Procès Verbal - 1891760

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Procès Verbal - 1891760 Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Vouvray. Lien du pdf (Procès Verbal - 1891760)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit, L’ordre du jour sera le suivant :

Approbation du précédent procès-verbal

1. Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté.

2. Etat récapitulatif 2024 des indemnités perçues par les élus.

3. Acquisition de la parcelle BS 143.

4. Acquisition de la parcelle AO 140.

5. Enquête publique préalable à l’aliénation d’une portion du chemin rural n°94.

6. Effacement de dettes.

7. Remboursement de droits de place sur le marché hebdomadaire.

8. Tarifs de places de concert.

9. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque.

10. Convention pour l’itinérance de France Services.

11. Projet de convention intercommunale des attributions de Touraine-Est Vallées.

12. Participation de la CCTEV pour le compte des communes à l’appel à projet « Collecte

pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation

nomade ».

13. Commission de contrôle de la liste électorale.

Questions diverses

La prochaine séance du

Conseil Municipal aura lieu le :

04 février 2025 à 20h30

Salle du Conseil Municipal