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Compte-Rendu - CR sommaire 04022021
Document publié le Jeudi 4 février 2021 par la commune de Salles-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire 04022021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 4 FÉVRIER 2021
Affiché le 09/02/2021
Date de la convocation : 29/01/2021
Nombre de Conseillers : 19
Présents : 16
Votants : 16
Présents : Mmes Marie-Annick GUIMARD, Nicole HUET, Patricia LEPINE, Béatrice PEREIRA, Josette RAIMON, Laury-Anne RAULT, Arlette ROY, Chantal SUBRA.
MM. Nicolas COSTE, Eric DRAPEAU, François JOUANNAULT, Dominique MOREL, Jean-James PERLADE, Patrick RAMOS, Eric THICKETT, Gérard VILATTE.
Absents excusés : Mme Andrée JOUSSEAUME
Absents : Mme Anne-Laure BABAULT et M. Roger BAZIER
Secrétaire de séance : Mme Laury-Anne RAULT
L'an deux mille vingt et un, le quatre février à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune de SALLES SUR MER, dûment convoqué, s'est réuni sans la présence du public du fait du couvre-feu à 18h, à la Mairie, sous la présidence de Madame Chantal SUBRA, Maire.
ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 07/01/2021. Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à la majorité.
Procès-verbal adopté à la majorité avec 12 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.
Communication au Conseil municipal des décisions prises au titre des délégations du Conseil Municipal au Maire ((L2122-22 Code Général des Collectivités Territoriales)
o Fourniture de commandes électro-proportionnelles pour le tracteur par la société MMI MOTOCULTURE pour un montant de 3.398,40€ HT, 4.078,08€ TTC.
o Distribution d’un flyer pour le marché dans 3 Communes voisines par la société LA POSTE pour un montant de 518,34€ HT, 622,01€ TTC.
o Impression bulletin municipal par la société IMPRIMERIE ROCHELAISE pour un montant de 1.204,00€ HT, 1.444,80€ TTC.
o Elagage, broyage, rotocurage de haies et fossés sur la Commune par la société BOINOT Christian pour un montant de 5.872,20€ HT, 7.047,00€ TTC.
o Fourniture d’une télévision et d’un support pour la 3ème classe de la maternelle par la société BOULANGER pour un montant de 483.32€ HT, 579.98€ TTC.
o Fourniture d’un jeu de ridelles pour le camion des services techniques par la société MULLOT17 pour un montant de 1.343,00€ HT, 1.611,60€ TTC.
o Fourniture de matériels informatiques pour les services administratifs de la Mairie par la société SOLURIS pour un montant de 6.017,25€ HT, 6.881,90€ TTC.
Délibération n° Acquisition de la parcelle AH204 rue Pierre par la Commune Délibération retirée de l’ordre du jour
Délibération n°1 Fête de la Rosière 2021 – Dotation Rosière et remboursement
des robes des Dauphines
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
- D’accorder une dotation de 500€ à la Rosière 2021 élue,
- De rembourser chaque Dauphine de la Rosière 2021 de leur achat de tenue pour la Fête de la Rosière 2021, sur présentation de justificatifs et dans la limite de 100 euros par personne.
- D’autoriser Madame le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier. Délibération adoptée à l’unanimité avec 16 voix pour. Délibération n°2 Partenariat entre l’Avenir Rugbystique Aytrésien et la
Commune de Salles sur Mer
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Madame le Maire à signer une convention de partenariat entre la Commune et l’Avenir Rugbystique Aytrésien ainsi que tous documents relatifs à ce dossier.
Délibération adoptée à l’unanimité avec 16 voix pour.
Questions / Informations diverses :
- Les prochains Conseils Municipaux se tiendront les jeudis 4 mars et 11 mars 2021 à 18h (la séance du 11 mars sera dédiée à l’approbation des documents budgétaires). - Situation COVID : point sur la vaccination, sur la progression de l’épidémie au niveau de la CDA, sur les dernières mesures sanitaires : pour les scolaires désormais seuls les masques de catégorie 1 seront acceptés.
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes pour la Communauté d’Agglomération de La Rochelle.
- Point sur les travaux concernant l'église et situation sur la souscription "Fondation du patrimoine".
- Projet de partenariat avec Angouloisirs pour la réouverture du centre de loisirs : présentation par Angouloisirs.