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Ordre du Jour - 2019 17 09 ordre du jour
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 15 09 2022
Conseil Municipal - cm ordre jour 13 janv
Ordre du Jour - 2022 15 septembre ordre du jour
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 15 septembre ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Les membres du
CONSEIL MUNICIPAL
de MEYNES
sont convoqués en séance ordinaire
LE JEUDI 15 SEPTEMBRE 2022
à 19 heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
AGENTS
Fait à Meynes, le 08 septembre 2022
Le Maire
Fabrice FOURNIER
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L’ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
1. DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET EAU 2022
2. OUVERTURE DE CREDITS AU CHAPITRE GLOBALISE 041
3. FRAIS DE SCOLARITE
4. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU LYCEE AGRICOLE PRIVE DE MEYNES
5. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT DES CHASSEURS MEYNOIS
6. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES CHATS LIBRES
7. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL TECHNIQUE DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DES HAUTES TERRES DU VISTRE
8. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
9. TEMPS PARTIEL - MODIFICATION DES MODALITES D'APPLICATION
10. MODIFICATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
11. ÉLECTION DES MEMBRES ELUS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIAL (CCAS)
12. CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS : DESIGNATION
13. AUTORISATION D’ELIMINATION D’OUVRAGES DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE
MUNICIPALE
14. REVERSEMENT DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT