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Déliberation - 1473611
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Vouvray.
Lien du pdf (Déliberation - 1473611)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS 2023
Publiée le 10 novembre 2023
Conseil municipal du 07 novembre 2023
Numéro Intitulé des délibérations Votes
10-11-2023-01
Révision du Plan Local d’Urbanisme – Avis sur le Bilan de la concertation et sur le projet de PLU en vue de son arrêt en Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées.
Unanimité
10-11-2023-02 Modification du tableau des emplois permanents : création d’un poste d’adjoint administratif. Unanimité
10-11-2023-03 Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent municipal. Unanimité
10-11-2023-04 Subvention au bénéfice de l’école de musique « Espoir musical ». Unanimité
10-11-2023-05 Vente de la parcelle AP 38. Unanimité
10-11-2023-06 Acquisition de la parcelle BT 489. Unanimité
10-11-2023-07 Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Unanimité
10-11-2023-08 Projets Artistiques et Culturels de Territoire : accord de collaboration avec la CCTEV pour 2024. Unanimité
10-11-2023-09 Convention relative au développement de la lecture publique et des bibliothèques. Unanimité
10-11-2023-10 Rapport d’activité 2022 et rapport de contrôle de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité 2022 du SIEIL. Unanimité
Numéro Intitulé des décisions Date
10-2023 Signature d’une convention de récupération d’animaux errants avec la société « Fourrière animale 37 » domiciliée 17 chemin de la Taille à Rivarennes (37190). 20-10-2023