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Déliberation - cms des elus au sein des commissions municipales et organismes
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms des elus au sein des commissions municipales et organismes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
St-Quentin
F DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SL ŸÙ) SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2015
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 09/11/2015, s'est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents: Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l'exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir: Claude BERENGUER à Henri HOURIEZ, Virginie SUDRE à Bernadette CACALY, Patrice SAUMON à Christianne SADIN
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil : BENEDICTE KREBS a été
désigné(e).
DELIB 2015.11.16.2
OBJET : Représentation des élus au sein des commissions municipales et
des organismes
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 24 avril 2014 désignant des élus des organismes extérieurs de la commune et la délibération du 19 mai 2014 approuvant la création de 13 commissions municipales.
Après la démission d’une élue et l'installation d’un nouvel élu, il convient de procéder à de
nouvelles désignations :
Syndicat mixte d'aménagement du Bassin de la Bourbre :
Pour rappel : Henri Houriez et Sophie Baudouin
suppléants : Charles Nectoux et Martial Vial
Il'est proposé :
Titulaires : Henri Houriez et Charles Nectoux
Suppléants : Norbert Sanchez et Martial Vial
Syndicat Intercommunal des Marais de la Bourbre :
Pour rappel : Henri Houriez et Sophie Baudouin
Suppléants : Charles Nectoux et Martial Vial
Ilest proposé :
Titulaires : Henri Houriez et Charles Nectoux
Suppléants : Norbert Sanchez et Martial Vial
Association AVENIR :
Pour rappel : Sophie Baudouin
Ilest proposé :
Titulaire : Charles Nectoux
Suppléant : Henri Houriez
Inscriptions au sein des Commissions municipales : Commission Environnement — Cadre de Vie : Monsieur Henri Houriez (dans le cadre de sa délégation — Laurent Pastor
Commission VRD -— Bâtiments : Laurent Pastor
Jeunesse — Education — activités périscolaire : Cyrille Cuenot
La fiche ci-jointe permet de rappeler les désignations au sein des commissions. D’autres inscriptions peuvent être faites en séance du conseil.
Laurent Pastor s'inscrit dans les commissions Environnement Cadre de vie + VRD bâtiments communaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
e APPROUVE les inscriptions suivantes :
Syndicat mixte d'aménagement du Bassin de la Bourbre:
-Titulaires : Henri Houriez et Charles Nectoux
- Suppléants : Norbert Sanchez et Martial Vial
Syndicat Intercommunal des Marais de la Bourbre:
- Titulaires : Henri Houriez et Charles Nectoux
- Suppléants : Norbert Sanchez et Martial Vial
Association AVENIR
- Titulaire : Charles Nectoux
- Suppléant : Henri Houriez
Inscriptions au sein des Commissions municipales :
Commission Environnement — Cadre de Vie : Monsieur Henri Houriez (dans le cadre de sa
délégation — Laurent Pastor
Commission VRD - Bâtiments : Laurent Pastor
Commission jeunesse — Education — activités périscolaires : Cyrille Cuenot
Adoptée à l’unanimité et 5 abstentions (M. CICALA, Mme BEDEAU DE L'ECHOCHERE, M. VACHON, Mme SADIN, M. SAUMON)
St-Quentin-Fallavier, le 16/11/2015
Publication et transmission en sous préfecture le ? 3 NOV.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble däns le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendént le délai de recours contentieux.