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Procès Verbal - Listedesdélibérations 16
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Dalhunden.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listedesdélibérations 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Aviation, Aménagement du territoire,
.
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 05 JUIN 2026
NUMÉRO OBJET DÉCISION
DU CONSEIL
2026-06-72 Désignation du secrétaire de séance APPROUVÉE
2026-06-73 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026 APPROUVÉE
2026-06-74 Élection des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales du 25 septembre 2026 APPROUVÉE
2026-06-75 Commission des impôts directs (CID) APPROUVÉE
2026-06-76 Commission intercommunale des impôts direct (CIID) APPROUVÉE 2026-06-77 Renouvellement charte Natura 2000 APPROUVÉE
2026-06-78 SALLE ESCAL : tarifs de location APPROUVÉE
2026-06-79 SALLE ESCALE : désignation des délégués à la commission APPROUVÉE 2026-06-80 DEMANDE DE SUBVENTION : École Laurent Mockers APPROUVÉE 2026-06-81 INFORMATIQUE : acquisition d’un PC portable APPROUVÉE
2026-06-82 OUTILLAGE : matériel espace vert APPROUVÉE
2026-06-83 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR : tapis pieds d’arbres APPROUVÉE 2026-06-84 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR : hôtel à insectes géant APPROUVÉE
AFFICHÉE LE 08/06/2026