Municipal de la commune d'Euzet, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous présidence de Mr Cyril OZIL, Maire.
Présents : Mr Bourguet Sébastien, Mr Croxo Charles, Mme Croxo Stéphanie, Mr Lafont Eric, Mr Laine
Jean-Michel, Mr Ozil Cyril, Mr Sylvain Ozil, Mme Recht Caroline, Mr Sauvayre Jean-Luc
Absents : Mme Christine Buchon (procuration à Mr Cyril Ozil), Mme Anne-Marie Bonot (procuration à Mme Stéphanie Croxo)
A été nommé secrétaire : Mme Stéphanie Croxo
NOMBRES DE MEMBRES : Envoyé en préfecture le 17/04/2023
Reçu en préfecture le 17/04/2023
Afférents au Conseil Municipal : 11 Publié le
En exercice : 11 ID : 030-213001092-20230407-DE2023015-DE Qui ont pris part à cette délibération : 11
Date de la convocation : 31 mars 2023
Date d’affichage : 31 mars 2023
| Objet de la délibération : SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS |
Le Conseil Municipal d'Euzet décide d'allouer les subventions 2023 aux associations comme il suit :
- APE "Le Troubadour” : 20 euros pour les élèves qui habitent la commune d'Euzet, voté à l'unanimité des membres présents,
- Société de chasse "La Diane" : 300 euros, vote : Pour: 10, Contre : 00, Abstention : 01,
- Anim' Euzet : 300 euros, vote : Pour 09, Contre : 00, Abstention : 02,
- Club de l'amitié : 200 euros : vote : Pour 10, Contre 00, Abstention : 01,
- Sport Culture International (QWAN KI DO) : 200 euros, voté à l'unanimité des membres présents.
- Euzet Tonic : 200 euros, voté à l'unanimité des membres présents.
- Association Les Elfes et Nous : 200 euros, voté à l'unanimité des membres présents.
Fait à Euzet les jour, mois et an susdits.
1
Délibération 2023015
18/04/2023 Le Conseil Municipal,
Envoyé en préfecture le 17/04/2023
Reçu en préfecture le 17/04/2023
Publié le
ID : 030-213001092-20230407-DE2023015-DE
N
Le Maire, \ Mr Sébastien BOURGUET } AS Cyril OZIL Conseiller Municipal
La Première Adjointe, Len Mme Caroline RECHT 4 Stéphanie CROXO , © Conseillère Municipale Le Le Deuxième Adjoint, lo | Mr Eric LAFONT O2 Mr Jean-Luc SAUVAYRE — 7 = Conseiller Municipal d ; Mr Jean-Michel LAINE Mr Sylvain OZIL pe =pppates Conseiller Municipal | Conseiller Municipal A
Mme Anne-Marie BON LD Mr Charles CROXO PET Conseillère Municipale QE Conseiller Municipal Le | Mme Christine BUCHON
Conseillère Municipale
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Délibération 2023015
18/04/2023