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Déliberation - 2152071
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Planche.
Lien du pdf (Déliberation - 2152071)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
C CONSEIL MUNICIPAL DE LA PLANCHE Ce Flanche
Commune de La Planche
(Loire-Atlantique)
Nombre de membres :
e En exercice : 18
e Présents : 14
e Votants : 16
Date de la convocation :
27 février 2026
Secrétaire de séance :
Mme Nathalie BARREAU
Séance du 05 mars 2026
Liste des délibérations
Le cinq mars deux mille vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune
de LA PLANCHE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du conseil
en Mairie, sous la Présidence de Madame Séverine JOLY-PIVETEAU, Maire.
Présents : Mme Séverine JOLY-PIVETEAU: M. Bernard HERVOUET ; M. Christophe
BATARD; M. Corentin BAUDRY; Mme Virginie BATARD: Mme Angélique
BOUCHAUD; M. Jean-Paul RICHARD; M. Pierrick LE GALLOU; Mme Chantal
JUGIEAU; M. Gérard PERRAUD; Mme Laurence DOUCHEZ; Mme Nathalie
BARREAU ; M. Romain COUPRIE ; M. Benoit LIMOUSIN.
Absents excusés : M. Jean-Paul HERVOUET donne pouvoir à M. Benoit LIMOUSIN ;
Mme Valérie GIRAUDET donne pouvoir à M. Pierrick LE GALLOU ; Mme Antoinette
LEFEBVRE D’ARGENCE ; M. Gauthier WALSER.
Séverine JOLY-PIVETEAU
Liste des délibérations du Conseil mumpé U
N° Objet Votants Décision
Délibération Pour | Contre | Abstention
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 16 14 2
du 12.02.2026
DE-16-03-2026 Compte Financier Unique 2025 — Budget principal 15 13 2
DE-17-03-2026 Compte Financier Unique 2025 — Budget Pôle santé 15 14 1
DE-18-03-2026 Compte Financier Unique 2025 — Budget Zac de la 15 15
Gare Tranche 4
DE-19-03-2026 Compte Financier Unique 2025 — Budget Les Ajoncs 15 15
DE-20-03-2026 Compte Financier Unique 2025 — Budget OAP 7 15 15
DE-21-03-2026 Avenant au Bail cabiné kiné pôle santé 16 14 2
DE-22-03-2026 Prolongation de la remise exceptionnelle de loyer 16 16
pour le local communal commercial occupé par EPI
Service
DE-23-03-2026 Demande de subvention au titre de la DETR et DSIL 16 16
2025
Information Emprunts contractés pour les investissements
communaux
DE-24-03-2026 Echange de parcelles Fleurs des Champs 16 16
DE-25-03-2026 Approbation de l’avant-projet définitif relatif à la 16 14 2
construction d’un centre culturel et autorisation de
dépôt du permis de construire associé
Fin de la séance à 22h00. _S T
Fait le 06/03/2026. EL pr *
Mme le Maire, I
Le secrétaire de séance,
Mme Nathalie BARREAU