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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 03 28 18.1 Election des membres du CA du CCAS 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 08/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le SLG-
ID : 038-213805450-20260328-CM280326_18B-DE
Conseil Municipal
VILLE DE Te Séance Ordinaire du Samedi 28 mars 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt huit mars à 9 h 30, le Conseil Municipal de VIF, légalement convoqué,
s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Guillaume CARASSIO.
Présents : Guillaume CARASSIO -— Frédérique CHANAL — Mickaël LE NÔTRE — Marie-Hélène SENNAC -— Théo VILLAR — Valérie DELORME -— Henri BOURGUIGNON -— Odette DESGIGOT -— Gérald PRAS — Romane PELLET — Pierre LEFEBVRE — Sabine ARPINO — Luc REHMET -— Nathalie CHANTEUX — Jean PHILIBERT — Nadine JANON MENZILDJIAN - Laurent CHARNAY — Claude CHALVIN — Guy GUERRAZ -— Dorothée LEVERT REVOL - Daniel ROTA — Giuseppe FERRARA - Marie JAY — Nathalie VIAL — Alain CIPRIANI — Damien FOSSA -— Gaëlle FAOU -— Patrick LOMBARD -— Céline GRANGÉ
Secrétaire de séance : Romane PELLET
Date de la convocation du Conseil Municipal : 24 mars 2026
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 29
Procurations : 0
Votants : 29
Le Quorum est atteint
Délibération n°2026/18
Élection des membres du Conseil d'Administration du CCAS
Envoyé en Préfecture le
Publié le
Le présent acte est publié sous forme électronique: Sur le site internet de la collectivité et le rend exécutoire. Il peut faire l'objet d'un recours au Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication. Envoyé en préfecture le 08/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le SLG-
ID : 038-213805450-20260328-CM280326_18B-DE
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 28 MARS 2026
Délibération N°2026/18
Objet : Élection des membres du Conseil d'Administration du CCAS
Vu les articles L.123-6 et R.123-7 à R.123-15 du Code de l'Action Sociale et des Familles ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant que les membres élus en son sein par le Conseil Municipal le sont au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel ;
Considérant les listes en présence ;
Vu l'ensemble des éléments ci-dessus ;
Le Conseil Municipal, après avoir procédé à l'élection décide :
- D’ELIRE, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste et à bulletin secret les membres en son sein pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS de Vif, par
29 suffrages obtenus :
"Madame Odette DESGIGOT
Madame Sabine ARPINO
Madame Nathalie CHANTEUX
Madame Claude CHALVIN
Marie JAY
Monsieur Damien FOSSA
Madame Céline GRANGÉ
-_ DE CHARGER Monsieur le Maire ou en cas d'absence, son suppléant, de prendre toutes les dispositions nécessaires à la présente délibération.
ANNEXE(S) :
Sans objet
Fait et délibéré à VIF, les jours mois et an susdits.
La Secrétaire de Séance,
Romane PELLET
RÉSULTAT DU VOTE :
29 suffrages exprimés