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Déliberation - 1500632
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Vouvray.
Lien du pdf (Déliberation - 1500632)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS 2023
Publiée le 06 décembre 2023
Conseil municipal du 05 décembre 2023
Numéro Intitulé des délibérations Votes
05-12-2023-01 Tarifs municipaux pour 2024. Unanimité
05-12-2023-02 Tarifs de la Saint Vincent 2024. Unanimité
05-12-2023-03 Convention relative aux modalités financières de la gestion du transport scolaire PR2V. Unanimité
05-12-2023-04 Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI) de la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées.
Unanimité
05-12-2023-05 Adhésion de la commune d’Esves-le-Moutier au syndicat intercommunal Cavités 37. Unanimité
05-12-2023-06 Révision des tarifs de la société JMG pour la conception et le portage de repas à domicile. Unanimité
Numéro Intitulé des décisions Date
11/2023 Attribution du marché de maintenance du parc informatique de la mairie de Vouvray à la société COGEP pour la somme de 21 000 € HT pour trois ans. 01-12-2023