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Déliberation - cms elus organismes exterieur
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms elus organismes exterieur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
LE St-Quentin.Fallauier
MAIRIE
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2023
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué le 12/12/2023, s'est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mathieu GAGET, Maire. Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents: Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l'exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Géraldine LAVIELLE à Emilie JULLIEN, Frederic GOYET à Nicolas BACCONNIER, Diane ROCHET à Bernadette CACALY, Gaelle VUILLOT à Beatrice PERRET, Quentin CICALA à Sophie GAULTIER, Sebastien BERENGUER à David CICALA
Absents : Laurie CHAMPAVIER-BAHOUYA, Gregory RONDOT.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Béatrice JOBERT a été désigné(e).
DELIB 2023.12.18.2
OBJET : Désignation des élus au sein des organismes extérieurs
Monsieur le Maire expose :
Vu le code général des collectivités territoriales notamment en son article L 2121-33,
Considérant l'élection du Maire et de ses adjoints en date du 4 décembre 2023,
Considérant qu'il y a lieu de désigner des délégués pour représenter la commune dans divers organismes suite à l'élection du nouveau Maire et de ses Adjoints,
Il est proposé de procéder à plusieurs désignations.
Après que Monsieur le Maire ait proposé une liste de représentants, David CICALA, conseiller municipal, propose les désignations suivantes pour son groupe :
e CEN (Conservatoires des Espaces Naturels Sensibles) : David CICALA, Ecole de Musique de Saint Quentin Fallavier : Béatrice PERRET,
e Aéroport Saint Exupéry - Commission consultative de l'Environnement : Sophie GAULTIER,
e Comité de jumelage : Sophie GAULTIER.
Monsieur le Maire demande à ce que le vote ait lieu à main levée. Le conseil municipal accepte.
Après avoir procédé à un vote, les représentations sont les suivantes : ORGANISMES DELEGUES
ADMR Plus d'antenne locale, donc plus de représentation. Envoi des invitations au Maire
et son 1° adjoint
ADPA Nord Isère Titulaire : Christian BRAYER
Suppléant : Bernadette CACALY
ARNORISERE Titulaire : Béatrice JOBERT
Suppléant : Alexandre CACALY
CEN -— Conservatoires des
Espaces Naturels
Titulaire : Nicolas BACCONNIER
Suppléant : Henri HOURIEZ
CHENERAIE Christian BRAYER
Bernadette CACALY
CLECT Titulaires : Mathieu GAGET
Alexandre CACALY
Suppléant : Andrée LIGONNET
CLI — Commission Locale
d'Information du centre nucléaire
du Bugey
Christian BRAYER
Commission de surveillance
Centre de détention de SQF
Membre de droit : Le Maire
Commission consultative de
l'Environnement AEROPORT
LYON ST EXUPERY
Titulaire : Christian BRAYER
Suppléant : Le Maire
COMITE DE JUMELAGE Le Maire
Alexandre CACALY
Thierry DEGLAINE
COMITE DES FETES Titulaire : Alexandre CACALY
Suppléant : Béatrice JOBERT
COMITE CONSULTATIF
INTERREGIONAL DE LYON
(pour le règlement amiable des
litiges relatifs aux marchés
publics)
Christian BRAYER Commission intercommunale
d'accessibilité des personnes
handicapées — CAPI
Titulaire : Laurent PASTOR
Suppléant : Christian BRAYER
Convention Territoriale Globale
(CTG)
COPIL : Andrée LIGONNET
CORRESPONDANT DEFENSE Alexandre CACALY
CORRESPONDANT INCENDIE ET
SECOURS
Alexandre CACALY
ECOLE DE MUSIQUE de Saint
Quentin Fallavier
Titulaire : Béatrice JOBERT
Suppléant : Jean-Paul MOREL
ECOLE F. DOLTO Titulaire : Cécile PUVIS DE CHAVANNES
Suppléant : Emilie JULLIEN
EPAGE (anciennement SMABB) Titulaire unique pour le collège hors GEMAPI :
Nicolas BACCONNIER
FONCIA Représentation de la commune en tant que copropriétaire, aux Assemblées générales :
Laurent PASTOR
GIP - DRE Titulaire : Cécile PUVIS DE CHAVANNES
Suppléant : Emilie JULLIEN
GUSP Représentants :
Carole BARBIER
Nicolas BACCONNIER
Cécile PUVIS DE CHAVANNES
Bernadette CACALY
Andrée LIGONNET
OSQ OMNISPORT Titulaire : Alexandre CACALY
Suppléant : Mathieu GAGET
PCS -— Gestion des risques Titulaire : Le Maire
Suppléant : Andrée LIGONNET POLE METROPOLITAIN Mathieu GAGET
SEMCODA / ELLIPSE Délégué spécial — Assemblée spéciale + Assemblée Générale :
Christian BRAYER
Représentant Assemblée générale de
Copropriété :
Christian BRAYER
SEMIDAO Représentant aux Assemblées générales + conseil d'administration :
Titulaire : Laurent PASTOR
Suppléant : Thierry DEGLAINE
Représentant à l'assemblée spéciale des
petits porteurs d'action SPL :
Laurent PASTOR
SPLA — SARA ELEGIA GROUPE Représentant permanent Assemblée générale d'actionnaires :
Grégory BARTHALAY
Représentant Assemblée spéciale :
Grégory BARTHALAY
SICTIAM — Opérateur public de
services numériques
Assemblée générale :
Titulaire : Thierry DEGLAINE
Suppléant : Christian BRAYER
SMND -— Syndicat mixte nord
dauphiné (désignation par la
CAPI)
Comité syndical :
Andrée LIGONNET
Mathieu GAGET
TE38 — Territoire d'énergie
(anciennement SEDI)
Titulaire : Laurent PASTOR
Suppléant : Nicolas BACCONNIER
Adoptée à la majorité
Par 21 voix contre 6 (M. CICALA, Mme PERRET, Mme VUILLOT, M. CICALA, Mme GAULTIER, M. BERENGUER).
St-Quentin-Fallavier, le 18/12/2023
Publication et transmission en sous préfecture le 20 décembre 202320/12/2023 Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20231218-Imc113583-DE-1-1 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.